La Serbie sous Stefan Dusan (1331-1355)

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   10/12/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Successivement roi puis empereur, Stefan Dusan fit de la Serbie une grande puissance militaire et civile. Son règne fait encore figure de référence dans les milieux nationalistes et conservateurs serbes. Nous commencerons par étudier la Serbie dans...»

Extrait du sommaire : «Le royaume serbe sous Stefan Dusan. La prise du pouvoir. La Serbie et ses voisins. La Serbie et l'Empire byzantin. L'Empire serbe et son organisation. Stabilisation militaire. L'organisation territoriale de l'empire. Le Code de Dusan. Vie et mort de...»

L'article L.480-13 du Code de l'urbanisme

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   26/10/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le droit de l'urbanisme comporte des règles de forme et des règles de fond qui ne sont pas sans conséquences sur le plan contentieux. D'une part, parmi les règles de forme, on distingue les règles de publicité et de notification. D'autre part, la...»

Extrait du sommaire : «L'article L.480-13 : un partage de compétence lié à une question préjudicielle. Les « tribunaux judiciaires » posant la question préjudicielle. La compétence de la juridiction administrative répondant...»

Gaz de France et la desserte du territoire national

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   10/10/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La loi du 8 avril 1946 a nationalisé l'industrie gazière et en a confié la gestion à l'établissement public Gaz de France. Le domaine du gaz comporte trois métiers : l'importation, le transport et la distribution. Ils sont exercés par Gaz de France...»

Extrait du sommaire : «L'origine de la politique d'extension de la desserte gazière par GDF. . Les moyens mis en oeuvre pour l'extension de la desserte gazière par GDF . . L'extension de la desserte gazière relève t-elle d'une mission de service public...»

Etude comparative : la règle du jeu (1939, Jean Renoir) et le jeu de l'amour et du hasard (Marivaux, 1730)

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   27/03/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Pour écrire le scénario de son film " La règle du jeu " (sorti en 1939), Jean Renoir s'est inspiré d'oeuvres classiques du théâtre français. Ainsi, lorsque l'on fait la liste de ses sources, on retrouve " Le jeu de l'amour et du hasard " de Marivaux...»

Extrait du sommaire : «Les relations entre maîtres et domestiques. La complicité. De possibles tensions. La domination des serviteurs sur leurs maîtres. Le monde du faux et du quiproquo. L'incitation à la défiance envers les apparences. Les...»

Action et guerre psychologiques

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   23/02/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'ampleur du sujet implique de faire des choix : l'analyse se concentrera donc sur l'action et la guerre psychologiques dans le domaine militaire, sachant que des techniques similaires existent dans le monde économique, notamment via la...»

Extrait du sommaire : «Le champ de l'action et de la guerre psychologiques. Essai de définition. Conditions d'exercice de l'action et de la guerre psychologiques. Les évolutions de la pratique de l'action et de la guerre psychologiques au XX°...»

Thiers sous la monarchie de Juillet

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   03/02/2004   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «La Monarchie de Juillet désigne le régime politique de la France de 1830 à 1848. Cette période correspond au régime constitutionnel de Louis Philippe. C'est une époque charnière puisqu'on peut dire qu'elle a servi de transition entre la...»

Extrait du sommaire : «Thiers sur la première marche du pouvoir (1830-1836). L'artisan de la monarchie de Juillet. L'épreuve du pouvoir. Les ministères de Thiers (1836-1840). Le ministère du 22 février 1836. Le second ministère du 1e mars...»

La Guerre Hispano-américaine

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La Guerre Hispano-américaine ne marque-t-elle pas alors le début d'une nouvelle interprétation de la doctrine Monroe ? Et si évolution de la politique extérieure des Etats Unis il y a, on peut alors se demander, ne serait ce que parce qu'ils sont à...»

Extrait du sommaire : «Le passage à l'impérialisme de la part des Etats-Unis. A entraîné un changement de statut respectif des belligérants. Une guerre qui a montré les limites des Etats Unis face à une Espagne affaiblie. Et qui...»

L'autorité "à la française" peut-elle se modifier ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «"La démocratie, plus qu'aucun régime, exige l'autorité" (Saint-John Perse, Discours sur Briand) "Ainsi la souveraineté, c'est-à-dire le principe d'autorité existe mais conçue de telle façon qu'elle n'appartient à personne, qu'elle n'est liée à...»

Extrait du sommaire : «L'autorité ?à la française? dans sa complexité . L´autorité contient en elle-même un principe d'évolution. L´autorité ne saurait que régner ou chuter, mais pas se modifier ....»

La politique étrangère du Royaume-Uni dans les années 30

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Les années 30 marquent l'ère des déceptions, mais aussi celle des illusions. C'est sans doute au Royaume-Uni que c'est le plus flagrant. La sensation du déclin est dominante; déclin moral, militaire, économiqueCette impression est à la fois...»

Extrait du sommaire : «La crise du Royaume-Uni condamne les dernières espérances d'une diplomatie véritablement puissante . La nécessité d'une politique de prudence . L'influence de l'opinion publique sur les orientations de la...»

Essai sur les rapports entre coopération et immigration

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   10/12/1998   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Cette réflexion qui tente de mettre en exergue les interactions qui peuvent découler des termes coopération et immigration se scinde en deux parties: il s'agit en effet de montrer qu'une coopération participative telle qu'elle semble être entreprise...»

Extrait du sommaire : «Pour une coopération participative . qui implique à terme une immigration souhaitable et organisée équitablement....»

Mrs Robinson

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   30/06/2006   |   en   |   .pdf   |   2 pages
Extrait du document : «"I was elected by the women of Ireland, who instead of rocking the cradle, rocked the system." is one of the most famous quotes of Mrs Mary Robinson (who was elected President of Ireland in 1990, until 1997) and which surely reveals a key-point in...»

Extrait du sommaire : «An atypical carrier for an atypical character?. ? which clearly helped her in her political success....»

Le déclin de la responsabilité politique en Europe

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   11/01/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «On observe en effet un déplacement du jeu du principe de la responsabilité politique, et les pratiques politiques développées par les Etats européens ont permis de produire des effets plus ou moins identiques à ceux d'une mise en jeu formelle de la...»

Extrait du sommaire : «Les limites de la responsabilité politique comme `norme d'habilitation´. L'inefficacité des procédures formelles. La rigidité des procédures rationalisées. La prépondérance de la responsabilité...»

