Être protestant sous un prince catholique
Extrait du sommaire : «Le difficile établissement de la foi protestante. La vigueur des princes catholiques . Les protestants : une minorité en pays catholiques. Vivre et exprimer sa foi sous un prince catholique. Afficher la gravure. Les protestants au coeur...»
Coupe laconienne à figures noires : représentation d'une scène mythologique grecque
Extrait du sommaire : «La représentation d'une scène mythologique . L'importance de la mythologie grecque narrée par Homère dans la vie quotidienne des Grecs. ....»
Liberté et régime matrimonial
Extrait du sommaire : «Le déclin du principe d'immutabilité du régime matrimonial vers une simplification procédurale de changement de régime matrimonial. Le déclin du principe d'immutabilité du régime matrimonial. Une...»
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale
Extrait du sommaire : «L'élaboration du projet de loi de financement de la Sécurité sociale. Le projet de la loi de financement de la Sécurité sociale. Les documents d'accompagnement du projet de la loi de financement de la Sécurité...»
E-HR : pour une évaluation efficace
Extrait du sommaire : «Copie substantielle. e-flux. Les RH comme pivot. La perspective du collaborateur. Date Limite. Un défi. Dans le temps !....»
L'apprentissage chez les personnes âgées
Extrait du sommaire : «Encore à la recherche de défis. Applicabilité limitée. Apprendre à penser autrement . Les personnes âgées sont demandeuses. Il faut surtout apprendre à apprendre....»
Le contrat psychologique en temps de crise
Extrait du sommaire : «Des perspectives exigées. Choc, révolte, prise de conscience. Nouvelle histoire. Réflexion gratuite. Bonnes nouvelles. La motivation intrinsèque. Le fil rouge. Le cas KPMG....»
Le système électoral aux Etats-Unis : anomalies démocratiques et pouvoir de l'argent
Extrait du sommaire : «Une dérive oligarchique du pouvoir politique américain. Un collège électoral antidémocratique . Les élections de 2000 : un cas d'école de la faillite démocratique. Le pouvoir électoral de l'argent. De...»
Marmaria, ou le sanctuaire d'Athéna Pronaia
Extrait du sommaire : «Topographie et historique du sanctuaire d'Athéna Pronaia. Caractères généraux du sanctuaire. Historique. La Tholos. Généralités. Sculpture. Datation et destination....»
L'analyse chartiste : outil d'anticipation de l'évolution des marchés financiers
Extrait du sommaire : «La théorie moderne de gestion de portefeuille versus l'analyse technique . Les modèles de gestion de portefeuille. L'analyse fondamentale versus l'analyse technique . L'analyse technique : outil de gestion de portefeuille...»
La responsabilité civile délictuelle : cas pratique
Extrait du sommaire : «La situation d'Isidore, victime directe de l'accident et donc en droit d'espérer une réparation de son dommage. À court terme : un état quasi végétatif, la contraction de l'hépatite C et l'impossibilité de...»
La qualification contractuelle est-elle efficace ?
Extrait du sommaire : «Les critères de qualification du contrat permettant de le distinguer nettement des autres types d'actes. L'existence unique d'un accord de volonté singularisant le contrat. La volonté de créer des effets de droit singularisant le...»
Cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail - Etudes de cas
Extrait du sommaire : «Cas nº1 - le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans une société. Les faits . Qualification juridique des faits . Le droit applicable . Cas nº2 - le cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail dans une SA...»
Débat juridique et théorique relatif aux théories du droit du travail
Extrait du sommaire : «La théorie de l'institution : le travailleur est soumis à l'employeur en tant qu'adhérent. Nier le statut de contractant de l'individu salarié envers l'employeur. Intégrer la dimension collective de l'entreprise. Gérard...»
Quels sont les enjeux et les intérêts, en droit du travail, du droit constitutionnel ou encore des instruments internationaux ?
Extrait du sommaire : «Les enjeux politiques, économiques et sociaux du droit du travail. Les sources juridiques extrêmement diversifiées. Les normes internationales. Les finalités de la législation du travail....»
Le principe de légalité est-il absolu ?
Extrait du sommaire : «Le principe de légalité : un principe renforcé par sa valeur constitutionnelle . Un législateur au ''service'' du principe de légalité. Un principe également contraignant pour le juge. Le principe de...»
