Les femmes en politique (Socialisation et comportement électoral)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Longtemps exclues de la sphère politique, les femmes ont obtenu la pleine reconnaissance de leur citoyenneté par l'ordonnance du 26 avril 1944, qui accorde le droit de vote et d'éligibilité aux françaises. Si le bilan du droit de vote est positif,...»

Extrait du sommaire : «La prise en compte des femmes comme une catégorie spécifique, qui a permis de faire émerger la femme comme sujet, et d'établir ses spécificités dans le champ politique. Le combat des femmes à travers le...»

La société européenne après la loi n 2005-842 du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/11/2006   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «La notion de société européenne est présente dans l'esprit du législateur depuis plusieurs décennies puisqu'un projet de "Compagnie européenne" avait été présenté au Conseil de l'Europe avant même la signature du traité de Rome instaurant la...»

Extrait du sommaire : «La société européenne : un moyen supplémentaire de répondre aux attentes des entreprises européen. La nécessité d’un nouvel instrument pour améliorer la situation existante. Un progrès politique...»

L'humanitaire depuis les années 1960

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   12/01/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «L'histoire de l'humanitaire est aussi ancienne que l'homme et remonte pour certains jusqu'à l'Arche de Noé. Il est difficile de définir la notion d'humanitaire tellement celle-ci est large. D'une façon très générale, l'humanitaire désigne ce qui...»

Extrait du sommaire : «De l'action humanitaire traditionnelle au sans-frontiérisme . L'action humanitaire traditionnelle. La naissance du sans-frontiérisme en 1968 avec la guerre du Biafra. La multiplication des guerres « périphériques » et...»

Les représentations en sociologie

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   04/01/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le concept de représentation est un des objets d'étude des sciences humaines depuis le XIXème siècle. Depuis, il intéresse de plus en plus de chercheurs, dans différents domaines (psychologie sociale, psychologie cognitive, éducation). C'est en...»

Extrait du sommaire : «Les représentations en général. Les représentations sociales et professionnelles. Les représentations mentales ou cognitives....»

La médiatisation politique et ses effets

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   20/12/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La « une » des journaux montrant une Ségolène Royal en maillot de bain ou un Nicolas Sarkozy avec une célébrité, voici un des nouveaux enjeux de la politique actuelle. En effet, de nos jours, le jeu politique ne correspond plus à celui qu'il a pu...»

Extrait du sommaire : «Lorsque médias et instituts d'enquête politique. Les sondages et leur influence sur l'opinion publique. La publication des sondages ne permet plus aux hommes. L'usage stratégique des sondages par les hommes. Le pouvoir de pression des...»

La période d'essai

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   21/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La loi du 25 juin 2008, issue de l'accord national interprofessionnel (ANI) sur la modernisation du marché du travail, propose une définition de la période d'essai : « la période d'essai permet à l'employeur d'évaluer les compétences du salarié...»

Extrait du sommaire : «Un encadrement d'origine légal : la loi du 25 mai 2008. L'introduction d'une durée maximum de l'essai. La création d'un délai légal de prévenance. Un encadrement d'origine jurisprudentielle. Le contrôle de la...»

Le contrat administratif, contrat déséquilibré ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   21/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «« Le contrat administratif suppose essentiellement deux contractants, qui se reconnaissent placés sur un pied d'inégalité », affirmait le juriste Gaston Jèze, ce qui le diffère sur ce point, des contrats de droit privé caractérisés a priori par...»

Extrait du sommaire : «Un contrat administratif déséquilibré : la supériorité de l'administration sur son cocontractant au nom des prérogatives de puissance publique. Les atteintes à l'autonomie du cocontractant de l'Administration lors...»

Comportement de l'acheteur: la notion de relation

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Exposé   |   23/02/2007   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : «Les échanges sont à la base de toute société. Que ce soit des échanges de biens, de services ou de personnes entre les individus dans un groupe, ou entre les groupes, ils sont en effet représentatifs des relations entre les individus et donc de la...»

Extrait du sommaire : «La relation en Marketing. Le marketing viral. Le marketing tribal. Le Consumer to Consumer. L'approche Relation Client, notion de CRM. Concept essentiel du CRM : La relation client. Modèle de CRM....»

Les prélèvements obligatoires

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   03/11/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Deux définitions: Pour l'OCDE : L'ensemble des "versements effectifs opérés par tous les agents économiques au secteur des administrations publiques (élargi en Europe aux institutions de l'Union européenne), tel qu'il est défini en comptabilité...»

Extrait du sommaire : «Les prélèvements obligatoires en France. La notion de prélèvements obligatoires en France. Comparaison avec l'international. Faut-il diminuer les prélèvements obligatoires ?. Un frein au développement...»

La responsabilité pénale des personnes morales

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   02/03/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Longtemps exclue du droit positif en raison de son incompatibilité avec le principe de personnalité des peines, la responsabilité pénale des personnes morales a été consacrée par le nouveau Code Pénal de 1994. Malgré la « révolution » juridique...»

Extrait du sommaire : «Genèse de la responsabilité pénale des personnes morales, niée puis affirmée. La personnalité des peines. L'ébauche progressive d'une responsabilité pénale. La consécration de la responsabilité...»

Utilisations pathologiques de l'Internet et dépression

Arts & média   |   Internet   |   Exposé   |   02/06/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : «A l'heure où Internet est devenu pour beaucoup un outil important de communication, il apparaît certaines tendances que les spécialistes présentent comme des addictions. Développement des jeux pathologiques, joueurs en ligne prêts à passer...»

Extrait du sommaire : «Une société de plus en plus connectée. Equipement informatique des ménages. Statistiques de connexion internet. Des utilisations variées. Les pathologies liées à Internet. La cyberdépendance . Les types...»

Le privilège de la conciliation

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/01/2009   |   fr   |   .rtf   |   8 pages
Extrait du document : «En adoptant la loi du 26 juillet 2005 relative à la sauvegarde des entreprises, le législateur a souhaité réformer le droit des entreprises en difficultés. Pour cela, il a créé une nouvelle procédure amiable, la conciliation. Au sein de cette...»

Extrait du sommaire : «L'octroi du privilège de la conciliation soumis à des conditions restrictives. Un privilège réservé à une certaine catégorie de créanciers. L'impérieuse nécessité d'une créance née...»

Le XIXème siècle: l'avènement des loisirs?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/07/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «C'est à partir du début du XIXè siècle, en France, que quelques individus s'essaient à mener leur barque pour faire de ce qui était un travail - voire un châtiment - un plaisir. La Révolution de 1789, en rompant avec les codes et les usages de...»

