L'exportation du Code civil français
Extrait du sommaire : «Les logiques de l'exportation du Code civil de 1804. Une exportation par la conquête. Des logiques d'exportation différenciées. Une réception hétérogène. Des intégrations différentes. Un monde des codes...»
Le code civil - Principes fondateurs et évolutions
Extrait du sommaire : «L'esprit du Code civil. Un Code pour pères de famille. Le bréviaire des propriétaires. Le destin du Code civil : évolution dans le temps et dans l'espace. Modernisation, enrichissement et appauvrissement du Code civil depuis...»
Discours de Bigot de Préameneu devant le Corps législatif, août 1807
Extrait du sommaire : «Une réécriture habile de la rédaction du code. L'élaboration du code : un parcours triomphal. Le code : un système juridique d'exportation. La projection du code dans l'Europe faite par l'auteur. Une difficile uniformisation...»
Contre la notion de cause comme condition de validité du contrat
Extrait du sommaire : «La subjectivisation de la cause objective : un déclin amorcé. Un renouveau de la jurisprudence, signe du caractère malléable de la cause. Une notion complexe reléguée par d'autres règles juridiques. L'abandon de la...»
Napoléon et l'Europe
Extrait du sommaire : «De l'universalisme au pragmatisme.. Un universalisme au service de l'expansion continentale.. Le blocus continental.. Une volonté modernisatrice aux conséquences durables.. La modernisation selon Napoléon.. Les conséquences des...»
La France révolutionnaire et impériale : moderniser l'Europe les armes à la main ?
Extrait du sommaire : «Une France sûre d'elle-même exporte sa révolution. Défendre et propager la révolution. Dans les pays conquis, des bouleversements profonds et des réformes considérables. L'exportation de la révolution...»
Napoléon
Extrait du sommaire : «Bonaparte : l'héritier de la Révolution ou celui qui répond aux attentes du peuple . Le continuateur d'une Révolution essouflée. Bonaparte, celui qui fixe les principes fondamentaux de la Révolution. Bonaparte à...»
La qualification commerciale du contrat
Extrait du sommaire : «La définition du contrat commercial. Un acte commercial par principe contrat commercial. Un acte commercial par son rattachement. Le régime du contrat commercial. La formation du contrat commercial. L'application du contrat comm...»
Fallait-il recodifier le droit commercial ainsi que l'a fait l'ordonnance du 18 septembre 2000 ?
Extrait du sommaire : «Un programme des plus honorables.. L'ordonnance du 18 septembre 2000 : un remède à la décodification.. Les promesses de l'ordonnance du 18 septembre 2000. . Le résultat de l'ordonnance du 18 septembre 2000 nuancé. . La...»
Cautionnement et garantie à première demande
Extrait du sommaire : «Des caractéristiques différentes . Différence de nature . Différence dans la mise en oeuvre . Une distinction qui tend à s'atténuer . Les limites de l'autonomie des garanties à PD . La...»
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