Fonder

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   04/02/2001   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Il peut paraître étrange d'aborder l'entreprise philosophique sous l'angle d'une métaphore. Cette démarche se justifie néanmoins dans la mesure où la philosophie elle-même fait usage de cette métaphore : car ici le terme de «fonder » peut se...»

Extrait du sommaire : «La signification du terme "fonder". La métaphore du fondement. La critique du savoir et du fondement....»

Winston Churchill

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «" La survivance de notre pays sera un monument perpétuel à la mémoire de ses dons de chef, de sa clairvoyance et de son indomptable courage ". c'est par ces mots, le 30 janvier 1965, que la reine Elisabeth rendit hommage à Sir Winston Leonard...»

Extrait du sommaire : «Le Politique (1874-1940) . Années de formation et premières responsabilités . Controverses et clairvoyance (1915-1940) . l'acteur et le témoin de l'histoire. Le héros national . La conscience morale...»

Analyse comparée des stratégies d'évolution vers l'économie de marché

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   10/09/2000   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Après la chute du mur de Berlin, tout un pan de l'économie mondiale est passé très rapidement d'un système économique bureaucratique et centralisé à un système fondé sur l'économie de marché. Il s'agit d'un événement considérable, sans analogie dans...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux. Le fonctionnement de l'économie planifiée. Les origines des révolutions . Des situations économiques initiales contrastées. Les stratégies adoptées. Des objectifs similaires. Des stratégies...»

La politica exterior y de seguridad comun

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   28/05/2003   |   es   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Desde el tratado de Roma, la construccion europea estaba centrada en los aspectos economicos, es decir la creacion de un mercado comun aunque las ideas para la cooperacion en el ambito de la politica internacional ya existian. Desde octubre de 1970,...»

Extrait du sommaire : «Qué es la politica exterior y de seguridad comun?. Para que sirve la PESC?. Como funciona la PESC?. Es eficaz la PESC?....»

1815-1830 : Vienne, Athènes, Bruxelles

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   04/04/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «En 1815 le congrès de Vienne inuagure une époque restauration monarchique en Europe. La souveraineté nationale s'efface devant la souveraineté monarchique. Les victimes de la nouvelle carte de l'Europe sont les pays qui ne reposent pas sur la...»

Extrait du sommaire : «La restauration des souverains légitimes. Des changements de frontière garantis par des alliances. Une nouvelle carte de l'Europe politique. Maintenir la paix en Europe et la stabilité politique des Etats d'Europe. Les interventions...»

La prise en charge du risque relève-t-elle de la sphère privée ou de la sphère publique ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   01/04/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le problème est de savoir qui de la sphère privée, c'est à dire l'agent économique, ménage ou entreprise (et non le secteur privé) ou de la sphère publique, c'est à dire une collectivité (et non le secteur public) doit prendre en charge le risque....»

Extrait du sommaire : «Sphère privée et risque : une attitude paradoxale qui conduit au transfert de la prise en charge vers la sphère publique. Le paradoxe : aversion pour le risque et désir d'optimisation. Le risque est pris en charge par chaque...»

L'UEM et l'élargissement : un tournant pour l'UE?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «L'Union Européenne est aujourd'hui à un tournant de son histoire. On a certes usé et abusé de cette expression en matière de construction européenne, mais il semble bien qu'elle soit aujourd'hui plus appropriée que jamais. En effet, l'Union est à...»

Extrait du sommaire : «Les défis liés à l'achèvement de l'UEM: la nécessaire coordination des politiques macro-économiques. L'éventualité de chocs asymétriques: quelle réaction sera possible au niveau européen?. Le...»

La vie démocratique est-elle affectée par l'existence de classes sociales ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La relation qui unit la démocratie aux classes sociales est ambivalente. D'un côté dans une perspective de lutte des classes, la citoyenneté, qui est le fondement de la vie démocratique, serait mise en cause par la conscience de classe. Cette...»

Extrait du sommaire : «Les classes sociales affectent la vie démocratique. Une influence positive . Le danger de l'enfermement . L'influence de la démocratie . Eloigner le danger de la lutte des classes . Les classes moyennes favorisent...»

The Cold War, an exception in the historical Russian-American relationship ?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   10/12/2005   |   en   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Will the Cold War tend to be seen by future historian as the rule or the exception in the historical Russian-American relationship? Include the contemporary period (1992-2004) as well in your answer. The Cold War lasted for nearly fifty years and...»

Extrait du sommaire : «Some aspects –especially the injection of ideology, are untypical . Other main features of the Soviet Union's Foreign Policy can be found in the actual Russian Foreign Policy, so that future historians may not see the Cold War as the exception...»

De l'affaire Nixon à l'affaire Clinton

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   10/10/1999   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Ces deux affaires partent de procès judiciaires qui relèvent de deux situations différentes. Dans l'affaire Nixon, il s'agit d'un procès pénal ou le président n'est entendu qu'en tant que tiers. Dans l'affaire Clinton, le président est parti dans un...»

Extrait du sommaire : «Un Monde sans privilège. La mise en examen des présidents. Les tombeurs de président. Soumis au Droit divin de l'opinion. La mise en accusation des présidents : vers une parlementarisation du régime ?. Une destitution...»

L'opposition dans les systèmes démocratiques contemporains

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   08/08/1999   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Comme il n'y a point de rose sans épine, l'opposition est un élément absolument indispensable à la démocratie véritable (I). Mais pour autant, l'opposition représente un élément certain d'infléchissement du fonctionnement de la démocratie (II), qui...»

Extrait du sommaire : «Un élément indispensable à toute démocratie véritable. L'opposition, élément constitutif de la démocratie. L'opposition, source de l'alternance politique. L'opposition, source de l'alternance...»

Les socialistes et les contraintes de la démocratie libérale sous la IVe République (1946-1958)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/05/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «D'après l'analyse de Marc Sadoun, le socialisme en France se bâtit sur "l'entre-deux" de la démocratie française qui allie légitimité jacobine, avec souveraineté populaire incarnée sans division par l'autorité publique, et légitimité libérale, avec...»

Extrait du sommaire : «L'abandon du principe de la vérité absolue du socialisme. L'effacement de sa spécificité était inévitable malgré les tentatives de préservation de celle-ci....»

L'Ecole Nationale d'Administration pénitentiaire (ENAP)

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   12/03/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui, un centre de formation destiné au personnel pénitentiaire apparaît comme le socle incontournable d'un système carcéral à vocation complexe et aux réalités changeantes. Face à la complexification des métiers au sein de l'administration...»