Le dol et l'obligation d'information
Extrait du sommaire : «La réticence dolosive : le non-respect de l'obligation d'information. Le fondement de l'obligation précontractuelle d'informationb. Les caractéristiques de la réticence dolosive. La réticence dolosive : un vice du...»
Le sort de la bague de fiançailles
Extrait du sommaire : «La restitution de la bague de fiançailles. Un principe de restitution des cadeaux importants. Le cas du bijou de famille. La conservation de la bague de fiançailles. La rupture fautive du fiancé. La valeur de la bague....»
Le commerçant propriétaire : Le financement des locaux et les règles de la copropriété
Extrait du sommaire : «Le financement des locaux. Le crédit classique. Le crédit-bail. Les règles de la copropriété. Une réglementation originale. Une réglementation drastique....»
La notion d'ordre public
Extrait du sommaire : «La définition de l'ordre public. Ordre public international et ordre public interne. Ordre public national et ordre public communautaire. Les sources de l'ordre public. L'ordre public textuel. L'ordre public virtuel. Le contenu de l'ordre...»
Le fondement du droit du travail
Extrait du sommaire : «Droit du travail. Droit du travail. Les deux formes d'exercice du travail. Le travail subordonné. Le travail indépendant. Le contrôle de l'application du droit du travail. Les administrations de contrôle. Lutte contre le travail...»
Les théories de l'éducation physique
Extrait du sommaire : «L'objet de l'histoire. L'histoire de l'Education Physique. Le sport et l'histoire....»
La place du formalisme dans le contrôle de la légalité
Extrait du sommaire : «L'invocation de la méconnaissance des exigences du formalisme étant un moyen efficace pour obtenir l'annulation d'un AA illégal. Le moyen tiré de la méconnaissance des exigences du formalisme pouvant être souvent utile...»
La question des opérations imposables
Extrait du sommaire : «Les critères personnels. Qu'est ce qu'un assujetti ?. L'assujetti agissant en tant que tel. Les critères matériels d'assujettissement . Le critère de l'onérosité . L'opération en tant que telle : qualification ....»
Le régime des actes mixtes
Extrait du sommaire : «Le régime dualiste des actes mixtes. Concernant les tribunaux. Concernant la preuve. Les cas de régime unitaire des actes mixtes....»
Le régime des actes de commerce
Extrait du sommaire : «Durant l'exécution de l'acte. La solidarité. L'anatocisme. Le régime des actes de commerce au moment du contentieux de l'acte. Les règles de preuve. Le litige....»
L'accès à l'activité commerciale
Extrait du sommaire : «Le principe de liberté du commerce et de l'industrie. Les exceptions au principe de liberté. Les incapacités. Les incompatibilités. Les interdictions. Autorisations administratives ....»
Oliver Wendell Holmes et la figure du juge anglo-saxon
Extrait du sommaire : «Les activités d'échanges. Les activités industrielles. Les activités financières. Les activités d'intermédiation....»
Le bail commercial : le loyer
Extrait du sommaire : «Règles de droit applicable. La révision légale du loyer. La révision contractuelle du loyer. Le droit au renouvellement: cours 2009. Les droits spécifiques des locataires: 2009. Application de la règle aux faits....»
Que signifie moderniser l'Etat ?
Extrait du sommaire : «La modernisation de l'Etat se caractérise par un objectif d'amélioration des services rendus aux usagés. De l'administré au citoyen, une nouvelle vision du destinataire des services de l'Etat. Qui s'accompagne d'une meilleure...»
La faute de la victime
Extrait du sommaire : «La reconnaissance de la faute de la victime en droit français. Emergence de la notion de victime fautive. Etendue de cette notion. Le partage de la responsabilité. L'exonération de la responsabilité du défendeur. Le cas...»
L'organisation mondiale du commerce (OMC)
Extrait du sommaire : «L'organisation de l'OMC . Les principaux objectifs de l'OMC . Les principes qui dictent l'OMC. La structure et le mode de fonctionnement de l'OMC . Les actions menées par l'OMC . Historique : du GATT à l'OMC . Les grandes conférences...»
Dissertation sur le héros romanesque, d'après une citation de Camus
Extrait du sommaire : «Le héros romanesque : un personnage qui se distingue par son caractère et son destin exceptionnels. Le héros romanesque, issu du héros épique . Le héros romanesque échappe nécessairement à toute...»
L'entreprise, la société, l'éthique
Extrait du sommaire : «L'entreprise citoyenne. L'entreprise joue plusieurs rôles. L'entreprise citoyenne : concilier ces rôles. Les actions de l'entreprise citoyenne. Les responsabilités sociales. Les responsabilités écologiques. Les...»
