La parité entre hommes et femmes dans la fonction publique
Extrait du sommaire : «Pesanteurs et contraintes faisant obstacle à la féminisation de la fonction publique. Des contraintes juridiques et légales : la complexité, la diversité et les incompatibilités entre les normes de droit. Des...»
Le rachitisme : causes et traitement
Extrait du sommaire : «Action des éléments extérieurs. La vitamine D, soleil . Le calcium. La détection, la prévention et les traitements. La détection. Prévention. Le traitement ....»
Referat die Miniatur
Extrait du sommaire : «Technik. Public display of private devotion. The first american miniaturists. Miniatures and the young republic. Not Lost but gone Before. The heyday of the American Miniature. 'Die englische Schule'. 'Die deutsche Schule'...»
Peut-on penser que la sincérité et l'impartialité sont les seuls principes qui fondent le biographique ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le biographique, pour nous, lecteurs ? . La sincérité et l'impartialité des biographes. Sur quels autres principes pourrait reposer ce genre littéraire ? ....»
Les critères du contrat administratif
Extrait du sommaire : «Les critères organique et finaliste : des critères malmenés mais toujours d'actualité. Les dilutions du critère organique : l'impact des mandats tacites. Les inconvénients du critère finaliste : l'enjeu des...»
Italie centrale : les paysages construits, reflets d'une politique urbaine
Extrait du sommaire : «Une politique d'urbanisme ?. Quelles politiques ?. Des travaux à Florence . Dans quel but ?. Les palais . La construction des premiers palais communaux . Pouvoir et conception architecturale des palais . Les prisons . Les bâtiments...»
Corée du Nord / Corée du Sud : l'impossible réconciliation ?
Extrait du sommaire : «L'héritage de l'histoire : une division qui se transmet de génération en génération. Les politiques de réconciliation. Les mesures de prise en charge dans le cadre du dialogue intercoréen....»
La naissance du concept de contagion
Extrait du sommaire : «La loi de contagion. La loi de similitude ....»
Les libertés fondamentales pour les prisonniers malades ou en fin de vie
Extrait du sommaire : «Une réflexion sur la notion et le contenu de l'article 720-1-1 du CPP. Une pathologie engageant le pronostic vital. Un état de santé durablement incompatible avec le maintien en détention. La protection des prisonniers...»
Les exclu-e-s du vote
Extrait du sommaire : «Les exclus du droit de vote à partir de la révolution. L'exclusion de certains individus. L'exclusion des femmes. Un combat pour un droit de vote plus équitable. Le suffrage universel masculin. Une reconnaissance du droit de vote aux...»
Les stratégies de développement efficaces
Extrait du sommaire : «Business développement et nouvelles règles économiques. Une nouvelle échelle de temps. De nouvelles échelles d'espace. La révolution des communautés. Quels objectifs pour le business développement ?. Penser en...»
Les pouvoirs normatifs du Parlement
Extrait du sommaire : «La fin du monopole normatif du Parlement . La limitation du domaine de la loi. La mise à l'écart du Parlement en matière financière. La « rationalisation » de la procédure législative. Une procédure aux...»
La virgen de Guadalupe : santa u objeto politico ?
Extrait du sommaire : «La beatificación de Juan Diego Cuauhtlatoatzin. Mito de las apariciones de la Virgen de Guadalupe. La "aparición"....»
La portée du principe de force obligatoire du contrat
Extrait du sommaire : «Présentation de la société Dextre. Historique, implantation et statut juridique de l'entreprise. Descriptif des postes, la gestion des ressources humaines dans une PME . L'activité commerciale de Dextre. Mon poste. Ma fonction...»
La conquête du Mexique au XVIe siècle
Extrait du sommaire : «Le Mexique avant la conquête des Espagnols. Les origines. La prise du pouvoir. La religion. La société aztèque. L'effondrement de l'empire aztèque. La préparation de l'expédition. L'expédition. La...»
