Le Conseil constitutionnel, le garant de l'Etat de droit et de la démocratie : analyse et critique
Extrait du sommaire : «L'affirmation du Conseil constitutionnel . Des débuts difficiles . La maturation. La limitation du pouvoir nécessaire à l'Etat de droit . Le protecteur des institutions . Les limites au pouvoir du Conseil ....»
McDonald's : l'impact des composantes matérielles et des servicescapes sur les perceptions des clients et le comportement des employés
Extrait du sommaire : «Impact of Physical Evidence and servicescapes on customers' perceptions. Servicescapes: Package. Yes, facilitator. Yes; Differentiator. When necessary; Socializer. Not really?. Physical Evidence: a tool used to alter customers ideas on McDonald's....»
La publicité comparative en droit français, en droit anglais et en droit suisse
Extrait du sommaire : «La publicité comparative en droit français . La publicité comparative en droit suisse . La publicité comparative en droit anglais : article 10(6) directive....»
Bonaparte et les religions: une instrumentalisation réussie?
Extrait du sommaire : «Le nouvel ordre religieux. Le Concordat de 1801. Les Articles organiques. Succès et échecs de la nouvelle politique religieuse. Succès. Echecs....»
Le marché des obligations
Extrait du sommaire : «Les principaux types d'obligations . Obligation convertible. Obligation à bons de souscription. Obligation à coupon zéro. Obligation cautionné. Obligation échangeable. Le fonctionnement du marché. Le nominal . Le taux...»
Examen des tableaux à la lumière visible, infrarouge et ultraviolette
Extrait du sommaire : «Historique des longueurs d'onde. Infrarouge. Ultraviolette. Analyses en lumière visible . En lumière rasante. En radiation monochromatique . Analyse en lumière infrarouge . Théorie. Commentaires de tableaux. Analyse en...»
Les contrats à terme sur indice boursier (CME S&P 500 futures)
Extrait du sommaire : «Présentation du produit. Définitions. Les raisons du succès des contrats à terme sur indice boursier. Spécifications des contrats à terme sur indice boursier. L'index S and P 500 . Etude de cas....»
Quelle activité physique pour quelle santé? Jean Claude Chattard
Extrait du sommaire : «Indication et Contre Indication aux Sports. Activité physique et pathologie. Sport et maladies chroniques. Sport, espérance de vie et hygiène de vie. Risques associés à l'activité physique. Risques...»
Stendhal, La chartreuse de Parme
Extrait du sommaire : «Un roman du sublime. Nature et élévation. Les personnages. La quête de soi. Amour et idéal....»
Saint Augustin, père de l'augustinisme politique ?
Extrait du sommaire : «La nécessité du pouvoir politique comme régulateur social. St Augustin établit une dichotomie entre la Cité des hommes et la Cité de Dieu. Chez St Augustin il existe un juste équilibre entre les deux pouvoirs. La...»
L'action politique est-elle la recherche du moindre mal ?
Extrait du sommaire : «L'action politique est à la recherche du pouvoir . L'action politique est à la recherche du bien suprême . La politique est à la recherche du pouvoir vu comme le bien suprême ....»
Normativité molle: les actes unilatéraux
Extrait du sommaire : «Le besoin du développement de pratiques ambigues. La réponse initiale au paradoxe interne de l'administration . La réponse a la rigidité de l'action administrative traditionnelle. La prise en compte de l'ambiguïté par...»
La transposition des directives communautaires
Extrait du sommaire : «La transposition des directives communautaires : un instrument de rapprochement des législations nationales se fondant sur une collaboration sous contrôle entre les institutions communautaires et les Etats membres. Une procédure de...»
Le Brésil face à l'OMC
Extrait du sommaire : «Analyse de la situation commerciale du Brésil . Selon les différents organismes internationaux . Selon l'Organisation Mondiale de Commerce (OMC). Le Brésil dans les négociations du GATS. Le programme de Doha : Les engagements et...»
