Principe de proportionnalité et droit des sûretés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   31/10/2003   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «Le droit contemporain fait de plus en plus souvent appel au principe de proportionnalité et ce dans les domaines les plus divers. Pourquoi cet engouement ? C'est que le principe de proportionnalité permet une application plus souple du droit évitant...»

Extrait du sommaire : «L'implantation du ppe de proportionnalité en D des sûretés personnelles. Consécration de l'exigence de proportionnalité du cautionnement par le D de la consommation. Les hésitations jtielles concernant le rôle du...»

le financement des retraites

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   11/02/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Depuis de nombreuses années, les gouvernements successifs ont tenté, et ont plus ou moins réussi, de réformer le financement des retraites. En effet, les conditions de vie et la répartition des actifs/retraités a beaucoup évolué depuis qu'a été mis...»

Extrait du sommaire : «Les différents systèmes de retraite. Les causes du déséquilibre actuel du système français . Les solutions qui existent pour le financement des retraites....»

La représentation politique chez Emmanuel Sieyès

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   01/08/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Pour certains, la représentation politique est un pur sophisme. Robespierre déclarait dans un discours prononcé le 10 août 1791 devant l'assemblée nationale constituante, inspiré de pensée rousseauiste: « Les pouvoirs ne peuvent être ni aliénés ni...»

Extrait du sommaire : «Le principe de la représentation. Les arguments de Sieyès en faveur du régime représentatif. L'exclusion tant de la souveraineté royale que de la souveraineté populaire. Les modalités de la représentation . Le...»

La quête du mérite et de la performance dans la fonction publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «La finalité de cette étude ne sera pas ici, d'expliquer les moyens mis en oeuvre pour la mise en place des réformes énoncées, mais d'expliquer comment le politique aurait été amené à proposer de telles mesures. Quelles pourraient donc avoir été ses...»

Extrait du sommaire : «La quête de performances dans la fonction publique ou la reconquête du mérite des fonctionnaires. L'efficacité de l'administration mise à mal : la lutte contre les idées reçues. La recherche de l'amélioration...»

Les juifs dans le monde hellénistique

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «En Egypte lagide, les juifs d'Egypte font partie de la caste des conquérants hellènes, et non des indigènes asservis. Ils ont donc donné naissance au judaïsme alexandrin et à un judaïsme de langue grecque, dont le meilleur exemple est la...»

Extrait du sommaire : «Les juifs de la diaspora . Quand, où et comment ?. Le statut des juifs et leurs privilèges . L'intégration culturelle et ses limites . La Judée sous domination grecque (302 – 167) . La tutelle lagide (302 – 198) . De la...»

L'évolution de la domanialité au XXe siècle et jusqu'au nouveau code de la propriété des personnes publiques

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   01/12/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «« Le domaine public n'est plus seulement un objet de la police administrative ; c'est l'assiette d'un nombre toujours croissant de services d'intérêt général, et c'est un bien dont l'administration doit assurer, dans l'intérêt collectif, la...»

Extrait du sommaire : «Domaine public et propriété publique, deux notions progressivement indissociables et étendues.. La reconnaissance progressive de la propriété des États et des collectivités territoriales sur leur domaine...»

Faut-il supprimer le principe d'inaliénabilité du domaine public ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   22/12/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Or, si certains le souhaitent, il n'en demeure pas moins vrai que cette distinction reste utile car elle a le mérite de favoriser et de légitimer l'usage de prérogatives de puissance publique pour la gestion des dépendances domaniales et le contrôle...»

Extrait du sommaire : «L'inaliénabilité : protection indispensable à la consistance du domaine public. . Construction d'un principe fondateur du régime de domanialité publique. . Un principe aux effets puissants. . La réforme du domaine...»

Le fondement du droit de propriété

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   06/05/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «"Nous demeurons convaincus qu'il y a des propriétaires depuis qu'il y a des hommes." Portalis. A la même époque, l'article 2 de la Déclaration des droits des l'hommes et du citoyen classait le droit de la propriété en un droit naturel et...»

Extrait du sommaire : «Les composantes et caractères du droit de propriété. L'usus, le fructus et l'abusus. Les caractères absolu, exclusif et perpétuel du droit de propriété. L'acquisition et les preuves de la propriété. Les...»

La France est-elle attractive? (2008)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Christine Lagarde, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi envisage de renforcer l'attractivité de l'Hexagone en lançant de politique de « séduction » à destination des investisseurs étrangers. L'une des principales mesures serait la...»

Extrait du sommaire : «L'hexagone, terre d'accueil d'investissements étrangers. Les raisons de ce phénomène et les critères qui déterminent les choix d'implantation. Les IDE, mesure de l'attractivité d'une économie. Les freins à...»

Le développement de la démocratie est-il un facteur de paix dans le monde ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   30/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «À l'idée d'une sécurité collective assurée par l'équilibre des puissances qui animait la diplomatie du 19ème siècle et qui présidait encore aux décisions de l'ONU jusqu'à la fin de la guerre froide, a succédé la thématique de la « sécurité...»

