Le juge et les normes supérieures du droit en France

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La Constitution de 1958 constitue une évolution majeure pour la hiérarchie des normes en France. Elle consacre le passage de la légalité à la constitutionnalité. Désormais, la loi n'exprime la volonté générale que dans le respect de la Constitution....»

Extrait du sommaire : «Le passage de la légalité à la constitutionnalité et interactions entre droit européen et droit français . Le rôle de chacun et les lacunes encore persistantes....»

La station d'épuration d'Honfleur

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   09/12/2005   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Nous proposons dans ce dossier de présenter de manière critique la nouvelle station d'épuration d'Honfleur (Calvados), située au pied du pont de Normandie, unique au monde dans son genre tant par sa taille que par son procédé. Elle est la seule à...»

Extrait du sommaire : «Une station d'épuration mêlant soucis d'efficacité et respect de l'environnement . Genèse et caractéristiques d'un projet précurseur . Un procédé novateur, écologique et performant ...»

La troisième génération des droits de l'homme : mythe ou réalité ?

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La notion de « Troisième génération des droits de l'homme » trouve son origine dans la doctrine internationaliste, plus précisément dans les travaux du professeur Karel Vasak. Cette formule, créée à la fin des années soixante-dix, voulait témoigner...»

Extrait du sommaire : «Le statut juridique des droits de la troisième génération . Les droits de la troisième génération hors du cadre constitutionnel. Les droits de la troisième génération de rang constitutionnel. Le...»

Les institutions du droit international humanitaire

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   05/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le jus in bello (droit de la guerre) est à distinguer du jus ad bellum (droit de faire à la guerre). En 1945, la Charte des Nations Unies a mis la guerre hors la loi, sauf légitime défense. Mais la guerre, que ce soit, sauf légitime défense. Mais la...»

Extrait du sommaire : «Le rôle des organisations intergouvernementales dans l'application du droit international humanitaire. Le rôle de l'organisation des Nations Unies et des ses agences. Le rôle de l'Union européenne. Le rôle des Organisation...»

Barthes et le punctum dans l'image

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   31/05/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Roland Barthes a toujours, depuis Mythologies, tenté de soumettre l'image à ses analyses sémiotiques. Cette tentative a abouti au magnifique La chambre claire, où son approche subjective ne dessert en rien l'analyse, qui se fluidifie et par...»

Extrait du sommaire : «Mythologies. Le message photographique. La rhétorique de l'image. L'effet de réel. Le troisième sens. Le photogramme. Le détail anodin contre le sursignifié irréfutable....»

La violence politique à Rome à la fin de la République. 168-44 avant J.C

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Exposé   |   01/06/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «A l'heure où Rome est au sommet de sa puissance, par l'administration et le profit de ses conquêtes, un nouvel instrument entre en jeu dans la vie politique. Bien que puissante, Rome entame une période de crise et son système politique, la...»

Extrait du sommaire : «La déstabilisation de la république pousse à l'usage de la violence en politique. L'usage de la violence pour sauver la république. La pratique de la violence dans le quotidien politique romain au service des ambitions...»

Commentaire de l'article 72, alinéa 5 de la Constitution (issu de la révision constitutionnelle de 2003)

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/11/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La révision constitutionnelle du 28 mars 2003 marque une nouvelle étape dans la décentralisation de l'Etat Français. Pour rappel, la décentralisation consiste à transférer des compétences de l'État à des collectivités territoriales qui sont dotées...»

Extrait du sommaire : «L’interdiction constitutionnelle de la tutelle d’une collectivité territoriale sur une autre.. Un des principes fondamentaux de la décentralisation.. Une règle pouvant néanmoins s’avérer dangereuse.. Une...»

L'apparition progressive d'un « droit négocié » au sein du droit de la concurrence

Droit privé & contrat   |   Droit de la concurrence   |   Exposé   |   29/01/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Que ce soit au niveau communautaire, ou de chaque État membre, le droit de la concurrence a un objectif essentiel : celui de maintenir dans les meilleures conditions les structures et les comportements d'entreprises concurrentielles, afin de...»

Extrait du sommaire : «Le développement nécessaire d'un droit négocié au sein du droit de la concurrence . La remise en cause justifiée du droit de la concurrence . La consécration d'une nouvelle approche du droit de la concurrence . L'impact...»

Des relations internationales en temps de guerre

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   02/06/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Un but de guerre est un objectif que l'on estime correspondre à l'intérêt national. Les buts de guerre sont variables, car ils dépendent de la réalité de la guerre. Quand l'armée allemande est à portée de marche de Paris et qu'elle pense la fin de...»

Extrait du sommaire : «Fixer des buts de guerre. Les alliances....»

La propriété intellectuelle et son analyse économique

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   18/03/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les nombreux débats suscités par l'affaire Napster ont témoigné de l'importance de la question de la propriété intellectuelle. Le piratage est de plus en plus courant et est à l'origine d'une baisse des incitations à innover. C'est pourquoi...»

Extrait du sommaire : «Définition. Pourquoi une analyse économique de la propriété intellectuelle ?. La double dimension des droits de propriété intellectuelle. Les DPI, outil de protection, garants et vecteurs de l'innovation. Les DPI, une...»

Les enjeux politiques attachés au déclenchement de l'action publique

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   04/10/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le monopole du ministère public quant au déclenchement de l'action publique fut mis à mort le 8 décembre 1906 sous l'impulsion de la chambre criminelle de la Cour de cassation dans le célèbre arrêt Laurent Atthalin. En effet, antérieurement à cette...»

Extrait du sommaire : «Le déclenchement de l'action publique, garant de l'Etat de droit. . La fin du monopole du ministère public, nécessaire dans un état soucieux d'une justice indépendante. . La réaction aux atteintes portées aux...»

Stabilisation et déstabilisation de l'ordre démocratique

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   17/11/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «"La démocratie, c'est le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple", selon la définition d'Abraham Lincoln, reprise dans la constitution française. Mais si la démocratie se présente comme une forme de gouvernement, elle est également...»

Extrait du sommaire : «Comment l’opinion publique peut-elle jouer un rôle stabilisateur de l’ordre public, grâce à sa mobilisation autour de nouvelles institutions ? . Comment le vote populaire peut-il être un élément de...»

Faut-il craindre l'ennui ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   03/10/2009   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «Derrière les mots 'faut-il' se cache ici un sens injonctif. Cette formulation renvoie à l'idée d'impératif, ce qui confère au sujet une dimension morale. Craindre : la encore, le terme renvoie à une dimension morale, la crainte est toujours...»

Extrait du sommaire : «L'ennui comme dimension misérable du sujet. L'ennui comme invasion temporelle du sujet. L'ennui et le rêve....»