Extrait du sommaire : «LES FACTEURS DU DEVELOPPEMENT DES LOISIRS AU XIXè . Si le début du siècle marginalise les loisirs. Par la suite, l'amélioration des conditions de travail introduit un nouveau rapport au temps et entraîne une réelle...»

La suppression des actes administratifs unilatéraux

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   19/11/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La disparition de ce type d'actes peut être la conséquence de deux actions différentes. Afin de délimiter clairement notre champ de réflexion, nous nous intéresserons uniquement à la disparition résultant d'une décision administrative, écartant...»

Extrait du sommaire : «Disparition non rétroactive, l'abrogation . Les actes réglementaires, des normes impersonnelles. Les actes non-règlementaires, des normes déterminées. Disparition rétroactive, le retrait. La non création de droit,...»

Décentralisation et déconcentration sont-elles contradictoires ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   18/03/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Les notions de décentralisation et de déconcentration sont souvent confondues. En effet, ce sont des principes qui se ressemblent dans le sens où les deux ont pour objectif le transfert de pouvoir de l'Etat vers les autorités locales. Cependant, il...»

Extrait du sommaire : «Deux modes distincts d'organisation de l'administration territoriale. La déconcentration : la représentation locale de l'Etat. La décentralisation : le transfert de compétences à des autorités locales qui...»

Dossier : le protocole de Kyoto

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   09/03/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «Entre 1992 et 2005, il a fallu 13 ans pour qu'un accord sur l'environnement voit enfin le jour après les mises en gardes des spécialistes sur la menace du changement climatique. Huit ans après sa signature en 1997, le Protocole de Kyoto est enfin...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale du protocole de Kyoto. Bref historique (de 1980 à 1997). Objectifs . Les raisons de la mise en ceuvre . Moyens d'application. Les coûts du protocole de Kyoto : une entrave au développement...»

Mondialisation et environnement

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   13/04/2004   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : «Certes, les thèmes environnementaux ont été débattus à l'OMC depuis son institution le 15 avril 1994 ; et pourtant, pour l'heure, le comité spécifique "commerce et environnement" de l'OMC n'a produit qu'un nombre insignifiant de recommandations. La...»

Extrait du sommaire : «Économie de l'environnement : politiques et enjeux. La spécificité des biens environnementaux . Les principales politiques proposés pour gérer les problèmes d'environnement. La prise en compte progressive de...»

Loi du 15 mars 2004 encadrant le port de signes religieux à l'école

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   11/02/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La loi du 15 mars 2004, partiellement issue de la Commission Stasi a réaffirmé le principe de laïcité à la suite d'un large débat national, plongeant aux sources des Principes Fondamentaux de la République Française (PFLR). Cet exposé rappelle les...»

Extrait du sommaire : «LES JUSTIFICATIONS INITIALES DE LA LOI. La jurisprudence administrative autorisait le port de signes religieux. Mais le juge administratif a également consenti des limitations . Une situation devenue intenable pour les chefs...»

Comment gérer l'équilibre entre vie personnelle et vie professionnelle ?

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   23/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Depuis plusieurs années les salariés demandent un encadrement social plus prononcé de la part des employeurs et du gouvernement. Ce besoin émane d'une évolution de la place de la Femme dans le monde du travail. En février 1938, date de la loi...»

Extrait du sommaire : «Conséquences d'un mauvais équilibre vie professionnelle/ vie personnelle sur l'entreprise. Un enjeu social. Un enjeu économique. Evolution des entreprises face aux besoins des salariés. Un enjeu politique. Un enjeu...»

Transfert, contre-transfert et relation de soin

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   23/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le transfert est défini comme une relation entre l'analyse et l'analysé ou ce dernier projette sur le thérapeute des situations affectives inconscientes soit amicales soit hostiles, établies dans son enfance au contact de ses parents et des...»

Extrait du sommaire : «Le transfert . Le contre-transfert. Éléments de contre-transfert. Élaboration des mouvements transférentiels....»

L'indétermination du prix en droit des contrats : analyse et conséquences

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Dans la plupart des droits européens, la détermination du prix n'est pas une condition de validité du contrat. On retrouve logiquement cette conception dans les projets d'harmonisation des droits européens, des « Principes du droit européen des...»

Extrait du sommaire : «La détermination du prix à la formation du contrat. Une condition de validité. Une solution instable et critiquée. La détermination du prix à l'exécution du contrat. La fin du contrôle à la formation du...»

En quoi l'Etat Régional est-il un mode d'organisation étatique spécifique?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Sur le territoire d'un État donné, il peut exister différentes manières d'organiser les relations entre les différents échelons du territoire, c'est à dire entre le pouvoir central de l'État et les collectivités infra étatiques. Ainsi, depuis...»

Extrait du sommaire : «L'État régional, forme d'État intermédiaire reconnaissant une autonomie particulière aux collectivités infra étatiques. Les pouvoirs délégués par l'État unitaire, garant de l'autonomie...»

Les modes de financement de la société en création

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   01/06/2008   |   fr   |   .doc   |   32 pages
Extrait du document : «Le financement peut être défini comme l'ensemble des ressources monétaires nécessaires pour acquérir un bien ou mettre en oeuvre une activité. Afin de financer leurs investissements, les entreprises disposent de plusieurs moyens. Elles peuvent...»

Extrait du sommaire : «Financement à court terme. Autofinancement ou financement interne. Aides et subventions (états et collectivités territoriales). Financement à long terme. Les prêts bancaires. Les recours non bancaires....»

Qu'est ce qu'un manager?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   01/06/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Un cas particulier : le manager de projets Le management par projets correspond à un enjeu crucial pour les entreprises et est perçu comme un rôle majeur et passionnant. Pour ce management hors hiérarchie qui traverse et qui réunit, sur un...»

Extrait du sommaire : «Les types de managers. Ce qui change en devenant manager. L'appartenance à trois groupes. Deux façons d'exercer le métier de manager. Un changement d'identité professionnelle . Quelques fantasmes qui vous guettent en tant que...»

Le crime organisé et le trafic de drogues en Colombie

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   14/12/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : «La Colombie a produit pendant les années les plus fastes du trafic de drogues jusqu'à 80% de la cocaïne mondiale. La production annuelle est aujourd'hui comprise entre 700 et 800 tonnes par an. Les estimations sur le poids de ce secteur illicite...»

Extrait du sommaire : «Les facteurs favorisant un développement rapide du trafic de drogues. Les carences et le manque de légitimité de l'Etat. Les guérillas. L'organisation du trafic : des « grands cartels » aux « entreprises en...»