Extrait du sommaire : «L'ENAP, une école au fonctionnement progressivement adaptées aux réalités sociales. Le développement progressif de la formation du personnel pénitentiaire. Les objectifs de l'ENAP . Une nécessaire réforme des...»

Pourquoi la participation des ressortissants communautaires aux élections municipales de mars 2001 a-t-elle suscité un faible intérêt ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   02/03/2002   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les dernières élections municipales de mars 2001 ont été l'occasion pour les ressortissants européens de participer pour la première fois à ce scrutin en France. En effet, le droit de vote et l'éligibilité des citoyens européens leur a été ouverts...»

Extrait du sommaire : «Peu d'inscrits européens sur les listes électorales . Des démarches d'inscription difficiles . Une campagne d'information bâclée . Une intériorisation difficile du sentiment de citoyenneté européenne . Une...»

La difficulté de l'application du principe général de la lutte contre la pollution marine

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   03/02/2003   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Alors que l' « appréhension juridique » du principe de lutte contre la pollution contre la pollution marine ne cesse de se préciser, on constate la difficulté de son application : au sein du droit positif de la mer, marqué par une division juridique...»

Extrait du sommaire : «La généralisation des conventions . Des conventions régionales plus universelles. Des conventions plus spécifiques que polyvalentes. La question de la globalisation des conventions. La prééminence de la prévention...»

Ipv6, Protocole Internet Nouvelle Génération (anciennement appelé IPNg)

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Exposé   |   15/01/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Pour pallier les difficultés inhérentes à la version actuelle du protocole (IPv4), un nouveau protocole a été spécifié. Il doit permettre d'adresser un espace beaucoup plus grand (10 E+9 réseaux au moins) et fournir des techniques de routage plus...»

Extrait du sommaire : «Caractéristiques d'ipv6 . Nouvelle notation ipv6. Transition IPv4 - IPv6 . Configuration d'ipv6 sous linux ....»

Sind Umweltschutz und Nahrung für alle zu vereinbaren ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Das Thema Umweltschutz und Nahrung knüpft an das vorherige Referat an, in sofern als das Mißverhältniss „Bevölkerung-Ressourcen", die Völkerwanderung oft bewirkt hat. Die exzessive Last, die auf die Ressourcen ausgeübt wurde und noch weiterhin...»

Extrait du sommaire : «Ein ausgebeuteter Planet. Die Nahrungsversorgung in der Welt . Wodurch wird eine Steigerung der weltlichen Nahrungsproduktion gehindert ? . Das Konzept der dauerhaften Entwicklung (sustainable development), ein Mittel um das Übel zu...»

L'analyse bourdieusienne du champ artistique conduit-elle à un désenchantement de l'art ?

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   18/10/2000   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'art, le beau sont souvent appréhendés dans notre société à travers une impression peu définissable qui apparaît comme sacrée car on ne comprend pas toujours ce qui plaît dans l'oeuvre, ce qui ne plaît pas. L'oeuvre d'art se 'sent' souvent plus...»

Extrait du sommaire : «Bourdieu dépasse une sociologie réductrice du caractère spécifique et créateur de l'art. Différentes approches réfutées . La sociologie bourdieusienne. Bourdieu ne rejette pas le caractère sacré de...»

Le PARE : les changements de l'assurance chômage

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/04/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le régime actuel de l'assurance chômage est le produit d'une convention qui remonte à 1994. La nouvelle convention qui instaure le PARE (Plan d'Aide au Retour à l'Emploi) agréée le 8 décembre dernier, introduit dans notre système d'indemnisation du...»

Extrait du sommaire : «L'assurance chômage : produit d'un long processus historique . La création de l'Unedic et des Assedic. La nouvelle convention de 1994. Le système actuel. Des allocations dégressives. Des négociations difficiles. Une nouvelle...»

Appropriation d'oeuvres antérieures et nouvelle littérature médiévale

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   09/03/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Sujet : En vous appuyant sur vos connaissances d'histoire littéraire du Moyen-Age et sur vos lectures personnelles d'oeuvres médiévales, vous analyserez et commenterez la citation suivante de D. POIRION extraite de Précis de Littérature Française...»

Extrait du sommaire : «Le sens du mot appropriation dans un contexte médiéval. Les différents types d'éléments que les trouveurs intégrèrent à leurs 'uvres. L´emergence d´une littérature française totalement...»

Convergences et divergences entre les situations conjoncturelles des économies des pays de l'UE

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   06/06/1999   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'Union européenne compte aujourd'hui quinze Etats membres. Cependant, onze seulement appartiennent à la zone Euro : France, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg, Italie, Espagne, Portugal, Finlande, Autriche, Allemagne, Irlande. A l'origine de cette...»

Extrait du sommaire : «La première étape s'est achevée au 1er janvier 1994. Elle recommandait la convergence des politiques économiques vers une inflation et des déficits publics modérés. Pour ce qui est de la conjoncture dans la zone...»

Les participations

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La participation est la détention d'une fraction du capital d'une société qui présente les 2 caractéristiques suivantes : 1) son montant est compris entre 10 et 50 % du capital : ce montant ne permet pas d'atteindre la majorité comme s'il...»

Extrait du sommaire : «Les participations simples. Les participations réciproques et l'autocontrôle ....»

Réforme de la protection de l'enfance, 5 mars 2007

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Il faut désormais, en France, poser l'exigence d'une politique d'aide efficace, s'appuyant sur l'action des professionnels de l'enfance, et dont l'ambition sera d'assurer à chaque enfant les meilleures conditions de protection et d'épanouissement...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi cette réforme ?. Une réforme bâtie selon 3 grands axes . La réforme : 24 mesures contenues dans 3 grands volets. Les mesures. Renforcer la prévention. Organiser le signalement. Diversifier les modes de prise en...»

La réforme des tutelles

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les lois relatives à la protection juridique des majeurs du 18 octobre 1966 (la tutelle aux prestations sociales pour les adultes) et du 3 janvier 1968 (la protection juridique des majeurs incapables) datent de 40 ans et sont aujourd'hui inadaptées,...»

Extrait du sommaire : «Une augmentation du nombre de mesures de protection. La loi 3 janvier 1968 est devenue inadaptée. Une insuffisance de garantie. Dans des situations d'altération mentale et/ou physique médicalement avérée. Dans les...»

Intérêt et qualité à agir : cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Monsieur Jacques Huze assigne en justice son bailleur. En effet, ce dernier refuse de procéder au remplacement de la chaudière qui est hors d'usage. C'est pourtant une obligation mentionnée dans le bail. Le bail a pris fin quelques jours après...»