Le poids du leader politique aujourd'hui face à la montée en puissance de la géographie comme contrainte matérielle et sociologique dans la vie politique en Fédération de Russie
Extrait du sommaire : «Le leader politique, contrainte, valeurs, influences sur et par la sociologie. Valeurs du leader, et ses contraintes en Russie. Géographie comme causes naturelles de détermination du politique. Une influence du géographique qui prend...»
L'influence des philosophes des Lumières sur le monde contemporain
Extrait du sommaire : «Le nouvel âge de raison. Synthèse de l'histoire politique, économique, religieuse et culturelle. Écriture et parution de l'encyclopédie. Les idées des Philosophes des Lumières, ce qu'ils appuient et...»
La révolte indigène au Chiapas ou l'émergence du mouvement zapatiste
Extrait du sommaire : «De la poursuite d'une lutte centenaire à la formation d'un mouvement mondial. Reprendre le flambeau de la résistance. De nouvelles conditions politiques mondiales et nationales qui poussèrent à l'action. Le mouvement...»
Albert Londres - ses convictions et ses procédés
Extrait du sommaire : «Albert Londres : un reporter de référence. Comment devient-il un reporter, quels sont ses procédés ?. Un redresseur de torts....»
Qu'est-ce qu'une peine juste ?
Extrait du sommaire : «Les grandes polarités de la réflexion sur la justice pénale. L'utilitarisme. La justice rétributive. Les objections aux théories classiques et les tentatives de reformulation. En quoi les théories classiques de la peine...»
Les poilus, témoins ou véritables journalistes
Extrait du sommaire : «Importance des documents : en quoi sont-ils nécessaires pour traiter la question ?. Comparaison des références bibliographiques....»
Existe-t-il une dyarchie au sein de l'Etat ?
Extrait du sommaire : «Une dyarchie affirmée. Une cohabitation mouvementée. Des « domaines réservés » soumis à la dyarchie. Une dyarchie effacée. L'application de la notion de Président « arbitre sportif »...»
Les découpages de la France
Extrait du sommaire : «Le découpage administratif historique, correspondant à des logiques cognitive et patrimoniale, ne reflète plus les dynamiques spatiales actuelles. Un découpage administratif inchangé depuis sa création Malgré la...»
Recueil de jurisprudence sur les libertés publiques
Extrait du sommaire : «Les sources des libertés fondamentales. Le régime juridique général applicable aux libertés fondamentales....»
Ce qui fait la force des idéologies
Extrait du sommaire : «Aux fondements des idéologies, une justesse difficilement critiquable car subjective. L'argument de la science et de la morale comme réfutation de la justesse des idéologies. Mais leur qualité de « croyance » ne permet...»
État des relations politiques entre les Etats-Unis et l'Amérique Latine - pro et anti-américanisme
Extrait du sommaire : «Les accords interrégionaux. L'ALENA (Nord Américain). Le Mercosur (Sud Américain). Accords alternatifs et autres accords. La ZLEA, vers un accord global intercontinental américain ? . Un projet à l'initiative des...»
Peut-on parler d'une classe dirigeante ?
Extrait du sommaire : «Le concept de classe, dans son essence, ne semble pas pouvoir s'appliquer au milieu dirigeant. Un groupe hétérogène dans ses origines et ses fonctions. Lié par un domaine d'activité laissant place aux intérêts...»
La Chine dans le Rapport du Bureau International du Travail sur les indicateurs clés du Marché du Travail (édition 2007)
Extrait du sommaire : «Augmentation du niveau de productivité même s'il reste bien inférieur à celui des Etats-Unis. L'augmentation des salaires réels la plus rapide. Augmentation du nombre des emplois dans le secteur tertiaire . Le chômage...»
Rapport de la Cour des comptes 2005 : l'intercommunalité
Extrait du sommaire : «La dynamique de la coopération intercommunale, risques et contradiction. Le pilotage par l'Etat de la nouvelle intercommunalité. Le déploiement territorial. La mise en place d'un nouveau cadre financier. Le transfert des moyens. Des...»