Par qui l'entreprise est-elle dirigée et dans quel but ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Depuis une quinzaine d'années, les débats sur les modalités efficaces du gouvernement d'entreprise ont été nourris par la domination écrasante du modèle américain et la nécessité pour les entreprises occidentales, et françaises en particulier, de se...»

Extrait du sommaire : «La montée en puissance des problématiques de la gouvernance d'entreprise. La financiarisation de l'économie. Les pratiques frauduleuses et la remise en cause du modèle boursier. Approches théoriques du lien entre performance...»

La protection sociale

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Depuis une vingtaine d'années, les réformes concernant la protection sociale sont reprises par chaque gouvernement (à partir du gouvernement Rocard). C'est une question récurrente du débat public. Toutes ou presque ont occasionné une...»

Extrait du sommaire : «La mise en commun des risques sociaux. Genèse et construction de la protection sociale en France. Une conception/philosophie collective de la protection sociale. Vers une logique individualiste de la protection sociale. Les origines de cette...»

Commentaire comparé arrêt Civ. 3eme, 15 décembre 1993 et arrêt Ch. mixte, 26 mai 2006

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Dans le premier arrêt, la promettante, Mme Godard, avait consenti aux bénéficiaires, les consorts Cruz, une promesse unilatérale de vente d'un immeuble mais quelques jours plus tard elle notifie son intention de ne plus vendre l'immeuble. Les...»

Extrait du sommaire : «La qualification de la promesse unilatérale de vente et du pacte de préférence. La nature. Des obligations de faire. Les sanctions . L'impossibilité d'une exécution forcée. Le recours contre un tiers de mauvaise foi...»

La retraite par capitalisation

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   27/08/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Depuis quelques années, on observe sur le plan international un développement massif et quasi-généralisé de l'épargne destinée à la retraite sous forme de fonds de pension. Dans les pays anglo-saxons (Royaume-Uni, Etats-Unis) et au Japon, les fonds...»

Extrait du sommaire : «Le débat répartition / capitalisation. Les avantages d'un système par capitalisation. Les coûts économiques et sociaux très élevés d'un basculement total vers la capitalisation. La tendance au basculement...»

Quels sont les traits techniques qui font de la S.N.C. le modèle de la société de personnes?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «« Dans une S.N.C., on s'associe à la vie, à la mort » : cette formule de Messieurs Cozian et Viandier illustre parfaitement le lien étroit qui existe entre les associés « en nom » mais aussi permet d'expliquer que cette forme de société est très peu...»

Extrait du sommaire : «Un contrat de S.N.C. conclu intuitu personae en raison d'une responsabilité personnelle des associés. L'intuitus personae : un élément essentiel du contrat de S.N.C.. Une responsabilité personnelle, solidaire et...»

Les nouvelles technologies dans l'hôtellerie. (Internet et «software» de réservation)

Entreprises & gestion   |   Logistique   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Depuis une dizaine d'année l'évolution technologique des pays industrialisés est comparable au progrès technique acquis lors de ce dernier siècle tout entier, malheureusement l'homme n'est pas capable d'assimiler et de suivre toute la découverte...»

Extrait du sommaire : «Analyse des différentes technologies et leurs utilisations. Internet. Software de réservation. Choix des technologies en fonction de l'établissement. Coût. Envergure de l'entreprise. Utilisation marketing de ces...»

Le changement stratégique et structurel dans les organisations

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   24/05/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le thème du changement est aujourd'hui largement exploité par la presse économique comme par la littérature de recherche en gestion. Apparues à partir des années 1950, les premières modélisations des processus de changement s'inscrivaient dans la...»

Extrait du sommaire : «Le changement dans l'organisation. Définition du changement. Les types de changement. Les processus de changement. Les types de processus de changement. Le pilotage du processus de changement....»

Les nouvelles dispositions concernant l'intercommunalité

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   23/05/2005   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «L'objet de ce rapport est de présenter les implications des principales dispositions du titre IX, de la loi « libertés et responsabilités locales » du 13 août 2004, relative au renforcement et à l'assouplissement de l'intercommunalité. Avant de...»

Extrait du sommaire : «Nouveau tournant de la décentralisation ou ´acte II de la décentralisation´. . Contexte de la décentralisation. . Titre IX de la loi ´libertés et responsabilités locales´ relatif à...»

L'autonomie de la volonté

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   08/10/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le principe de l'autonomie de la volonté n'est pas une règle juridique mais un principe philosophique. Le Code civil n'y fait aucune allusion. Elle a pris naissance au XVIII et trouve son fondement dans la philosophie des lumières, la philosophie...»

Extrait du sommaire : «L'autonomie de la volonté, un fondement relatif du droit des contrats dans le code civil. Des conséquences juridiques importantes sur le droit des contrats de la théorie de l'autonomie de la volonté. L'autonomie de la...»

Le management de compétences

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   03/04/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le terme de compétence est par nature difficile à définir. L'Internaute, site internet nous dit qu'il s'agit d'une « capacité reconnue dans un domaine ». C'est également un « savoir-faire opérationnel validé ». Plus généralement, on peut définir...»

Extrait du sommaire : «Définir et reconnaitre les compétences. Définir et reconnaitre les compétences. Les moments de reconnaissance et exemples. Un outil essentiel : le référentiel de compétences. Qu'est-ce que le référentiel...»

Liberté sexuelle et transmission volontaire du sida

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «« A mesure que s'est affaibli le poids de la morale traditionnelle, à forte connotation religieuse, la liberté sexuelle s'est progressivement affirmée comme une dimension fondamentale de l'autonomie individuelle et une composante essentielle du...»

Extrait du sommaire : «L'approche française du problème de la transmission volontaire du virus du sida par voie sexuelle : la pénalisation.. Les différentes qualifications possibles . La qualification retenue . La pénalisation de la transmission...»

Les différents aspects de la sous-traitance

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le recours à la sous-traitance est une pratique largement utilisée par les moyennes et grandes entreprises. Aujourd'hui, aidées par les Ntic, les PMI leur emboîtent le pas et concluent de véritables partenariats avec des entreprises du monde entier....»

Extrait du sommaire : «Sous-traitance de marché et sous-traitance industrielle . La sous-traitance de marché. La sous-traitance industrielle . Autres types de sous-traitance . Enjeux et limites de la sous-traitance . Pourquoi les entreprises sous-traitent...»

Faut-il baisser le niveau des prélèvements obligatoires en France?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   10/03/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le niveau des prélèvements obligatoires, qui reflète notamment le rôle social et économique des administrations publiques, semble en France aujourd'hui excessif Mais le niveau des prélèvements obligatoires (il) n'est pas le seul élément permettant...»