Les sociétés holding

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   19/12/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Une holding est une société qui, en détenant un nombre suffisant d'actions de chacune de ses filiales, s'assure du contrôle du groupe qu'elles forment. Cette société n'a qu'une activité financière. L'intérêt pour la société holding est d'exercer...»

Extrait du sommaire : «Le régime des sociétés mères et filiale. La recherche de la déductibilité des intérêts d'emprunt. L'activité de la holding. L'option pour le régime de l'intégration fiscale....»

Les leçons de la crise financière des économies émergentes

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   15/04/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Il est fait référence ici à la tourmente financière dont ont été victimes depuis 1997, l'Asie émergente, le Russie et l'Amérique latine. Ces turbulences dans ces trois zones ont été provoquées, à des degrés divers, par des facteurs communs tels...»

Extrait du sommaire : «Les troubles financiers des économies émergentes depuis 1997. Points communs et divergences. Enseignements. Les leçons pour les économies émergentes. Le cas des économies émergentes déjà...»

La polygamie en France

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La polygamie fait partie des tabous et des interdits que le droit a toujours répudiés. Elle est, d'une manière générique, la situation d'un conjoint qui a, à la fois et par l'effet de la loi, plusieurs époux ou épouses. On parle de polyandrie...»

Extrait du sommaire : «La polygamie dans les unions de droit. Le maintien de l'interdiction des mariages polygamiques. L'affaiblissement du principe monogamique. La contemporanéité des unions de droit et de fait....»

Démocratie et religion

Société & moeurs   |   Religion   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les récentes contestations exprimées par la population et l'armée turques face à la possible accession à la présidence de la République de Turquie de l'islamiste modéré Abdullah Gül, ont illustré la vivacité des tensions existant entre religion,...»

Extrait du sommaire : «La religion et la démocratie nourrissent par définition une relation de concurrence et d'affrontement . Deux systèmes antagonistes sur la formation de la communauté politique. Rendant impossible la coexistence entre la religion...»

Unité et diversité des Suds

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «En général, pour caricaturer, les pays du Nord sont associés à des pays riches et les pays du Sud à des pays pauvres. Cependant, cette logique n'est plus vraie, ou du moins est à nuancer. En effet, parmi les pays du Nord, certains sont à l'heure...»

Extrait du sommaire : «Une unité liée au sous-développement. Des pays qui se caractérisent par un retard économique. Caractéristiques démographiques. Problèmes sociaux. Problèmes climatiques. Des pays en difficulté. Les...»

Quelle place au conjoint de l'associé dans le régime sociétaire ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   20/03/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «Lorsqu'un ou les époux décident de travailler en société, le choix de leur régime matrimonial s'impose. L'interférence du mariage sur la société soulève certaines difficultés. Ainsi deux lois ont permis de faire évoluer la situation des époux, et...»

Extrait du sommaire : «La vie de la société et la protection du conjoint de l'associé : l'exploitation pour le meilleur. La naissance de la société en mariage : Quel statut pour le conjoint ?. La vie de la société en mariage : la...»

Les relations des concubins

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   07/11/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Longtemps, le concubinage est resté ignoré par le droit du fait de son caractère infamant. Néanmoins, à mesure que la société se montrait plus tolérante, le concubinage a eu des conséquences juridiques de plus en plus complexes. La récente...»

Extrait du sommaire : «La formation du couple . Les conditions . Le contrat entre les concubins . La vie des concubins . Des droits et des devoirs dans leurs relations . Les obligations après la rupture ....»

L'instauration du contrôle de constitutionnalité des lois dans les sociétés démocratiques

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   16/04/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Hans Kelsen (1881-1973) est l'un des plus brillants juristes du XXe siècle. Il est notamment l'instigateur du premier contrôle de constitutionnalité des lois en Europe. Ce type de contrôle consiste à garantir la suprématie du texte suprême de...»

Extrait du sommaire : «Une mise en application difficile mais pourtant nécessaire du contrôle de constitutionnalité des lois . Les différentes étapes de mise en application du contrôle de constitutionnalité des lois. Un contrôle...»

L'Accord de Cotonou

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   30/12/2004   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Signé le 23 juin 2000 au Bénin, et entré en vigueur le 1er avril 2003, l'Accord de Cotonou constitue un tournant important dans la politique de coopération entre l'Union européenne et les pays ACP (Afrique, Caraïbes, Pacifique), initiée en 1963 par...»

Extrait du sommaire : «Les cinq piliers interdépendants de l'Accord de Cotonou doivent permettre d'associer étroitement le dialogue politique et l'aide au développement, d'assurer la participation de la société civile à la coopération et...»

Le temple d'Apollon à Bassae-Phigalie

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   01/01/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Présentation du temple d'Apollon à Bassae-Phigalie, dédié à Apollon Epikourios, qui est un exemple de l'évolution de l'utilisation des différents ordres, dorique, ionique et corinthien, à la période classique au 5ème siècle avant J.C. Ainsi, ce...»

Extrait du sommaire : «Une architecture contrastée . Une architecture entre tradition et modernité . Une frise au style composite . Le primat des éléments décoratifs sur les fonctions architectoniques . La décoration et la sculpture du temple...»

Les campagnes françaises

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Les campagnes françaises, qui représentent plus de 80% du territoire mais au sein desquelles moins d'un cinquième de la population réside, peuvent être définies a contrario : ce sont des espaces différents de la ville, qui ne connaissent donc pas...»

Extrait du sommaire : «Des espaces aux activités en pleine mutation. Une économie de moins en moins agricole. Et donc la diversification des activités non agricoles. Des campagnes polarisées et dynamisées par la ville. La pénétration...»

Qui décide au sein de l'Europe ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «En 1947, Karl Jaspers montrait que le propre de « l'esprit européen » (titre de son essai) était de produire des thèses et des antithèses, d'affirmer des attitudes et de les contredire, de proposer des idées et de les mettre en doute. La prise de...»

Extrait du sommaire : «L'Europe, « un objet politique non identifié » (Jacques Delors), à la recherche d'un équilibre institutionnel. Le principe de partage des pouvoirs des acteurs de la prise de décision. Deux visions possibles et...»

Terrorisme et compétence universelle

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   15/03/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «« Par sa nature même, le terrorisme constitue un assaut aux principes fondamentaux du droit, de l'ordre, des droits de l'Homme et du règlement pacifique des différents sur lesquels l'Organisation des Nations Unies (ONU) est établie. () L'ONU a un...»

Extrait du sommaire : «Rappel des principes du droit pénal international. La compétence universelle au regard des instruments juridiques internationaux : une recherche constante d'amélioration dans la lutte contre le terrorisme international. Le...»