La responsabilité pour faute de l'État du fait du service public pénitentiaire
Extrait du sommaire : «L'engagement persistant d'une responsabilité pour faute lourde de l'État du fait du service public pénitentiaire. Le principe : l'engagement de la responsabilité de l'État pour faute lourde. Le maintien dorénavant...»
Théorie de l'équilibre général
Extrait du sommaire : «Caractéristiques de l'équilibre général. Existence de l'équilibre général. Unicité et stabilité de l'équilibre. Equilibre général et optimum de Pareto. Bien-être et optimum de...»
Le tourisme balnéaire depuis le Second Empire
Extrait du sommaire : «1852- 1900 Un tourisme littoral plutôt que balnéaire . Un nouveau rapport au littoral: le désir du rivage . L'émergence et conséquences du discours hygiéniste . Le lancement de l'industrie du tourisme balnéaire...»
Le principe de subsidiarité: définition et mise en oeuvre
Extrait du sommaire : «L'introduction de la notion de subsidiarité dans l'ordre juridique communautaire. Notion de subsidiarité. Les premières manifestations de la subsidiarité dans l'ordre juridique communautaire . La mise en oeuvre du principe de...»
Supraconstitutionnalité et droit naturel
Extrait du sommaire : «Supra – constitutionnalité et droit naturel : un lien artificiel ou substantiel ?. La reconnaissance de normes supra – constitutionnelles, issues du droit naturel, par le droit positif ?....»
Le malaise populaire européen
Extrait du sommaire : «La crise actuelle. Les progrès réalisés en matière de démocratisation. La crise actuelle : les « non » européens . L'échec de la communication européenne. Fait l'objet d'un conflit d'analyses. Les...»
Doit-on tout attendre de l'état ?
Extrait du sommaire : «L'individu, pour mener une vie satisfaisante et procurer bonheur à son esprit, son corps et son âme devra s'en remettre à l'état en oubliant tout d'abord sa volonté privée pour rejoindre la volonté commune. A...»
La chute d'Andersen
Extrait du sommaire : «Les différents changements affectant l'environnement dans lequel Andersen opère depuis que l'entreprise existe et qui peuvent avoir un impact sur son architecture. Comment Andersen s'est adapté à ces changements par rapport...»
Quel rôle la littérature peut-elle avoir dans le débat d'idées?
Extrait du sommaire : «La littérature peut faire changer les idées . La littérature a aussi ses limites....»
L'équilibre contractuel en droit de la consommation: l'interprétation des clauses abusives par la Cour de cassation
Extrait du sommaire : «Une interprétation stricte du droit de la consommation des clauses abusives par la cour de cassation . Une interprétation encadrée par des personnes spécifiques. Une interprétation limitée à des personnes...»
Le juge judiciaire peut-il apprécier la légalité des actes administratifs ?
Extrait du sommaire : «Le principe de la séparation des pouvoirs. L'incompétence de principe du juge judiciaire. Le sursis à statuer. La plénitude de juridiction du juge pénal. Une exception toujours reconnue. Une exception élarg...»
Les effets des traités pour les Etats qui n'y sont pas parties
Extrait du sommaire : «Le principe de l'effet relatif des traités. Un principe dégagé par la jurisprudence. Une règle présente dans la Convention de Vienne. L'existence de (fausses) exceptions au principe de l'effet relatif des traités. Les...»
Le jus cogens : mythe ou réalité ?
Extrait du sommaire : «Le jus cogens : un concept mythique, présent dans le contenu même des traités. Le jus cogens comme l'affirmation renforcée de l'opinio juris. Des normes applicables aux seuls Etats partis à la convention ou à l'ensemble...»
Le rôle des banques de second rang, aujourd'hui, dans le financement et le fonctionnement d'ensemble de l'économie
Extrait du sommaire : «Les fonctions essentielles du système bancaire : la création monétaire et la couverture de risque. les banques de second rang et la création monétaire. Les banques dans une économie de marché. Les...»