La politique foncière
Extrait du sommaire : «Les outils de l'action foncière. Les opérateurs fonciers. Les outils de programmation de l'action foncière. Les droits de délaissement. Champ d'application. Modalités de mise en 'uvre....»
Nice au Moyen-âge ou l'avènement d'une ville méditerranéenne
Extrait du sommaire : «L'émancipation niçoise. Les prémices du consulat. Les statuts de la ville de Nice. Vers la mise sous tutelle comtale de Nice. La Charte concédée par le Roi Alphonse d'Aragon. La fin des libéralités ni...»
Instabilité ministérielle sous la IVe République
Extrait du sommaire : «Quand les institutions vacillent, l'instabilité s'institutionnalise. La période transitoire. Le compromis constitutionnel. Quand la puissance des partis s'accroît, l'instabilité s'amplifie. De désaccords en...»
La microrégionalisation, la seule voie politique de proximité
Extrait du sommaire : «La fusion intercommunale rurale. La démocratisation de l'agglomération urbaine. La création de comités intercommunaux et d'un Conseil des Communautés....»
Les technologies clés en 2010 - en relation avec le développement durable
Extrait du sommaire : «Les nouvelles technologies dans les domaines de la chimie, du bâtiment et de la santé. Chimie. Bâtiment. Santé. De l'énergie à l'environnement. Energie . Environnement. Technologies de l'Information et de la...»
La théorie de la souveraineté nationale suppose-t-elle un régime représentatif démocratique ?
Extrait du sommaire : «Le régime représentatif absolutiste. Le Parlement est le réel titulaire de la souveraineté. Les partis politiques jouent un rôle institutionnel considérable et grave. Le régime représentatif...»
Architecture et utopie
Extrait du sommaire : «The progressist model . The culturalist model. Utopias in their concrete application....»
Les parlementaires de l'Ancien Régime furent-ils les premiers révolutionnaires ?
Extrait du sommaire : «Les parlementaristes d'Ancien régime, premiers révolutionnaires français. Une volonté nouvelle d'affranchissement de la tutelle du Roi. Une protection des libertés individuelles et collectives par les parlementaires des...»
Le principe d'usure et la religion dans nos sociétés : de l'interdiction à l'adaptation
Extrait du sommaire : «Le principe de l'usure dans les textes religieux. Une tradition contre l'usure. Le prêt altruiste : protestantisme, et exception musulmane. Une exception : le judaïsme. L'hindouisme. Evolution du principe d'usure. Au niveau commercial dans...»
Bicamérisme et garantie des libertés
Extrait du sommaire : «Le bicaméralisme, système de modération politique visant à garantir le respect des libertés. Une modération par l'équilibre du Parlement. Un contrôle poussé de la chambre haute conçu comme un...»
La société européenne
Extrait du sommaire : «Les normes applicables à la Societas Europaea. Formation. Constitution par voie de fusion. Constitution par voie de holding. Constitution par voie de filiale commune. Constitution par voie de transformation d'une société...»
L'agriculture aujourd'hui : de quelle manière s'est-elle adaptée à notre société?
Extrait du sommaire : «Une population agricole en déclin. L'exode rural et ses conséquences. Un exode agricole malgré un renouveau des campagnes . Agriculteur, un métier difficile. Une productivité excellente grâce à des réformes...»
La responsabilité pour faute de l'administration
Extrait du sommaire : «La responsabilité pour faute de l'administration . La détermination des fondements applicables . L'application des fondements à l'espèce . La responsabilité de l'administration du fait de ses agents. La responsabilité...»
Adhérer à l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce) est-ce renoncer à une politique étatique puissante ?
Extrait du sommaire : «Présentation de l'OMC. Avantages de l'OMC. Inconvénients de l'OMC. Le cas de la Chine....»
La Wehrmacht de 1939 à 1945
Extrait du sommaire : «Le passage de la Reichswehr à la Wehrmacht . La Wehrmacht était-elle une armée nationale ou bien l'armée d'Hitler ?. L'impact du national-socialisme et de la résistance à cet endoctrinement au sein de l'armée...»