La presse collaborationniste

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   06/01/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Au nord, en zone occupée, l'administration du pays est assurée par l'occupant allemand. La propagande allemande est sous la tutelle des militaires de la Propaganda-Abteilung (section de propagande) et des diplomates de l'ambassade allemande à Paris....»

Extrait du sommaire : «Mise en place d'un contrôle de la presse. Structures de la propagande allemande. La presse et la propagande en zone sud. Le développement d'une presse collaborationniste. Les journaux en zone nord. Les journaux en zone sud. La presse...»

Peut-on parler d'une généralisation de la responsabilité de l'administration et de ses agents ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   11/10/2000   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Un régime d'irresponsabilité a longtemps été appliqué à la puissance publique. Il trouvait sa source dans l'adage " Le Roi ne peut mal faire ". Soustraite aux juridictions ordinaires, l'Administration était en fait délivrée de tout contrôle...»

Extrait du sommaire : «Le contentieux de la responsabilité assure l'équilibre des intérêts en présence . Le Conseil d'Etat, créateur de la politique jurisprudentielle en matière de responsabilité . L'équilibre entre la...»

La fonction exécutive sous la Vème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/04/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La France, meurtrie par les expériences fâcheuses d'exécutif fort (monarchie de droit divin, de césarisme bonapartiste) a eu plutôt tendance au XX s. à limiter ce pouvoir tel que le montre la III ainsi que la IV République. Cependant la V ...»

Extrait du sommaire : «La hiérarchie dans le pouvoir exécutif. La prépondérance du chef de l'État. Le Gouvernement commandant de la politique nationale. La dyarchie dans le pouvoir exécutif. L'application stricte et directe de la Constitution...»

L'économie internationale

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   11/08/2008   |   fr   |   .pdf   |   24 pages
Extrait du document : «Le monde contemporain est caractérisé par la grande ouverture des pays les uns sur les autres. Les échanges internationaux se développent et s'accroissent plus vite que la production mondiale (cette dernière fait de plus en plus l'objet d'échanges...»

Extrait du sommaire : «L'économie mondiale aujourd'hui. Les pères fondateurs de la libéralisation des échanges. Le nord domine toujours l'économie mondiale. Protectionnisme et libre échange. Le protectionnisme. Le libre échange. Les...»

La participation électorale et l'engagement politique chez les jeunes

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   19/05/2003   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Depuis une dizaine d'années, malgré un important degré de connaissances en matière politique et un niveau d'information élevé, on assiste à une perplexité devant les choix à faire et une incrédulité vis-à-vis du monde politique. Effectivement, grâce...»

Extrait du sommaire : «Un détachement notable vis-à-vis du suffrage. Le premier tour des élections présidentielles : « indifférence ou paroxysme d'un malaise politique ? ». La mobilisation de l'entre-deux tours : « sursaut civique...»

Le récit de voyage

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Montaigne, après avoir voyagé, débute en 1572 la rédaction de ses Essais, oeuvre se nourrissant de nombreuses lectures et de ses expériences. On peut y lire en titre que c'est une « folie de rapporter le vrai et le faux à notre suffisance » et que...»

Extrait du sommaire : «Si le récit n'est pas cru vrai par le lecteur, c'est que le voyageur se montre parfois insincère ou en tout cas se trahit. Le langage est un frein, un obstacle, au rendu de ce qui est vu, il ne rend pas toujours ce que l'on souhaiterait...»

Trouble mental et droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   17/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Dans « l'histoire de la folie à l'âge classique », Michel Foucault stigmatise la ségrégation dont sont victimes les personnes souffrant d'un trouble mental : l'enfermement se justifie moins par leur maladie que par le caractère asocial qui leur est...»

Extrait du sommaire : «La détermination du seuil du trouble mental . Le trouble psychique ou neuropsychique . Les troubles mentaux irréductibles aux troubles mentaux psychiques ou neuropsychiques. La détermination du sort du malade mental. La position...»

La figure du Maghrébin dans la culture coloniale française

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   14/03/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Qu'il s'agisse de mythes antiques (mythologies grecque, celtique, égyptienne, inca, etc.) ou modernes, les représentations que s'est fait l'homme de son monde remplissent une même fonction principale: canaliser les forces et les angoisses et...»

Extrait du sommaire : «Orientalisme, arabité et impérialisme. Qu'est-ce que l'orientalisme?. L'orientalisme en lien avec la politique coloniale européenne. Le mythe de l'Arabe. Type de mythe. Fonctions de ce mythe. Différentes figures de...»

Pablo Neruda: poesía y política

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   14/03/2007   |   es   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Al examinar la biografía de Pablo Neruda, cualquier lector se da cuenta del carácter combatiente del poeta. Casi todos los articulistas y estudiosos de su obra consideran este aspecto como la constante más importante de todo su actividad poética. Su...»

Extrait du sommaire : «La resistencia anti-franquista de Pablo Neruda. El nacimiento de un artista combativo en un contexto histórico particular. La resistencia de Neruda a través de la política. El inicio de su poesía comprometida : España en el...»

Le commissaire du Gouvernement et le droit à un procès équitable

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   04/01/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le Commissaire du Gouvernement jouie aujourd'hui d'une très grande notoriété. Les noms de Blum ou Lafférière, anciens Commissaires du Gouvernement montrent la renommée du personnage. Celle-ci est sans doute due à sa présence au coeur des...»

Extrait du sommaire : «La vision anglo-saxonne de la Cour Européenne des Droits de l'Homme ou la volonté de préserver une apparente équité pour le justiciable. L'application de la théorie des apparences : la primauté du ressenti du...»

Commentaire composé du préambule des Confessions de Rousseau

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Les Confessions (oeuvre écrite de 1765 à 1770) de Jean-Jacques Rousseau sont nées de circonstances bien particulières : Rousseau pense être victime d'un complot et il n'a pas tout à fait tort ! Son essai politique Le Contrat social (1762) et son...»

Extrait du sommaire : «Un projet autobiographique entre tradition et innovation. La première autobiographie moderne. Qui ne s'en inscrit pas moins dans une tradition. Tout en la subvertissant. Caractéristiques stylistiques du texte. Un style cadencé. Une...»

La mesure de la richesse française

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le PIB, reconnu et fortement utilisé par les économistes, est-il vraiment fiable ou peut-on le remplacer par d'autres agrégats pour plus d'efficacité au niveau de la mesure de la richesse française ? Dans un premier temps nous allons donc nous...»