Proudhon dans la pensée socialiste
Extrait du sommaire : «Une doctrine fondée sur l'égalité sociale. La négation de la société en place. La promotion de la solidarité. Des influences contrastées. Les influences directes. Les influences aboutissant à des...»
La protection juridique des émissions de télévision
Extrait du sommaire : «General criteria of protection of the works . The difficulties of protecting TV formats. In certain countries, formats are considered ideas, and therefore cannot be protected (the Green case, UK). Alternative ways of protecting TV formats. Some...»
La garantie des vices cachés doit-elle disparaître ?
Extrait du sommaire : «Une garantie légitime de protection du consommateur. L'insuffisance des vices du consentement. Une garantie autonome. La remise en cause de la garantie des vices cachés. Une application discutable. La possible modification du régime...»
La Cour européenne des droits de l'Homme et le droit français
Extrait du sommaire : «La forte résistance juridique de la France face à la Cour de Strasbourg, des complexités subsistantes. Des réticences persistantes. Diversité des intégrations du droit de la Cour de Strasbourg. L'importance croissante...»
Management stratégique : description d'un modèle qui peut être utilisé pour analyser l'environnement interne ou externe d'une entreprise ou d'un secteur
Extrait du sommaire : «Discussion générale. Pourquoi les modèles sont-ils si fréquemment utilisés en management stratégique ?. Les défis auxquels sont confrontés les cadres supérieurs. Comment les modèles peuvent les aider...»
Les théories économiques de la monnaie
Extrait du sommaire : «La création monétaire. Les théories de la monnaie. La politique monétaire. Les politiques monétaires en question....»
La province d'Egypte : Strabon, Géographie
Extrait du sommaire : «Le portrait établit par Strabon de la ville d'Alexandrie . Une situation désastreuse qui oblige l'Etat Romain à réorganiser l'administration. En quoi selon Strabon la remise en ordre d'Alexandrie par les Romains permit un...»
Les nouveaux modes d'action administrative
Extrait du sommaire : «Le développement de la contractualisation et de la régulation administrative amène un renouvellement des modes d'action administrative. D'une part, le contrat devenant un instrument de gouvernance publique, de nouveaux cadres de...»
Création d'une EURL : explications
Extrait du sommaire : «Création par constitution d'une société nouvelle (constitution ' ab initio'). Conditions de fond. Conditions de forme. Autres modes de constitution d'une EURL. Réunion en une seule main de toutes les parts sociales d'une...»
La place du médecin du travail dans le monde de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Le statut du médecin du travail : un statut garantissant son indépendance. Le médecin du travail : un employé de l'entreprise ou du service interentreprises. Le médecin du travail : un salarié lié par un contrat de...»
La force militaire est un instrument de pouvoir émoussé et inefficient dans le système international : êtes-vous d'accord ?
Extrait du sommaire : «From the structure of the international system to the unavoidability of military force as an instrument of power. Anarchy of the international system and the realist conception of power. Active use of military forces through coercion. Deterrence...»
Le brassage des tranchées pendant la première guerre mondiale
Extrait du sommaire : «La vie dans les tranchées . Une grande diversité dans l'origine des soldats . Des différences selon le rôle de chacun. Des tensions entre les soldats. Le brassage social des soldats des tranchées . Les conditions de vie...»
Suis-je le mieux placé pour savoir qui je suis ?
Extrait du sommaire : «La question du ''moi'' et les difficultés liées à une connaissance absolue de l'individu humain. L'impossibilité pour l'homme de se connaître lui-même et la nécessité d'autrui dans la connaissance de soi . La...»
Karl Marx
Extrait du sommaire : «La philosophie marxiste. La méthode dialectique. L'aliénation de l'homme. Le matérialisme historique et le concept central de lutte des classes. Rapports de production et forces productives. La division du travail (ou répartition...»
La Cour des Comptes
Extrait du sommaire : «Historique de la Cour des Comptes. Missions de la Cour des Comptes. Le contrôle de la gestion publique. L'activité juridictionnelle. La certification des comptes. L'assistance au Parlement ....»
