La notion de violence en droit pénal
Extrait du sommaire : «La violence, une notion étendue. Une définition extensive des actes violents. Une prise en compte extensive des conséquences de la violence. La violence, une répression étendue. La seule nécessité de violences...»
De la charité à la solidarité
Extrait du sommaire : «Charité versus solidarité. Deux valeurs relevant de logiques différentes. Deux systèmes opposables. Un changement social nécessaire. D'un système à l'autre. D'un système de protection sociale à l'autre...»
Les femmes et les syndicats dans le Japon contemporain
Extrait du sommaire : «A gendered explanation: the responsibility of men dominated unions. The Japanese workplace is characterized by a gender gap. The current status of women is not freely chosen. A feminine explanation: Women organizing outside the mainstream union...»
Les implications du lean supply sur la fonction achats
Extrait du sommaire : «Historique des différents systèmes de production. Du système de production artisanale à celui de masse. Un nouveau système de production : le Lean production ou « production au plus juste ». Le Lean...»
Le projet de constitution européenne
Extrait du sommaire : «Les fondements et le contexte du concept de constitution européenne. L'intérêt du concept. Les réticences des juristes et politiques. Difficultés et obstacles pour l'élaboration d'une constitution...»
Quel statut pour les Territoires d'Outre-Mer?
Extrait du sommaire : «En proposant une organisation nouvelle et décentralisée des territoires, la réforme constitutionnelle de mars 2003 a offert un cadre rénové aux collectivités d'Outre-mer. La complexité de l'organisation des...»
Le corps dans les sciences humaines et sociales: étude d'un concept complexe et pluridisciplinaire
Extrait du sommaire : «Anthropologie du corps. . Visibilité du corps dans l'histoire. . Le corps dans la psychanalyse : un corps pulsionnel. . L'hystérie : à la croisée du corps et de la psyché. . Excitation somatique et symptômes. . Le...»
Le modèle d'Intelligence Economique appliqué au secteur du « tourisme »: place de ce secteur en France
Extrait du sommaire : «Les spécificités du secteur du tourisme. A chaque territoire, son tourisme. Les tendances du secteur. Les défis principaux du secteur. Analyse des criteres des facteurs « prospective » et « perception de l'environnement...»
Les crédits immobiliers
Extrait du sommaire : «Les crédits réglementés par l'Etat. Prêt épargne logement . Prêt à taux zéro. Prêt Conventionné. Prêt à l'Accession Sociale . Prêt de Développement Durable . Les prêts...»
Audit du système d'information de Valeo
Extrait du sommaire : «Identification de l'entreprise retenue pour le diagnostic SI. L'entreprise . Remarques . Formalisation de la vision de la direction générale à moyen terme . Stratégiquement . Technologiquement. Opérationnellement. Qu'est-ce...»
L'engagement du militant : déterminants et nouveaux contextes sociologiques (2006)
Extrait du sommaire : «Déconstruction de l'objet . Définitions. L'engagement du militant: transformation ou déclin?. Problématique par rapport à notre appréhension de l'objet. Pourquoi intégrer les thèmes « déterminants...»
L'élaboration d'un questionnaire: les représentations et attitudes face aux hommes au foyer
Extrait du sommaire : «Introduction . Le contexte social : pourquoi l'étude de l'homme au foyer ?. Le contexte théorique : les aspects généraux. L'étude des représentations et attitudes à l'égard des hommes au foyer. Une...»
La victime est-elle nécessaire dans le procès pénal ?
Extrait du sommaire : «L'insertion nécessaire de la victime dans un procès pénal en profonde mutation. Une action pénale privée répressive utile sinon nécessaire. La (re)émergence de la victime au nom de la justice restaurative. Les...»
Le patrimoine, notion remise en cause ?
Extrait du sommaire : «La théorie du Patrimoine d'Aubry et Rau : une universalité de droit attachée à la personne ancrée dans notre droit. Le patrimoine, une universalité de droit. Le patrimoine, une affectation à la...»