Extrait du sommaire : «Le PIB présent dans la mesure de l'économie française et ses limites. Le PIB et ses enjeux. Les limites du PIB. L'apport au PIB et les autres agrégats de la richesse française. Apport au PIB. Autres agréga...»

Faut-il sauvegarder la dignité de la personne humaine?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «« Quelque chose est dû à l'être humain du seul fait qu'il est humain » ( Paul Ricoeur) Cette phrase du philosophe français résume bien la conception de dignité de la personne humaine. La dignité de la personne humaine est une conception qui est...»

Extrait du sommaire : «La dignité de la personne humaine est un concept juridique nécessaire. Définition historique et philosophique. Une notion devenue règle de droit . La dignité de l'opprimé. Mais à l'utilité parfois...»

L'avenir de l'évasion fiscale à travers l'exit tax (2006)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/01/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Afin de dissuader les contribuables fortunés de partir s'installer à l'étranger et d'éviter d'éventuels abus, les articles 167 et 167 bis du Code général des impôts (CGI), issus de l'article 24 de la Loi de Finances pour 1999, ont institué un...»

Extrait du sommaire : «Le mécanisme de l'exit tax. Le mécanisme de l'ancien article 167, 1 bis CGI. Le mécanisme de l'ancien article 167 bis CGI. La marginalisation des mesures anti-évasion fiscale. La mise en conformité du droit fiscal...»

Le moment Guizot

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   10/04/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «A l'aube des années 1840, la France va connaître un des ministères les plus longs du XIXème, celui que l'on a appelé, à tort ou à raison, « le moment Guizot ». En 1840, le roi Louis-Philippe, en quête de puissance, choisit François Guizot pour...»

Extrait du sommaire : «Guizot, un conservateur. Un long ministère. Immobilisme politique ?. Une France plus moderne. Une France plus moderne. La modernisation bénéficie à l'économie : une industrie industrialisante. La politique...»

De l'Etat gendarme à l'Etat providence : quelle extension des pouvoirs de l'Etat?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   13/03/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Depuis le début des années quatre-vingts, les périphéries urbaines semblent être devenues le théâtre d'une exclusion croissante. La montée de violence et d'insécurité (petite délinquance, économie souterraine, dégradation des équipements...»

Extrait du sommaire : «Le déclin d'une société de prospérité née pendant les Trente Glorieuses aboutit à la crise de l'Etat providence. Modèle des Trente Glorieuses : Une société de consommation de masse et de quasi plein...»

Le populisme

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   18/07/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «A un an des élections présidentielles en France, la presse ne manque pas de dénoncer la tentation populiste à laquelle cèdent certains candidats en compétition. En effet, les deux candidats actuellement en tête des sondages, Ségolène Royal (PS) et...»

Extrait du sommaire : «Le populisme, une pratique déviante de la démocratie. Le populisme : l'héritage fasciste. L'influence du populisme, une menace pour la démocratie. L'ancrage du populisme dans la démocratie contemporaine. Le ?peuple?, notion...»

Les enfants soldats

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   14/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Des guerres, des conflits civils, militaires, religieux frappent de nombreux Etats dans le monde. Parmi les victimes innocentes, on trouve des enfants. Parmi les soldats, on compte malheureusement aussi des enfants. Victimes de devenir bourreaux,...»

Extrait du sommaire : «La place des enfants soldats dans la prévention des conflits armés. Pistes de prévention durable. Les actions de la communauté internationale. L'action des Nations unies . Les initiatives régionales. L'enrôlement...»

Les exclues de la vie politique: les femmes, à travers l'étude de Madeleine Pelletier, "Les femmes et leurs droits" (1908)

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   14/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La première militante à se déclarer féministe est Hubertine Auclert en 1882 pourtant les femmes sont rabaissées par rapport aux hommes depuis toujours alors pourquoi le mouvement féministe n'est-il pas plus ancien? En réalité, le féminisme existe...»

Extrait du sommaire : «La femme est obligée de subir le statut d'éternelle inférieure dans la société. La place de la femme dans la France de 1908. L'intervention des féministes. Les préjugés récurrents des...»

Le Conseil de sécurité de l'ONU (Organisation des Nations-Unies)

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   30/01/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale, certains espaces géographiques mondiaux sont l'espace de conflits armés, l'ex-Yougoslavie dans les années 90, l'Afrique centrale et de l'Est en général et le Moyen-Orient pour ne citer qu'eux. Pour...»

Extrait du sommaire : «Composition, rôle et compétences du Conseil de sécurité . Composition et fonctionnement du Conseil. Attributions générales, compétences et pouvoirs. Dysfonctionnements du Conseil et réformes envisagées...»

Les relations complexes entre monde associatif et collectivités territoriales

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   16/07/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le dialogue entre les associations et les collectivités, bien que mutuellement intéressant, est entretenu avec plus ou moins de bonheur. Le dialogue civil est en effet « marqué par l'hétérogénéité et le dynamisme d'un monde associatif...»

Extrait du sommaire : «Les freins au rapprochement des deux sphères. Les associations et les collectivités locales: possibles inadéquations de l'action dans le temps et dans l'espace. Des relations prudentes. L'influence du politique. Les rencontres...»

L'apparition de mesures et sanctions contre les parents

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   13/11/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : «La délinquance des mineurs est aujourd'hui l'une des questions les plus préoccupantes de notre société. L'évolution du phénomène est inquiétante non seulement par le trouble causé à l'ordre public par l'aggravation des actes de la délinquance et par...»

Extrait du sommaire : «Des dispositions existantes peu satisfaisantes. Poursuivre la défaillance parentale. Sanctionner la connivence parentale. De nouvelles propositions de mesures en apparence efficaces. Prévenir la démission fautive des...»

La théorie réaliste est-elle toujours pertinente ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   31/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Dans un article du Monde, daté d'octobre 2007, Pierre Hassner remet en cause l'image de l'hyperpuissance américaine en s'appuyant sur la rupture créée par le 11 septembre 2001 et la guerre en Irak. Il s'attaque en fait à la conception réaliste de la...»

Extrait du sommaire : «Le réalisme dépassé par les évènements. La souveraineté à l'épreuve de la mondialisation. L'infranchissable fossé affaires internes / politique étrangère. La puissance en question. L'ordre...»

L'organisation des ministères et du travail gouvernemental en France

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le Gouvernement et les administrations qui en dépendent forment un ensemble complexe de ministères, qui sont les cellules de base de l'organisation du pouvoir exécutif. Le ministère est l'organisation administrative type. Les crédits sont d'ailleurs...»

Extrait du sommaire : «Les ministères, hiérarchisés en directions et en bureaux, sont dirigés par les ministres qui disposent pour remplir cette mission de cabinets, d'organismes consultatifs et d'organes de contrôle . Les départements...»