Pourquoi le régime républicain a-t-il survécu en France (1870-1914) ?
Extrait du sommaire : «Le « long enfantement à l'ombre des lys » . Une République provisoire en attente d'une restauration monarchique . La fin de l'opposition royaliste marque l'affirmation de la République . La persévérance de la...»
L'évolution des économies-mondes selon Braudel
Extrait du sommaire : «Les caractéristiques de l'économie-monde. Un espace qui varie lentement. Au centre, une ville capitaliste dominante. Les diverses zones sont hiérarchisées. L'évolution des économies-mondes. Evolution des...»
L'évolution de la politique américaine à l'égard du conflit israélo-palestinien, à la suite du 11 septembre : quelle place pour l'Europe ?
Extrait du sommaire : «Quelle évolution de la politique américaine après le 11 Septembre ?. . Du 11 septembre 2001 au 24 juin 2002 : une tentative d'instaurer une politique plus ´équilibrée´.. A partir de juin 2002 : un retour à la...»
Relations internationales et environnement
Extrait du sommaire : «Un enjeu décisif . L'exclusion sociale . Un avenir compromis . Les moyens d'actions communes . Une prise de conscience tardive . Des remèdes écologiques ....»
La distinction entre contrats nommés et contrats innommés
Extrait du sommaire : «Les contrats nommés : la conception classique. La distinction, héritage du droit romain. La volonté du législateur de nommer les contrats. Les contrats innommés, la traduction du modernisme. La dualité des contrats...»
La responsabilité des organisations internationales
Extrait du sommaire : «La responsabilité des organisations internationales repose sur des bades theoriques. La responsabilité des organisations internationales découle de leur personnalité juridique . La Commission de droit international s'efforce de...»
Le mouvement des droits civiques aux États-Unis
Extrait du sommaire : «La contre-culture noire : projets et action . Enjeux politiques et idéologiques. Expressions de la contre-culture noire. Aujourd'hui, une culture minoritaire au sein de la pensée majoritaire. Une population stigmatisée. La...»
Les fondamentaux marketing
Extrait du sommaire : «L'évolution du marketing. L'optique production . L'optique produit . L'optique vente . L'optique marketing. Le marketing sociétal. Les définitions du marketing. La démarche marketing. L'environnement. Le marché. Le...»
La théorie du Constructing Norms of Humanitarian Intervention de Martha Finnemore, appliquée au cas de l'intervention humanitaire au Rwanda en 1994
Extrait du sommaire : «Vérification de la théorie. L'élargissement de la notion d'Humanité. Le multilatéralisme de l'intervention militaire humanitaire au Rwanda. Une intervention humanitaire intéressée ....»
La genèse de Madame Bovary
Extrait du sommaire : «Les origines. Les sources documentaires . L'apport personnel . La préparation. Le premier scénario . Les développements successifs. La rédaction. Le travail de Flaubert . Derniers enrichissements de la matière. Une symphonie...»
Le surréalisme, la recherche des sens secrets
Extrait du sommaire : «Trajectoire du Surréalisme . Biographies....»
Le traité de Lisbonne
Extrait du sommaire : «Genèse du traité et relation avec l'échec de la Constitution. Le débat principal : la majorité qualifiée au Conseil. Concessions des pays sceptiques et probable ratification. Conclusion : les conséquences du...»
Les grands textes législatifs qui encadrent la démocratie participative : une production lente et prudente depuis les lois de décentralisation
Extrait du sommaire : «Des premières lois de décentralisation « Defferre » 1982-1983. A la loi ATR du 6 février 1992 consacrant la notion de démocratie locale . Des lois Voynet (29 juin 1999), Chevènement (12 juillet 1999) et ...»
Desegregation and civil rights movements in the USA
Extrait du sommaire : «The premises of desegregation. A brief recall of racial segregation in the United States. Some new living conditions after the World War II. The jugdment Brown V Board of Education of Topeka, Kansas. The first peaceful measures against...»