La loi, la volonté générale et le contrôle de constitutionnalité
Extrait du sommaire : «Le contrôle de constitutionnalité, au c'ur de l'Etat de droit. L'origine de la création du contrôle de constitutionnalité : la volonté de rationaliser l'activité parlementaire. Une extension fonctionnelle. Le...»
Les officiers et les commissaires
Extrait du sommaire : «Des fonctions différentes. La charge ordinaire de l'officier. La charge extraordinaire du commissaire. Des statuts différents. Le statut inamovible de l'officier. Le statut révocable du commissaire....»
La gouvernance mondiale : enjeux et défis
Extrait du sommaire : «La mondialisation : les pour et les contre. . L'architecture des institutions internationales actuelles. . La fin de la vision exclusivement libre-échangiste de la gouvernance mondiale. . Une utopie pour avancer. ....»
L'innovation est-elle un facteur efficace de la croissance ?
Extrait du sommaire : «L'innovation comme facteur de croissance. L'innovation en théorie : un lien évident avec la croissance. Au niveau de l'entreprise, aspects et conséquences bénéfiques de l'innovation. Un phénomène non sans...»
La RSE : les nouveaux enjeux sociétaux des entreprises
Extrait du sommaire : «La RSE conceptualisée par le livre vert. L'intégration de la RSE au sein de l'entreprise. La gestion responsable dans la dimension externe des entreprises. Une pratique de RSE, l'adhésion au Global Compact. Description. Apports du...»
Cas pratique sur l'escroquerie
Extrait du sommaire : «La caractérisation du délit d'escroquerie. Les conditions du délit de tentative d'escroquerie. Distinction du commencement d'exécution du simple acte préparatoire. L'absence de désistement volontaire . Requalification...»
Les conflits de normes écrites internes et européennes
Extrait du sommaire : «L'intégration grandissante du droit européen au sein du droit interne. La domination certaine mais pas totale du droit européen sur le droit interne. L'évolution de la jurisprudence, facteur d'intégration du droit...»
Les systèmes d'information au sein de l'entreprise Marie
Extrait du sommaire : «Des SI au sein de « Marie ». Présentation et cout de la mise en place des SI. Apports des SI. Au niveau humain. Les progiciels chez « Marie ». ERP SAP R3. Producim....»
Vérité et filiation
Extrait du sommaire : «La vérité biologique : reine des preuves en matière de filiation ?. L'établissement de la filiation : ambiguïtés de la vérité biologique. Les actions en contestation de filiation : la montée en puissance...»
Le développement des rémunérations variables : un nouveau modèle social ?
Extrait du sommaire : «Les rémunérations variables: constats et contexte d'un essor significatif. . Un développement massif des politiques de rémunérations variables. . Le contexte du développement : les enjeux. . Un modèle social...»
Les relations entre la convention collective et le contrat de travail
Extrait du sommaire : «Une apparente primauté de la convention. Les origines de cette supériorité. Les effets de la convention collective sur le contrat de travail. Une réalité nuancée par l'intérêt du salarié. L'ordre public...»
Le marché des changes
Extrait du sommaire : «Présentation . Les participants . Structure et caractéristiques . Régimes de changes et cotations des cours . Le régime de changes fixes . Les changes flottants . Le crawling peg . Les cotations ...»
Les robots de demain: vers des robots intelligents?
Extrait du sommaire : «Fonctionnement d'un robot. Généralisation. Exemple : un robot collecteur. L'intelligence artificielle. Définition. Historique des découvertes. Les robots fourmis. Les robots de demain. Des robots qui assistent l'homme. Des robots...»
Les contraintes de la beauté au XXème siècle
Extrait du sommaire : «Début XXe siècle : Une nouvelle beauté, la mise en place de nouvelles normes. Une nouvelle silhouette mise en avant. L'obsession du poids. Lutter contre la laideur. Années 1950-1970 : de nouvelles exigences. La massification des...»
La constitution de droits réels sur le domaine public
Extrait du sommaire : «La constitution de droits réels conditionnée par la nature du domaine. Des droits réels inévitablement limités par les principes fondateurs du domaine public. Des droits réels nécessairement limités par les...»
