Bilan de la Conférence de Bali
Extrait du sommaire : «La Conférence a permis la reconnaissance formelle de la nécessité de réduire sensiblement les GES et fait avancer le développement de certains mécanismes de mise en 'uvre. Le compromis fait par les États membres de...»
L'activisme judiciaire au Canada
Extrait du sommaire : «Les Cours ne respectent pas toujours la volonté du législateur. Un problème de légitimité : les juges ne sont pas élus par le peuple. L'activisme de la Cour menace-t-il ou aide-t-il la démocratie ?....»
"La Confession d'un voyou" de Serge Essénine
Extrait du sommaire : «Le poète tel qu'il est : lyrique et bohême. Le lyrisme d'Essénine. Un nouveau thème poétique : le poète voyou. Essénine et le mouvement Imaginiste. Des images classiques. Des images qui cachent le poète. Le...»
"Les stratégies post-parlementaires ont besoin, par conséquent, d'être remaniées en tant que complément du parlementarisme au niveau européen, plutôt que d'être substituées" (Lord et Beetham). Analysez
Extrait du sommaire : «Les facteurs structurels de l'émoussement du parlementarisme au niveau de l'UE. L'absence d'une communauté européenne politique unie. Les obstacles politiques à une parlementarisation complète de l'UE. Les stratégies...»
Les syndicats mixtes
Extrait du sommaire : «Une forme de coopération intercommunale qui rencontre un grand succès en raison de sa souplesse. Le syndicat mixte convainc et se voit confier des compétences de plus en plus étendues. Les raisons de ce succès. Les...»
La contribution de l'Église médiévale à la formation de l'État français
Extrait du sommaire : «L'Eglise médiévale : un soutien divin à l'Etat naissant. L'Eglise médiévale : premier média de l'Etat au Moyen-Âge. L'Eglise médiévale : un modèle de référence influant sur la création...»
Individual identity and global information. The global village (Mac Luhan)
Extrait du sommaire : «Media and information flows provided by ICTs entail a new way to construct a global identity. With the globalization, the generalization of communication networks and the spread of information, people seem to face a huge digital environment which...»
Reality-shows : entre privé et public ?
Extrait du sommaire : «Contexte et première approche du changement. Dès le début: les critiques. Perspectives méthodologique et théorique....»
La répression politique russe et soviétique fin XIXe - XXe siècle
Extrait du sommaire : «Les archives ouvrent la voie à une recherche sur les mécanismes de fonctionnement des systèmes répressifs. L'importation du modèle stalinien. Les mutations que le modèle stalinien a pu connaître en Europe centrale...»
Droit de la famille
Extrait du sommaire : «Les moyens offerts par le biais de la justice française. L'allocation de dommages et intérêts. Des moyens plus spécifiques pour le concubinage et le mariage. Les mécanismes extrajudiciaires. Des dispositions...»
L'hypothèse de la flexibilité des prix et ses limites
Extrait du sommaire : «La parfaite flexibilité des prix en relation avec les autres postulats majeurs de le pensée néoclassique. La critique du postulat de rationalité des prix passe par une analyse directe des fonctionnements éco...»
Les controverses autour de la Conférence de Yalta. 'La paix saccagée ?'
Extrait du sommaire : «La conférence de Yalta : quel sens donner à ce « partage du monde » ?. La conférence de Yalta : apogée de la « Grande Alliance » et objectifs distincts des trois « Grands ». Yalta ou la grande...»
L'intrusion du socialisme dans la vie politique française (1879-1906)
Extrait du sommaire : «Du premier « Congrès ouvrier socialiste de France » aux premier succès électoraux : l'éclatement d'un socialisme français en gestation (1879-1891). Le poids des héritages empêche l'unité du mouvement...»
La esclavitud en Brasil
Extrait du sommaire : «Los esclavos, entre omnipresencia e indiferencia. La trata de negros y sus consecuencias demográficas. El esclavo, una figura clave de la economía brasileña . Una parte de la sociedad en margen . El difícil paso hacia la...»