Extrait du sommaire : «Cas pratique nº1 - M. Huze assigne en justice son bailleur . La qualité à agir de Monsieur Jacques Huze . L'intérêt à agir de Monsieur Jacques Huze . Cas pratique nº2 - Mademoiselle Lassie Gnation souhaite vivre...»

La condition d'intérêt pour agir

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Les conditions de l'action en justice sont donc aujourd'hui au nombre de deux, la qualité et l'intérêt à agir. Il sera exclu du devoir l'étude de la condition de qualité à agir, beaucoup moins dominante que celle d'intérêt à agir. Ainsi, la...»

Extrait du sommaire : «Le caractère né et actuel de l'intérêt à agir : une notion malmenée. Le principe d'un intérêt né et actuel. Les atténuations à l'exigence d'un intérêt né et actuel. Les ...»

Les faits justificatifs et l'exonération de responsabilité - cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Mlle Zézétte, lors d'une fête foraine, s'est retrouvée seule face à un homme qui lui semblait menaçant. Cette dernière, ayant pris peur pour sa vie, a attaqué violemment l'homme, qui par la suite s'est retrouvé à l'hôpital avec un arrêt de travail...»

Extrait du sommaire : «Cas n°1 - la légitime défense. La légitime défense pourra-t-elle être retenue dans le cas de Mlle Zézétte ? . La réaction de Mlle Zézétte était-elle proportionnée au danger ? . Cas...»

L'augmentation du capital dans la société anonyme (SA) : cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Messieurs Capi et Thérond sont actionnaires dans une société dénommée Ecusso SA au capital de 200.000 €, divisé en 2.000 actions de 100 € chacune, à concurrence de 990 actions chacun. Le solde est détenu à égalité par des membres de la...»

Extrait du sommaire : «L'augmentation de capital. L'investissement envisagé de Mr Letiers. Le démembrement des parts. La cession pure et simple. La distribution de réserve....»

Responsabilité, obligation aux dettes et contributions aux pertes des associés dans la SCP et la SCM (cas pratique)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La consultation est adressée à Mr MARTEL, pédiatre exerçant au sein d'une société civile professionnelle de médecin (SCP CARIE) fondée par les conjoints CARIE, exerçant également la profession de pédiatre, dont il détient la moitié du capital social...»

Extrait du sommaire : «Les mises en demeure reçues par la SCP. Les résultats déficitaires. La faute professionnelle. Le déni de Mme Carie de contribuer à la société de moyens....»

La responsabilité des dirigeants de la Société par actions simplifiée (SAS) - cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La SAS a été instituée par la loi du 3 janvier 1994 pour permettre aux groupes de sociétés d'établir plus facilement des relations de coopération. En facilitant la création de filiales communes. Cette loi prévoyait que les associés ne pouvaient...»

Extrait du sommaire : «La révocation du président de la SAS. Condition de fond. Conditions de forme. La responsabilité du dirigeant. Les actions en responsabilité. Limitation et exonération de sa responsabilité. Le dépôt de b...»

La fin du contrat de travail : cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Monsieur Tony a été employé pendant 8 ans, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, par une société de production en tant que présentateur d'une émission télévisée. Le 14 janvier 2009 il fut contacté téléphoniquement par le directeur de la...»

Extrait du sommaire : «L'opposabilité d'une transaction conclue antérieurement à la notification du licenciement. Les effets de la clause de non-concurrence en cas d'acceptation de l'offre d'emploi....»

Les guerres de religion (1562-1598)

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Dans les années 1550, le mouvement protestant prend de l'ampleur en France et les querelles avec les catholiques augmentent, et le protestantisme est réprimé par le pouvoir. La mort accidentelle d'Henri II en 1559 et l'avènement de François II...»

Extrait du sommaire : «Rappel chronologique. Le 1er mars 1562, le duc de Guise fait halte à Wassy : la première guerre de religion. En juillet 1564, Charles IX entame un tour de France. Le 24 septembre 1567, des protestants tentent d'enlever Charles IX. Les pays...»

Le modèle idéologique soviétique dans les années 1950-1960

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Après la Seconde Guerre mondiale, l'URSS doit être reconstruite, mais Staline en ressort avec un prestige personnel énorme, ce qui lui permet de rétablir une dictature très sévère sur l'URSS. La dictature s'accompagne d'un contrôle de plus en plus...»

Extrait du sommaire : «Le modèle soviétique à l'apogée du stalinisme (1945-1953). L'URSS, un régime totalitaire. L'économie et la société sous contrôle. Un modèle au rayonnement mondial. Le modèle soviétique en...»

La discrimination positive

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La discrimination positive est une politique affectant un avantage social à une catégorie qui statistiquement n'est pas à parité dans un domaine. C'est aux Etats-Unis, dans les années 60, qu'a été développé ce concept. En effet, des politiques de...»

Extrait du sommaire : «La politique de la discrimination positive méprisant les principes fondamentaux de la République. La recherche de l'égalité des résultats aux dépens de l'égalité. Contre le principe de méritocratie. La...»

Que faudrait-il changer pour rendre satisfaisant le fonctionnement institutionnel de la Ve République ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Une Constitution étant toujours établie en réaction de la précédente, et notamment en fonction des problèmes que cette dernière a rencontrés, on peut penser que le fonctionnement institutionnel tend à s'améliorer d'une République à une autre....»

Extrait du sommaire : «Un déséquilibre dans la séparation des pouvoirs nécessitant des changements. Une diminution du pouvoir exécutif du chef de l'Etat. Le Parlement retrouve son pouvoir. Des changements contre-productifs : un retour à la...»

La rupture du concubinage et du PACS - cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Deux concubins de même sexe vivent ensemble depuis quelques années dans un appartement appartenant à l'un d'eux, et tiennent un fonds de commerce. Le concubin propriétaire de l'appartement souhaite rompre la relation pour s'installer avec une femme...»

Extrait du sommaire : «Premier cas : rupture d'un concubinage. Existe-t-il un régime matrimonial entre concubins ? . La rupture d'un concubinage engendre-t-elle le versement d'une quelconque indemnité ? . Deuxième cas : rupture d'un PACS. Dans un premier...»

L'effet sériel

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «L'effet sériel est le fait que la position d'un item dans une série d'items va avoir sur la probabilité de rappel de cet item une influence. Faisons une petite expérience, dans laquelle nous présentons une série de mots, la tâche du sujet sera de...»