La dictature de César, texte de Suétone, 40-41-42
Extrait du sommaire : «Le discrédit des anciens pouvoirs. Les pouvoirs de César. La réforme des institutions. La refonte sociale et les perspectives impériales de César. César et la société romaine. Prospérité de l'Italie...»
Le tiers qui a causé par faute la mort d'un enfant in utero peut-il être condamné d'homicide involontaire ? Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 4 mai 2004
Extrait du sommaire : «Le manquement de la sage-femme. L'absence d'erreur de diagnostic de la sage-femme. La reconnaissance d'un manquement de la sage-femme. La réification implicite de l'enfant à naître. L'irresponsabilité pénale de l'homicide in...»
L'eau, une ressource stratégique
Extrait du sommaire : «L'eau, une ressource sous pression. Une ressource vitale rare et inégalement répartie. Une ressource surexploitée (consommation et exploitation) . Tensions sur l'eau. L'eau, source de conflits. La nécessité d'une gestion...»
Que recouvre la notion de personnalité juridique des êtres humains?
Extrait du sommaire : «La naissance et la mort comme cadre d'existence de la personnalité juridique. L'apparition de la personnalité juridique. L'extinction de la personnalité juridique. Polémiques et difficultés liées à l'application du...»
Le syndicalisme employé
Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. . La création et l'organisation d'un syndicat. . La représentativité des syndicats et leurs actions. . Les élections des délégués syndicaux. . Le syndicalisme a l´etranger.. Le...»
Commentaire d'arrêt : Civ. 2, 12 décembre 2002 "La responsabilité du fait d'autrui"
Extrait du sommaire : «Elargissement de la responsabilité du fait d'autrui. Abandon de la nécessité du critère de dangerosité de l'activité. Abandon de la nécessité que le dommage intervienne lors d'une compétition sportive. Le...»
La fiducie : une bizarrerie du droit français
Extrait du sommaire : «La fiducie, une conformité de principe. Conforme à la définition. Respect du principe d'unité et d'indivisibilité du patrimoine. La fiducie à la française : un trust édulcoré. Limitée par des...»
La notion de vie privée et sa protection
Extrait du sommaire : «L'intimité de la vie privée au sens de la loi de 1970. La notion de intimité de la vie privée. La mise en jeu de plusieurs libertés. Quelle protection instituer ?. La liberté du domicile. L'inviolabilité du...»
Sciences, technologies et mondialisation : le rôle d'Internet et des réseaux de communication
Extrait du sommaire : «Historique : De l'imprimerie à l'Internet. . Aspect culturel d'Internet. . Effets positifs. . Effets négatifs. . Aspect social d'Internet. . Effets positifs.. Effets négatifs. . Aspect économique d'Internet. . Effets positifs....»
Peut-on parler d'une transformation de la violence internationale ?
Extrait du sommaire : «Typologie de la violence internationale . Les violences inter-étatiques . Les violences intra-étatiques . Les violences mafieuses . Les violences terroristes . Quelles sont les grandes transformations de la violence...»
L'autonomie de la volonté
Extrait du sommaire : «L'autonomie de la volonté, un fondement relatif du droit des contrats dans le code civil. Des conséquences juridiques importantes sur le droit des contrats de la théorie de l'autonomie de la volonté. L'autonomie de la...»
Commerce international et environnement
Extrait du sommaire : «Evolution du débat sur le commerce et l'environnement au GATT et à l'OMC. Du début des années 1970 à 1992. L'activation du Groupe : de 1992 à nos jours. Les interactions des deux notions. Les incidences du commerce sur...»
La réforme des négociations collectives: Etudes, enjeux et conséquences
Extrait du sommaire : «Les dispositions de la nouvelle loi. Renvoi à la négociation avant toute procédure législative. Accords interprofessionnels. Accords de branche. Accords d’entreprise. Niveaux de négociation. Aménagements...»
Les droits du foetus
Extrait du sommaire : «Les règles protectrices d'origine légale. Les lois de 29 juillet 1994 et de 6 août 2004 visant à encadrer ou interdire les pratiques sur les embryons. La législation sur l'interruption de grossesse. La position de la...»