Droit pénal : principe de la légalité criminelle et sources du droit pénal
Extrait du sommaire : «L'exception d'illégalité . Les sources du droit pénal ....»
Les éléments à connaître pour devenir restaurateur
Extrait du sommaire : «Organisation de la profession. Formation. Réglementation. Mode d'exercice. Approche du risque : évaluation. Création. Évaluation du fond de commerce. Chiffres clés. Tendance du marché et points d'alerte. La tendance du...»
Peut-on dire que le droit économique rapproche la condition de l'entreprise privée et de l'entreprise publique ?
Extrait du sommaire : «La notion de service public et la question d'entreprise publique. Théories économiques et économie internationale . Le droit économique et ses développements au sein de l'Union Européenne....»
Le droit administratif en Finlande : analyse de la procédure administrative en Finlande dans une perspective française
Extrait du sommaire : «The procedure before the hearing . The requirements for the claim to be accepted and processed. The participants' rights and duties. The examination of the case. The administrative decision-making: the outcome of the procedure. The presentation of...»
La découverte est-elle de l'ordre d'une méthode ?
Extrait du sommaire : «Une logique et une méthode propres à la découverte. La méthode ne constitue qu'un outil, la découverte dépend également d'autres facteurs déterminants comme le génie de l'auteur ou le contexte...»
Banque centrale et contrôle des taux d'intérêt
Extrait du sommaire : «Les instruments de contrôle des taux d'intérêt. Intervention à taux fixe. Opérations d'open market. Les processus de transmission de la politique des taux d'intérêt. Mécanismes de...»
Le césarisme napoléonien
Extrait du sommaire : «La constitution du 25 décembre 1799, la consécration des ambitions de Napoléon Bonaparte. Les organes gouvernementaux. Un suffrage universel détourné. La pratique du plébiscite, caractère déterminant de son...»
Peut-on dire que la vraie morale se moque de la morale ?
Extrait du sommaire : «La distinction entre la vraie morale et la morale. Les relations entre la vraie morale et la morale. Les conséquences d'une vraie morale se moquant de la morale....»
La notion d'entreprise en droit du travail
Extrait du sommaire : «L'entreprise, une notion juridique complexe. Une tendance à la pluralité des modes de structuration. Un essai de simplification: l'unité économique et sociale. L'entreprise, le lieu d'application du droit du travail. Le lieu...»
La mondialisation est-elle un fait économique total ?
Extrait du sommaire : «La mondialisation est un fait économique fluide. De l'internationalisation à la globalisation : les trois âges de la mondialisation. La mondialisation touche tous les acteurs économiques. Les limites de la mondialisation la...»
Gestion des risques : grippe aviaire et tempêtes à la Nouvelle-Orléans
Extrait du sommaire : «Rappel des enjeux pour les entreprises, les pouvoirs publics et les assureurs. Les mesures concrètes prises. L'alliance Entreprise / Assureurs / Pouvoirs publics pour traiter, voire anticiper les crises....»
Comment articuler une politique monétaire centralisée avec des politiques budgétaires décentralisées ?
Extrait du sommaire : «L'articulation organisée vise à assurer la cohérence des politiques monétaire et budgétaire via un policy-mix adapté à l'économie de la zone euro. Ambiguïté des politiques budgétaires multiples...»
Oméga 3 et système cardiovasculaire
Extrait du sommaire : «Oméga 3 : Généralités. Consommation des Oméga 3 et Oméga 6 en France. Oméga 3 et système cardiovasculaire. Enrichissement de l'alimentation en oméga 3. Dispositions réglementaires applicables aux...»
Le nucléaire et la santé, risques et contraintes
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le nucléaire?. Caractérisation des sources du nucléaire. Les sources nucléaires de notre environnment. Ordre de grandeur des doses annuelles de notre environnement. Les bienfaits, dangers et effets du...»