La politique intérieure et la politique internationale d'Indira Gandhi
Extrait du sommaire : «Politique extérieure menée par Indira Gandhi. Politique menée à l'intérieur du pays....»
"Trop ivre pour conduire" : service de raccompagnement à domicile après une soirée alcoolisée
Extrait du sommaire : «Presentation . The Concept. The Slogan and the logo. The Capital. Human resources. The market. The demand. The offer. Market research. Results. Analysis. Strengths and risks. Communication Plan. Future Prospects....»
Les rapports juridiques entre l'Assemblée générale et le Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations-Unies
Extrait du sommaire : «Les principes de l'article 12§1. La pratique....»
Pensez-vous que la stabilisation monétaire puisse être le fait d'un seul homme ?
Extrait du sommaire : «Le mécanisme de l'hyper inflation allemande s'articule autour ''des conséquences économiques de la paix'' et des erreurs de gestion économique des dirigeants allemands. Le poids des réparations. que le gouvernement...»
Elargissement et stagnation de la Communauté Economique Européenne
Extrait du sommaire : «L'élargissement de la Communauté. La relance de 1969. Elargissement de la communauté européenne. L'Europe des neuf sur la scène internationale. Le renforcement des institutions européennes. Le renforcement du Parlement...»
La sanction pénale prononcée
Extrait du sommaire : «Les causes d'exemption de la peine . Causes légales d'exemption. Causes judiciaires. Immunité. La minorité pénale. La détermination de la sanction pénale prononcée. Limites généraux à...»
Démarrage des moteurs asynchrones
Extrait du sommaire : «Introduction. Choix d'un démarreur. Le démarrage direct. Démarrage étoile triangle. Démarrage statorique. Tension réduite par auto-transformateur. Démarrage rotorique. Les démarreur électroniques. Tableau...»
Les fonctions non législatives du parlement
Extrait du sommaire : «Les fonctions non législatives du Parlement : un contrôle faible du gouvernement. Le contrôle à caractère informatif. Le contrôle sanctionnateur. Les tentatives de renforcement du contrôle du gouvernement par le...»
Les mines antipersonnel et les tentatives de régulation par la Convention d'Ottawa
Extrait du sommaire : «La portée limitée d'un texte qui se veut ambitieux et novateur. Un préambule original qui traduit l'ambition du texte . Des dispositions novatrices peu efficaces. Un objectif freiné par la mise en 'uvre des dispositions. Une...»
Analyse de la conjoncture : conjoncture monétaire (2006)
Extrait du sommaire : «Contexte national et international. Tableau de bord anticipation taux de change ?/$. Economie monétaire . Approche théorique quantitative de la monnaie. Tableau taux d'intérêt et BCE. Tableau de bord de Masse monétaire...»
Analyse de la conjoncture : perspectives de croissance en France pour l'année 2006
Extrait du sommaire : «L'environnement international. Le baril de pétrole . La demande mondiale . États-Unis . Zone Euro . Japon . Taux de change . Evènements particuliers. Tableau de bord environnement national. Anticipations des...»
La soutenabilité des déséquilibres structurels
Extrait du sommaire : «La soutenabilité des déséquilibres structurels. Il existe des déséquilibres que l'on peut qualifier de structurels, ils subsistent depuis si longtemps que l'on tend à croire qu'ils sont soutenables, qu'en est-il...»
Le putsch des généraux et le discours de De Gaulle
Extrait du sommaire : «Un discours-combat condamnant les fauteurs de troubles. Rappel des circonstances et objectifs du pouvoir insurrectionnel . La détermination du Général face aux officiers-rebelles . Les lamentations de De Gaulle . L'affirmation de la...»
Etat éducateur ou instructeur, sous Jules Ferry ?