Le capital social peut-il être un outil de développement économique et social durable pour la Côte d'Ivoire ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le capital social ?. En quoi le capital social pourrait être un outil de développement économique et social durable ?. Comment accumuler le capital social et comment y investir ?....»
Le principe de l'égalité devant le service public
Extrait du sommaire : «Application de principe de l'égalité. La portée de principe quant à usagers des services publics. La portée du principe quant à agents des services publics. Le principe d'égalité régit le fonctionnement...»
Les apports du traité de Lisbonne
Extrait du sommaire : «La vie du traité de Lisbonne. La ratification et entrée en vigueur du traité. La révision du traité. Les principaux amendements apportés par le traité. Les nouveautés avantageuses selon les auteurs du...»
Le droit européen est-il une source du droit pénal ?
Extrait du sommaire : «Le droit communautaire ne pouvant être considéré comme une source du droit pénal . Le droit communautaire ne pouvant pas être actuellement considéré comme une source du droit pénal. Le droit communautaire...»
L'application de la norme supranationale par le juge administratif
Extrait du sommaire : «Le juge devant faire face à de multiples difficultés pour appliquer la norme supranationale elle-même . La difficulté de l'interprétation. La difficulté de l'exigence de réciprocité. Le juge devant faire face...»
Trois cas pratiques sur la responsabilité pénale du chef d'entreprise
Extrait du sommaire : «Cas pratique n°1 - Un salarié décède des suites d'un manque de conformité du matériel utilisé. La responsabilité pénale de l'employeur peut-elle être engagée? . Quelle faute peut-on retenir dans...»
Cas pratique - effets du divorce
Extrait du sommaire : «Un divorce par consentement mutuel sous ces conditions peut-il être refusé par le juge? Ou quelles sont les conditions de validité d'un divorce par consentement mutuel? . L'époux peut-il invoquer un divorce pour faute? Si oui,...»
La République gaullienne (1958-1969)
Extrait du sommaire : «Les fondements de la République gaullienne. La politique gaullienne. Comment et pourquoi cette politique a été contestée et les raisons du départ de Charles de Gaulle en 1969....»
L'article 16 de la Constitution est-il dangereux ?
Extrait du sommaire : «Les dangers du recours à l'article 16 de la Constitution. La décision de recourir à l'article 16. Les imprécisions de l'article 16. Un écart constitutionnel pour la démocratie. Les circonstances exceptionnelles...»
La garantie du principe de légalité par le juge administratif
Extrait du sommaire : «Le contrôle de légalité externe. Le vice de compétence. Le vice de forme. Le vice de procédure. Le contrôle de la légalité interne. Le détournement de pouvoir. La violation directe de la loi. Le vice de...»
Coutume, législation royale et droit savant (Xème au XVe siècle)
Extrait du sommaire : «La coutume, source principale. La segmentation des sujets de droit. La force juridique de la coutume. L'apparition de nouvelles sources du droit. Les prémices de la législation royale. L'essor du droit savant....»
Le contractualisme et les théoriciens du contrat social : Hobbes, Locke et Rousseau
Extrait du sommaire : «Définition, ambition et caractéristiques du contractualisme. Thomas Hobbes : l'absolutisme individualiste. John Locke : le libéralisme individualiste. Jean-Jacques Rousseau : la démocratie jusqu'au bout, la démocratie...»
Histoire des idées politiques et philosophiques de l'antiquité à nos jours
Extrait du sommaire : «La pensée antique. Platon : le philosophe-roi ou le roi-philosophe. Aristote : philosophe de génie et homme de science . La pensée chrétienne. Saint augustin : le providentialisme. Saint Thomas d'Aquin : l'alliance de la raison...»
Dans quelle mesure la crise financière actuelle a-t-elle épargné la finance islamique ?
Extrait du sommaire : «Principe de l'économie financière et monétaire islamique. La pensée bancaire et financière islamique. Les principaux instruments bancaires islamiques....»
Les mesures de sûreté
Extrait du sommaire : «La nature de la mesure de sureté . Une fonction de réhabilitation. L'élément répressif de la mesure de sureté. Le régime de la mesure de sureté. Le principe de rétroactivité des mesures de...»