Tout travail est-il asservissant ?
Extrait du sommaire : «Le travail, un asservissement par essence ?. Le travail, fondement de la liberté humaine ?. Des causes de la relation schizophrénique de l'homme face au travail et des conditions d'un travail non-asservissant....»
Commentaire d'arrêt : CE, Sect, 9 juillet 1997, Association Ekin
Extrait du sommaire : «La limitation du pouvoir du ministre par le juge administratif. Les prérogatives du ministre lui permettant de porter atteinte à une liberté fondamentale. Prérogatives limitées par le juge administratif. La limitation du...»
Représentations du rôle sexuel et de la sexualité au cinéma
Extrait du sommaire : «La comédie courante de 'cross-dressing'. Des films indépendants tels que Ma Vie en Rose et Tout Sur Ma Mère tendent à offrir une représentation qui est crue et possiblement plus juste....»
Les penseurs de l'état
Extrait du sommaire : «L'origine de la théorie du contrat social. Une théorie susceptible de diverses interprétations. Le contrat social et l'absolutisme de Hobbes. Un contrat social fondé sur l'acceptation et la confiance pour Locke. La...»
L'encastrement social de l'échange économique: Frank Cochoy, « L'âne de Buridan revisité, ou l'homme économique moderne entre marketing et normalisation des produits », Gérer et comprendre, décembre 1998, pp.81-94
Extrait du sommaire : «Choisir, c'est prendre cet objet-ci plutôt que celui-là, et donc apprendre à discerner les objets, à les différencier. Les marques sont un premier outil pour équiper la rationalité du consommateur. Les autres...»
La contribution des Etats membres
Extrait du sommaire : «Les Etats-membres contribuent au budget communautaire en fonction de leur richesse. L'ambiguïté des ressources propres . Les différentes ressources propres . Dispositions concernant la contribution des nouveaux membres . Cependant,...»
Pensez-vous comme S. Huntington que "les occidentaux doivent admettre que leur civilisation est unique mais pas universelle et s'unir pour lui redonner vigueur contre les sociétés non occidentales"?
Extrait du sommaire : «Une civilisation occidentale unique mais pas universelle. Les défis posés par les civilisations non occidentales. Quelles sont les valeurs occidentales qui mériteraient d?être défendues ?....»
N'exprime-t-on que ce dont on a conscience?
Extrait du sommaire : «Quel est le degré de conscience dans l'expression ?. La multiplicité des occasions d'expression qui nous échappent et leurs conséquences sur le lien qui me lie à autrui....»
Lutte de l'Union européenne face à la concurrence des produits textiles chinois
Extrait du sommaire : «Les mesures protectionnistes ne sont pas une solution envisageable à long terme. Les pays européens devraient à l'avenir se focaliser sur les segments à plus grande valeur ajoutée. L'intervention auprès des...»
Les Tâches de la philosophie politique
Extrait du sommaire : «Depuis une trentaine d'années, on constate une triple montée du droit. L'activité politique est le moyen, tandis que le droit définit les fins que ces moyens doivent servir. Au sein de la société, le domaine politique...»
Human rights: humanitarian interventions
Extrait du sommaire : «Definition of humanitarian interventions and analysis in the history. Legal issues and the debate about the sovereignty. Moral issue of intervention and the dilemma it implies....»
Quels sont les avantages et coûts pour l'Union européenne de l'élargissement à l'Est ?
Extrait du sommaire : «Sur le plan macro-économique, l'élargissement à l'Est de l'Union européenne ne devrait pas poser de problèmes insurmontables et pourrait également constituer à moyen et long terme une formidable opportunité de...»
La Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE)
Extrait du sommaire : «La PAJE simplifie le système précédent et remplace 5 aides existantes. La PAJE est un dispositif à deux étages plus avantageux que le système précédent. Les allocations de bases. Les compléments. L'impact...»
Les personnages et leur influence sur le temps chez Proust
Extrait du sommaire : «Sujet: un critique contemporain écrit. Composition française....»