Extrait du sommaire : «L'Etat Républicain, éducateur ou instructeur ?. Primauté de l'instruction et de l'éducation. 'La nouvelle morale de Jules Ferry'. L'instruction civique de Jules Ferry. Conclusion....»
Cas pratique - quel est le juge compétent pour connaître de dommages causés par un ouvrage public à un riverain ?
Extrait du sommaire : «Quels sont les moyens de droit invocables par un riverain victime d'un dommage causé par un ouvrage public ?. Quels sont les moyens juridiques invocables par une personne publique pour se dédouaner de sa responsabilité du fait d'un...»
Cas pratiques - quelles sont les modalités de recours à des investisseurs privés pour une personne publique ?
Extrait du sommaire : «Quelles sont les modalités de recours à des investisseurs privés pour une personne publique ?. Comment un occupant du domaine public dont on abroge de titres d'occupation peut-il être expulsé ?....»
La conscience nous commande-t-elle d'agir selon des valeurs personnelles ?
Extrait du sommaire : «Il y a d'abord la conscience psychologique, c'est la perception que nous avons de notre existence. Il y a ensuite ce que l'on peut appeler la conscience philosophique, c'est à dire, la capacité de réfléchir sur soi de façon...»
Les juridictions administratives en Europe
Extrait du sommaire : «Les institutions . Des organes spécialisés. Des structures différenciées. Des organes professionnalisés. Les juges. Une pluralité des juges . Une diversité des parcours. Une similitude des droits et obligations...»
Propositions pour répondre à la mondialisation : comment préserver le modèle social français ?
Extrait du sommaire : «Comment le gouvernement compte-t-il s'y prendre pour faire en sorte que les Français puissent, à l'heure de la mondialisation, continuer à bénéficier d'un modèle social qui a été si chèrement acquis et...»
Le règlement amiable devant la Cour européenne des Droits de l'Homme
Extrait du sommaire : «Un mécanisme clé face aux exigences de célérité. Une solution pour désengorger la Cour . Une procédure adaptée au besoin de diligence. Les risques d'un déchargement systématique de la Cour . Une...»
Pluralisme culturel : construction ou déconstruction de l'identité américaine ?
Extrait du sommaire : «Un principe de tolérance remis en cause par les nativistes. Un multiculturalisme religieux précoce. La mystique anglo-saxonne à l'origine de politiques restrictionnistes. Entre assimilation et différenciation. Horace Kallen et le...»
Environnement européen des entreprises
Extrait du sommaire : «Quelle est la spécificité du droit communautaire (les caractéristiques) et en quoi cette spécificité a un impact sur la vie des entreprises comme des autres acteurs socioprofessionnels (quelles différences entre droit...»
Spéculation et crises financières
Extrait du sommaire : «Définitions. Avant 1980 : spéculation et crise financière, une histoire ancienne. La tulipomania . Autres exemples plus courants . Le krach de 1929. Après 1980 . Transformation du paysage financier . La crise...»
La paternité légitime
Extrait du sommaire : «Paternité légitime ab initio et légitimation de la paternité. La paternité légitime ab initio. La légitimation de la paternité. La contestation de paternité légitime. La contestation de...»
La responsabilité gouvernementale devant l'Assemblée Nationale
Extrait du sommaire : «La question de confiance simple. La question de confiance posée par un gouvernement nouvellement formé. La question de confiance posée par un gouvernement en cours de fonction. La motion de censure. La motion de censure offensive...»
Proposition de formation pour les gardiennes d'immeuble
Extrait du sommaire : «Dispositif pédagogique proposé. Les principaux contenus de la formation. Schéma du dispositif proposé. Nombre total de jours par année....»
Les peintres flamands : une représentation exacte et détaillée du monde comme le reflet d'une réalité plus profonde
Extrait du sommaire : «L'importance du Maître de Flémalle pour les peintres flamands . Quelle est la réalité profonde qu'ils ont voulu dépeindre ?....»
La révocation des dirigeants
Extrait du sommaire : «Les différents modes de révocation des dirigeants. Les deux régimes de révocation : une distinction entre la souplesse et la protection. Les limites communes aux deux révocations. Les indemnités de révocation et la...»
