L'exécution en droit romain des obligations
Extrait du sommaire : «La domination du formalisme en droit romain . Le principe du parallélisme des formes . Les formalités, outils de l'exécution. Le paiement, le c'ur de l'exécution (la solutio). Objet du paiement . Conditions de validité et...»
Les obligations et contrats en droit romain
Extrait du sommaire : «L'obligation . Définitions de l'obligation. Les classifications des obligations. Les engagements, conventions et contrats. Les engagements primitifs. Les contrats de droit strict. Les contrats de bonne foi. Les pactes et contrats i...»
Les facteurs d'évolution du droit des obligations
Extrait du sommaire : «L'évolution continuelle du droit des obligations par les changements de notre société. Le facteur moral toujours important mais encadré. L'ampleur des progrès scientifiques et techniques. Le développement du droit des...»
L'exécution de bonne foi des contrats - Chambre sociale, 25 février 1992
Extrait du sommaire : «Le rôle croissant du devoir d'exécuter le contrat de bonne foi. De Rome à aujourd'hui ou l'affirmation de l'exigence de bonne foi . L'exécution de bonne foi, fondement de nouvelles exigences contractuelles. La bonne foi, une...»
Le lien d'obligation
Extrait du sommaire : «L'obligation bilatérale : un lien entre un débiteur et un créancier. Un lien temporaire et transmissible. Un pouvoir de contrainte du créancier sur le débiteur. Cas de l'obligation plurale. L'obligation conjointe et...»
Le lien d'obligation
Extrait du sommaire : «L'obligation bilatérale : un lien entre un débiteur et un créancier. Un lien temporaire et transmissible. Un pouvoir de contrainte du créancier sur le débiteur. Cas de l'obligation plurale. L'obligation conjointe et...»
Le droit romain
Extrait du sommaire : «Le droit. Le sens objectif. Le sens subjectif. Le droit romain. Généralités. La capacité de jouissance, ou de droit, ou personnalité. L'octroi de la personnalité. La durée de la personnalité. La capacité...»
La propriété des créances en droit romain
Extrait du sommaire : «Les notions de créance et de propriété en droit romain . La notion de créance en droit romain et son évolution . La notion de propriété en droit romain et son évolution . Les créances, des...»
Commentaire des articles 1135-1 à 1135-3 de l'avant projet de réforme du droit des obligations et de l'article 6 :111 des principes du droit européens des contrats
Extrait du sommaire : «L'engagement de nouvelles négociations en cas de changement de circonstances. L'obligation d'engager des nouvelles négociations pour les contrats concernés. Les conditions d'engagement de nouvelles négociations. Le rôle du...»
Les obligations des parties au contrat de bail
Extrait du sommaire : «Les obligations du bailleur. La délivrance. Les garanties. L'entretien des lieux et les réparations. Sanction . Les obligations du locataire . La jouissance en bon père de famille. Le paiement du prix . Cession et sous-l...»
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