Les produits dérivés du cinéma et le cas des films de La Guerre des étoiles
Extrait du sommaire : «Presentation. Definition. The consumers. The characters, the movies. The marketing. The investment of products in films : What tool of communication for companies ?. Functioning and actors. The attractions of the investment of products for the...»
Le Diamant
Extrait du sommaire : «Le diamant : lieux de production et circuits de distribution. Lieux de production et réserves . Circuits de distribution. Le diamant : un enjeu de pouvoir. Le diamant : une malédiction pour l'Afrique ?. Les diamants de guerre : Angola et...»
La politique religieuse des séleucides
Extrait du sommaire : «La politique impérialiste d'Antiochos IV. La conquête d'Egypte. La prise de Jérusalem. Un projet religieux très ambitieux et ses conséquences. Le judaïsme soumis à l'hellénisme. La naissance d'une...»
L'action de Joseph Beuys dénommée « I like America et America Likes Me »
Extrait du sommaire : «La description de l'action menée. Les caractères et les significations attribuées par Beuys aux matériaux et éléments employés. L'arrivée de Beuys et le contexte de l'action. Les éléments de la...»
Les tombes royales d'Ur
Extrait du sommaire : «Histoire d'une découverte. La tombe de Meskalamdug. La tombe du roi. La tombe de la reine. Des vestiges d'une civilisation riche et avancée. Un savoir-faire technique avéré. Au croisement des routes commerciales. Les rites...»
Les institutions financières internationales : problème ou solution ? Le FMI et le cas de l'Argentine
Extrait du sommaire : «L'Argentine, pays modèle du FMI dans les années 90. Le redémarrage des années 90 : PAS du FMI et politiques argentines . Une collaboration réussie . En temps de crise : un tournant dans les rapports entre l'Argentine et le...»
L'histoire saisie par le droit
Extrait du sommaire : «L'interdiction de contestation. Histoire et liberté d'expression. Histoire et liberté de la presse. Une protection juridictionnelle . Le parlement et l'histoire. Le spectre du communautarisme....»
La "querelle des Investitures" (1076-1122) et ses enjeux politiques
Extrait du sommaire : «La pomme de discorde, l'investiture des évêques. Les pouvoirs de l'évêque. Principe de l'investiture. L'éclatement de la Querelle. D'une querelle à un conflit armé. Le début du conflit après Canossa. La...»
L'indépendance de la justice est-elle une réalité ?
Extrait du sommaire : «L'indépendance de la justice en France garantie institutionnellement et constitutionnellement. Conditions de l'indépendance de la justice. La Constitution de 1958 et la CEDH au renfort de l'indépendance de la justice. Un principe...»
Principe de subsidiarité et principe de proportionnalité
Extrait du sommaire : «Mise en 'uvre et contrôle juridictionnel. L'apport du traité constitutionnel concernant les principes de subsidiarité et de proportionnalité ....»
Le service européen de l'intérêt général
Extrait du sommaire : «L'apparition du thème des services publics dans la législation communautaire date des années 1990. La Communauté assigne aux services d'intérêt général un certain nombre de missions. Le traité...»
Les conventions de garantie dans les cessions de droits sociaux (d'après la thèse de Pierre Mousseron)
Extrait du sommaire : «Présentation comparative de la garantie de valeur et de la garantie de reconstitution. Les sujets des garanties. L'objet des garanties. Appréciation comparative de la garantie de valeur et de la garantie de...»
Le contrôle des décisions des autorités de régulation
Extrait du sommaire : «La portée limitée des contrôles politiques. Droit de regard de l'Etat. Timidité du contrôle démocratique. L'efficacité du contrôle juridictionnel. L'objet du contrôle, source de l'éclatement des...»
Les 35 heures, la loi Aubry II
Extrait du sommaire : «La négociation d'un accord de réduction du temps de travail . Généralités. Les représentants habilités à négocier. La consultation et l'avis des syndicats sur l'accord conclu. Le bilan tempéré...»