Théorie de l'action : la différence entre l'intérêt et la qualité pour agir en droit
Extrait du sommaire : «Des différences quant aux règles de recevabilité de ces actions. Concernant les personnes compétentes pour agir . Concernant l'obtention d'un mandat . Des différences quant aux résultats du jugement . La question des...»
Le droit à la différence
Extrait du sommaire : «La protection du droit à la différence. La défense de la discrimination positive. La lutte contre les discriminations négatives. L'impact sur la cohésion socialer. La volonté d'une société plus égalitaire...»
La monarchie britannique aujourd'hui (2008)
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'une démocratie vraiment constitutionnelle aujourd'hui ?. La Grande-Bretagne, une démocratie constitutionnelle. Les prérogatives royales. Elizabeth II du Royaume-Uni : en quoi est-elle une parfaite représentation de...»
Le renouveau des régionalismes en France
Extrait du sommaire : «Le renouveau des régionalismes en France à travers les évolutions politiques et institutionnelles des rapports centre-périphéries. puis à travers les transformations économiques et l'entrée en...»
La participation des minorités, entre assimilation et rejet
Extrait du sommaire : «Une participation conditionnée. Forme et degré de participation déterminés par la conjoncture. La participation déterminée par les modèles types d'intégration. Sortir du schéma binaire assimilation /...»
La citoyenneté urbaine
Extrait du sommaire : «Une citoyenneté définie dans le cadre national. et par rapport à une société locale. La citoyenneté urbaine comme instrument d'action publique....»
La rupture brutale des relations commerciales établies : l'intérêt à agir du distributeur dans le cadre d'une relation tripartite
Extrait du sommaire : «Fondement juridique. La position de principe : l'exigence d'un rapport contractuel direct. Le caractère direct de la relation commerciale établi par quelques contacts directs....»
Le développement de la coopération économique internationale - vers un monde multilatéral ?
Extrait du sommaire : «Au niveau mondial. La coopération entre les pays développés. Du GATT à l'OMC. Du GATT à l'OMC. En Europe occidentale. En Amérique du Nord. Dans les autres parties du monde. Au niveau intercontinental....»
John Rawls et le républicanisme
Extrait du sommaire : «La définition républicaine de la liberté. La conceptualisation rawlienne du bien commun. La combinaison du libéralisme et du républicanisme....»
L'organisation sociale de l'espace : la discrimination spatiale des femmes dans l'espace public
Extrait du sommaire : «Les conséquences de la discrimination spatiale. Une nouvelle analyse de la dichotomie public/privé. Pourquoi l'argument contre la ségregation des genres est-il à double tranchant ? ....»
Les blogs politiques et l'information en Italie
Extrait du sommaire : «Les origines des blogs en Italie. Curiosité et crainte face aux blogs dans la sphère politique. L'organisation du premier V-Day. Les pessimistes et les opposants aux blogs....»
XLR Project : performance artistique du "Laboratoire d'Etat"
Extrait du sommaire : «Découverte d'un univers Comment cela se passe-t-il ?. Trois sensations : vidéo – texte –son. Interactions : les différentes influences, de la couleur aux bruits....»
Lionel Jospin et le Parti Socialiste (PS)
Extrait du sommaire : «De la jeunesse trotskyste à la position de premier secrétaire du PS. Jeunesse dans la gauche non gouvernementale et entrée dans le PS : entrisme ? . Le dauphin de Mitterrand : la progression et l'apprentissage aux côtés du...»
La relation entre les Etats-Unis et le Canada
Extrait du sommaire : «Policy issues towards an independent Canada. Domestic policy . Foreign policy differences. But economy shows an hand in hand daily work. Are those two countries independent or not? . Two special social issues reliance. The Canadian cultural fight...»