Extrait du sommaire : «Le niveau des prélèvements obligatoires, qui reflète notamment le rôle social et économique des administrations publiques, semble en France aujourd'hui excessif. Un niveau apparemment trop élevé de PO. Y-a-t-il une...»

Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   15/03/2008   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : «L'activité commerciale est différente selon la notion juridique et la notion fiscale. Cette dernière est plus large et moins homogène que celle du Code du commerce (notion juridique). L'article 34 du CGI dispose que « sont considérés comme BIC les...»

Extrait du sommaire : «Le domaine des BIC. L'activité commerciale par nature. Les activités réputées commerciales ou les activités commerciales par assimilation. Les activités commerciales par attraction . Détermination du...»

La France est un Etat unitaire. Son organisation est décentralisée

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   27/01/2003   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «« La France est un Etat unitaire. Son organisation est décentralisée. » Tel est l'intitulé partiel de l'article premier de la Constitution après adoption du projet de loi constitutionnelle du gouvernement Raffarin portant sur « l'organisation...»

Extrait du sommaire : «L'organisation décentralisée : une régénérescence de l'Etat unitaire ? . La décentralisation : une excellente formule de l'organisation du travail dans l'Etat ? . La décentralisation : le corollaire indispensable...»

La lutte anti-terroriste aux Etats-Unis

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : «Les attentats du 11 septembre 2001 ont marqué un profond changement dans la politique américaine sur le sujet, l'administration BUSH a adopté une attitude clairement offensive et a recentré ses préoccupations autour de la protection du territoire...»

Extrait du sommaire : «Nouvelles mesures américaines anti-terroristes. Patriot Act. Ordonnance présidentielle instaurant les tribunaux d'exception. Conséquences procédurales de la lutte anti-terroriste sur les droits de l'Homme. Les atteintes aux...»

Peut-on affirmer qu'il existe une hiérarchie entre les droits et libertés garanties aux citoyens français ?

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   02/06/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Partageant les idéaux inscrits dans la Déclaration universelle des droits de l'homme et dans la Convention européenne des droits de l'homme des libertés fondamentales, la constitution française de 1958 garantit à chacun l'exercice et la jouissance...»

Extrait du sommaire : «L'existence indéniable de droits et libertés «particulièrement protégés ». Le traitement privilégié de libertés dites «fondamentales ». Les conséquences de cette protection plus...»

Le cinéma italien durant le fascisme

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/02/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «« La cinématographie est l'arme la plus forte ». Cette phrase prononcée par Mussolini traduit toute l'importance occupée par le cinéma dans la mise en oeuvre de la culture populaire fasciste. Le régime fasciste semble en effet s'être profondément...»

Extrait du sommaire : «Le cinéma italien dans les premières années du fascisme : un objet de censure (années 1920). Un vecteur culturel sinistré et sans intérêt pour le régime fasciste. Mise en place d'une structure étatique de...»

Le facteur temps et le wait marketing dans les services

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Exposé   |   06/03/2008   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : «Etant dans une logique de servuction, les problématiques concernant la logistique ou la gestion des stocks ne nous concernent pas ou peu. Cet aspect du temps, bien que très important en management, ne sera donc pas l'objet de nos propos. Il...»

Extrait du sommaire : «Le facteur temps dans les services. Le temps du point de vue du client. Le temps du point de vue de l'entreprise. Le wait marketing dans les services. Approche du concept. Les conditions contextuelles du wait marketing....»

Optimisation des stocks des composants et planification de leur réapprovisionnement pour les systèmes d'assemblage soumis à des aléas

Entreprises & gestion   |   Logistique   |   Exposé   |   17/07/2006   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : «INTRODUCTION GENERALE, I.PRESENTATION, A.Introduction, B.Les modèles déterministes, C.Les modèles stochastiques, D.Material Requirement Planing (MRP), E.Réapprovisionnement des systèmes d'assemblage, F.Définition de la problématique II.POLITIQUE...»

Extrait du sommaire : «Présentation. Introduction. Les modèles déterministes. Les modèles stochastiques. Material Requirement Planing (MRP). Réapprovisionnement des systèmes d'assemblage. Définition de la problématique . Politique...»

La résolution unilatérale d'un contrat : arrêt de la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation du 28/10/2003

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   15/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le 28 octobre 2003, la première chambre civile de la cour de cassation a rendu un arrêt de cassation partielle. Cet arrêt de principe portait sur la rupture unilatérale d'un contrat. Le 23 mai 1997, la société Barep a confié, pour dix-huit mois,...»

Extrait du sommaire : «La résolution unilatérale d'un contrat est une dérogation au principe de la révocation des contrats. La résolution unilatérale d'un contrat : un principe qui a évolué avec le temps. La gravité du...»

Violence et démocratie

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «La démocratie prône la liberté et, a contrario, condamne la violence individuelle et aveugle. Pourtant, la démocratie n'utilise-t-elle pas la violence comme moyen politique d'assurer une fin, qui serait l'ordre public ? Où ce système fondé sur la...»

Extrait du sommaire : «La violence, omniprésente dans les démocraties, peut constituer un instrument de celles-ci. La violence est omniprésente dans les démocraties. Les violences, comme moyen légitime pour la démocratie d'assurer l'ordre...»

Le service public et l'Europe

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   03/04/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Si le service public « à la française » fait figure d'exception au sein de l'espace européen qui se partage entre différentes philosophies du droit, celles-ci convergent néanmoins vers une définition minimale commune (I) ; ce qui explique que le...»

Extrait du sommaire : «Le service public à la française fait figure d'exception au sein de l'espace européen qui se partage entre différentes philosophies du droit, celles-ci convergeant néanmoins vers une définition minimale commune. Si tous...»

Le quinquennat modifie-t-il la nature du régime de la Cinquième République ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «« J'exclus totalement le quinquennat » affirmait le Général De Gaulle dans une réponse à une question d'Alain Peyrefitte. Le septennat fut arrêté en 1873 par la majorité monarchique de la Chambre des députés. Cette durée avait été calculée pour que...»

Extrait du sommaire : «En théorie, une tendance vers une présidentialisation du régime. Le rôle du Président de la République renforcé. Un dualisme de l'exécutif en diminution. Un régime qui n'est pas pour autant...»

Fernand Oury

Société & moeurs   |   Sciences de l'éducation   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «En rupture avec l'école traditionnelle, la pédagogie institutionnelle s'inscrit dans le fil des nouvelles approches éducatives. Dès les années 1950, Fernand Oury développe ce nouveau courant basé sur l'entraide, l'échange et le respect mutuel. La...»