Expliquez et illustrez le concept « de guerre limitée » dans le cadre de la guerre froide
Extrait du sommaire : «La guerre limitée semble être une bonne solution pour dissuader efficacement son adversaire sans risquer la destruction mutuelle et qui permet une participation minimum dans les batailles. Cependant, pour préserver ces avantages, une...»
La propagande est nécessaire au fonctionnement et à la survie de la société humaine. Discutez
Extrait du sommaire : «La propagande est politique : toutes les sociétés dans l'histoire ont eu besoin de la propagande pour exister, fonctionner et survivre. La propagande est également sociologique : les individus eux-mêmes ont besoin d'elle pour...»
Dans quelle mesure les relations actuelles entre Taïwan et la Chine continentale démontrent-elles que ces deux pays ont des convergences de vue non seulement économiques mais aussi politiques ?
Extrait du sommaire : «Les relations entre la Chine continentale et Taiwan sont la plupart du temps conflictuelles en cela qu'elles mettent en jeu des identités et des intérêts antagonistes. Selon la théorie constructiviste d'Alexandre Wendt sur les...»
Tokyo
Extrait du sommaire : «La puissance de Tokyo. Les rapports de Tokyo avec le reste de l'espace japonais....»
Les villes drapantes de Flandre
Extrait du sommaire : «La question de l'essor urbain en Flandre : commerce et urbanisation. Un débat historiographique sur l'essor urbain en Flandre. Un essor dû à des fonctions urbaines spécifiques. Un exemple de développement d'une ville...»
La place du Parlement dans les systèmes constitutionnels de 1791 à 1958
Extrait du sommaire : «Les origines de la Convention. Les biens culturels une marchandise à part ou une marchandise comme une autre. La France, les pays francophones et l'Union Européenne. Des enjeux concrets . Les États-Unis où les partisans du...»
Les différentes étapes de l'urbanisation de Reims
Extrait du sommaire : «Les quatre premières étapes de l'urbanisation. Naissance de la ville. Le rôle des premiers rois. Le Moyen-Age. Agrandissement de la ville de la Renaissance à la Révolution Industrielle. L'urbanisation de Reims au 20ème...»
Les clubs de créanciers
Extrait du sommaire : «Le Club de Paris : la restructuration des dettes publiques contractées auprès d'un Etat . Le Club de Londres : la restructuration des dettes publiques bancaires. Le traitement de la dette dans l'avenir ....»
La démocratie est l'énigme résolue de toutes les constitutions
Extrait du sommaire : «La Constitution, un préalable démocratique aux rôles et aux formes multiples . Une Constitution doit naître dans un contexte particulier ....»
Augustin et la grâce
Extrait du sommaire : «Toute l'histoire personnelle d'Augustin le ‘prédestine' plus que tout autre à s'interroger sur le problème de la grâce . C'est le pélagianisme qui va lui permettre d'exposer et d'approfondir sa conception sur la...»
La Chine communiste de Mao Zedong
Extrait du sommaire : «La chine communiste : un avatar du modèle soviétique ? (1949- 1957). L'ancrage soviétique du modèle de Mao. L'application de remèdes soviétiques aux problèmes chinois. La chine Maoiste : la voie chinoise vers le...»
Le roi boit, par Jacob Jordaens
Extrait du sommaire : «Description et source iconographique. Analyse plastique. Analyse stylistique....»
Qu'est-ce qui explique le succès de Sylvio Berlusconi dans la politique italienne depuis la crise politique du début des années 1990 ?
Extrait du sommaire : «L'échec de la Première République. Les thèmes de campagne. L'organisation patrimoniale avec un leader particulier, portant une mission particulière . L'introduction de missions stratégiques particuli&...»
Au canon le V.H, Victor Hugo
Extrait du sommaire : «En quoi ce poème qui constitue un véritable éloge du canon ?. La filiation entre le poète et le canon en focalisant sur Hugo en tant que ''res publica ''. La position que s' assigne le poète dans la guerre civile, en quoi ce...»
