La personnalité juridique et la mort
Extrait du sommaire : «L'extinction de la personnalité juridique par la mort. Définitions juridiques de la mort. Les conséquences de la mort. La survivance de droits après la mort. Le respect des dernières volontés. Le droit au respect de...»
L'évolution des paradis fiscaux
Extrait du sommaire : «L'évolution historique, politique et économique des paradis fiscaux. Les raisons de l'existence des paradis fiscaux : la recherche d'une imposition minimale. L'exemple de la loi suisse. Le développement des places offshore. L'essor...»
La protection du logement Familial
Extrait du sommaire : «Le large champ d'application de l'article 215 al 3 du code civil. L'étendue de la protection. Les actes nécessitant un double consentement. Un formalisme réduit mais une sanction sévère. Un formalisme réduit. La...»
La gestion de la relation clients (GRC) en "business to business", ou B to B
Extrait du sommaire : «La nécessité de conserver sa clientèle . Les enjeux . La stratégie de fidélisation . Les moyens de fidélisation. Le cas particulier du business to business . Les caractéristiques du Marketing B to B . Les...»
Le developpement durable et la création de valeur sont-ils deux objectifs incompatibles pour une entreprise?
Extrait du sommaire : «Le developpement durable. Définition. Exemples de développement durable. L'environnement et la croissance. L'environnement peut être un frein à la croissance. La question croissance-environnement doit être confrontée...»
Les délocalisations d'un point de vue macro-économique
Extrait du sommaire : «Les délocalisations, une réalité économique qui s'accentue. . L'état des délocalisations aujourd'hui . . Les effets ´ bénéfiques´ attendus ou constatés des délocalisations. . Dangers et...»
L'état de nature chez Thomas Hobbes et John Locke
Extrait du sommaire : «Deux conceptions différentes de l'état de nature. . L'état de nature selon Hobbes : une base de l'absolutisme. . La conception de John Locke ou l'état de nature comme fondement de la liberté politique.. Les conséquences...»
Qu'est ce qu'une constitution?
Extrait du sommaire : «La constitution : un ensemble de normes fondamentales. La définition formelle de la constitution. Les normes coutumières. La constitution en tant que statuts et organisation de l'Etat. Le pouvoir des gouvernants. La constitution garante...»
Les libéralités graduelles et résiduelles
Extrait du sommaire : «Le cadre juridique, spécifique à une double transmission. Les personnes concernées par l'objet de la libéralité. Les pouvoirs des gratifiés sur cet objet. Les obligations des gratifiés spécifiques a une...»
En quoi peut-on dire que le régime parlementaire allemand est rationalisé ?
Extrait du sommaire : «Les principes de la rationalisation du régime parlementaire allemand. La responsabilité du gouvernement face au parlement. Le droit de dissolution en Allemagne. Les limites quant à une rationalisation effective du parlement...»
La mise en place de la procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité par la « loi Perben II »
Extrait du sommaire : «Une procédure fortement débattue pour ses entraves aux droits fondamentaux des individus. . Le respect de la Convention européenne des droits de l'homme. . Vers une ´justice d'abattage´?. . Les inquiétudes...»
Analyse du Discours préliminaire au premier projet de code civil (1801), de Jean-Etienne-Marie Portalis
Extrait du sommaire : «La codification s'inscrit dans « l'esprit des siècles ». Bâtir du nouveau à partir de l'ancien. Le rôle de la jurisprudence. Du droit et des lois en général . Les lois sont ou ne doivent être que le droit...»
L'obligation d'information de conseil et de mise en garde
Extrait du sommaire : «Les sources d'une obligation d'information à portée variable. Les fondements de l'obligation d'information. La géométrie variable du devoir d'information. Une pratique vigilante nécessaire pour éviter une sanction...»
Comment intégrer des jeunes handicapés mentaux légers, par le jeu dans les sports collectifs
Extrait du sommaire : «Etats des lieux.. La reconnaissance du handicap dans le milieu sportifs.. Missions et actions.. Quelques chiffres.. Les sports collectifs.. Principes opérationnels. . Notion de transfert .. Psychomoteur.. Le jeu : facteur d´integration...»