Extrait du sommaire : «Qui était Fernand Oury ?. Sa biographie. Le Contexte. La pédagogie institutionnelle. Les idées principales. Le conseil. Les activités. La communication. L'évolution et les limites de cette...»

Le mode d'élection du Président des Etats-Unis

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   14/11/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le Président des Etats-Unis « est d'avantage l'élu de l'Union des Etats que celui du peuple » . La structure fédérale du pouvoir donne, en effet, à l'élection du Président une originalité certaine mais également une complexité qui la remet...»

Extrait du sommaire : «Le mode d'élection du Président des Etats-Unis : un système original qui semble a priori efficace. De la sélection par les partis à l'élection à deux degrés par le peuple : un processus original. Pierre de...»

Les techniques civiles de protection des créanciers

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   18/11/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Créancier, confiance, crédit sont trois termes qui viennent du latin credere signifiant tenir pour vrai, faire confiance, se fier. Leur étymologie commune montre le lien qui existe entre eux. En effet, le crédit n'existerait pas si le créancier,...»

Extrait du sommaire : «Le créancier chirographaire et le droit commun des obligations : des garanties simples mais limitées. Le droit de gage général accordé au créancier chirographaire pouvant être accompagné de certaines...»

Le devoir de fidélité et le mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   26/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «"La fidélité : il vaut mieux aller plus loin avec quelqu'un que nulle part avec tout le monde". Pierre Bourgeault. L'adultère a existé de tout temps (certains scientifiques disent même qu'il est à l'origine de beaucoup d'évolutions dans l'espèce...»

Extrait du sommaire : «La libéralisation du devoir de fidélité au sein du mariage. La relativité de l'obligation de fidélité. Les atteintes à l'obligation de fidélité. L'élargissement du devoir de fidélité au...»

Analyse criminelle et comportementale

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   09/02/2009   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : «L'analyse criminelle et comportementale est le profilage. Il s'agit de recueillir et répertorier les informations relatives au crime, réaliser une étude victimologique (une des plus fondamentales) et compléter l'approche avec des éléments...»

Extrait du sommaire : «Les modèles de classification du profilage criminel. Les types d'auteur d'homicides(s). Les facteurs Espace Temps. Le degré de victime à risque. Le risque pris par le criminel. Le mobile et la motivation. L'escalade...»

La politique de produit

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   20/04/2006   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : «Nous sommes aujourd'hui dans une société de consommation, dans laquelle les marques jouent un rôle fondamental. De source de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle ),115 569 demandes d'enregistrement de marques ont été effectuées à...»

Extrait du sommaire : «Exercice 1 : les marques fortes de demain . Quels sont les différents statuts de la marque ?. Illustrations des différents statuts par des exemples concrets . Valeurs que doivent pouvoir véhiculer les marques pour assurer leur...»

Israël : démocratie ou théocratie ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/03/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «« Nous proclamons par la présente la création de l'Etat Juif en terre d'Israël (Palestine), qui portera le nom d'Etat d'Israël [] L'Etat d'Israël sera ouvert à l'immigration des Juifs de tous les pays où ils sont dispersés ; il veillera au...»

Extrait du sommaire : «Doit-on considérer Israël comme l'Etat des Juifs ou plutôt comme un Etat Juif ?. Le livre de Herzl, L'Etat des juifs, en tant qu'inspiration et point de départ d'une installation juive en Palestine. Le Judaïsme va...»

Socialisme ou utopie dans l'Europe du 19e siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   23/05/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Au début du 19e siècle, si la Révolution française a fait triompher les idéaux de justice et d'égalité comme principes politiques, la réalité sociale reste placée sous le signe des dominations. La révolution industrielle du début du siècle a pour...»

Extrait du sommaire : «Le socialisme utopique : contexte historique et définition. Le contexte historique. Les premiers socialistes du 19e siècle. Les utopies socialistes du 19e siècle en Europe. Saint Simon et les prémisses du socialisme. Robert Owen...»

Commentaire de l'article 51 de la Charte des Nations Unies

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   14/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le concept de légitime défense n'apparaît qu'en 1919 avec la création de la SDN, en effet avant cette date il ne trouvait pas d'application en droit international. Ceci s'explique par le fait que le recours à la force en droit international n'était...»

Extrait du sommaire : «La légitime défense : agir pour la réalisation du droit. Une réponse à la violation des droits souverains de la victime. Une définition de l'agression délicate. La légitime défense : une licéité...»

Le débat autour des effets des délocalisations sur l'emploi

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   30/10/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «De tous les débats relatifs à la mondialisation, celui sur les délocalisations est souvent pointé du doigt pour les effets néfastes qu'elles auraient sur les emplois des pays du Nord. A travers les délocalisations, c'est aussi l'émergence...»

Extrait du sommaire : «La délocalisation est une étape nécessaire au développement d'une entreprise, même s'il cela affecte le marché de l'emploi. Une arme nécessaire pour accroitre la compétitivité. Qui affecte l'emploi,...»

La politique de la famille en France

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   28/05/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : «La famille apparaît très tôt comme une question relevant de la sphère privée (constitution d'un couple, envie d'avoir des enfants) mais c'est aussi et surtout une affaire publique, en effet, les conditions dans lesquelles évolue la famille ont de...»

Extrait du sommaire : «Le dispositif de la politique familiale . Les acteurs de la politique. Le dispositif d'aide à la famille. Les problématiques rencontrées. Le financement. La redistribution. Le système juridique. La conciliation vie familiale/vie...»

Le stress au travail

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   09/02/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le mot stress vient du latin, "stringore" et "stressus" qui signifient serré. En vieux français stress signifie étroitesse et oppression. Le terme de « stress » a été introduit pour la première fois par Hans Selye (1907-1982),...»

Extrait du sommaire : «Cadre et contexte général du stress au travail . Stress au travail . Naissance du phénomène et ses circonstances. Les différents signaux d'un stress . Le stress et ses liens avec le travail . Comprendre comment agissent les...»

Les droits du porteur de la lettre de change

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La question que se pose une personne, aussi bien morale que physique, lorsqu'elle devient porteur d'une lettre de change est la suivante : « suis-je certaine d'être payée ? ». En effet, le porteur ne fait pas une oeuvre de charité en acceptant de...»

Extrait du sommaire : «Une protection voulue du porteur avant l'échéance de la lettre de change. Les garanties offertes au porteur. La négligence du porteur sanctionnée limitativement. Un formalisme rigoureux opposable au porteur au moment du...»

La protection sociale et l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   28/01/2005   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le Système Européen de statistiques intégrées sur la protection européenne (SESPROS) a définit la protection sociale comme « toute intervention d'organismes publics ou privés destinée à alléger la charge que représente la survenance de certains...»