La gouvernance mondiale

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   06/01/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Renforcer la gouvernance mondiale et le développement durable pour faire face aux nouveaux enjeux planétaires, voilà la nouvelle rhétorique imposée dans toute conférence internationale depuis les années 2000 de Rio à Johannesburg en passant par...»

Extrait du sommaire : «La nécessité d'une gouvernance mondiale est remise en cause par les difficultés théoriques de la gestion des biens publics mondiaux. Face aux défis de la mondialisation et à sa contestation. L'intégration...»

Les politiques économiques sont-elles encore possibles ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   09/04/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «"La croissance, je ne l'attendrai pas, j'irai la chercher". C'est ce qu'affirme Nicolas Sarkozy dans un entretien accordé jeudi aux Dernières nouvelles d'Alsace. "Pourquoi neuf pays européens sont-ils parvenus au plein emploi, c'est-à-dire au taux...»

Extrait du sommaire : «Des politiques économiques sous pression. Intégration économique européenne . Mondialisation. Mais qui s'adaptent et qui restent indépendantes . Indépendance des politiques économiques et marges de man'uvre des...»

Le contrôle judiciaire de la cause économique du licenciement

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   20/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Longtemps demeuré ignoré par le droit du travail en raison du caractère discrétionnaire du droit de résiliation unilatérale, le licenciement pour cause économique doit sa naissance aux crises économiques, à l'ampleur des mutations et de l'évolution...»

Extrait du sommaire : «La cause du licenciement économique, un contrôle strict. Des conditions posées par le Code du travail. La notion de motif économique précisé par la jurisprudence. Un contrôle strict des conditions, une liberté...»

Le contrôle fiscal

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'impôt est un prélèvement obligatoire effectué par voie d'autorité et destiné à alimenter le budget d'une collectivité, notamment, l'État. Les impôts directs sont collectés directement auprès des contribuables, en fonction de leurs revenus ou...»

Extrait du sommaire : «Le contrôle fiscal : définition et déroulement. Les formes du contrôle fiscal. Les informations du fisc. Les modalités d'exercice du contrôle fiscal . Le recours pour le contribuable. Les sanctions en cas de fautes. Le...»

Les établissements publics industriels et commerciaux et le juge administratif

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/04/2008   |   fr   |   .pdf   |   6 pages
Extrait du document : «En France, la classification classique des personnes publiques se fait en trois catégories, l'Etat, les collectivités territoriales et les établissements publics. Les deux premières sont aisément déterminées, par leur assise territoriale et leurs...»

Extrait du sommaire : «Détermination de la nature des établissements publics industriels et commerciaux. La dissimilitude entre service public et établissement publics. Distinction entre service public administratif et service public industriel et...»

Les déterminants théoriques du taux d'intérêt

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/06/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Nous allons voir que ces déterminants sont divers et aussi que cette diversité résulte du fait que la formation du taux d'intérêt relève d'une logique en 2 temps : cette logique met en jeu des taux différents. Dans un premier temps, il faut...»

Extrait du sommaire : «La formation du taux d'intérêt réel ex-ante. La détermination du taux d'intérêt en termes de « marché du temps ». Le marché des fonds prétables. La formation du taux d'intérêt...»

La méthode AMDEC

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   07/03/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «L'AMDEC a été développée par l'armée américaine vers la fin des années 40 en tant que procédure militaire (MIL-P-1629). Elle était utilisée comme technique d'évaluation de fiabilité afin de déterminer les effets des défaillances de systèmes ou...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la méthode AMDEC. Méthodologie. Préparation. Analyse des modes de défaillance. Grille AMDEC et cotation de la criticité. Actions et suivi. Forces et...»

Le prix est-il un signal de qualité?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Dans l'imaginaire collectif, lorsque l'on achète un bien plus cher qu'un autre alors qu'ils répondent tous deux au même besoin, cela est forcément dû à une différence de qualité corrélée à la différence du prix. Dans la vie courante, lorsque qu'il...»

Extrait du sommaire : «Que représentent prix et qualité ? quelle est la corrélation possible ?. Qu'est-ce que le prix ? Sur quels marchés agit-il ?. La qualité : une appréciation subjective. AKERLOF (The market for lemons. Quality,...»

Qu'est-ce que gouverner en démocratie?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   22/05/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Cette interrogation invite à circonscrire les modalités de l'agir politique en démocratie en surmontant la dualité possible entre l'exécution des principes (liberté et égalité) et l'assujettissement à ces derniers. Il convient de questionner les...»

Extrait du sommaire : «La démocratie comme idéal politique du vivre-ensemble ne peut que s'adapter à des systèmes institutionnels le plus souvent représentatifs qui accentuent les difficultés inhérentes à ses valeurs...»

Histoire des Médecines: La kinésithérapie et l'Ostéopathie

Sciences & technologies   |   Médecine   |   Exposé   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «On trouve fréquemment, au sein de l'opinion commune, un amalgame entre Ostéopathie et Kinésithérapie. Ce texte a pour objectif de mettre en évidence que c'est la Kinésithérapie qui a amené à l'Ostéopathie, mais aussi et surtout les différences et...»

Extrait du sommaire : «Des conflits qui empechent le bien être des patients. Necessaire dialogue interdisciplinaire . Deux professions qui paraissent extérieurement très proches mais réposent sur des fondements diffèrents. Des champs d'application...»

La titulature des rois séleucides

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Exposé   |   10/08/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La personne du roi à l'époque hellénistique et particulièrement chez les Séleucides est ce « basileus », représentant le pouvoir et garantissant la force et la succession de la dynastie. Ce titre avait été adopté par Alexandre. Ce titre de « Roi »...»

Extrait du sommaire : «La recherche d'une légitimité historique. Le culte royal à travers la titulature . Une titulature reflet d'un règne....»

Should Britain join the European Single Currency?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   04/04/2005   |   en   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «The history of Britain's integration into the European Union has always been very complex since the first attempt to join, which is vetoed 1963. Britain has joined finally in 1973 with the departure of the French president Charles De Gaulle who was...»

Extrait du sommaire : «The European integration process, as a politic and economic building challenging the British sovereignty. . The ´euro-scepticism´ as a consequence of both British political history and the weakness of the European integration process.. The...»

Commentaire de l'article 89-5 de la Constitution de 1958

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Si la Constitution de la Ve République prévoit le mécanisme de sa propre révision au titre XVI, elle établit également des conditions contraignantes, afin d'éviter de trop fréquentes révisions, susceptibles de déstabiliser le régime. La procédure...»