La société trinitaire à l'époque féodale
Extrait du sommaire : «Organisation de la pyramide féodale. Ceux qui combattent: les bellatores. Ceux qui travaillent: les laboratores. Le sommet de la pyramide féodale . Les oratores: les hommes d'en haut. Une société trinitaire selon la religion et...»
Jean-Jacques Rousseau, Du Contrat social, livre 1, chapitre VI
Extrait du sommaire : «De l'instauration du contrat social à l'aliénation totale des individus à ce pacte. Les raisons de l'instauration du contrat social. La principale clause du contrat social : l'aliénation totale des individus. De la volonté...»
Les prélèvements obligatoires
Extrait du sommaire : «Les prélèvements obligatoires en France. La notion de prélèvements obligatoires en France. Comparaison avec l'international. Faut-il diminuer les prélèvements obligatoires ?. Un frein au développement...»
Commentaire de documents sur la vassalité durant l'époque carolingienne : Formulaire de recommandation du VIIIè siècle ; Le serment de Tassilon III à Pépin le Bref ; Lettre d'Eginhard à Louis II le Germanique
Extrait du sommaire : «Le développement de la vassalité au cours du VIIIème siècle. Les origines. Les principes de la vassalité. La mise en place d'un rituel. Une pratique au service du pouvoir carolingien. Les Carolingiens encouragent les liens...»
Le Fonds Monétaire International (FMI), une institution en crise ?
Extrait du sommaire : «Le FMI, au c'ur du système de Brettons Woods. FMI et système de changes fixes : la mission de régulation. Un rôle qui évolue avec la fin de Bretton Woods. Le « médecin malade ». Une crise interne. Une remise...»
Evolution de l'agriculture française dans la seconde moitié du XXe siècle
Extrait du sommaire : «Progrès de l'agriculture française. Moyens de diffusion du progrès . Financement de la production agricole. Insertion de la production agricole dans le circuit des échanges. Évolution des structures et de...»
La notion de contrat international
Extrait du sommaire : «Dualités des critères en droit français.. Le critère économique.. Le critère juridique.. Unicité de critere en droit européen.. La Convention de Rome sur la loi applicable aux obligations contractuelles.. Le...»
Le débat sur le nucléaire
Extrait du sommaire : «Les enjeux du nucléaire. Brève historique. A quoi sert le nucléaire ?. Le nucléaire : énergie de l'avenir. La raréfaction des énergies non renouvelables et les dangers que cela implique. Les promesses du futur. Les...»
La fiscalité de l'environnement
Extrait du sommaire : «L'évolution de la fiscalité de l'environnement. Les instruments dont dispose l'Etat pour lutter contre la dégradation de l'environnement. La détermination des instruments de politique environnementale. Les instruments fiscaux...»
La fiscalité espagnole
Extrait du sommaire : «La résidence fiscale en droit interne espagnol. Résidence habituelle. Notion de communauté autonome. Résidence monétaire. Détermination du domicile fiscal des non-residents. Incidence de la convention...»
Le marché des cosmétiques, problèmes juridiques et contrefaçons (2007)
Extrait du sommaire : «Les problèmes juridiques sur le marché du parfum. La protection des parfums par le droit des brevets. L'évolution des contrats de distribution sélective. La lutte contre la contrefaçon. Informations générales. La...»
Les cas d'ouverture du recours en excès de pouvoir
Extrait du sommaire : «Les conditions et dispositions établissant la recevabilité d'un recours en excès de pouvoir . L'intérêt du requérant à agir face à l'acte administratif . La place du REP face aux voies parallèles. Les...»
Les représentations sociales sur la psychologie et les psychologues
Extrait du sommaire : «Presentation des hypotheses . Hypothèses et sous-hypothèses . Indicateurs. Presentation des resultats . Synthèse des résultats bruts . Présentation et commentaire des tableaux croisés. Interpretation des resultats ....»
Les religions unissent-elles les hommes ?
Extrait du sommaire : «Le rôle de la religion au sein d'une société ou d'un groupe. La religion peut engendrer des divisions en créant une frontière entre les groupes et les sociétés . Le rôle des religions dans nos...»