Extrait du sommaire : «La grande divergence des différents systèmes de protection sociale et la permanence des compétences nationales. . La diversité des modèles de protection sociale. . Les compétences des Etats membres en matière de...»

Les engagements de retraite

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   30/05/2006   |   fr   |   .ppt   |   20 pages
Extrait du document : «Etude détaillée sur la norme comptable internationale IAS 19 sur les avantages au personnel et plus particulièrement sur les engagements de retraites. Il traite de la définition des engagements de retraites mentionnés dans la norme et du régime...»

Extrait du sommaire : «Définition des avantages au personnel et assimilés. Traitement en France avant la norme IAS 19. Norme IAS 19....»

L'adoption du ciblage de l'inflation dans la politique monétaire des pays émergents : Apport théorique et validation empirique Version - 2007

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   03/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   32 pages
Extrait du document : «Résumé : Nombre d'économistes pensent avoir trouvé le cadre idéal de la politique monétaire : le ciblage de l'inflation adopté pour la première fois par la Nouvelle-Zélande en 1989. Les partisans de cette méthode en citent les nombreux avantages...»

Extrait du sommaire : «Cadres théorique et empirique pour mettre en oeuvre le ciblage de l'inflation . Le cadre conceptuel pour la mise en oeuvre du ciblage d'inflation. Survol des travaux empiriques apportés au ciblage de l'inflation . L'adoption du Ciblage...»

Le handicap

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Lors de son entretien télévisuel du 14 juillet 2002, le Président de la République, Jacques Chirac déclara qu'il voulait marquer son quinquennat par trois grands chantiers: "Le troisième chantier, ce sont les handicapés qui en France n'ont pas...»

Extrait du sommaire : «Vers une meilleure insertion des handicapés au sein de la société. L'accompagnement des personnes handicapées. L'accessibilité des personnes handicapées. Vers une meilleure insertion professionnelle des personnes...»

Désirer est-ce nécessairement souffrir?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   04/01/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le désir est une tendance consciente vers un objet jugé ou imaginé bon, c'est-à-dire source possible de satisfaction ou de plaisir. Le désir est aussi la recherche d'un objet que l'on imagine ou que l'on sait être source de satisfaction. On pourrait...»

Extrait du sommaire : «Les désirs ne sont que souffrance. Le désir est l'essence même de l'homme et que l'être humain est un être de désirs. La distinction des désirs fait qu'ils ne sont pas nécessairement souffrance....»

Comment et pourquoi mettre en place des changements : l'exemple de Porsche

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   15/11/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Nowadays, it becomes more and more difficult to compete in this global business environment. Companies have to be radically innovative and to realise changes in the organisation in order to survive. Change is often considered as a necessity for...»

Extrait du sommaire : «Why Porsche needs changes?. The political environment. The technological environment. The social environment. The competition environment. Porsche's strategic repositioning . Porsche's change management plan. New leaders. Reformulation of the...»

Le droit d'asile de la publicité au cinéma

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   27/12/2005   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : «Le cinéma est un média actuellement en pleine évolution : en effet, la US Economic Review 2000 fait état d'une progression de 25% des entrées ces dix dernières années (sur le territoire nord-américain). En France, le cinéma représente 5% de la...»

Extrait du sommaire : «Une technique de communication alternative au statut non réglementé. Le cinéma et la publicité. Définition du placement de produit et ses différentes formes. Les origines du « product placement ». Une absence...»

Molière, Le Misanthrope, II, 4

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Si le premier acte du Misanthrope permet, en confrontant Alceste à Philinte puis à Oronte, de présenter et définir le caractère du protagoniste et d'expliquer, par la même occasion, le titre de l'oeuvre, l'acte II est davantage centré sur le...»

Extrait du sommaire : «Le portrait, jeu de salon et art précieux de la pointe. Un art très en vogue à l'époque (et chez Molière). Un art très codifié : la régularité des portraits de Célimène. Un système...»

La nature des institutions de la 5ème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La Vème République naît des cendres de la IVème République. Cette dernière, créée suite à la seconde guerre mondiale, n'a pas su corriger les erreurs du passé. Elle est finalement retombée rapidement dans les égarements de la IIIème République...»

Extrait du sommaire : «La Vème République : un parlementarisme rationnalisé. Des institutions respectant les grands principes du parlementarisme. Un exécutif fort armé contre les parlementaires. Des institutions démocratiques fondées sur...»

Les Seniors dans l'entreprise

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Le vieillissement de la population a des conséquences sur la société dans son ensemble. Les entreprises sont particulièrement confrontées à ce problème car elles doivent prendre en compte les seniors et améliorer leurs conditions de travail afin de...»

Extrait du sommaire : «Vers une meilleure connaissance des seniors. Une réalité démographique. Le sentiment de fin de vie professionnelle. Vers une deuxième carrière réussie. Les éléments à prendre en compte. Quelques exemples...»

Dadaïsme et surréalisme

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   11/03/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le début du XXème siècle se situe décidément sous le signe de l'éclatement des formes et du sens dans le domaine de l'art. Le choc de la guerre, créant de nouveaux sentiments, incite les courants artistiques à chercher de nouvelles frontières. Grâce...»

Extrait du sommaire : «Le choc de la guerre : de la mort de l'homme à la mort de l'art. La Grande Guerre et la crise de l'esprit. Influences. Les pères fondateurs du mouvement. Les caractéristiques du Dadaïsme et du Surréalisme. Les...»

La notation et les spreads de taux

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   26/03/2003   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : «La première partie visera à définir les grands principes de la notation financière. Après avoir donné une définition de ce concept, nous verrons les principales étapes du processus de notation. Nous distinguerons la nature de l'émetteur et ...»

Extrait du sommaire : «Les principes de la notation financière. Définition . Fondements de la notation. Processus de notation . Méthodes et critères de la notation. Notion de spread de taux. Spreads de taux et probabilité de défaut. La...»

Fondements juridiques et économiques de l'harmonisation fiscale

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «L'harmonisation fiscale en Europe s'effectue en grande partie dans le cadre communautaire même si elle peut également s'effectuer dans le cadre de l'OCDE au niveau international (à travers la rédaction de rapports parfois suivis d'accords entre...»

Extrait du sommaire : «La politique communautaire d'harmonisation fiscale se fonde sur le Traité de Rome et sur la nécessité de lutter contre une concurrence fiscale désordonnée. Si le pouvoir fiscal revient aux Etats, l'UE peut proposer une...»

Les populations d'origine indienne en Amérique latine : intégration, assimilation ou marginalisation ?

