Les exceptions éducatives aux droits d'auteur

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Fiche   |   08/11/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les exceptions éducatives aux droits d'auteur La récente loi du 1^er août 2006 adoptant le droit d'auteur à l'ère numérique (DADVSI)^ a modifié et ...»

Extrait du sommaire : «Le statut de l’auteur et la notion d’'uvre de l’esprit . Les exceptions classiques aux droits d’auteur. Les nouvelles exceptions de l’ère numérique (Loi DADVSI) . Les nouveaux droits des fonctionnaires aute...»

Introduction aux droits civil et du travail

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   27/07/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « touchent au matériel - Les droits extrapatrimoniaux : ils intentionnel de son auteur, sauf quelques exceptions. être appliqué que des mesures éducatives. ...»

Extrait du sommaire : «Le droit civil. Les personnes. La responsabilité civile. La responsabilité pénale. Le droit du travail. Le recrutement. Les contrats de travail. La rupture du contrat de travail....»

Étude de lancement produit: le livre marketing dans les collèges et lycées

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Mémoire   |   24/04/2008   |   fr   |   .doc   |   129 pages
Extrait du document : « principales, ainsi que la forme originelle, sous reserve des exceptions (voir plus loin). Les legislations sur les droits d'auteur Toute oeuvre intellectuelle ...»

Extrait du sommaire : «Analyse du marché. Typologie du marché. Schéma du marché. Macro-environnement. Analyse de l'offre. Analyse de la distribution. Analyse de la demande. Produit. Etude de marché. Définition des objectifs de...»

L'action éducative en milieu ouvert

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   12/09/2006   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « ils conservent en eux, sauf exceptions, les capacités libres de choisir leurs méthodes éducatives, c'est à avec la Convention internationale des droits de l ...»

Extrait du sommaire : «L´action educative en milieu ouvert :une aide a la fonction parentale. . L'enfant en danger ou la défaillance des parents dans l'exercice de l'autorité parentale. . L'assistance éducative en milieu ouvert ou l'intérêt...»

L'adoption par les couples homosexuels

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « à adopter, et apparaissent encore comme des exceptions. des adultes cohérents avec de bonnes compétences éducatives. Demander des droits égaux à ceux des ...»

Extrait du sommaire : «L'état actuel de l'établissement de la filiation adoptive par les couples homosexuels. L'impossibilité pour un couple homosexuel d'adopter conjointement. La possibilité pour un homosexuel d'adopter en tant que...»

Le droit relatif aux blogs

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   07/02/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « Il existe quelques exceptions qui sont prévues par la de la réputation ou des droits d'autrui loi détermine également les sanctions éducatives qui peuvent ...»

Extrait du sommaire : «LES OBLIGATIONS DU BLOGUEUR. LES DIFFERENTES OBLIGATIONS EN TANT QU'EDITEUR . LES OBLIGATIONS EN TANT QU'HEBERGEUR. LA PROBLEMATIQUE DE LA DISTINCTION ENTRE EDITEUR ET HEBERGEUR. LES RESPONSABILITES DU BLOGUEUR. LE REGIME DE RESPONSABILITE DU...»

Droit pénal: organisation institutionnelle et politique

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « competence generale en toute matiere, sauf exceptions, fondees soit 23 decembre 1958(abolition des droits paternels d condamne qu'à des mesures educatives et d ...»

Extrait du sommaire : «La justice en France. Les acteurs de la justice. L'organisation judiciaire. La Justice et les Mineurs. La protection de l'enfance. Le régime politique de la France et ses principales institutions. Le régime politique français. Les...»

Les mineurs délinquants en France et aux Etats-Unis

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   25/08/2009   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « s'établit aussi à 18 ans, exceptions faites de l Le Comité des droits de l'enfant, chargé de plus possible aujourd'hui même pour les mesures éducatives. ...»

Extrait du sommaire : «L'engagement de la responsabilité pénale des mineurs. Les conditions d'engagement de la responsabilité pénale des mineurs. Le cadre juridictionnel de la responsabilité pénale des mineurs. L'emprisonnement : un exemple...»

La Crise des Sociétés Impériales: Allemagne, France, Angleterre : 1900-1940. Christophe Charle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   21/05/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « sur la condition et les droits des femmes. collectives sont plutôt des exceptions, la majorité et les institutions (éducatives, administratives, religieuses ...»

Extrait du sommaire : «Les sociétés impériales sont des sociétés marquées par des tensions sociales . De fortes inégalités sociales . Des classes établies au sommet de l'ordre social . qui s'opposent à...»

La fureur polémique d'Aristarco Scannabue (alias Giuseppe Baretti, Turin 1719 - Londres 1789) protagoniste de « La Frusta letteraria »

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   28/12/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « sur ce dernier point, quelques exceptions, par exemple libraires qui se disputaient les droits d'éditer adaptaient pas aux exigences éducatives du théâtre ...»

Extrait du sommaire : «La guerre de tous contre tous . La naissance d'Aristarque. Aristarque contre Zoroastre . Aristarque et la polémique contre les « esprits forts »....»