Le contrôle de la force de vente
Extrait du sommaire : «Les intérêts du contrôle. La théorie de l'agence. La mesure de la cohérence des objectifs. Evaluation de la performance. La mise en place du contrôle. Par la détermination des objectifs. Choix du système :...»
L'ordre moral est-il une composante de l'ordre public ?
Extrait du sommaire : «Le refus de l'ordre moral en tant que composante de l'ordre public . La finalité traditionnelle des actes de police administrative . La prise en compte de la moralité pour maintenir l'ordre public traditionnel . Une possible...»
L'investissement socialement responsable : marché actuel et limites de son développement
Extrait du sommaire : «Le marché de l'ISR. Emergence dans les pays anglo-saxons. Développement en Europe. Diffusion internationale. Les Limites de l'ISR. Limites liées à la définition. Limites liées à l'évaluation. Limites...»
Les enjeux de la loi Borloo pour les PME
Extrait du sommaire : «Les enjeux de la loi Borloo pour les moyennes entreprises. La loi Borloo et l'état de la jurisprudence. Quels enjeux pour les moyennes entreprises ?. Quelle stratégie pour la moyenne entreprise ?. L'opportunité de mettre en place une...»
La fidélisation, avenir du marketing ?
Extrait du sommaire : «Définition. Les différents concepts de la fidélité. L'importance de la fidélisation. Les outils de la fidélisation. Les instruments....»
La notion de contrôle de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Définitions. Définition habituelle du contrôle. Définition étendue. Les différentes formes de prise de contrôle . Cas de contrôle d'une Société. Cas de contrôle d'une Entreprise Individuelle...»
L'évolution du conseil Constitutionnel
Extrait du sommaire : «L'intervention croissante du Conseil constitutionnel dans le fonctionnement des institutions. l'origine, une intervention directe du Conseil constitutionnel, ‘'chien de garde'' de l'exécutif et autorité constitutionnelle. Le...»
Le notion d'autorité administrative indépendante
Extrait du sommaire : «La genèse des AAI. La problématique de la notion d'AAI. La notion d'AAI : la désignation d'une catégorie juridique encore mal définie. L'AAI : une notion ambiguë aux contours flous. Les caractéristiques principales...»
Le management de projet
Extrait du sommaire : «Réflexion sur le management de projet et le rôle du manager . Définitions. Le rôle du chef de projet. Le comportement du chef de projet . Qualités du chef de projet....»
L'exception d'inconstitutionnalité
Extrait du sommaire : «Quoique largement répandue à l'étranger, l'exception d'inconstitutionnalité ne possède qu'une place restreinte et insuffisante dans le droit français. Si de nombreux pays en ont fait une modalité essentielle de...»
La Russie est-elle une démocratie ?
Extrait du sommaire : «Un déséquilibre institutionnel. Le président russe est l'élément moteur du système institutionnel. Le parlement russe ne possède pas les ressorts institutionnels et politiques pour jouer le rôle d'un...»
Politiques culturelles et décentralisation
Extrait du sommaire : «Les politiques culturelles. L'état et la dimension culturelle. De l'exception culturelle Française à la diversité culturelle. Les collectivités territoriales et la décentralisation culturelle. Les enjeux de la...»
Penser la séniorité autrement
Extrait du sommaire : «Les politiques publiques d'emploi et de protection sociale génératrice d'une culture de la sortie précoce de l'emploi. Droit à l'emploi versus droit à la retraite. L'approche microsociale: Comment les entreprises et dans une...»
L'avenir de l'intercommunalité
Extrait du sommaire : «L'intercommunalité : structure opportune et durable. L'intercommunalité se veut avant tout une structure duale. Je vous citerai le site Internet www.vie-publique.fr qui donne une définition de l'intercommunalité . Pourtant...»
La libéralisation et l'ouverture à la concurrence du marché de l'énergie dans l'Union européenne (2007)
Extrait du sommaire : «Les bases du projet européen de libéralisation et de concurrence du marché de l'énergie. Les modalités de mise en 'uvre. Les règles communes de concurrence pour le marché intérieur. La transparence des...»