Extrait du sommaire : «Quelques explications sur l'effet sériel. Hypothèse générale de l'effet sériel. Hypothèse opérationnelle. Hypothèse générale . Hypothèse opérationnelle....»

Les qualités psychométriques des tests

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «En tant qu'instrument de mesure, les tests ont certaines qualités métriques (mesurables) que l'on doit contrôler. On distingue ainsi trois qualités : la sensibilité, la fidélité et la validité. "Mesurer c'est faire correspondre des nombres aux...»

Extrait du sommaire : «La sensibilité. La fidélité. La validité....»

Les étalonnages dans un test d'intelligence

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   06/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le score brut obtenu à la fin de la correction du test donne une indication sur la performance du sujet, mais il ne signifie pas grande chose en soi. On va donc transformer ce score brut en une note étalonnée en comparant la performance du sujet (le...»

Extrait du sommaire : «L'importance du groupe de référence. Les sortes d'étalonnages. Les échelles normalisées. Comparaison entre les formes d'étalonnage....»

Le régime des actes de commerce : trois cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Premier cas : Roland dirige un centre équestre avec prestation de services hôteliers et restauration. Il recrute les stagiaires et le personnel mais ne donne pas de cours et donc n'accomplit pas une activité intellectuelle. Chiche, un stagiaire est...»

Extrait du sommaire : «La question de l'utilisation du témoignage comme moyen de preuve dans un litige (conflit entre Roland et Chiche). Les règles de preuve en droit commercial et en droit civil. Le régime applicable audit acte et solution sur...»

Propagande napoléonienne et culte impérial

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «« Bonaparte n'est plus le vrai Bonaparte, c'est une figure légendaire () Bonaparte appartenait si fort à la domination qu'après avoir subi le despotisme de sa personne, il nous faut subir le despotisme de sa mémoire », écrit Chateaubriand afin de...»

Extrait du sommaire : «Napoléon sous le Directoire. Du directoire au Consulat : Napoléon, Premier Consul (1800-1804) . L'Imperator (1804-1814)....»

La guerre d'indépendance a-t-elle permis à la Grèce de s'affirmer en tant que nation ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Même si la notion de nationalité n'apparaît qu'avec Mme de Stael (groupe de Coppet, bouillon intellectuel touchant philosophie, romantisme, etc.) dans "De l'Allemagne" en 1813, la Révolution française a répandu l'idée de souveraineté nationale,...»

Extrait du sommaire : «Le contexte . Rappel historique et géopolitique. L'Europe du Congrès de Vienne. Le nationalisme grec. Des liens étroits entre Grèce et occident. L'exemple d'une société secrète, la Filiki Etéria. La guerre...»

Histoire des femmes, l'histoire du genre

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'expression désigne clairement un groupe, une « minorité paradoxale » selon la formule de Catherine Marand-Fouquet. Leur rôle a été très longtemps nié, négligé ou déformé par les préjugés. L'histoire a longtemps été faite par les hommes, incluant...»

Extrait du sommaire : «La naissance et l'essor d'une histoire des femmes. Les conditions d'émergence de l'histoire des femmes. Le contexte intellectuel, social et militant. Le contexte scientifique et historiographique. L'histoire du genre. L'avenir de l'histoire du...»

Les politiques de la vieillesse

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Ce n'est qu'à partir de la seconde moitié du XIXe siècle, que la vieillesse apparaît comme un problème social. Auparavant, l'intervention publique se limitait à assister les plus déshérités sans distinction d'âge ; ceux qui faute de famille ou de...»

Extrait du sommaire : «La formation des politiques de la vieillesse . La vieillesse comme droit social à la retraite. La vieillesse comme mode de vie. La participation du groupe âgé à la production. Remise en cause et réactualisation des...»

Ouverture internationale et mondialisation

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Dans la conjoncture économique actuelle, la question des échanges internationaux et des stratégies commerciales à l'échelle mondiale sont des problèmes récurrents : la percée fulgurante des marchés asiatiques, la crise, les avancées technologiques...»

Extrait du sommaire : «Travail préparatoire. Synthèse....»

La transformation du marché du travail et les Nouveaux Mouvements Sociaux (NMS)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Récemment nous avons pu constater, chez Caterpillar notamment, que l'action collective a pris une tournure bien différente des actions dites traditionnelles. Des salariés mécontents en sont venus à prendre en otage des cadres de leur entreprise,...»

Extrait du sommaire : «Les transformations du marché du travail expliquent en partie les nouvelles formes d'action collective . Le marché du travail et le déclin relatif des conflits au travail . Les nouvelles formes de conflits. L'influence des autres...»

La conscience de soi est-elle une connaissance ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Depuis la célèbre invitation de Socrate, « Connais-toi toi-même », la connaissance de soi apparaît philosophiquement comme une exigence permanente : seul un sujet se connaissant sera capable de se maîtriser, et de mesurer les efforts qu'il lui...»

Extrait du sommaire : «Ambitions de la conscience de soi. Que connaître du moi par la conscience ?. Limites de la conscience de soi....»

La pluralité d'auteurs en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La participation à l'infraction est souvent le fruit d'un accord ou d'une entente car, comme le souligne M. Cuche dans son ouvrage Une théorie nouvelle de la complicité, « l'union fait la force aussi bien pour le mal que pour le bien ». Mais la...»

Extrait du sommaire : «La participation à l'infraction en tant que coauteur. Le principe de l'indépendance juridique des coauteurs. Les aménagements au principe. La participation en tant qu'auteur moral de l'infraction. Le principe de la complicité de...»

La responsabilité d'un débiteur contractuel envers les tiers

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La responsabilité contractuelle, c'est l'obligation pour le contractant qui ne remplit pas (tout ou partie) une obligation que le contrat mettait à sa charge, de réparer le dommage causé à l'autre partie. Le contrat ne concerne généralement que les...»

Extrait du sommaire : «La difficile répartition des responsabilités. Les principes. Les aménagements aux principes. Une responsabilité unique du débiteur contractuel envers les tiers. Un dommage survenu pendant l'exécution du contrat. Un...»

Les conséquences du principe de légalité en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le principe de légalité est l'un des grands principes directeurs du droit pénal. On entend par principe de légalité, principe de légalité criminelle (ou encore principe de légalité des délits et des peines). C'est un principe qui signifie en général...»

Extrait du sommaire : «Le rôle essentiel de la loi pénale. Une loi essentielle par sa qualité. Une loi essentielle par son contenu. L'application de la loi pénale. L'interprétation stricte de la loi pénale. Le principe de...»