Extrait du sommaire : «L'alinéa 5 de l'article 89, pensé comme limite juridique au pouvoir constituant dérivé. La nécessité de protéger le régime républicain, souci constant des constituants français. Des...»

La nécessité d'une politique sociale commune en Europe malgré les divergences économiques et politiques entre les pays membres

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .rtf   |   3 pages
Extrait du document : «L'idée d'une Europe sociale trouve son origine dans le Nord de l'Europe avec l'apparition des deux systèmes de protection sociale par Bismarck puis Beveridge. On remarque, cependant, qu'il n'existe pas une politique sociale commune à tous les Etats...»

Extrait du sommaire : «Une politique sociale commune difficile à mettre en place. L'existence de deux modèles différents en Europe. De nombreuses divergences qui rendent difficile une politique sociale commune. La nécessité d'une politique sociale...»

Religion et politique en Allemagne : le Kulturkampf selon Bismarck

Société & moeurs   |   Religion   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «En 1871, l'unification allemande a abouti à la proclamation de l'Empire dans la Galerie des Glaces. Le Chancelier lance alors une politique d'unification culturelle à l'égard des catholiques, de restriction du pouvoir de l'Eglise, renouvelé au...»

Extrait du sommaire : «Les raisons expliquant le Kulturkampf . Consolider le nouvel Empire . Stopper la politisation catholique . L'application. Les premières mesures. La résistance catholique et la répression. Le bilan . Le blocage parlementaire. Un...»

Les négociateurs des conventions et accords collectifs de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Aux termes des alinéas 6 et 8 du Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 : "Tout homme peut défendre ses droits et ses intérêts par l'action syndicale" et "Tout travailleur participe, par l'intermédiaire de ses délégués, à la...»

Extrait du sommaire : «L'exigence traditionnelle d'une bipolarité des négociateurs des conventions et accords collectifs réaffirmée par la loi du 4 mai 2004. L'identification des négociateurs patronaux : la possibilité pour l'employeur de...»

Définition légale et jurisprudentielle du licenciement économique

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   04/01/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le licenciement pour motif économique fait l'objet d'un régime juridique particulier. La qualification économique d'un licenciement conduit à appliquer des règles spécifiques. Selon les dispositions de l'article L.321-1 du Code du travail : «...»

Extrait du sommaire : «Eléments constitutifs du licenciement économique. Motif non inhérent à la personne du salarié. Contexte économique du licenciement. Les conséquences sur l'emploi. L'ordre des licenciements. Champ d'application des...»

Commentaires sur l'ouverture d'une procédure de sauvegarde: société Eurotunnel finance limited

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   16/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Adoptée le 26 juillet 2005, la Loi de sauvegarde des entreprises est entrée en vigueur le 1er janvier dernier. Destinée à prévenir les difficultés de l'entreprise, elle introduit deux nouvelles procédures : la première dite "de conciliation", est...»

Extrait du sommaire : «Les faits : analyse du tribunal sur la demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde. Conditions de fonds . Conditions de forme . Compétence du tribunal . Les difficultés de la société . La procédure :...»

Autoévaluation suite à la formation d'assistante sociale

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   08/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Avant de faire mon premier stage, je me représentait l'assistante sociale scolaire comme une professionnelle n'effectuant que des tâches administratives, et en l'occurrence l'aide financière pour les cantines. Je me souviens encore du propos de...»

Extrait du sommaire : «Stage de première année : découverte du métier . Stage de deuxième année : mise en oeuvre d'une méthodologie de projet. Stage de troisième année : développer une identité...»

Catholicisme et performances économiques

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   30/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Economistes et politologues se sont interrogés depuis longtemps sur les sources du développement et les blocages qui confinent certains pays dans un état de pauvreté durable. L'abondante littérature consacrée depuis plus d'un demi-siècle à la...»

Extrait du sommaire : «Après Max Weber : la critique du catholicisme. Les caractéristiques des catholiques. Evolution des comportements et poids des traditions....»

Le RMI a-t-il un effet désincitatif ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les minima sociaux, dont les plus connus sont le minimum vieillesse et le RMI, se caractérisent en France par leur diversité et leur spécificité. Certains d'entre eux, conçus pour être transitoires, sont parfois mis en cause car les ressources...»

Extrait du sommaire : «RMI : Le dernier filet de sécurité contre l'exclusion. Petit rappel sur la pauvreté . Pour un traitement social et économique de la pauvreté. ' Choisir ' entre inactivité et travail. Le risque de trappe existe en...»

L'efficacité de l'appel à la culpabilité dans le marketing social

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   12/03/2008   |   en   |   .pdf   |   30 pages
Extrait du document : «The goal of our project is to develop an affective approach to Attitudes and Persuasion. Indeed, we want to understand and explain the role emotions can play in the evolution of people's attitudes towards a topic, a product, a cause, an...»

Extrait du sommaire : «Research Approach. Theoretical Framework. Hypotheses and Research Questions. Research Design. Type of researches and Research methods. Experimental protocol. Result of our experiment. The huge standard deviation for the third ad. The inverted...»

Le cinéma et le droit : la question de la censure en France, aux Etats-Unis et au Maroc

Arts & média   |   Cinéma   |   Exposé   |   18/03/2009   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : «Le Cinéma, également appelé « 7e Art », est une industrie florissante et dynamique, présente partout dans le monde. Celui-ci est un moyen d'expression complexe et universel qui de nos jours se développe même dans les pays les moins avancés. C'est...»

Extrait du sommaire : «La censure en France. Définition. Fonctionnement et règles de droit. Cas de jurisprudence française en matière de censure cinématographique. La censure cinématographique aux États-Unis. Le Code Hays. Exemples de...»

Gérer son temps avec efficacité

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   14/07/2008   |   fr   |   .ppt   |   26 pages
Extrait du document : «Une journée fait 24 heures et c'est vrai pour tout le monde en toutes circonstances. Notre temps nous appartient : le temps ne se vend pas et ne se prête pas ; on peut le consacrer aux autres mais c'est toujours le nôtre. Le temps (la vie) ne se...»

Extrait du sommaire : «Bien gérer son temps. Eviter les pertes de temps. Aux actes!....»

Jean-Jacques Rousseau

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   16/02/2003   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Pour remédier au mal social, fruit d'une évolution historique irréversible vers la civilisation, il faut : - Fonder la société politique authentique à partir du contrat légitime, afin de nous rapprocher de la liberté originelle ; - Façonner les...»

Extrait du sommaire : «La pensée de Rousseau. Une généalogie du mal. Les remèdes au mal : L'éducation. Les remèdes au mal : Le contrat social. La forme de la pensée de Rousseau. Conclusion. DISCOURS SUR LES SCIENCES ET LES ARTS. Discours...»