Libertés publiques: état d'urgence et droits fondamentaux
Extrait du sommaire : «L'état d'urgence : la mise en 'uvre d'un régime attentatoire aux libertés individuelles dans des conditions aux contours imprécis, laissant une grande place à l'appréciation politique . La possibilité de porter...»
Les incapacités
Extrait du sommaire : «Les fondements et les conditions des incapacités. Le droit des incapacités, un droit nécessaire. L'organisation des incapacités. Les régimes applicables en droit des incapacités. Principes...»
Le néo-réalisme de Kenneth Waltz
Extrait du sommaire : «Le renouvellement du réalisme : Waltz et le structuro-réalisme. Le réalisme classique. Des distinctions fondamentales. Le néoréalisme de Waltz : une théorie certes incontournable mais limitée ? . Le...»
Etude comparative des solutions open source de Business Intelligence.
Extrait du sommaire : «Comparaison des solutions logicielles. Critères de choix de la solution open source. Projet Pentaho. Spago BI. JasperIntelligence. MarvelIT....»
Le travail est-il une servitude ?
Extrait du sommaire : «Le travail comme servitude. La liberté comme spontanéité et le travail comme contrainte. La liberté comme spontanéité est illusoire, elle n'a de positivité que comme distance vis-à-vis de la nature. Le travail...»
Le formalisme de la cession Dailly: bordereau et acceptation
Extrait du sommaire : «Le bordereau Dailly, un acte au formalisme strict à faire respecter dans un souci de protection des parties. Le formalisme légal du Bordereau Dailly. L'appréciation stricte par la chambre commerciale de la Cour de cassation du...»
Impact des 35 heures sur l'emploi et les salariés
Extrait du sommaire : «Présentation. Contexte. Dispositif législatif. Objectifs. Impacts sur l'emploi. Des effets en débat. Des résultats liés aux hypothèses. Un impact modeste qui semble malgré tout positif. Impact sur les conditions de...»
Les conséquences du démantèlement de l'accord multifibres
Extrait du sommaire : «La mainmise de la Chine sur le secteur de textile-habillement. Pourquoi la Chine est devenue le premier fournisseur mondial de textile-habillement ?. Maîtrise de l'ensemble de la chaîne de production. Menace à l'organisation des...»
L'article 242 du Code civil
Extrait du sommaire : «Un violation grave ou renouvelée des obligations matrimoniales. La violation d'une obligation matrimoniale. Une violation grave ou renouvelée. Une violation imputable au conjoint et rendant la vie commune intolérable. L'exigence...»
La méthode OVAR
Extrait du sommaire : «La méthode OVAR est une méthode de pilotage de la performance très utilisée en France. Les cinq phases importantes lors de la mise en place de la méthode OVAR. Stratégie de l'entreprise . Tableau de bord des directeurs...»
La démocratie semi-directe
Extrait du sommaire : «L'opinion populaire prise en compte par les institutions de la démocratie semi-directe. Le véto populaire, instrument démocratique dans les mains du peuple. L'initiative populaire, manifestation de la volonté du peuple. La...»
Les relations entre le Président de la République et le Premier ministre sous la Ve République en période de concordance des majorités
Extrait du sommaire : «Une relation hiérarchisée : un Premier ministre subordonné au Président de la République. Le Premier ministre : un exécutant de la politique du Président de la République. Le Président de la...»
Mission d'audit : étude de l'attractivité touristique du SPA "les soins de Colette"
Extrait du sommaire : «Le cadre de l'étude. Objectifs. Problématique et hypothèses. Méthode générale. Echéancier. Définitions / contexte du secteur. Le Tourisme de santé. Le Tourisme de remise en forme et de bien-être. Le...»
La diversité du modèle de justice constitutionnelle : comparaison Espagne et France
Extrait du sommaire : «Convergences des contrôles de constitutionnalité français et espagnol. L'importance de la cour constitutionnelle. Une légitimité remise en question. Divergences des contrôles de constitutionnalité français et...»