Les différentes théories de la croissance économique
Extrait du sommaire : «Les différentes définitions de la croissance économique. Définir, mesurer, comparer. Intégrer la croissance économique moderne dans une approche systémique. Expliquer la croissance économique mondiale. Les...»
La croissance économique : sa définition au regard de l'histoire économique
Extrait du sommaire : «Joseph Schumpeter et la « destruction créatrice ». Allyn A.Young : division du travail et croissance des rendements. Harrod et l'instabilité de la croissance. Solow et la stabilité de la croissance. Les prolongements du...»
Félicien Rops, L'inspection de la patronne
Extrait du sommaire : «Éléments biographiques et techniques . Félicien Rops et la femme . Commentaire d'oeuvre. Le décor . Les protagonistes . La nouvelle . La tenancière . L'inspection de la patronne ....»
La notion de constitution
Extrait du sommaire : «Le jusnaturalisme et le positivisme. Le jusnaturalisme ou doctrine du droit naturel. Le positivisme. Le constitutionnel. La constitution formelle. La constitution matérielle....»
Un homme peut-il en juger un autre ?
Extrait du sommaire : «La faculté de juger. Le jugement inhérent à la loi morale. Le jugement inhérent à la condition humaine. L'incapacité de juger l'homme. Le refus du jugement. Le jugement amoral. Le jugement comme comparaison entre les...»
Habitus, champ et violence symbolique : les concepts clés de Pierre Bourdieu
Extrait du sommaire : «La sociologie de Pierre Bourdieu : un constructivisme structuraliste. Le holisme méthodologique. L'individualisme méthodologique. Bourdieu : un sociologue par delà le holisme et l'individualisme. Habitus, intériorisation de...»
L'effectivité de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme en droit criminel français
Extrait du sommaire : «En théorie. La convention et la France. Principes et transcriptions. En pratique. Une effectivité très correcte comportant néanmoins des failles. Une intervention trop fréquente de la « CEDH »....»
L'application du droit international par le juge administratif
Extrait du sommaire : «Une supériorité législative du droit international. Théorie générale. Loi-écran et contrôle de conventionnalité. Une préférence de la norme constitutionnelle. Le juge administratif comme garant...»
Mondialisation et interdépendances
Extrait du sommaire : «L'avènement d'un monde de flux. La mobilité des hommes. Des flux de toutes natures. Les acteurs de l'unification économique. Les États : un relatif effacement. Les firmes multinationales : un rôle primordial. Les...»
Améliorer l'usage de l'eau dans le quotidien
Extrait du sommaire : «Qualité de l'eau. Les modes de consommation de l'eau dans le logement. La comparaison entre les équipements et matériels ordinaires et économes en eau....»
Les tenancières de maisons à Paris dans la seconde moitié du XIXe siècle
Extrait du sommaire : «La tenancière remet en cause les prescriptions sociales des rôles masculins et féminins . Les répercussions de tant de dualités cumulées sur l'identité de ces femmes. Le débat opposant règlementaristes...»
Les approches historiques des sexualités, XIXe-XXe siècles, Sylvie Chaperon et Christelle Taraud
Extrait du sommaire : «Le retard français en matière de sexologie en France au sortir de la Seconde Guerre mondiale . Le discours français sur la sexualité . La seconde moitié du XXe siècle et l'étude du discours médical . Les...»
Le chômage
Extrait du sommaire : «Définition du chômage. Historique des courants théoriques liés au chômage. Les théories des libéraux (classiques et néoclassiques). La théorie des keynésiens. La tentative de synthèse par...»
L'émergence d'un acteur oublié par les théories : Les Firmes Multinationales (FMN)
Extrait du sommaire : «Les IDE se substituent-ils aux flux de commerce ?. But des IDE : logique d'offre ou de demande ?. La mise en concurrence des territoires. Les FMN restent attachés à leur pays d'origine....»
L'invention de la transfusion sanguine
Extrait du sommaire : «Définition . Les dates et inventeurs ....»
Que se passerait-il dans un monde sans argent ?
Extrait du sommaire : «Petit retour sur les origines et l'évolution de la monnaie. Un monde sans argent : utopie ou scénario réaliste ?....»
Différentes perspectives d'étude biologique des comportements et des processus mentaux
Extrait du sommaire : «L'histoire évolutive ou phylogénétique . L'histoire individuelle ou ontogénétique. Les facteurs de causalités immédiates : la causalité proximale. La fonction biologique : la valeur adaptative....»