La question de la souveraineté dans le débat politique au sein de la Grande-Bretagne à propos de l'adhésion à la Communauté Européenne (1945-1973)
Extrait du sommaire : «La période après-guerre : le développement de l'intégration européenne dans les années 50 a répondu au désir de la Grande-Bretagne de maintenir ses relations économiques avec le Commonwealth et les...»
Le crime dans Le meurtre d'O-Tsuya de Tanizaki et L'étranger de Camus
Extrait du sommaire : «Les circonstances qui poussent au crime. . Le rôle des éléments naturels. . Les criminels influencés . . La menace et la provocation . . L'acte criminel . . Un état de demi conscience. . La violence. . Les moyens du crime....»
Expérience du corps; expérience du monde
Extrait du sommaire : «Comment expliquer notre expérience du corps ?. Quelles conséquences cela a-t-il sur la manière dont nous abordons le monde ?. Ne faut-il pas y voir une vision à corriger si l'on veut retrouver la réalité de...»
Quand dit-on d'un peuple qu'il a « une vie politique » ?
Extrait du sommaire : «La liberté au centre le la politique. Conditions d'une vie libre. Passion et raison....»
Le vote obligatoire
Extrait du sommaire : «Les racines théoriques et juridiques du vote en France. Etat des lieux dans la France d'aujourd'hui. Et ailleurs ?. Déclinaisons du vote obligatoire. Cas belge. Cas australien....»
Les éléments constitutionnels du cadre institutionnel de l'Union européenne
Extrait du sommaire : «L'autonomie juridique de l'Union et la citoyenneté européenne. La personnalité juridique et l'autonomie de moyens de l'Union. Les attributs de la citoyenneté européenne. La protection des droits et libertés au sein de...»
Les prestations familiales et de logement
Extrait du sommaire : «Les prestations familiales. L'entretien et l'éducation des enfants. Naissance et jeunes enfants. Les évolutions des prestations familiales au cours des dernières années. Les aides au logement....»
La Flagellation du Christ, Sebastiano del Piombo
Extrait du sommaire : «Sebastiano choisit de représenter le Christ lié à une colonne. Beaucoup attribuent à Michel-Ange, non seulement la première esquisse de cette 'uvre, mais encore le dessin du Christ. Attiré par la réforme...»
Vers une sociologie combinatoire
Extrait du sommaire : «Acteur et système chez Michel Crozier. Le fonctionnement de l'organisation. L'analyse des structures. Un programme de recherche sous forme de combinatoire sociologique : François Dubet et l'analyse de l'expérience sociale. La notion...»
Chronologie des élargissements à l'Est de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «A travers l'Ostpolitik et Traité de Maastricht (1992) l'UE se concentre sur le soutien à la transition démocratique des pays d'Europe centrale et orientale. Du Conseil de Copenhague (1993) au Conseil d'Helsinki (1999), l'UE...»
Définir le régime semi-présidentiel
Extrait du sommaire : «Du statut du Président de la République. Les pouvoirs du Président . Régime parlementaire ` à un-tiers ´. Quelques autres freins au pouvoir présidentiel....»
Pratique artistique comme pratique religieuse
Extrait du sommaire : «Quelles sont les implications et les résonances sociales d'une oeuvre artistique. afin de comprendre le rôle et la place sociale de l'artiste ? Nous chercherons ainsi à étudier les analogies avec la religion, et la pratique...»
Stratégie croisée sur le marché des systèmes d'exploitations
Extrait du sommaire : «Stratégie commerciale de Microsoft. La réussite du modèle de développement « libre »....»
Nicole Aubert, "L'individu incertain"
Extrait du sommaire : «Un nouveau rapport à la maladie et à la douleur. Liberté de la femme et maternité. Le corps autofaçonné : la chirurgie esthétique....»
La réforme en politique
Extrait du sommaire : «En quoi malgré l'absence parfois de bonne presse, réformer c'est améliorer ?. En quoi réformer, c'est s'engager ?....»