La cuestión del panamericanismo y la estrategia de unión
Extrait du sommaire : «Los orígenes del panamericanismo. La doctrina Monroe. Antítesis del panamericanismo: las diferentes estrategias. Las injerencias Norteamericanas en los conflictos de América Central y del sur. Las realidades de unión...»
Vers une unification de l'ensemble des responsabilités du fait d'autrui ?
Extrait du sommaire : «La lente (r?)évolution du principe de la responsabilité du fait d'autrui, de l'arrêt Jand'heur en 1930 à l'arrêt Consorts Blieck du 29 mars 1991. L'interprétation restrictive de l'article 1384. De la remise en cause de...»
L'obligation de loyauté du commerçant
Extrait du sommaire : «La loyauté : un principe directeur du droit commercial. Les diverses sources de cette obligation. Les atteintes à la loyauté. Une volonté de moraliser la vie commerciale. L'action en concurrence déloyale. L'extension du...»
La fête et la culture
Extrait du sommaire : «La fête se doit d'être aujourd'hui un vecteur de démocratisation de la culture. mais également d'être un moment privilégié de la culture ....»
Les problèmes de flux de bagages dans les aéroports
Extrait du sommaire : «La sécurité. La qualité du service. Retards et pertes. Quel est le parcours suivi par nos bagages ?. Qu'est-ce que le système RFID ?. Informations techniques à propos du RFID. Les systèmes de coordination. Les...»
Pirandello et le genre de la nouvelle
Extrait du sommaire : «'Ciàula scopre la luna' (Ciaula découvre la lune), 1912. Réflexion sur l'apport psychologique . L'humour dans 'Un jour se lève'. Verga et Pirandello. Deux genres différents : la nouvelle et le théâ...»
Tribunal de grande instance de Paris, 4 juillet 2001 - Danone contre le réseau Voltaire et le journaliste Olivier Malnuit
Extrait du sommaire : «Une limitation au caractère absolu du droit des marques : la licéité du droit de la citation et de critique de la marque. Un possible droit de citation de la marque. Un possible droit de critique de la marque. Une consécration au...»
La réforme du contrat de travail unique
Extrait du sommaire : «Le contrat de travail à l'heure actuelle. Récapitulatifs des différents types de contrats de travail . Contenu de tout contrat de travail . Défauts du contrat de travail . Le contrat de travail unique. Caractéristiques du...»
Le héros Hercule
Extrait du sommaire : «Portrait du héros. Portrait physique. Portrait moral. Statut. Résumé de sa vie. Les traces de ce héros à notre époque....»
Les paysans sous Louis XV
Extrait du sommaire : «Une grande diversité d'états professionnels et sociaux. Les gros laboureurs : un nouvel âge d'or au XVIIIe. Les petits propriétaires. Les salariés partiels. Une société de producteurs. Les techniques agricoles. Les...»
Les droits de la personnalité
Extrait du sommaire : «Les droits de la personnalité : des droits innés et inviolables. Reconnaissance progressive des droits de la personnalité. Reconnaissance progressive du caractère subjectif des droits de la personnalité. Les droits de la...»
Première chambre civile de la Cour de cassation, comparaison 17 avril 1985 et 6 février 2007 - Donation-partage et donation ordinaire
Extrait du sommaire : «Vers un abandon de l'assouplissement du formalisme de la donation partage ?. La position de la Cour de cassation dans l'arrêt du 17 avril 1985 ou la recherche de la volonté réelle. La position de la Cour de cassation dans l'arrêt...»
Les liens entre infrastructures et développement
Extrait du sommaire : «Certes, construction d'infrastructures et développement ne sont pas totalement interdépendants. La construction d'infrastructures n'engendre pas obligatoirement du développement. Le développement et la baisse du coût de...»
Les droits des créanciers sur les biens indivis
Extrait du sommaire : «Les créanciers de l'indivision. La détermination des créanciers de l'indivision. Les droits des créanciers de l'indivision. Les créanciers personnels des coindivisaires. Des droits suspendus pendant tout le temps de...»
Les garanties d’oboulo.com :