Les aptitudes mentales primaires de Thurstone
Extrait du sommaire : «Historique de la controverse entre Spearman et Thurstone . La question de la structure de l'intelligence. Horn et Cattell et les facteurs de second ordre ....»
Le dessin de l'enfant
Extrait du sommaire : «Historique de l'intérêt tardif porté au dessin des enfants . Les progressives analyses des dessins d'enfants. Winnicott . Anna Freud et M. Klein . Sophie Morgenstern et Françoise Dolto. Les valeurs des dessins....»
Que veut dire l'hérédité aujourd'hui ?
Extrait du sommaire : «Les transmissions engendrées par l'hérédité génétique. La transmission de patrimoine. L'influence politique. Les conséquences de l'hérédité sociale. La famille, instrument de socialisation. Une...»
Production alimentaire et environnement
Extrait du sommaire : «Compétences alimentaires et satisfaction des besoins. Choisir ses aliments. Savoir évaluer ses besoins. Conséquences d'une alimentation déséquilibrée. Production alimentaire et environnement. Les productions...»
Le moi, d'après Auguste Comte
Extrait du sommaire : «Les phénomènes . L'auto-observation . Les phénomènes intellectuels. L'homme est-il le mieux placé pour se connaître ? . Les limites de l'introspection . Peut-on vraiment connaitre une personne sans savoir ce qu'elle...»
Ovide et l'idéologie augustéenne dans sa poésie d'exil
Extrait du sommaire : «Définition des bornes chronologiques, thématiques et documentaires. Méthodologie et sources . Etat de la recherche . Enoncé des idées-forces . Importance du sujet ....»
Doit-on toujours dire la vérité ?
Extrait du sommaire : «L'opinion la plus répandue : il est important de dire la vérité. Il est parfois bon de ne pas dire la vérité. Le doute de la vérité....»
Peut-on se faire justice soi-même ?
Extrait du sommaire : «La justice est-elle plus forte que la vengeance ? . La vengeance est-elle une vraie solution ?....»
Une vérité blessante est-elle préférable à une illusion réconfortante ?
Extrait du sommaire : «L'opinion commune : la vérité est préférable même si elle est blessante. L'illusion réconfortante est-elle meilleure ?....»
De la République à l'Empire, la naissance des empereurs
Extrait du sommaire : «Un changement radical de régime. D'un modèle Républicain à la crise. De la séparation à l'unification des pouvoirs. La pérennité des valeurs romaines. La puissance au service de Rome. La religion : le coeur...»
Travail de rédaction à partir dru roman de Michel Quint, Effroyables jardins
Extrait du sommaire : «Le détestation du père. L'amour et la fierté du fils....»
Le tabagisme dans tous ses états
Extrait du sommaire : «Les formes de tabagisme. La petite histoire du tabagisme. Le tabagisme et l'économie. Le tabagisme et la santé. Comment prévenir les risques du tabagisme ?....»
La garantie à première demande
Extrait du sommaire : «Les conditions de validité de la garantie à première demande. La qualification de garantie à première demande. Les conditions de formation. L'efficacité de la garantie à première demande. Le principe de...»
Le Musée de l'Homme
Extrait du sommaire : «Historique. Les expositions permanentes. Tous parents, Tous différents. La nuit des temps. 6 milliards d'Hommes. Expositions temporaires. L'homme exposé. Nature vivante regard d'enfants. Femmes du Monde, Titouan Lamazou....»
L'avenir des collectivités territoriales
Extrait du sommaire : «Un bilan sombre pour le paysage administratif local français. Des limites à la libre administration des collectivités territoriales. Un enchevêtrement local problématique . Une réforme nécessaire des...»
Les bénéfices d'un euro fort sur la facture énergétique compensent-ils les pertes de compétitivité ? (2007)
Extrait du sommaire : «Présentation de la conjoncture actuelle et de sa possible évolution. Evolutions du cours du pétrole. Evolutions du taux de change ?/$. Conséquences d'un euro fort. Conséquences sur la facture...»
L'utilisation de l'action civile française au titre de la compétence universelle
Extrait du sommaire : «La demande de réparation d'une infraction internationale grave, l'action civile. L'action civile au titre de la compétence universelle inspirée du droit interne. L'action civile au titre de la compétence universelle, une...»
La règle morale et le droit positif
Extrait du sommaire : «Les rapports entre règle morale et droit positif. Le droit positif comme expression de la règle morale. Le droit positif arbitre de la règle morale. Les distinctions entre droit positif et règle morale. Le caractère...»