La première mondialisation
Extrait du sommaire : «L'internationalisation introuvable. Pourquoi de tels changements dans leur discours ?. Pourquoi ce changement de perception de leurs intérêts ?. L'internationalisation et la réforme en démocratie. La mondialisation, la guerre et...»
Les acteurs transnationaux
Extrait du sommaire : «L'essor des relations transnationales . La transnationalité par volonté. La transnationalité par destination . Les relations entre l'Etat et les acteurs transnationaux . Le caractère incontrôlable des acteurs...»
Identidades asesinas ? La construcción identitaria en "los nuevos conflictos"
Extrait du sommaire : «El estado-nación confrontado a la modernidad : el estado y la nación . Nuevas lealtades, nuevos patriotismos: patologías del Estado nación . Necesidad y problemas de conceptualización . ¿Unas dialécticas nuevas....»
L'algèbre dans les systèmes d'information, I
Extrait du sommaire : «Introduction. Codage . Distance de Hamming et distance minimale d'un code....»
Election présidentielle : évolutions constitutionnelles
Extrait du sommaire : «Vers une résolution de la crise de la représentation . Par des instruments de démocratie semi-directe . Par une modification des modalités de la représentation . Vers un déplacement de l'équilibre institutionnel...»
Le service des dieux : Rites du culte journalier et fêtes
Extrait du sommaire : «Les desservants du culte. Pharaon, seul préposé au culte des dieux. Les prêtres. Le personnel du temple. Les rites du culte journalier. L'entrée du grand prêtre dans le saint des saints et l'ouverture du naos. Les soins...»
La politique étrangère de B. Clinton
Extrait du sommaire : «1993-1994: A la recherche d'une politique étrangère. `L'Amérique est de retour' ! A.Fontaine. Le Monde 17 dec 95 . Le `retour`des Etats-Unis sur la scène internationale . Les raisons de ce retour . Un...»
Les Nations sont-elles éternelles ?
Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'une nation ? Vers une communauté de citoyens . La nation : une construction . La nation : un projet politique . La crise de la nation moderne : vers sa disparition ? . Les causes externes . Les causes internes ...»
L'Organisation de la Conférence Islamique (OCI)
Extrait du sommaire : «L'OCI, un acteur des relations internationales dont l'essence n'est que partiellement religieuse. Une organisation fondée sur des valeurs islamiques, notamment celle de l'Ummah. Pourtant, l'OCI se veut foncièrement séculière et...»
Taxe d'habitation, impôts fonciers : des impôts injustes?
Extrait du sommaire : «T.H, T.F.B, et T.F.N.B sont des impôts aux qualités multiples qui servent une politique fiscale sociale. Des impôts facilement lisibles pour les contribuables. Le point d'appui d'une politique sociale tant pour les pouvoirs publics...»
Transformations des entreprises, croissance économique et capitalisme
Extrait du sommaire : «Depuis le XIXe siècle et la Révolution Industrielle, les entreprises n'ont cessé d'évoluer au sein du système capitaliste, et ont ainsi entrainé la croissance. La quête de croissance économique, au centre du...»
Contrats à terme et options financières - les instruments financiers dérivés
Extrait du sommaire : «La couverture du risque de change est la façon traditionnelle de gérer les risques financiers à terme - scénarios de couverture de risques à terme. Les options sont également très populaires auprès des...»
Matérialisme historique et critique de la religion chez Marx et Engels
Extrait du sommaire : «REPENSER LA DIALECTIQUE MATERIALISTE DE LA RELIGION . La religion n'est pas un phénomène décontextualisé du réel . Bien au contraire, elle reflète l'état matérialiste des rapports sociaux. POUR PENSER...»
Le « plan Juppé » de réforme de la sécurité sociale
Extrait du sommaire : «Le remboursement de la dette et le rétablissement de l'équilibre financier de la sécurité sociale. Le constat d'octobre 1995 : une situation financière très dégradée nécessitant une action...»
Représentation institutionnelle : le Comité Economique et Social, et le Comité des Régions.