Le risque en économie
Extrait du sommaire : «Le risque occupe une place de choix dans l'économie capitaliste qui le valorise. Dans quelle mesure le risque est régulé ?. Les conséquences de ces choix (valorisation et régulation) sur le développement de la vie...»
Les échanges économiques de la Roumanie et son intégration dans le commerce international
Extrait du sommaire : «Présentation des pays : la Roumanie et l'Italie. Présentation économique, politique, géographique de la Roumanie. Présentation économique, politique, géographique de l'Italie. Echanges économiques. Echanges...»
Analyse comparative des tendances d'achats
Extrait du sommaire : «How shopping bots work . One core service, multiple profiles . Complex technologies . Changing business model(s) . The impact of shopbot on e-market . Market data . The retailer side: shopbots? friend or foe ? . The customer side . Trends and...»
Unité et diversité de l'Asie orientale
Extrait du sommaire : «Territoires, population et héritages. Les Etats d'Asie orientale partagent les mêmes atouts et contraintes naturels. Les caractéristiques démographiques sont assez différentes d'un espace à l'autre. Un modèle de...»
La succursale de l'entreprise étrangère : régime juridique et fiscal en Algérie
Extrait du sommaire : «La succursale n'est pas dotée de la personnalité juridique. La succursale dispose de larges prérogatives. La succursale a la qualité de commerçant « non-autonome ». La succursale est un contribuable comme les...»
Le principe de l'équilibre institutionnel dans l'Union européenne
Extrait du sommaire : «La genèse du principe de l'équilibre institutionnel . La qualité de principe général de droit communautaire. Un principe d'exclusivité de compétence. Les implications du principe de l'équilibre institutionnel...»
Accumulation du capital, progrès techniques et croissance
Extrait du sommaire : «Investissement et croissance. De quoi parlons-nous ? Quelques définitions. Pourquoi investit-on ? . L'investissement, un facteur de croissance. Investissement et crise. Progrès technique et croissance. À la recherche du progrès...»
Les caractères de la distinction entre nullités relatives et nullités absolues
Extrait du sommaire : «Distinction fondée sur les natures respectives des nullités. Du critère de l'intérêt protégé. Nullité relative, nullité absolue: des causes d'invocabilité différentes?. Des distinctions...»
La démocratie a-t-elle des frontières?
Extrait du sommaire : «La démocratie en tant que procédure se fonde avant tout sur une certaine circoncision de la temporalité. La démocratie nécessite l'affirmation d'un Etat-nation territorialement circonscrit afin de permettre l'actualisation...»
Suis-je responsable de ce dont je n'ai pas conscience?
Extrait du sommaire : «En quoi la non conscience est-elle incompatible avec la responsabilité?. Qu'est-ce qu'être responsable de ?. Tout sujet est d'abord reconnu responsable, la responsabilité est première. De même que je peux avoir plus ou moins...»
Apollinaire, Alcools, Crépuscule
Extrait du sommaire : «La composition du poème. Une scène étrange. Une tonalité élégiaque. Dimension symbolique....»
Les outils de la qualité
Extrait du sommaire : «Démarche de résolution des problèmes qualité. Définition du problème. Recherches des causes possibles. Recherche des solutions. Mise en place des solutions. Le brainstorming. Pour pratiquer cette méthode, il y a...»
L'erreur didactique
Extrait du sommaire : «Un premier ordre : l'erreur et la norme. Un second ordre: l'erreur et la décision. L'erreur et l'enseignant . Traitement de l'erreur....»
La responsabilité médicale
Extrait du sommaire : «L'obligation du médecin à l'égard de son patient est une obligation contractuelle de moyen dont la violation est sanctionnée par une responsabilité de même nature. L'arrêt Mercier affirme solennellement qu'un...»
Les Principes Généraux de Droit en matière économique
Extrait du sommaire : «Le principe d'égalité en matière économique . Le principe d'égalité et la régulation économique publique . La tarification du service public. Le principe de non-rétroactivité et le principe de...»
Les garanties d’oboulo.com :