Le temps dans la formation du contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le temps est une notion fondamentale conçue comme un milieu infini dans lequel se succèdent les évènements et considérée souvent comme une force agissant sur le monde, les êtres. Le contrat peut être défini comme une convention ayant pour objet le...»

Extrait du sommaire : «La nécessaire prise en compte du temps du fait de son omniprésence. La prise en compte du temps avant l'accord des volontés. La prise en compte du temps au moment de l'accord des volontés. Le nécessaire encadrement du temps...»

La faute objective en responsabilité civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'article 1384 alinéa 1 du Code civil indique qu'il existe trois types de responsabilités : la responsabilité du fait personnel, la responsabilité du fait des choses dont on a la garde et la responsabilité du fait d'autrui (personnes dont on doit...»

Extrait du sommaire : «Les critères objectifs de la faute. L'illicéité ou l'abus dans le comportement. Les comportements répréhensibles. L'objectivation de la faute. Les principes concernant la volonté. Les aménagements aux pri...»

Les conventions réglementées - cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le groupe SOLEIADA HOLDING SAS est composé d'une société mère et de cinq sociétés filles constituées sous la forme de SARL. M Paul DELSOL est l'actionnaire principal de la société mère, le reste du capital étant détenu par une banque espagnole : la...»

Extrait du sommaire : «Rappel général sur les conventions réglementées. La notion de convention réglementée. La procédure propre aux conventions réglementées. Les sanctions en cas de non-respect des procédures propres aux...»

Le statut des dirigeants - cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «M. C préside la SAS PUBLISERVICE qui exerce une activité d'agence de publicité. M. C a recruté M. W, jeune publicitaire américain, afin que ce dernier le seconde dans la direction de la société. M. W exerce les fonctions de directeur commercial....»

Extrait du sommaire : «La rédaction du contrat de travail de M.W . Les divers mécanismes pouvant inciter M.W à demeurer au sein de la SAS. Les mécanismes limitatifs de responsabilité. Un exemple de contrat de travail. La question du formalisme...»

Les instruments des relations internationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Dans la Société internationale moderne, les Etats coexistent entre eux. Dans cette perspective les relations internationales apparaissent comme la synthèse de la souveraineté et de l'égalité. Le Droit international permet d'assurer des compétences...»

Extrait du sommaire : «Les instruments classiques des relations internationales. Les organes nationaux. Les organes diplomatiques. Les relations diplomatiques. Etablissement et rupture des relations diplomatiques. Modalité des relations diplomatiques. Les relations...»

Les nouveaux acteurs des relations internationales

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Si les organisations internationales gouvernementales restent assujetties à la volonté des États, de nouveaux acteurs sont apparus et ont vocation à modifier l'ordre interétatique en favorisant l'émergence de concurrents et en offrant un complément...»

Extrait du sommaire : «Les Organisations non gouvernementales (ONG). Définition et ampleur du phénomène. On peut les regrouper en quatre grandes catégories. Les sociétés transnationales (ou firmes multinationales). Définition et ampleur...»

RMI et insertion

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : «Les années 1980 ont été marquées par un ralentissement de la croissance avec de graves conséquences en matière de chômage de courte ou longue durée, de pauvreté et de dissolution des liens sociaux. Face à un phénomène de paupérisation croissante,...»

Extrait du sommaire : «Le profil des personnes bénéficiant du revenu minimum d'insertion. Les profils sociodémographiques des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion. Une population hétérogène mise en exergue grâce à...»

S'occuper des enfants ou travailler : un choix pour les mères célibataires ? Possibilités de choix vs contraintes structurelles

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   05/11/2009   |   en   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «This paper will deal with lone mothers and their labour market participation. Lone motherhood, that we will define, implies to be worker and carer at the same time. It is thus interesting to see if the Welfare States help them by giving them the...»

Extrait du sommaire : «Method: social familial policies, policies towards lone parents and theoretical models. Key concepts/theoretical approaches: lone motherhood, work line, provider and carer. Analysis: mothers and/or carers? A distinction who depends on states. The...»

Technique contractuelle : cas pratique sur l'opération

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La société EUROPEA et AML sont entrées en négociation en septembre 2002 en vue de conclure un contrat de rapport d'affaires. Après plusieurs mois de négociation un accord est trouvé : EUROPEA recevra 20% de la marge brute que AML réalisera sur ses...»

Extrait du sommaire : «Déterminer le litige principal. La société EUROPEA peut être tentée d'affirmer que la société AML ne lui a pas versé 20% de la marge brute de ses ventes. La société EUROPEA pourra être...»

La liberté des conventions matrimoniales

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le législateur met en place un régime légal qui régit les relations patrimoniales entre époux, mais ces derniers peuvent s'ils le souhaitent prévoir eux-mêmes les règles qui régiront cette relation. Le législateur a ainsi prévu à l'article 1387 du...»

Extrait du sommaire : «Le libre choix du régime matrimonial posé par le législateur. L'exigence du respect des bonnes moeurs et de l'ordre public. La liberté des conventions matrimoniales entre époux. Un contrat de mariage accessoire au...»

L'influence du Droit social européen sur la jurisprudence sociale du juge suprême

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le Droit social Européen peut être défini comme l'ensemble des dispositions, principes de nature sociale présents dans deux sources supranationales majeures du Droit positif français que sont le Droit Européen, régit par le Conseil de l'Europe dont...»

Extrait du sommaire : «Les principes du Droit social Européen ne laissant pas indifférents les juges de la Cour de cassation en matière sociale. La jurisprudence en matière sociale de la Cour de cassation soumise au respect d'un Droit social...»

La VIe République : continuité ou rupture dangereuse avec la tradition républicaine française ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Il est visiblement d'une manie française de changer de Constitution ou de régime politique comme bon semble. L'histoire constitutionnelle de la France a vu rédiger une quinzaine de constitutions. La Constitution de 1791, inspirée des Etats-Unis,...»

Extrait du sommaire : «De la VIe République : propositions faites par ses partisans. Du régime présidentiel. Du régime parlementaire. Réserves émises à ces propositions. Les propositions des partisans présidentialistes . Les...»

La loi sur la rétention de sûreté

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «« Promulguée le mardi 26 février, la loi sur la rétention de sûreté qui crée des centres d'enfermement à vie pour les criminels dangereux avait été censurée partiellement jeudi 21 février par le Conseil constitutionnel » en remettant en cause sa...»