Projet de Spad
Extrait du sommaire : «Analyse en Composantes principales. Description des données. Etude des corrélations entre les variables. Résultats de l'analyse en composantes principales. Analyse Factorielle des Correspondances. Description des...»
Les modalités de contrôle de la force de vente
Extrait du sommaire : «Pourquoi faut-il contrôler sa force de vente ?. La théorie de l'agence. Pour mesurer la cohérence des objectifs . Pour connaître et évaluer les performances des individus. Comment peut-on mettre en place un contrôle...»
Culture d'entreprise de l'Inde (2006)
Extrait du sommaire : «Présentation générale de l'Inde. Le territoire. Le climat. L'environnement. La population. La langue. La politique. L'économie. La religion. Explications des distances culturelles. La distance hiérarchique. La position...»
Le dopage dans le sport
Extrait du sommaire : «Définition du dopage et produits dopants. Définition du dopage. Les produits dopants. Pourquoi le dopage existe-t-il ?. Le but du dopage. Qu'est-ce qui pousse les sportifs à se doper ?. Le sport est un spectacle, qui pousse au...»
Le port d'armes aux Etats Unis
Extrait du sommaire : «La remise en question d'une culture historiquement très ancrée. L'attachement historique et fort des Américains à la culture du port d'armes. L'ambiguïté du second amendement ou l'émergence d'un débat sur la...»
L'Espagne et le milieu de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Les essentiels de la culture espagnole. L'entreprise espagnole : mode d'emploi. L'impact des valeurs et des comportements sur les relations professionnelles....»
Sport, politique et société dans le monde au XXe siècle
Extrait du sommaire : «Quels rapports unissent sport, politique et société, en quoi le sport est-il un phénomène total ?. Quelle évolution le sport subit-il entre 1896 et 2004 ? . Ces transformations ne sont-elles que le résultat d'une crise...»
Les articles 34 et 37 de la Constitution de 1958 : quelle portée pour la République française ?
Extrait du sommaire : «Le bouleversement de la tradition républicaine. La suprématie de la loi sous les républiques antérieures. La remise en cause de cette tradition par les articles 34 & 37 de la Constitution de 1958. Une innovation dans la...»
Powernext Carbon, un outil financier au service du développement durable
Extrait du sommaire : «Les Objectifs de Powernext Carbon. Le Contexte. Le système des quotas. Des Quotas à la création de Powernext Carbon. Les modèles de plateformes. Le Fonctionnement de Powernext Carbon. Les Modalités. Les intervenants sur...»
Le droit administratif est-il un droit jurisprudentiel ?
Extrait du sommaire : «Un droit éminemment jurisprudentiel . Le rôle important de la jurisprudence dans le droit administratif français . La découverte des principes généraux du droit . Un droit tout de même largement...»
La gestion des coûts : la méthode ABC
Extrait du sommaire : «Comment la méthode ABC peut-elle optimiser la performance ?. Des limites de cette méthode pour améliorer la performance au sein de l'entreprise....»
Gestion internationale des ressources humaines : comparaison entre les Etats-Unis et la Chine
Extrait du sommaire : «Description des modèles de GRH des Etats-Unis et de la Chine. Impacts de la situation politique et des cultures nationales sur la gestion de ressources humaines. Convergence, divergence et influence....»
La décentralisation dans le domaine social : répartition des compétences entre l'Etat et les départements
Extrait du sommaire : «Les compétences des départements dans le domaine social et le financement de ces actions. Le Département : chef de file de l'action sociale. Le financement de l'action sociale départemental face aux transferts de...»
Histoire et conséquences du régime de l'apartheid en Afrique du Sud
Extrait du sommaire : «L'Apartheid et le poids de l'Histoire. L'Apartheid : une politique raciste. La résistance à l'apartheid. La fin du régime ségrégationniste. La nouvelle Afrique du Sud. Vie politique et réorganisation du territoire...»
Les conséquences du mode d'élection du Président sous la Vème République
Extrait du sommaire : «L'élection présidentielle au suffrage universel direct rythme et conditionne la vie politique. Une élection majeure qui consacre la souveraineté nationale. Une élection qui en détermine d'autres. L'introduction d'un...»