Extrait du sommaire : «Le présent . Organes faux jumeaux de représentation de communautés spécifiques . Incarnant des principes chers à l'esprit communautaire . L'avenir ? . Le développement de l'union dévoile de...»
La Genèse de l'Etat
Extrait du sommaire : «La genèse sociologique de lâEtat. La Constitution du double monopole étatique. Un processus de différenciation sociale. La Consécration du monopole étatique. La construction d'un appareil administratif. Etat fort, Etat...»
Commentaire du chapitre "La géographie" in "L'histoire de la philosophie", d'Yves Lacoste
Extrait du sommaire : «La vision traditionnelle de la géographie. La propre vision de Lacoste dans les débats épistémologiques. Comment, dans ce texte, Yves Lacoste transmet sa propre vision de la géographie?....»
La nouvelle économie : chemin vers un nouveau capitalisme ?
Extrait du sommaire : «De la ´nouvelle economie ´. Le fruit d'une evolution historique. Les etats-unis inventent la ´ nouvelle economie´. Les caracteristiques de cette nouvelle economie. A l'evolution vers un nouveau capitalisme. Un nouveau systeme...»
Quel est l'impact des décisions politiques sur la croissance : une analyse par le canal des inégalités ?
Extrait du sommaire : «Le modèle d'Alesina et Rodrik : ou l'économie politique à la recherche de ses bases. Tabellini et Persson : existence d'une différence significative entre démocratie et dictature. Tester les canaux spécifiques des...»
Les virus informatiques
Extrait du sommaire : «L'histoire du virus informatique. Qu'est ce qu'un virus ?. Fonctionnement des virus. Comparaison avec les virus biologiques. Une lutte proche du système immunitaire de l'Homme. La prévention. La...»
L'histoire du film pornographique et le statut de la sexualité dans les sociétés modernes
Extrait du sommaire : «What is pornography? . The history of the pornographic film . The beginning of film . The stag film . The hard-core becomes mainstream . The legalisation of pornography . The videotape . A theoretical concept to...»
La représentation de l'holocauste dans la vie sociale et culturelle et ses conséquences
Extrait du sommaire : «The representation of the holocaust . The first two decades after the war . The threshold of 1967-68 . The last three decades in the 20th century ....»
Les armes du chevalier
Extrait du sommaire : «Les principales armes du chevalier. Une arme de main : l'épée . Une arme d'hast : la lance. Les armes défensives. L'armure. L'écu. Techniques de combat. XIIème siècle, une nouvelle manière de...»
L'ivoirité: dérive d'un concept xénophobe
Extrait du sommaire : «Du nationalisme à la xénophobie. AUne idéologie marquant un changement radical de politique. Un concept source de xénophobie. Une dérive résultant d'une longue évolution. Une xénophobie propagée par les...»
Réflexions sur le Théorème de Ménélaüs
Extrait du sommaire : «L'essentiel. Généralisation en dimension n. Théorèmes de Ménélaüs et théorème de Thalès. Preuve utilisant des équations de droites....»
Les « épidémies hystériques » ou la diffusion des maladies de l'âme à partir des Etats Unis vers le reste du monde
Extrait du sommaire : «L'hystérie, un phénomène culturel greffé à de l'individuel. L'hystérie en question. La globalisation comme élément accélérateur de la diffusion des épidémies hystériques, mais à...»
Les relations extérieures de la France de 1870 à 1914
Extrait du sommaire : «Le début de cette période est marqué par la défaite française et par le traité de Francfort. La France va mener à bien ses objectifs....»
Bilanz der Grossen Koalition am 1. Januar 2007 : Arbeitsmarkt
Extrait du sommaire : «Die bereits von der Koalition verabschiedeten Reformen. Pläne weiterer Reformen. Die aktuelle Konjunktur....»
Comment la papauté a-t-elle réagi aux défis posés par la modernisation des sociétés européennes ?