Le diagnostic organisationnel selon Henry Mintzberg
Extrait du sommaire : «Présentation de Henry Mintzberg. L'organisation d'entreprise selon Henry Mintzberg. Présentation de l'ouvrage. Etude de l'ouvrage. Les limites de la théorie d'Henry Mintzberg....»
Le contrat administratif et les tiers
Extrait du sommaire : «Le droit des tiers ordinaires à l'égard des contrats administratifs. Les recours contractuels offerts au tiers . Le droit des tiers privilégiés à l'égard des contrats administratifs. Le recours de pleine juridiction...»
Pourquoi et comment réformer la fonction publique ?
Extrait du sommaire : «Une convergence de facteurs puissants qui pousse à faire évoluer le régime de la fonction publique. L'impératif d'efficacité et de performance. L'impératif de bonne gestion des ressources humaines. L'impératif de...»
Commentaire de l'ordonnance de Louis VII
Extrait du sommaire : «De nouvelles prérogatives royales : un Roi protecteur et législateur. Le garant de la paix publique. Le roi : législateur et justicier. Un pouvoir sous contrôle. Limites de forme de l'autorité royale. Limites de fond à...»
Etude de marque : Nina Ricci
Extrait du sommaire : «Comment a commencé Nina Ricci?. La gamme Nina Ricci compte. Les parfums féminins. Les parfums masculins. « Love in Paris » ; le cheval de bataille actuel de Nina Ricci . Le Produit. Le Prix . La Promotion. La Place . Comment sont...»
Le contrat administratif, contrat déséquilibré ?
Extrait du sommaire : «Un contrat administratif déséquilibré : la supériorité de l'administration sur son cocontractant au nom des prérogatives de puissance publique. Les atteintes à l'autonomie du cocontractant de l'Administration lors...»
La théorie de l'acceptation des risques à travers la faute commise à l'occasion d'une épreuve sportive
Extrait du sommaire : «L'articulation de l'acceptation des risques avec le régime de responsabilité des sportifs. Les particularités du régime général de la responsabilité du sportif. L'acceptation des risques : une dérogation au...»
Entreprises familiales et performance
Extrait du sommaire : «Un management particulier. La Concentration des Rôles. Les Atouts de la Gestion Patrimoniale. La valeur emotionnelle de l'entreprise source de meilleures performances. Les limites. L'« autolimitation ». Les Limites Humaines....»
L'identité européenne
Extrait du sommaire : «Une question complexe qui dévoile des enjeux importants. Qu'est-ce que l'identité européenne ?. La nécessaire définition de l'identité européenne pour faire face aux défis futurs de l'UE. L'identité...»
Carrefour: Processus d'internationalisation
Extrait du sommaire : «Taiwan, a bridgehead into Asia. Why did Taiwan present an opportunity to Carrefour?. How is Carrefour's entry decision into Taiwan evaluated?. The expansion in Asia. What is significant about the choice of countries?. How transferable is the...»
Le devoir de mémoire et le droit à l'oubli
Extrait du sommaire : «Nécessité d'un devoir de mémoire . Respect des victimes. Eviter les erreurs passées. Le combat du devoir de mémoire . La falsification de l'histoire . La négation de l'histoire . Les risques liés au...»
L'information des actionnaires minoritaires
Extrait du sommaire : «Le renforcement de l'information des minoritaires au sein de la société. . L'information relative aux mandataires. . L'information relative à la gestion.. La portée de ces dispositions, une effectivité contrastée.. Un...»
La démocratie consociative au Liban
Extrait du sommaire : «La recherche manifestement inaboutie d'une représentation du pluralisme social libanais : la Ie République et la dérive « fixiste ». Un régime consociatif modèle : la « Suisse du Proche-Orient...»
Apprentissage du labyrinthe de souris de laboratoire
Extrait du sommaire : «Matériel et méthode. Matériel. Méthode. Résultats. Les déplacements. Les comportements. Discussion - Limites et perspectives . Discussion. Limites et perspectives....»