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   02/03/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «L'importance des populations d'origine indienne en Amérique latine n'est plus à prouver. Les indiens ont eu et auront toujours une signification particulière en Amérique latine, car ils sont les premiers propriétaires de la terre. Historiquement, il...»

Extrait du sommaire : «L'Amérique latine aujourd'hui : quelle situation pour les Indiens ?. Une marginalisation à la fois sociale et culturelle. Une marginalisation économique. Quelles conséquences ont de telles inégalités ?. La prise en...»

Déréglementation dans le secteur de l'électricité en France : étude de la régulation concurrentielle

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   17/02/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le secteur de l'électricité connaît aujourd'hui de forts bouleversements en Europe : c'est la fin du monopole d'Etat, qui laisse la place à un marché concurrentiel. Cette ouverture nécessite bien entendu une régulation importante, de par la nature...»

Extrait du sommaire : «Économie des réseaux. Le réseau électrique physique. Structure de coût et monopole naturel. Contestabilité et régulation. Tarification, efficacité et...»

La territorialité de l'Impôt sur les Sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   29/10/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «En fiscalité internationale, il est important de déterminer où les résultats fiscaux des entreprises sont imposables. En effet, le principe de territorialité de l'impôt sur les sociétés s'applique différemment en droit internet et en droit...»

Extrait du sommaire : «Le principe de territorialité de l'IS en droit interne et en droit conventionnel. Concept de la notion d'établissement stable. Une installation fixe d'affaires. L'agent dépendant. L'imposition en France des revenus de source...»

Analyse sémiologique d'une publicité Sony

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'annonce occupe une page pleine du magazine, qui est éditée sous un format de 23 cm x 28,5 cm. Cette publicité se divise en deux parties distinctes : La première partie est une photographie occupant les trois quarts supérieurs de la page, et...»

Extrait du sommaire : «La description. Le message plastique. Le support. Le cadre. Le cadrage. L'angle de prise de vue. La composition interne de l'image. Les couleurs et l'éclairage. Le message iconique. Le message iconique codé. Le message iconique non...»

Les sources normatives du droit fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/04/2003   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : «Les sources internes du droit fiscal. Les sources constitutionnelles du droit fiscal. Les sources législatives du droit fiscal. Les sources réglementaires. La doctrine administrative. Les sources jurisprudentielles. Les sources internationales du...»

Extrait du sommaire : «Les sources internes du droit fiscal. Les sources constitutionnelles du droit fiscal. Les sources législatives du droit fiscal. Les sources réglementaires . La doctrine administrative. Les sources jurisprudentielles. Les sources...»

Le fait principal dans la complicité

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Selon le doyen Carbonnier « l'auteur et le complice d'une infraction vont être cousus dans le même sac ». En effet, pour lui l'acte de complicité se rattaché à l'infraction elle-même et par conséquent, les deux individus engagent leur responsabilité...»

Extrait du sommaire : «La théorie de l'emprunt de criminalité. L'obligation d'avoir un fait principal punissable pour retenir la complicité. La « non punissabilité » du fait principal entraine des répercussions sur la condamnation du...»

Les avant-contrats préparatoires à la cession de droits sociaux

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : «« La vente est une convention par laquelle l'un s'oblige à livrer une chose et l'autre à la payer » article 1582 du code civil. Souvent, la cession de droits sociaux est précédée d'une longue période de négociation qui avancera pas à pas, et se...»

Extrait du sommaire : «Les formes les plus classiques d'avant contrats préparatoires à la cession de droits sociaux. La promesse unilatérale de cession de droits sociaux. La promesse unilatérale d'achat. Deux formes originales d'avant-contrats...»

Peut-on passer du welfare au workfare ?

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   15/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui, 7 millions de personnes vivent sous le seuil de pauvreté en France. Jusqu'à il y a une quinzaine d'années, la France a privilégié une politique d'assistance aux personnes les plus démunies sans contrepartie : c'est la politique de...»

Extrait du sommaire : «Un welfare qui s'essouffle. Le modèle américain : le plan Clinton. Le workfare à la française : le RSA....»

Origines et portée de la crise du 16 mai 1877

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   16/04/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «« La république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la monarchie est le seul remède aux maux de la république ». Joseph Joubert exprime ici tout le débat qui anima la société française de 1870 sur le choix du type de régime à adopter,...»

Extrait du sommaire : «Les débuts de la IIIe République : un régime parlementaire dualiste . Une naissance guidée par un régime dualiste . Le 16 mai 1877 : tournant décisif de la IIIe République . L'évolution de la République :...»

Conditions et formes du licenciement économique

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   11/01/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Pour recourir au licenciement économique, il faut que soient respectés certains critères: _un ou des motifs non inhérents à la personne, contrairement au licenciement pour motif personnel _il faut une suppression de poste, une transformation de...»

Extrait du sommaire : «Motif. Définition. Motifs économiques. Enjeux. Procédure formelle. Licenciement individuel. Licenciement collectif. Mesures d'accompagnement. Droit du salarié. Obligation de l'employeur. Etude du cas eads....»

L'aile Lescot du Louvre

Arts & média   |   Architecture   |   Exposé   |   29/05/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Cet exposé porte sur la façade extérieure de l'aile Lescot du Louvre. Il se compose en quatre parties : une introduction ; une analyse formelle ; une analyse stylistique ; la conclusion. On trouvera en annexes une bibliographie et des illustrations...»

Extrait du sommaire : «Description. Du plan. De l'élévation. Analyse stylistique. Caractéristiques et intérêts. Comparaison avec d'autres châteaux....»

Qui gouverne les Etats-Unis d'Amérique ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   01/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   10 pages
Extrait du document : «Aux premiers égards, la réponse peut paraître évidente. La fonction dont l'importance internationale est reconnue ne peut être limitée au sein même des Etats-Unis d'Amérique. Néanmoins une étude un peu plus affinée du régime présidentiel américain...»

Extrait du sommaire : «Le président gouverne les Etats-Unis?. Des pouvoirs étendus?. Grâce à l'appui du peuple. ? sous le contrôle du Congrès. Un contrôle sur la personne du président. Un contrôle sur les actes du...»

La prévention routière

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : «En France, les chiffres en termes d'accidents de la route n'ont cessé d'augmenter au point de devenir inquiétants, atteignant le chiffre des 17.000 accidents mortels au cours de l'année 1971. Ce constat « déroutant » a amené les acteurs de la...»

Extrait du sommaire : «Les acteurs de la prévention routière. Au niveau national. Les acteurs au niveau local. Les partenaires. La communication médiatique : les campagnes de sensibilisation. Les supports des campagnes. Les axes des campagnes. Les registres...»

