L'exportation du Code civil français

Date de publication :

08/04/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

5 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire L'exportation du Code civil français Sommaire

 
  1. Les logiques de l'exportation du Code civil de 1804
    1. Une exportation par la conquête
    2. Des logiques d'exportation différenciées
  2. Une réception hétérogène
    1. Des intégrations différentes
    2. Un monde des codes civils

Résumé :

Promulgué le 21 mars 1804 par Napoléon Bonaparte, le code civil français constitue le fondement du droit civil français et, plus largement, la base de tout le droit français. Il a connu depuis ce jour de nombreuses modifications, mais jouit toujours d'un rayonnement international conséquent. Cela s'explique par l'audience qu'il a rencontrée du fait de son exportation tout au long du XIXe siècle ainsi que durant le XXe siècle. Celle-ci est « un phénomène majeur de l'histoire juridique universelle » (Michel Grimaldi).

Dès lors, il convient de savoir apprécier un tel phénomène afin d'en dégager les causes. De même, il est important de savoir différencier les différentes modalités d'exportation. En effet, l'exportation du code civil français est un phénomène qui prend sens dans un contexte européen précis qui est celui de l'Empire napoléonien ainsi que dans un contexte juridique où le principe de codification n'était encore que peu répandu. En cela il revêt de multiples aspects qu'il convient de savoir cerner. Par ailleurs, la réception consécutive à son exportation dans les pays concernés obéit, elle aussi, à des facteurs qui tiennent tant à l'aspect politique qu'au contexte juridique, social, voire économique. Dès lors, il semble nécessaire de comprendre en quoi cette exportation, bien qu'étant très hétérogène, a assuré la postérité du code civil de 1804 dans le monde.

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A propos de l'auteur :

pencil image Damien B.  
Niveau :Grand public Etude suivie : Sciences politiques Ecole, université : I.E.P. Paris

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