Les marchés de dérives climatiques. Utilité, produits et fonctionnement
Extrait du sommaire : «Un réel besoin de se couvrir contre les aléas climatiques. Le climat actuel et ses effets sur l'activité mondiale. Les entreprises affectées par le climat dans leur CA. La mise en place de produits de couverture du risque...»
Protection sociale et Sécurité Sociale
Extrait du sommaire : «Remarques introductives . Organisation de la protection sociale en France . Le système Français de sécurité sociale. Repères historiques. Dates clefs . Structures. Fonctionnement . La Réforme de l'assurance maladie...»
L'image du corps et la construction identitaire
Extrait du sommaire : «Une apparente libération des corps. Définition du terme « jeune ». Identification au groupe et affirmation de l'identité personnelle. Les relations sociales : place, norme, rôle....»
Le droit à un environnement sain
Extrait du sommaire : «La consécration du droit à un environnement sain: Une évolution irréversible. Le droit à un environnement sain élaboré dans l'ordre international et conventionnel. Le droit français comme symbole de la...»
Quel est l'avenir de la publicité "ingame" et "advergame" dans le jeu vidéo offline et online ?
Extrait du sommaire : «Etendue de l'étude / définition des mots clefs. Typologie. Une publicité bien vue par la communauté. L'adversing game contesté. Assertions nouvelles : advergame et adversing game. De l'advergame à la...»
Image et entreprise de services
Extrait du sommaire : «Une politique d'image. Une politique d'image. Comment mener une politique d'image. Etude de cas : L'ouverture du marché des renseignements téléphoniques. Les circonstances de l'ouverture du nouveau marché. Les forces en...»
Le contrat de concession exclusive
Extrait du sommaire : «La formation du contrat de concession exclusive. Les effets du contrat de concession exclusive. Les obligations des parties. À l'égard des tiers. La fin du contrat de concession exclusive. Les cas de rupture. Les conséquences de la...»
L'enjeu du management interculturel dans l'entreprise globale
Extrait du sommaire : «D'Iribarne et l'acclimatation des modèles de gestion aux cultures nationales. Une approche « culturaliste ». Les limites de la démarche . Le succès de l'usine SGS-Thomson à Casablanca : le reflet d'une gestion qui a su...»
Les limites de la liberté contractuelle
Extrait du sommaire : «Encadrement législatif de la liberté contractuelle. Limites à la liberté contractuelle dans l'intérêt général. Les intérêts particuliers comme limite à la liberté contractuelle...»
Problématiques de l'obligation de sécurité
Extrait du sommaire : «Traditionnellement, l'obligation de sécurité repose sur un fondement contractuel. L'analyse du fondement contractuel . Les conséquences d'un tel fondement contractuel . Mais on assiste de plus en plus à un phénomène de...»
Le stress au travail
Extrait du sommaire : «Cadre et contexte général du stress au travail . Stress au travail . Naissance du phénomène et ses circonstances. Les différents signaux d'un stress . Le stress et ses liens avec le travail . Comprendre comment agissent les...»
Marketing viral, Buzz marketing
Extrait du sommaire : «Définition et champs d'application du marketing viral . Définition générale. Méthode de propagation du marketing viral. La notion de marketing viral . Les termes de bouche à oreille, buzz marketing et marketing viral...»
Mobile marketing
Extrait du sommaire : «Etat des lieux, usages et principes du SMS. Etat des lieux chiffré. L'économie du SMS . Fonctionnement technique et pratique. L´utilisation marketing des services d´envois gratuits de SMS. Les envois de `particulier à...»
Les activités thérapeutiques en psychiatrie
Extrait du sommaire : «Quelques conditions pour qu'une activité soit thérapeutique. Quelques objectifs généraux des activités. Quelques exemples d'activités. Exemples d'objectifs. Théâtre. Musique. Chant. Activités sportives...»
L'évaluation et le contrôle de la force de vente
Extrait du sommaire : «Les types de procédure de contrôle envisageables. L'auto-contrôle. Le contrôle par surveillance directe. Le contrôle sur informations. Le contrôle des résultats du vendeur. La logique dans la comparaison...»