Extrait du sommaire : «Problème constitutionnel relatif à cette loi. Le fond du problème. Démonstration de l'inconstitutionnalité de la loi. Problème relatif au recours proposé par le Président de la République pour contourner...»

Election démocratique des représentants

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Il y a deux grands modes de scrutin: le scrutin majoritaire et le scrutin proportionnel. Au XIXe siècle, la technique qui l'emporte est le système majoritaire : système anglais, des colonies anglaises, des anciennes colonies espagnoles et des pays...»

Extrait du sommaire : «Le scrutin majoritaire. Scrutin majoritaire à un ou deux tours. Scrutin uninominal ou scrutin de liste. La représentation proportionnelle. On répartit les sièges de base. La répartition des restes....»

Quel est l'avenir des collectivités territoriales (CT) ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «"Faire confiance à l'intelligence territoriale", tel est le titre du rapport d'information du Sénat fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales, instituée dans la perspective de la réforme...»

Extrait du sommaire : «La garantie matérielle des CT. Une assise constitutionnelle déjà fixée. Les CT une structure qui se veut adaptable aux nouvelles exigences. Une volonté d'aller plus loin. Préparer le Territoire aux nouvelles dimensions...»

Les formes de l'Etat : l'Etat unitaire et l'Etat fédéral

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'Etat unitaire centralisé c'est un Etat dans lequel le pouvoir est concentré dans les mains des autorités politiques et administratives suprêmes. C'est un Etat dans lequel les décisions sont prises par les organes centraux se situant dans la...»

Extrait du sommaire : «L'Etat unitaire. L'Etat fédéral....»

Le pouvoir exécutif de la Commission des communautés européennes

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «« Le dernier handicap [de l'Union Européenne], mais le principal, est la faiblesse de l'exécutif européen » déclare Valéry Giscard d'Estaing le 16 Juin 2009 devant la « Monaco Méditerranée Foundation ». Le Conseil de l'Union Européenne, détenteur...»

Extrait du sommaire : «La commission des communautés européennes, principal organe exécutif de l'UE. La commission des communautés européennes, garante de l'intérêt général de l'Union Européenne. Les attributions...»

Recrutement et sélection : étude de la génération des "nouveaux pragmatiques"

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les jeunes de 18 à 30 ans ont manifestement une autre philosophie que leurs aînés, la génération X. Ils ont résolument confiance en leurs capacités, ils veulent accumuler les expériences, ils rêvent de vivre et de travailler à l'étranger. Ces...»

Extrait du sommaire : «Les nouveaux pragmatiques. Foi en soi. Travail et loisirs. Les sirènes d'outre-mer. Avides d'expériences. Les recruteurs belges moins enthousiastes sur les jeunes pragmatiques....»

Le dénouement des négociations : cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «M. Krapp souhaite proposer à la vente dans sa pharmacie le dernier antirides Lierac. Le représentant du laboratoire lui communique les conditions générales de vente du produit. Elles prévoient entre autres le prix du lot de 200 unités ainsi que la...»

Extrait du sommaire : «Cas n°1 - le refus d'une livraison sous prétexte de ne jamais avoir passé commande . Les arguments de Lierac. Les arguments de M. Krapp . Cas n°2 - la qualification juridique d'un acte liant un pharmacien à ses fournisseurs...»

Cas pratiques sur l'application de la loi pénale dans le temps

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «M. X a incendié un véhicule dans la nuit du 15 novembre 2005 dans le cadre des émeutes parisiennes. Il a été poursuivi pour ses actes. Lors des faits, le 15 novembre 2005, une loi pénale (l'article 322-1 du Code pénal) sanctionne les actes de...»

Extrait du sommaire : «Situation 1 . Hypothèse où M. X est jugé début décembre 2006 pour des actes commis le 15 novembre 2005 . Hypothèse ou M. X est jugé début décembre 2006 pour des actes commis le 31 décembre...»

La filiation : trois cas pratiques

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «1er cas : Léonard et Eglantine se rencontrent le 12 juillet 1998. Ils se marient le 16 mars 2003. Le 23 avril, l'épouse donne naissance à un fils. L'époux refuse de s'en occuper et quitte la mère de l'enfant le 20 septembre, après avoir eu...»

Extrait du sommaire : «Cas n°1 - un père veut détruire le lien de filiation qui le rattache juridiquement à son fils . Quels sont les liens de filiation possibles ? . Quelle est la force du lien de filiation légitime ? . Quelles sont les actions...»

Cas pratique sur les fiançailles

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «A l'occasion de ses fiançailles, une fiancée reçoit des cadeaux divers de la part de sa future belle-famille. Son fiancé lui offre une bague de fiançailles, son futur beau-père un collier sans grande valeur pécuniaire mais qui a son importance...»

Extrait du sommaire : «Les bijoux offerts par la future belle-famille doivent-ils être nécessairement restitués en cas de rupture des fiançailles ? . Quel est le sort de la bague de fiançailles ?....»

Contre-pouvoirs dans la Société Anonyme : mythe ou réalité ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Dans le domaine des sociétés commerciales, la corporate governance, mode de gestion des sociétés né aux Etats-Unis, « propose des principes concrets devant régir les relations entre la direction d'une entreprise, son conseil d'administration, ses...»

Extrait du sommaire : «Des contre-pouvoirs utopiques dans la société anonyme à direction centralisée . Un président-directeur général omnipotent. Des contre-pouvoirs influencés par le président-directeur général. Des...»

Le nouveau visage de la réponse pénale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La notion générale de peine peut être qualifiée de sanction administrative, mais traditionnellement, on distingue entre les peines qui sont tournées vers la punition, et les mesures de sûreté qui sont tournées vers la prévention. Le nouveau Code...»

Extrait du sommaire : «Des mesures obéissant à la définition restrictive des peines. La finalité répressive des peines : inconvénient ou avantage ? . La réinsertion du délinquant, simple fonction de la peine ou nécessité...»

Conditions de fond du contrat de société : cas pratique sur le choix d'un type de groupement

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Gilles, Georges, Jean-Gilles, Damien et Philippe sont un groupe d'amis d'une trentaine d'années dont chacun possède un instrument de musique. Ils fondent alors un groupe qui se produit de manière bénévole à plusieurs reprises, et remportent un grand...»

Extrait du sommaire : «La situation de Gilles. La situation de Georges et Jean-Gilles. La situation de Damien et Philippe....»