Cas Astérix : recommandations opérationnelles

Marketing & marques   |   Marketing tourisme   |   Exposé   |   06/12/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le nombre de parcs à thème ne cesse d'augmenter en France depuis les années 1990. Même si quelques parcs ferment, de nouveaux sites sont créés régulièrement. Il y a entre 200 et 300 parcs en France actuellement parmi lesquels on distingue les parcs...»

Extrait du sommaire : «Analyse comparative. Les Atouts du parc . Comparaison des deux politiques. Actions engagées. Task force prospection. Renforcement de la communication. Renforcement de la collaboration promotionnelle avec les professionnels. Renforcement de la...»

La stratégie de focalisation d'après Michaël Porter

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   08/02/2009   |   fr   |   .ppt   |   29 pages
Extrait du document : «Michaël Porter distingue, pour une entreprise, deux grands types d'avantages concurrentiels : des coûts peu élevés par rapport à ses concurrents et une différentiation de son offre par rapport à celle de ses concurrents. Il considère également que...»

Extrait du sommaire : «Les stratégies génériques . La stratégie de domination par les coûts. La stratégie de différenciation. La stratégie de focalisation. La segmentation . Cost-focus. Différenciation-focus. Existe-t-il une...»

L'audit interne

Comptabilité & finances   |   Audit   |   Exposé   |   14/11/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «« Audit » vient du mot latin Audio ou Audire qui signifie écouter. Cela montre toute l'importance de l'écoute dans une mission d'audit. Ce mot est donc employé pour tout ce qui constitue une analyse et une opinion sur une situation. « Interne »...»

Extrait du sommaire : «L'audit interne . Définition . Finalité . Fonction RH . Facteurs et circonstances . L'évolution des définitions. Les avantages et les contraintes. Méthodologie d'un audit. Les acteurs de l'audit interne. Fixation de l'ordre...»

Qu'est-ce qu'un bon impôt ?

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   06/01/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La question de savoir s'il peut exister un impôt idéal est une question récurrente dans la pensée fiscale. Selon une définition classique, l'impôt est « une prestation pécuniaire requise des particuliers, par voie d'autorité, à titre définitif,...»

Extrait du sommaire : «Un bon impôt est un impôt légitime répondant à des critères d'optimalité multiples. Un bon impôt est un impôt qui est reconnu comme légitime par les contribuables. Un bon impôt répond...»

Pourquoi certains secteurs sont-ils interdits à la publicité ?

Marketing & marques   |   Marketing médias   |   Exposé   |   01/12/2004   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «C'est pourquoi le législateur est intervenu pour interdire la vente de certains produits et a également cru bon d'interdire la publicité ou du moins la réglementer dans certains secteurs. On peut donc se demander pourquoi tous les secteurs ne sont...»

Extrait du sommaire : «Les secteurs complètement interdits de publicité. . Le tabac et les produits du tabac. . Médicaments soumis à prescriptions médicales. . Publicité à caractère politique. . Les secteurs réglementés. ...»

Les contraintes de la beauté au XXème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   30/06/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Au XXe siècle, plus que jamais le corps et la société semblent indissociables. Le corps n'est pas seulement cette entité biologique, agencement de cellules, mais surtout cet ensemble complètement façonné par la société et pour la société. Les...»

Extrait du sommaire : «Début XXe siècle : Une nouvelle beauté, la mise en place de nouvelles normes. Une nouvelle silhouette mise en avant. L'obsession du poids. Lutter contre la laideur. Années 1950-1970 : de nouvelles exigences. La massification des...»

La rémunération des dirigeants de sociétés cotées

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   27/01/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Malgré les efforts du législateur pour intervenir aussi peu que possible en définissant un minimum de règles afin de laisser les entreprises s'autoréguler au maximum, les dysfonctionnements ont persisté. En effet, au regard de l'information fournie...»

Extrait du sommaire : «Un renforcement de l'obligation d'information sur la rémunération des mandataires sociaux dans le rapport annuel de gestion. Ancien régime. Régime nouveau. Renforcement du contrôle des actionnaires quant aux indemnités...»

Les migrations internationales, quel enjeu ?

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui, plus de 200 millions de personnes vivent en migrations dans le monde. Ce phénomène, qui concerne tous les continents, s'est accéléré, puisqu'on en comptait 120 millions en 1990 et 175 en 2000. La croissance des migrations est plus...»

Extrait du sommaire : «Les différents types et les différents flux de migrations internationales. Les différents types de migrations internationales. Les différents flux de migrations internationales. Les effets et les conséquences des migrations...»

Les personnes âgées

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Rien qu'en s'intéressant aux médias, qui est le reflet de la société, on se rend compte que les personnes âgées y interviennent de plus en plus. Que ce soit pour les problèmes de retraite, le scandale de la canicule ou même des affaires de...»

Extrait du sommaire : «Les personnes âgées. définition et chiffres . l'évolution du rôle des personnes âgées. Exclues de la société ?. faire face à la maladie et au handicap. combattre la solitude. Une catégorie de la...»

La France sous le consulat et l'empire (1799-1815) : la révolution achevée ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le 15 décembre 1799, Bonaparte, qui a refusé le projet constitutionnel de Sieyès car il limitait son pouvoir, promulgue la Constitution de l'an VIII, ratifiée par un plébiscite avec beaucoup d'abstentions et de fraudes. Celle-ci proclame : « La Rév....»

Extrait du sommaire : «Consolider un pouvoir neuf : une légitimité fragile (1799-1804). Les institutions initiales : « La confiance vient d'en bas et le pouvoir d'en haut » (Sieyès). Le renforcement du pouvoir personnel. Le sauveur devient...»

Les NTIC

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   10/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Schumpeter a montré comment la dynamique économique est marquée par de grandes innovations à l'origine de la croissance. De 1760 à 1875, la 1e révolution industrielle naît en Grande Bretagne avec la sidérurgie et la machine vapeur. Avec l'expansion...»

Extrait du sommaire : «Les NTIC sont à l'origine d'une nouvelle organisation des entreprises. Les NTIC accélèrent la mondialisation. Les NTIC donnent naissance à un nouveau paradigme économique centré sur la connaissance....»

Sondages et démocratie

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   24/05/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui, les sondages sont utilisés dans de nombreux domaines et fortement exploités par les médias. Différentes questions se posent notamment de savoir si leur utilisation est bien fondée ou non. Il existe divers points de vue sur la question....»

Extrait du sommaire : «Critiquer les sondages, au nom de quoi ?. Qu'est-ce que l'opinion publique ?. Les techniques et conséquences des sondages. Défendre les sondages, au nom de quoi ?. Les critiques de la critique. Le développement de nouvelles...»