Peut on réguler le système monétaire et financier international ?
Extrait du sommaire : «Des instruments balbutiants visent à réguler le système économique international. . La gestion prudentielle des banques. . Les tentatives limitées de surmonter l'instabilité et le risque financiers. . Une implication...»
Le syndicalisme en France
Extrait du sommaire : «Histoire du mouvement syndical . L'obtention du droit d'organisation. L'institutionnalisation du syndicalisme . Structures des organisations syndicales. Formes d'organisation. Modes de fonctionnement . Problèmes de du...»
Gestion des compétences - savoirs tacites et production des connaissances
Extrait du sommaire : «La gestion des compétences comme processus interactif. Présentation des cas d'étude. La gestion des compétences comme pratique managériale créatrice de valeur. Compétence et organisation: les conditions d'un...»
La stratégie de focalisation d'après Michaël Porter
Extrait du sommaire : «Les stratégies génériques . La stratégie de domination par les coûts. La stratégie de différenciation. La stratégie de focalisation. La segmentation . Cost-focus. Différenciation-focus. Existe-t-il une...»
Qualité et environnement : système de management environnemental
Extrait du sommaire : «Parallèle qualité entre environnement. Les évolutions en matière de qualité et d'environnement. Les enjeux. L'élargissement du concept de processus. Les référentiels et les démarches de...»
Similitudes entre l'art de la guerre et la négociation
Extrait du sommaire : «Qu'est ce que l'Art de la guerre ?. Biographie de Sun Tzu et contexte de l'oeuvre. Les 13 chapitres de l'Art de la guerre . L'art de la guerre : théorie ou réalité (en comparaison avec la négociation contemporaine). Pertinences...»
Le risque systémique
Extrait du sommaire : «Le risque pays.. Le risque politique.. Le risque systémique.. Le risque bancaire.. Le rôle de la banque en tant qu'intermédiaire financier.. Les risques liés à la structure de l'actif et ceux qui proviennent de la nature et...»
L'influence des agences de notation sur les marchés financiers et leurs acteurs
Extrait du sommaire : «Le rôle croissant des agences de notation dans le refinancement des entreprises. . La gouvernance des entreprises aussi importante que les éléments quantitatifs dans le processus de notation financière. . Des perspectives de...»
Le recours pour excès de pouvoir, procès fait à un acte
Extrait du sommaire : «Le cadre de l'ouverture au recours pour excès de pouvoir. Les conditions d'admissibilité du recours pour excès de pouvoir. Les cas d'ouverture du REP. Les actes susceptibles de recours pour excès de pouvoir. Un acte faisant grief...»
Analyse sectorielle appliquée à une entreprise. Secteur des opérateurs de la téléphonie mobile du marché français
Extrait du sommaire : «Le contour général de la téléphonie mobile. Historique de la téléphonie mobile et évolution chronologique de la technologie. Les particularités de la technologie actuelle. Analyse du secteur. Les aspects...»
La fusion BNP Paribas
Extrait du sommaire : «L'historique des deux banques. BNP . Paribas. Les raisons de la fusion. Le changement de contexte bancaire . Les intérêts de la fusion . Chronologie de la fusion....»
Emmi Pikler: la pédagogie Loczy
Extrait du sommaire : «Qui était Emmi Pikler ?. Biographie. Ses idées, ses concepts. L'institution Pikler – Loczy. Principes directeurs. L'institut aujourd'hui. La place de l'adulte. Bilan critique de cette pédagogie. Effets...»
Hacking - Le piratage informatique
Extrait du sommaire : «Piratage, hacking : description du phénomène. Bref historique du hacking. Les différents profils de pirates. Les 3 grandes formes de piratage. Méthodes et outils des hackers. L'utilisation d'un scanner IP. Le sniffing ou...»