La colonisation européenne et le système colonial de la moitié du 19e siècle à 1945
Extrait du sommaire : «Les facteurs de la colonisation. La mise en place du système colonial . La remise en cause du colonialisme....»
Faut-il défendre à tout prix les droits de propriété intelectuelle ?
Extrait du sommaire : «Il faut défendre les droits de propriété intellectuelle car ils sont un outil de protection, garants et vecteurs de l'innovation, permettant in fine une dissémination. Les droits de propriété intellectuelle, en...»
Le rôle des médias et l'avenir audiovisuel
Extrait du sommaire : «Le rôle des médias. Liens des médias avec le monde qui nous entoure. La communication des informations. Les médias de demain. Formations au journalisme. L'avenir audiovisuel....»
L'intolérance est-elle inhérente à toute croyance forte ?
Extrait du sommaire : «L'intolérance de la religion. La religion intolérante des autres religions. La religion intolérante de la société. L'intolérance de la société. La société hostile aux croyances. Les limites de...»
Sécurité juridique et confiance légitime
Extrait du sommaire : «Un traitement différentiel de ces principes par la tradition française et européenne. Une apparition historiquement implicite en droit français. L'affirmation explicite au niveau européen de ces principes...»
La volonté matrimoniale, condition de formation du mariage
Extrait du sommaire : «La volonté matrimoniale : l'existence d'un consentement nécessaire à la formation du mariage. L'existence entre les futurs époux d'une volonté matrimoniale : une volonté consciente qui doit être exprimée. Le...»
Assemblée plénière de la Cour de cassation, 21 décembre 2007 et 7 juillet 2006 - les rôles des acteurs du procès civil
Extrait du sommaire : «La redéfinition des rôles respectifs des acteurs du procès civil. Un office du juge restreint. Une participation active des parties à l'instance. Une jurisprudence conforme aux exigences du modèle d'organisation du...»
Introduction au droit
Extrait du sommaire : «Définition du droit. Droit objectif. Droits subjectifs. Les caractères de la règle de droit . Le caractère général et impersonnel de la règle de droit. Le caractère extérieur de la règle de droit. La...»
Trois cas pratiques - le contentieux administratif
Extrait du sommaire : «Cas n°1 - l'interdiction de faire de l'escalade dans une commune. La requête relève du contentieux de l'excès de pouvoir . Le requérant peut-il invoquer un intérêt suffisamment personnel, direct et certain pour...»
Etude de cas : Le régime primaire - la protection du logement de la famille et les mesures de crise
Extrait du sommaire : «La résiliation du bail. Une épouse peut-elle résilier un contrat de bail conclu avec le consentement de son époux sans son autorisation ?. Existe-t-il des intérêts de famille nécessaires à permettre à...»
Le contentieux administratif
Extrait du sommaire : «Dans quels cas les particuliers sont-ils dispensés du ministère d'avocat devant les juridictions administratives (en première instance, en appel, en cassation) ? . Un avocat doit-il justifier devant les juridictions administratives du...»
Les vices du consentement : cas pratique
Extrait du sommaire : «La trouvaille par l'offrant d'un élément, postérieurement à la conclusion d'un contrat, qui modifie son consentement peut-elle vicier cette convention?. Le consentement d'un acceptant peut-il être vicié par la...»
Le juge de l'urgence
Extrait du sommaire : «L'accès au juge administratif des référés. Les conditions d'accès au juge des référés. La procédure suivie par le juge des référés. L'office du juge administratif des...»
Cas pratique : la filiation
Extrait du sommaire : «L'enfant veut faire établir la vérité. Existe t-il déjà un lien de paternité établi ?. Pour rétablir la vérité, l'enfant peut-il contester cette reconnaissance ? . Pour établir le véritable...»
La gestion des biens dans le régime légal
Extrait du sommaire : «Une promesse unilatérale de vente d'un immeuble dépendant de la communauté . L'article 1421 alinéa 1 du Code civil . L'article 1427 du Code civil . L'article 1427 du Code civil . La promesse de vente est consentie . Quels sont...»
La vie en mariage dans le cas pratique de violences conjugales
Extrait du sommaire : «Une femme violentée peut-elle, provisoirement, être dispensée du devoir réciproque de communauté de vie?. Quelles sont les conséquences patrimoniales d'une telle séparation? . Une fois dispensée de cohabiter...»
Les garanties d’oboulo.com :