Cas pratique : le dommage et la responsabilité délictuelle

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Antoine est en vacances pour l'été chez sa grand-mère. Lors d'une après-midi, il décide de se rendre, avec l'autorisation de sa grand-mère qui a oublié les recommandations données par les parents d'Antoine, aux abords de la Dordogne pour aller...»

Extrait du sommaire : «Victime : l'agriculteur. Dommage n°1 : champ brûlé. Dommage n°2 : toutes les bottes de foin brûlés présentes sur le champ. La maison de l'agriculteur brûlée. Le manque à gagner des...»

Conditions de fond « ordinaires » du contrat de société - cas pratique sur les apports

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Pierre, 17 ans, Paul, 21 ans et Jacques, 28 ans, envisageraient de créer une SARL. Chacun souhaiterait effectuer un apport. L'article 1843-3 du Code Civil énonce à ce sujet que « chaque associé est débiteur envers la société de tout ce qu'il a...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de l'apport en nature de Pierre. L'apport en propriété. L'évaluation des apports en nature. L'apport de Paul. L'apport en numéraire. L'apport en compte courant d'associé. L'apport en industrie de Jacqu...»

La création de l'Union européenne : reconnaissance de ses espaces et de ses territoires

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le 9 mai 1950 constitua un tournant dans l'histoire de l'Europe : ses peuples s'engagèrent, pour la première fois, sur la voie d'un rapprochement durable. C'est en hommage à cette démarche fondatrice que les chefs d'Etat et de gouvernement, réunis...»

Extrait du sommaire : «La création de l'Union européenne, son rôle. Chronologie de sa création. Son fonctionnement et son rôle. Reconnaissance de ses espaces, de ses territoires . Un espace européen en construction . Des espaces et des...»

Les syndicats : étude de cas

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «La société Lane est dirigée par Monsieur Westeria. Le syndicat SMPS, présent dans son entreprise, est affilié au syndicat CGT-FO, syndicat national. Le syndicat SMPS désigne Messieurs Solis et Scavo comme délégués syndicaux. Aussi, il désigne...»

Extrait du sommaire : «Etude de la représentativité. Propos à titre introductif: ancien régime. Désignation du délégué syndical et du représentant de la section syndicale MAJEURE (B): règles de droit applicables. Sur...»

Les facteurs de diversité du territoire français

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «La France est presque un résumé de l'Europe. L'organisation de son territoire (551 602 km2 = métropole et 120 000 km2 = DOM-TOM) résulte d'une longue histoire dont témoigne l'origine ancienne de son nom : "Francia occidentalis" (pays des Francs...»

Extrait du sommaire : «Les facteurs de diversité du territoire français. Des paysages historiques en constante évolution. Les grandes divisions naturelles du territoire sont d'abord liées au relief et au climat. La France compte une diversité de...»

La France, un territoire organisé à différentes échelles

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Chaque administration découpe le territoire selon les problèmes posés. A chaque situation correspond un découpage précis : la SNCF ne découpe pas la France de la même manière qu'EDF ou l'Education nationale. La France est un des rares pays de...»

Extrait du sommaire : «La commune, le département, la région. L'organisation du territoire. Les communes . Les départements. Les régions. Une décentralisation controversée. Le réseau urbain et les aires d'influence des grandes...»

Monoparentalité et risque de pauvreté

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Il semble que depuis quelques décennies la structure des ménages est en train d'évoluer. La croissance du nombre de ménages monoparentaux (+58% au sein de l'Union Européenne entre 1983 et 1996) est le résultat de l'affaiblissement des liens du...»

Extrait du sommaire : «Le constat du risque de pauvreté au sein des familles monoparentales. Que représentent actuellement les familles monoparentales à l'échelle européenne ?. L'étude des freins nuisible à la participation à la...»

Quelle conception de l'homme l'hypothèse de l'inconscient remet-elle en cause ?

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Freud affirme que, dans la conception qu'il a de lui-même, l'homme aura subi trois bouleversements, consécutifs à l'évolution du savoir : le premier dépend du passage du géocentrisme à l'héliocentrisme qui s'opère avec Copernic et Galilée ( l'être...»

Extrait du sommaire : «La prétention classique à une maîtrise consciente. Sa contestation par l'hypothèse freudienne. Signification de cet ébranlement....»

La politique de prix de cession interne

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   04/11/2009   |   en   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «For many years, the problems of internal cession prices (ICP) have been as important for the practitioners as for the researchers. Williamson already wondered about the hierarchy efficiency (activities' internationalisation) in comparison with the...»

Extrait du sommaire : «The valorization based on costs. By the real cost. By the complete standard cost. By the dropout cost. By the opportunism cost. Valorization based on the market price. The market price. The medium term market price. The long-term market...»

La question « Qui suis-je ? » admet-elle une réponse exacte ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Jean Baptiste Poquelin, dit Molière, n'a pas eu d'enterrement chrétien. Il a été excommunié à cause de son activité de comédien. En effet, l'Eglise a décidé que renier sa propre identité au profit d'autres personnages était un outrage à l'encontre...»

Extrait du sommaire : «Être : passé, présent, futur . Les différentes facettes de notre personnalité . L'existentialisme....»

L'Église et la République

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Lors de l'apparition de l'idée de République qui date du Siècle des lumières (XVIIIe siècle), l'Eglise est une institution qui date de plus d'un millénaire, soutien habituel et traditionnel de la monarchie et le catholicisme la religion majoritaire...»

Extrait du sommaire : «Une Église intransigeante face à une idée subversive. Des événements politiques qui montrent en quoi il y a une opposition catégorique entre l'Institution catholique et l'idée républicaine. Les fondements de...»

Au-delà du chiffre d'affaires : La responsabilité sociale de l'entreprise

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   04/11/2009   |   en   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «During the last decade Business's role and position to the society has changed, expecting now from it a responsible participation. Consumers are now better aware of some negative effect of globalisation impacts and the society has become more...»

Extrait du sommaire : «The Corporate Social Responsibility can take place in different ways. Charter about ethical considerations. Program ensuring the quality and respect with environmental protection . Marketing strategy . Management of the human resources . Creating...»

Les récentes réformes de la protection sociale aux Etats-Unis manifestent-elles un recul du Welfare State ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Au cours des années 80 et 90, des critiques grandissantes à l'égard de certains aspects du système américain d'aide publique se firent entendre. Le débat conduisit au vote de la Loi sur la Responsabilité personnelle et la Réconciliation avec...»

Extrait du sommaire : «Les réformes de l'ère Bush : la fin de l'État-providence ?. Des réformes qui s'inscrivent dans une certaine continuité....»