Le sponsorisme sportif
Extrait du sommaire : «LES REVOLUTION DU SPORT. ASPECT HISTORIQUE DU SPORT. LA NAISSANCE DU SPONSORING. LE CLIMAT ACTUEL. L'EXEMPLE DE LA France. LE CONCEPT DE SPONSORISME. LES OBJECTIFS DU SPONSORISME. LA CIBLE DU SPONSORING. LA CIBLE DU SPONSORING. LES ACTEURS DU...»
Le besoin de croissance et les impératifs du développement durable sont-ils conciliables ?
Extrait du sommaire : «Modèles de croissance exogène. Le modèle de Harrod- Domar (HD). Le modèle néoclassique de Solow. La croissance endogène. Les sources de croissance soutenue et de progrès technique. Croissance endogène et...»
La France aide t elle ses entrepreneurs?
Extrait du sommaire : «Etat des lieux de l'entreprenariat en France aujourd'hui. Les chiffres de la création d'entreprise . Le profil de l'entrepreneur français. Les chiffres de l'entreprenariat en France : sont-ils bons ou mauvais ?. Des besoins des...»
L'applicabilité directe en France de la convention de New York relative aux droits de l'enfant
Extrait du sommaire : «L'ancienne divergence entre le Conseil d'Etat et la Cour de cassation quant à l'applicabilité directe de la Convention de New York. La reconnaissance par le Conseil d'Etat de l'applicabilité directe de certaines dispositions de la...»
Le juge administratif et le droit international
Extrait du sommaire : «La compétence du juge administratif en matière de droit international. L'intégration des traités et accords dans la légalité interne. Le pouvoir d'interprétation des traités et accords internationaux par le...»
La disparition de l'acte administratif unilatéral
Extrait du sommaire : «L'annulation de l'acte administratif unilatéral par le juge administratif. L'effet absolu de l'annulation par le juge. Les conséquences du principe traditionnel. La suppression de l'acte administratif unilatéral par...»
Les travailleurs clandestins au sein de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «La realite du travail clandestin dans l'Union Européenne . Quelles sont les causes du travail clandestin ?. Qui sont les travailleurs clandestins ? . Dans quel secteur travaillent-ils ?. Combien sont les travailleurs clandestins ?. Impact...»
Négociation d'un accord de GPEC
Extrait du sommaire : «Modalités de la négociation. Partenaires de la négociation. Négociation avec les délégués syndicaux . Consultation du Comité d'Entreprise . Initiative et niveau de la négociation. L'initiative de la...»
L'enfant naturel, de l'an II au Code civil de 1804
Extrait du sommaire : «La loi du 12 brumaire an II: la reconnaissance des enfants naturels. L'intégration de l'enfant naturel dans la famille au nom de l'intérêt de la société. La reconnaissance de la filiation des enfants naturels, source de...»
La zone euro est-elle une zone monétaire optimale?
Extrait du sommaire : «La zone euro n'est pas une ZMO. La théorie de ZMO . La zone euro et la théorie de ZMO . La zone euro est-elle une ZMO en devenir?. La zone euro tend-elle à devenir une ZMO de façon mécanique?. Des critères...»
La complicité en droit pénal
Extrait du sommaire : «Le particularisme lié à la nécessité d'une infraction principale . La constitution de la complicité subordonnée à l'infraction principale. La répression de la complicité conditionnée par l'infraction...»
Retraite répartition - capitalisation
Extrait du sommaire : «Introduction. . Etat des lieux. . Qu'est ce que la retraite ?. . Historique. . Répartition ou capitalisation ?. . Définition de la retraite par répartition. . La retraite d'aujourd'hui- problème du financement des retraites....»
Le conjoint survivant
Extrait du sommaire : «Le conjoint survivant, un successible prioritaire. La concurrence du conjoint avec les autres héritiers. La primauté du conjoint sur les autres héritiers. Le conjoint survivant, un successible protégé. Le droit au logement...»
L'importance des ressources humaines dans l'entreprise
Extrait du sommaire : «La fonction des Ressources Humaines aujourd'hui . Historique des ressources humaines. L'organisation des Ressources Humaines. L'impact de la fonction RH en Entreprise. La communication interne. Les activités de la fonction Ressources Humaines...»
Les garanties d’oboulo.com :