La República bolivariana de Venezuela y Hugo Chavez
Extrait du sommaire : «Breve presentación del país. Un poco de Historia para comprender la situación actual. Economía : recursos naturales considerables. La pobreza de la poblacion. Hugo Chávez y la Revolución Bolivariana. La revolución...»
Comparer les SICAV et les FCP juridiquement et fiscalement
Extrait du sommaire : «Le concept unitaire d'OPCVM : les règles communes aux SICAV et FCP. D'une lente gestation législative à un rapprochement de la situation juridique des SICAV et FCP. Constitution des SICAV et FCP. Fonctionnement des SICAV et FCP : un...»
L'évolution de la scolarité féminine de la fin du XVIIIe siècle à nos jours
Extrait du sommaire : «Avant l'Ecole d'Etat. Sous l'Ancien Régime. Sous la Révolution. De l'Empire à 1850. Les débuts de l'Etat enseignant. Le point de départ : la loi Falloux. Les initiatives de Victor Duruy. Un enseignement féminin...»
Les nouvelles concurrentes des oulémas : les féministes réformistes
Extrait du sommaire : «L'émergence d'une nouvelle réalité féministe dans les pays musulmans . Les nouvelles stratégies féministes. La réappropriation du discours religieux. L'investissement de l'espace interprétatif masculin. La fin...»
Le traitement judiciaire de la récidive après la loi du 12 décembre 2005
Extrait du sommaire : «La loi s'inscrit dans l'aggravation traditionnelle de la répression de la récidive. Extension du champ d'application de la récidive : les conditions de la récidive. L'aggravation de la sanction. La loi contribue au...»
Faute et responsabilité
Extrait du sommaire : «Faute et responsabilité en matière délictuelle. Le fait personnel : une responsabilité « fautive ». Les responsabilités objectives : une faute pas nécessairement présente. Faute et responsabilité en...»
Analyse du discours médiatique et du traitement sensationnel accordés à la « candidate Royal »
Extrait du sommaire : «Crédit et discrédit accordés à Ségolène Royal. Une candidature à la candidature du parti et à la présidence crédibilisées par les médias. Des médias qui restent critiques : une...»
Les débuts de la Guerre Froide: étude du discours de Fulton, de la doctrine Truman et du rapport Jdanov
Extrait du sommaire : «Le discours de Fulton : la bipolarisation est révélée mais la fracture est encore évitable. La mise en place d'un glacis protecteur. Discours de Fulton : une mise en garde contre l'expansion soviétique. La doctrine Truman :...»
L'Union européenne et les institutions françaises
Extrait du sommaire : «L'Union européenne bénéficie d'une reconnaissance privilégiée au sein du système institutionnel français . Produit de la construction européenne, la création de l'Union européenne a...»
Commentaire de l'arrêt CE, 22 octobre 2003, « Association SOS Rivières »
Extrait du sommaire : «La reconnaissance de l'utilité publique au regard des objectifs déclarés du projet. L'objectif premier du barrage : favoriser l'ostréiculture. L'objectif second du barrage: soutenir les débits d'étiage. La faible...»
L'impact du droit européen sur l'ordre constitutionnel français
Extrait du sommaire : «La Constitution, norme suprême contestée par le « poids » du droit des traites. Contre la transcendance du Droit européen. Les contradictions suscitées par une telle conception. Un droit européen...»
L'art 122-1 du code pénal
Extrait du sommaire : «Trouble mental et irresponsabilité pénale . La notion de trouble mental telle qu'envisagée dans l'alinéa 1 de l'art 122-1 du code pénal . Les effets juridiques du trouble mental tel que défini par l'alinéa 1 de...»
Cultural diversity is a source of international competitive advantage. Critically evaluate
Extrait du sommaire : «Definitions. Problems with cultural diversity. Advantages of cultural diversity. Case studies: YORK....»
L'affaire Omar Raddad
Extrait du sommaire : «LA PROCEDURE ANTERIEURE . Résumé des faits. Renvoi de l'affaire devant la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation . Renvoi auprès de la Cour de Révision . LE DOUTE PLANE QUANT À LA CULPABILITE D'OMAR RADDAD . Les...»