Extrait du sommaire : «Une incompréhension patente entre l'Église et son temps dans le troisième quart du XIXème siècle . Un renforcement de la position de l'Église dans de nombreux pays dans les années 1850. Qui n'en est pas moins...»
Le secteur tertiaire en Champagne-Ardenne : Force ou Faiblesse structurante de la région ?
Extrait du sommaire : «Une région agricole et industrielle. L'Agriculture. L'industrie. Un secteur tertiaire dominant. Sous-développement du tertiaire....»
Visite de la cimenterie Calcia de Gargenville
Extrait du sommaire : «Le ciment : de l'extraction à l'expédition. Extraction & concassage. Fabrication. Cuisson. Broyage & stockage. Contrôle & expédition. Le métier de production. La planification. L'organisation de la production. La...»
La réglementation internationale des armes chimiques et bactériologiques
Extrait du sommaire : «L'interdiction des armes biologiques . L'interdiction des armes chimiques....»
Le contrôle des migrations dans les pays industriels développés
Extrait du sommaire : «Les flux migratoires ont changé de nature avec la globalisation, impliquant de nouveaux enjeux quant à leur contrôle . Evolution de la structure des migrations . La nature des enjeux liés au contrôle des migrations...»
Missa Assumpta est Maria de Palestrina
Extrait du sommaire : «Le Kyrie. Le Gloria....»
L'encadrement juridique des élections
Extrait du sommaire : «Les acteurs de l'élection : le candidat face à l'électeur. Le candidat . La campagne. L'électeur. L'organisation de l'élection. Le cadre de l'élection. La préparation au vote. Le scrutin. Résultats et...»
Question n 65872 et réponse du Ministère de la Justice : commentaire
Extrait du sommaire : «Les relations entre les pouvoirs exécutif et judiciaire. Relations de `non intervention ´. Les compétences du tribunal des conflits. La place du tribunal des conflits dans ces relations. Intervention du pourvoi exécutif dans...»
Commentaire : Cour administrative d'appel de Versailles, 19 mai 2005
Extrait du sommaire : «Un nouveau cas de la mise en 'uvre de la responsabilité de l'Etat pour faute lourde. Une responsabilité de l'Etat pour défaut de mise en 'uvre de la procédure de substitution par le préfet. Une responsabilité...»
La Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP)
Extrait du sommaire : «La TIPP est un prélèvement classique sur des activités liées au fonctionnement de l'économie. Un impôt à l'assiette large qui porte sur le volume de produits pétroliers consommés. Un impôt qui fait...»
Placé entre les mains du Ministère public, le respect des droits de l'individu est-il assuré de la même manière que devant un ou des juges du siège ?
Extrait du sommaire : «Les spécificités propres aux gardiens des libertés individuelles. Des statuts diamétralement opposés. Les pouvoirs généraux du procureur de la république. Des regards différents sur les libertés...»
La responsabilité pénale dans l'entreprise est aujourd'hui dématérialisée, elle ne repose plus que sur un lien de droit
Extrait du sommaire : «La responsabilité pénale des personnes morales ou l'emprunt de criminalité . L'impossibilité matérielle de commettre l'infraction ou la condition d'un acte d'un représentant. L'interprétation extensive de la notion...»
Apollinaire, Lettre à Lou du 4 février 1915
Extrait du sommaire : «Un poème ancré dans la réalité. Le contexte de guerre est fortement marqué dans le poème puisque c'est cette situation qui est la source de l'éloignement de Lou et du poète. réalité est aussi...»
Après l'euro, quelle Europe bancaire et financière ?
Extrait du sommaire : «La mise en place de l'Union Monétaire appelle à une harmonisation fiscale, juridique, technique et réglementaire si l'on veut faire de celle-ci un véritable marché domestique à parité avec celui des...»
La naissance de l'Assemblée Nationale
Extrait du sommaire : «Le mardi 5 mai 1789 le roi procède à la réunion inaugurale des États généraux. Le 6 mai commence la vérification des pouvoirs. Plusieurs dénominations sont proposées les 15 et 16 juillet. Le 17 juin: le...»
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