L’évolution de la notion d’associé

Mémoire Droit privé & contrat Droit des affaires

Date de publication :

08/10/2007

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

16 pages

Niveau :

expert

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6 fois

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Sommaire :

Sommaire

Partie I : De l'évolution conceptuelle
1. Chapitre I : Des critères distincts
2. Chapitre II : La reconnaissance du nouveau visage de l'associé
Partie II : ? à l'évolution juridique
1. Chapitre I : L'exhaustivité des droits et devoirs de l'associé
2. Chapitre II : L'élargissement de l'attribution de la qualité d'associé

Résumé :

La conception de la notion d'associé s'est calquée sur l'évolution de la société au sens le plus général du terme. L'évolution juridique a suivi ce développement conceptuel.
L'évolution représente une « série de transformations successives » , quant au terme d'associé, il est apparu au début du XVIe siècle.

Dès qu'on s'intéresse à la « notion d'associé » d'un point de vue juridique, on se rend compte que cette notion n'est à ma connaissance pas définie par les textes. Dans un dictionnaire classique on peut trouver comme définition d'un associé : « personne liée avec d'autres par des intérêts communs ». Afin d'étoffer cette définition, nous avons tenté d'y ajouter quelques synonymes, mais sans résultat.

L'étude du sujet : « L'évolution de la notion d'associé », nous amène à nous intéresser aux transformations, modifications, qui sont apparues entre ces personnes liées par des intérêts communs.

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Même si le droit des sociétés a essayé de s'adapter aux mutations économiques et sociales, nous allons voir que beaucoup de chemin reste à parcourir.
Par exemple, les types de sociétés se sont considérablement diversifiés ces dernières années, mais en est-il de même pour les types d'associés ? Les juristes accordaient une importance considérable à la pluralité d'associés, qu'en est-il aujourd'hui avec l'associé unique ?
On comprend bien ici tout l'enjeu de l'évolution de la notion d'associé, et nous allons tenter de démontrer que ce n'est pas le droit qui crée les concepts, mais que celui-ci tente tout simplement de s'adapter.
Pour cela, nous allons partir de l'évolution conceptuelle (partie I) afin d'expliquer comment celle-ci a influencé l'évolution juridique (partie II).