Les procédures d'urgence en droit administratif : le référé
Extrait du sommaire : «L'obtention de la suspension d'une décision par référé soumise à un régime limitatif. La préalable recevabilité d'un référé-suspension à l'obtention d'un sursis. Une suspension de...»
L'exécution forcée des avant-contrats
Extrait du sommaire : «Le principe de l'exécution forcée : une sanction à la violation des avant-contrats mise en exergue par la jurisprudence. Une qualification délicate, mais nécessaire de l'obligation liant les parties aux avant-contrats. Une...»
Les droits de l'homme sont-ils universels ?
Extrait du sommaire : «Les Droits de l'homme, s'inscrivant dans un contexte culturel « occidental » et correspondant à une conception particulière de l'homme fondée sur une abstraction, ne font pas l'objet d'un consensus universel. Les Droits de...»
A quoi servent les banques ?
Extrait du sommaire : «Les trois fonctions fondamentales que doit remplir une banque, trois fonctions que l'on pourrait qualifier de ''coeur de métier''. L'évolution de leur rôle opérée depuis l'industrialisation à aujourd'hui . Les...»
La recevabilité des recours. CE, Sect., 25 janvier 1991, Confédération nationale des associations familiales catholiques (Rec. Page 30)
Extrait du sommaire : «La reconnaissance de la recevabilité du recours. Le respect des conditions de recevabilité. L'absence de fondement légal de la décision. La jurisprudence libérale du Conseil d'Etat en matière de recevabilité. La...»
Le groupe en psychologie sociale
Extrait du sommaire : «On distingue 5 formes de groupe différents. Le groupe primaire a différentes formes . Le groupe secondaire est un groupe d'appartenance ultérieur. Le groupe d'appartenance est le groupe auquel on fait physiquement parti dans notre...»
La prise de décision en psychologie sociale
Extrait du sommaire : «Cadre individuel et collectif. Les conditions de la décision . Les règles décisionnelles collectives. Le type de tâche. La taille de groupe. Les avatars de la prise de décision. La pensée groupale. Effet de...»
L'égalité des chances
Extrait du sommaire : «L'égalité des chances : Un idéal de reconnaissance du mérite individuel fortement enraciné en France. Un idéal pourtant malmené : Une égalité des chances illusoire ?. Une fiction pourtant ...»
Mémoire marketing : Le shampooing
Extrait du sommaire : «Analyse du marché: la demande. Analyse du marché: l'offre....»
Les plans sociaux
Extrait du sommaire : «Présentation du plan social. Définitions. Contenu du plan social. Peut-on éviter le plan social ?. Dispositions juridiques du droit français. Le cas de Renault en Belgique (Vilvorde). Avantages et limites des plans sociaux...»
La protection des libertés en période de "circonstances exceptionnelles"
Extrait du sommaire : «Domaine de la théorie des circonstances exceptionnelles. L'existence de circonstances exceptionnelles. Les effets des circonstances exceptionnelles. Portée juridique de la théorie des circonstances exceptionnelles. Une portée...»
La responsabilité politique du gouvernement sous la Ve République
Extrait du sommaire : «La responsabilité politique dans le texte. La 5e République, un régime parlementaire. Mais un régime parlementaire rationalisé. La responsabilité gouvernementale dans la pratique. La chute du rôle du Parlement dans...»
Le premier ministre anglais
Extrait du sommaire : «Le mode de désignation du Premier ministre . Le leader du parti majoritaire . Une investiture quasiment populaire . Une légitimité qui lui confère un rôle central . Dans la conduite du gouvernement . Dans la conduite du...»
La droite en France de 1879 à 1914
Extrait du sommaire : «La droite est impuissante face à l'enracinement de la république . A partir de 1889, on observe, avec le ralliement des catholiques, mais aussi par le biais de l'affaire Dreyfus, une réelle transformation et modernisation de la...»
L'usage du référendum sous la Vème république
Extrait du sommaire : «Quels rôles la Constitution de la Vème république donne-t-elle au référendum ?. Référendum et révision constitutionnelle : un lien théorique. L'article 11 : entre ambiguïté et liberté...»
Les garanties d’oboulo.com :