La clinique des groupes: les thérapies cognitivo-comportementales de groupe pour boulimiques

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   22/08/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «La boulimie est une des formes les plus sévères de trouble du comportement alimentaire. Les femmes, et principalement les adolescentes, touchées par cette maladie partagent des caractéristiques communes qui sont : une crainte de perte de contrôle du...»

Extrait du sommaire : «La boulimie. . Caractéristiques cliniques. . Déterminisme . . Les thérapies cognitivo-comportementales pour boulimiques. . Pourquoi une thérapie cognitivo-comportementale ?. . Déroulement type d'une thérapie....»

Les grandes évolutions du marketing ces 20 dernières années

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   28/11/2006   |   fr   |   .pdf   |   14 pages
Extrait du document : «Le marketing tel que nous le connaissons aujourd'hui est apparu au cours des années 1970, et a toujours été en constante évolution, essayant de comprendre et donc, de s'adapter toujours mieux, dans le but de satisfaire le consommateur. Durant ces...»

Extrait du sommaire : «Les mutations environnementales.. Description.. Le poids grandissant de l´environnement.. Le comportement du consommateur.. Les évolutions récentes du marketing.. De la conquête à la fidélisation/rétention.. De...»

Quel est le rôle des taux d'intérêt sur l'économie ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   19/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui, la Banque Centrale européenne est accusée de maintenir depuis trop longtemps des taux d'intérêt trop hauts. Celle-ci rétorque que ce maintien des taux à ce niveau est nécessaire pour obtenir la stabilité des prix exigées par le Pacte de...»

Extrait du sommaire : «Rôle des taux d'intérêt sur la sphère monétaire. Un instrument des politiques monétaires pour combattre l'inflation. Un instrument des Banques Centrales pour contrôler la sphère monétaire. Le taux...»

Les différentes juridictions administratives françaises et leurs missions respectives

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «En France, l'organisation juridictionnelle se caractérise par l'existence de deux ordres de juridiction indépendants. Les juridictions judiciaires ont compétence pour connaître des litiges opposant les particuliers entre eux et pour assurer, par la...»

Extrait du sommaire : «Les différentes juridictions administratives françaises et leur organisation. Les missions qui leur sont dévolues....»

Y a-t-il une crise des institutions ?

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La société a longtemps était vue comme supérieure aux individus qu'ils la composent. Durkheim et le paradigme holistique nous la décrivent comme telle. Elle est un tout, englobant les individus. Durkheim explique que la société préexiste aux...»

Extrait du sommaire : «Les institutions, médiateurs de l'Etat nation. La moralisatrice, l'Eglise. Reproduction des luttes de classe, l'Ecole. Modèle de vie, la famille. Perte du monopole des institutions par la subjectivation des individus. Le religieux dans la...»

Les créanciers postérieurs

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/09/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «En période d'observation, l'activité se poursuit, donc l'entreprise a besoin de ses fournisseurs et banquiers. Mais comment les convaincre de continuer à livrer ou à prêter sans être payés ? L'entreprise en sauvegarde et en redressement judiciaire...»

Extrait du sommaire : «Mécanisme établi par l'article L 622-17. Conditions à remplir pour en bénéficier. La créance doit être née après le JO. La créance doit être née régulièrement. Sort des...»

Le domaine public : prérogative de puissance publique ou contrainte pour l'administration ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   30/01/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Pour mener à bien son action l'administration peut recourir aux moyens que lui offre le droit privé, c'est à dire agir selon les modes de la gestion privée. Mais elle peut aussi et doit souvent user de moyens de droit public exorbitants du droit...»

Extrait du sommaire : «Le domaine public : lieu d'exercice privilégié de prérogatives exorbitantes du droit commun. Intérêt général et domaine public. La domanialité publique : un régime exorbitant du droit commun. Le domaine...»

L'Europe et la guerre en Tchétchénie

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   24/01/2004   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «En 1991, la Tchéchénie élit son propre parlement et son président au suffrage universel. Le Général Djokhar Douadev est élut Président du Comité exécutif du Congrès national du peuple tchétchène. Le scrutin est jugé illégal par la Russie. En octobre...»

Extrait du sommaire : «La lutte pour l'indépendance. La 1ère guerre en Tchétchénie. La crise du Daghestan. La 2nde guerre en Tchétchénie. Un conflit « en voie de palestinisation ». Une opération de politique intérieure...»

L'emploi et le sport en Europe

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   02/11/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui, on peut estimer qu'en moyenne près d'un européen sur deux pratique une activité "sportive", dont un sur cinq dans le cadre d'associations fédérées, et que presque tous sont des familiers du spectacle sportif en direct ou à la...»

Extrait du sommaire : «Offre et demande de pratique sportive en Europe . Définitions, le sport en tant qu'activité économique : la filière et la branche sport . Les activités sportives (la branche sport) . Les activités en relation...»

CE, 26 juillet 1985, Ville d'Aix-en-Provence c/ Société Gaumont

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Largement, la police administrative a pour but essentiel de prévenir les troubles à l'ordre public. La police municipale qui fait partie de cette police administrative est l'émanation physique de la responsabilité qu'a le maire d'assurer le bon...»

Extrait du sommaire : «Pouvoir de police et cinéma. La compétence du maire. Le maintien d'un « contrôle préventif » national : le concours de police. La mise en 'uvre de ce pouvoir de police. Les conditions nécessaires. Le pouvoir...»

Qu'est ce qu'une oeuvre d'art?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .rtf   |   4 pages
Extrait du document : «L'art prend une place essentielle dans la société aujourd'hui. Mais encore faut-il pouvoir le définir. En effet, il est bien difficile de le mettre dans une catégorie spécifique tout en considérant les nouvelles moeurs sociales, les nouvelles...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'art? Sous quels critères pouvons-nous le définir et sous quels critères est-il d'ores et déjà défini? . Comment nous en sommes venus d'une représentation du monde et de la société à...»

Commentaire du Préambule de la Déclaration de 1789

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   08/12/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les constituants ont la charge non seulement d'établir un régime nouveau, mais aussi de formaliser ce qui le différencie des précédents, ce qu'ils font à travers cette déclaration. De fait, il apparaît que le préambule de la Déclaration de 1789 pose...»

Extrait du sommaire : «Une rupture par rapport à la royauté et à ses particularismes . Le transfert de souveraineté . La formalisation de la constitution . La définition du cadre idéologique du futur régime français ...»

L'intéressement des salariés dans l'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   22/10/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Nous évoquerons ici la forme de base de l'intéressement, qui s'applique à tous les salariés. Mis en place par un accord collectif, il ne peut ainsi être uniquement destiné aux cadres dirigeants. Cependant, la répartition qui en est faite a souvent...»

Extrait du sommaire : «Principes de base de l'intéressement . Modalités de mise en oeuvre . Bénéficiaires . Calcul de l'intéressement . Les cadres sont avantages par la répartition. Répartition....»

L'évolution des rapports de force au sein du triangle institutionnel

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   01/03/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le traité d'Amsterdam a mis en avant la « nécessité d'établir des bases solides pour l'architecture de l'Europe future ». De fait, à l'heure de l'élargissement, il semble indispensable de clarifier le fonctionnement institutionnel actuel, et de...»

Extrait du sommaire : «L'élaboration progressive d'un triangle institutionnel équilibré. La construction d'un système institutionnel original. La progressive mise en place d'un dialogue inter-institutionnel. Quel avenir pour le triangle institutionnel...»

La défense antimissile

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Au sortir de la guerre froide, l'équilibre de la menace a été rompu. En effet, si les Etats-Unis avaient un ennemi ciblé, l'URSS, ils se trouvent à présent face à une menace disparate, qui ne se situe pas toujours sur un territoire défini et dont la...»

Extrait du sommaire : «Enjeux. Les débats de politique interne. Enjeux de politique internationale ....»

Le caractère autonome de la garantie à première demande

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/06/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Dans quelle mesure la garantie à première demande peut-elle être parfaitement (ou absolument) autonome de l'obligation qu'elle a pour objet de garantir ? L'analyse de ce mécanisme innovant de sûreté fait apparaître que la caractéristique propre de...»

Extrait du sommaire : «Les caractéristiques de la GAPD ont favorisé son développement dans le commerce international. L'autonomie, fondement de la GAPD. La simplicité de mise en 'uvre de la garantie à première demande. Une volonté...»

Les limites de la puissance des États-Unis

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   31/05/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Les États-Unis sont une puissance multiforme et complète ("puissance globale") et depuis la disparition de l'Union soviétique (la puissance rivale) ils sont qualifiés d'hyper puissance. Ils disposent d'une grande liberté de manoeuvre sur le plan...»

Extrait du sommaire : «Les difficultés économiques et financières. Un déclin économique relatif. L'accumulation des déficits. Une grande puissance malade de sa société. Une immense fracture sociale. La ville américaine est le...»

La brève existence de la 4e République (1946-1958) implique-t-elle forcément un jugement négatif sur ce régime et sur son oeuvre ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   31/05/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La IVe République a une existence éphémère. Elle voit le jour en octobre 1946 sans grand enthousiasme (il faut 2 référendums, l'abstention est très forte, les "oui" ne représentent que 36 % des inscrits, de Gaulle qui a démissionné en janvier 1946...»

Extrait du sommaire : «Des aspects négatifs, condamnables. Une politique coloniale désastreuse. Le malaise social. Le renouveau de l'extrême droite. Ce qui mérite des circonstances atténuantes. Une vie politique très instable. La politique...»

L'orientation de la politique étrangère des Etats-Unis au Moyen-Orient après le 11 Septembre - une perspective néo-réaliste

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   29/01/2009   |   en   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «September 11, 2001 has brought changes to the rules of the international system established at the end of the Cold War. The collapse of the Soviet Union has let the United States alone at the top of the international area, able to dominate the place...»

Extrait du sommaire : «Definition of Neorealism. The relative distribution of capabilities . The international structure defined by the anarchic condition . Limits of Neorealism theory. The effect of September 11 on the United States foreign policy orientation in the...»

Le complexe d'Oedipe

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le terme « complexe » est d'origine psychanalytique ; il désigne tout un ensemble structuré de représentations et de souvenirs fortement chargés d'affectivité, influençant de manière perturbatrice certaines conduites du sujet. Il vient du latin et...»

Extrait du sommaire : «Oedipe. Le complexe....»

L'avenir de la politique budgétaire au sein de l'Union économique et monétaire

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : «Avec la naissance de l'Euro en 1999, les pays membres de l'Union Economique et Monétaire (UEM) s'engageaient à perdre leur souveraineté nationale en matière de politique monétaire. La Banque Centrale Européenne (BCE) dicte la politique monétaire...»

Extrait du sommaire : «Les règles de la politique budgétaire. Le Pacte de Stabilité et de Croissance (PSC). Une Application difficile. Les propositions de réformes. Une redéfinition des objectifs. Le fédéralisme budgé...»

Pauvreté et exclusion dans les pays développés

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   06/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La France connaît aujourd'hui un phénomène de pauvreté disqualifiante (Serge Paugam) qui explique que le débat sur l'exclusion ait pris une importance grandissante. La pauvreté est disqualifiante lorsque de plus en plus de personnes sont confrontées...»

Extrait du sommaire : «Pauvreté . Exclusion . L'intitulé du sujet implique d'analyser les liens qui existent entre ces deux concepts ....»

L'avis sur l'utilisation de la force par les Etats-Unis d'Amérique et des autres puissances présentes en Irak

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   09/12/2004   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Il s'agit de savoir si la question posée à la Cour (« L'utilisation de la force par les Etats-Unis et des autres puissances présentes en Irak en l'absence d'une autorisation du Conseil de sécurité était-elle conforme au droit international ? ») peut...»

Extrait du sommaire : «Pour les Etats-Unis d'Amérique. . Incompétence de la Cour pour répondre à la demande d'avis consultatif. . Irrecevabilité de la demande d'avis consultatif du fait de ´raisons décisives´.. Pour la...»

Les relations entre les puissances américaines et soviétiques de la fin de la Seconde Guerre mondiale au milieu des années 1970

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   30/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La fin de la Seconde Guerre mondiale a entraîné l'essor de deux grands blocs aux régimes opposés : la puissance américaine, alors à son apogée en 1945, et la puissance soviétique. Les « deux grands » se partagent le monde et sont à cette époque les...»

Extrait du sommaire : «Le début de la guerre froide jusqu'à son apogée en 1953. La période 1953 à 1962 marque une transition vers l'équilibre des deux blocs. La détente de 1962 à 1975....»

Le beau et l'utile peuvent-ils s'accorder ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   22/03/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Le beau a longtemps été synonyme de perfection. Ainsi, la beauté d'un corps se mesurait selon le respect des proportions, et le nombre d'or en était la condition même. Mais le beau a-t-il en soi une finalité particulière ? En effet, la recherche de...»

Extrait du sommaire : «Cette finalité suggère-t-elle qu'il s'agit d'un objet utile ?. L'utilité d'un objet ne nuit-elle pas à la beauté d'un objet ?. La beauté n'est-elle pas le propre de l'oeuvre d'art ? ....»