Extrait du sommaire : «La démocratie comme intrinsèquement pacifiste. Démocratie, justice et conflits. La question de la culture politique démocratique. Légitimité démocratique et paix durable. La démocratie prévient les...»

Le Centre Georges Pompidou

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   16/08/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «En 1969, le Président Georges Pompidou (1911 - 1974) décide de construire en plein coeur de Paris un bâtiment destiné à toutes formes de culture. Pour ce nouveau projet, est choisi le plateau Beaubourg. L'édifice fit l'objet d'un concours remporté...»

Extrait du sommaire : «Les objectifs du centre. . L'initiative du projet. . Un statut particulier. . Un centre interdisciplinaire. . Pourquoi un tel engouement aupres du public. . Sa situation dans Paris et son architecture. . Les différents éléments...»

Les début de l'Inquisition 1233-1238. Chronique de Guillaume de Puylaurens

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   07/07/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Ce document de Guillaume de Puylaurens, écrit entre 1250 et 1275, nous présente la guerre contre l'hérésie albigeoise et son auteur achève sa chronique en nous relatant les débuts difficiles de l'Inquisition dans le Languedoc. C'est sur ce point que...»

Extrait du sommaire : «Le scénario de l'Inquisition dans le Midi : des débuts difficiles. La mise en place de l'Inquisition (1233-1234). De la crise au conflit (1235). Retour de l'Inquisition et victoire de la municipalité (1236-1238). Les acteurs du...»

A quelles conditions une guerre peut-elle être justifiée ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   07/07/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La doctrine de la guerre juste est alors une des notions les plus proches de la moralité de la guerre. Cette doctrine ne cherche pas à justifier la guerre mais à la limiter en déterminant pourquoi, quand et comment une guerre peut être menée. Elle...»

Extrait du sommaire : «...»

La Justice est-elle devant nous ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   25/10/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Faire en sorte que chacun ait exactement ce qu'il mérite, c'est cela la justice. On a tous en nous ce sens de la justice, ce sentiment qui consiste à donner à chacun ce qui lui revient. Cependant, on a également tous le désir d'avoir toujours plus,...»

Extrait du sommaire : «La justice n'est pas devant nous, ni d'un point de vue spatial ni d'un point de vue temporel. Les différentes formes de présente et d'apparition de la justice....»

Les grands penseurs de la stratégie politique et militaire ayant une application au monde de l'entreprise

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   15/11/2004   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Comme nous venons de le voir, avant de s'appliquer à tous les domaines de notre monde actuel, la stratégie fut avant toute chose l'apanage de la vie guerrière. Ainsi, au cours des différents siècles, on a vu se succéder plusieurs grands penseurs de...»

Extrait du sommaire : «Histoire et principes de la stratégie militaire. . L'histoire de la stratégie militaire et les penseurs qui lui sont associés. . Les principes de la stratégie militaire. . Application au monde de l'entreprise et difficultés...»

L'entreprise face à la politique communautaire de l'environnement ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   07/06/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : «Les atteintes à l'environnement se sont amplifiées de manière constante au cours de ces dernières décennies. Chaque année, près de 2 milliards de tonnes de déchets sont produits dans les États membres et ce chiffre augmente de 10% par an. En matière...»

Extrait du sommaire : «Une prise de conscience de l'importance de l'environnement en politique. Les acteurs. L'impact sur les entreprises. Politique communautaire environnementale sur les entreprises. Étude plus spécifique de l'industrie chimique. Les...»

Les attentes des jeunes diplômés

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   08/03/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les jeunes d'aujourd'hui, possèdent un niveau de qualification supérieur à celui de leurs aînés notamment grâce à des politiques d'éducation volontaristes mises en oeuvre dans les années 80/90. « 80 % d'une génération au niveau du bac», tel fut le...»

Extrait du sommaire : «Une logique forte : le contrat psychologique. En tête des raisons essentielles du choix d'une entreprise, les considérations liées au poste? . L'expression professionnelle des attentes, la rémunération et la...»

Conseil d'Etat, Commune de Morsang-sur-Orge, 15 octobre 1995

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La police municipale est la source d'un abondant contentieux, ce qui a souvent poussé le juge administratif à préciser la notion d'ordre public. L'arrêt du 27 octobre 1995 s'inscrit dans cette évolution. En l'espèce, le maire de Morsang-sur-Orge...»

Extrait du sommaire : «Le respect de la dignité humaine comme nouvelle composante de l'ordre public. L'illégalité du spectacle de « lancer de nain ». Le respect de la dignité humaine, un ajout à la trilogie classique. Une atteinte à...»

Max Weber et la conception moderne de l'Etat

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/03/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le thème à étudier, ici, à travers l'ouvrage Le savant et le politique, est l'Etat. Le mot Etat, en tant qu'unité politique, apparaît avec Machiavel à la Renaissance. Après lui, beaucoup de penseurs se sont penchés sur la question étatique. Weber,...»

Extrait du sommaire : «Les concepts et les conditions préalables nécessaire à la formation de l'état. Une approche spécifique des concepts sociologiques. Les origines du monopole de la violence légitime : de la féodalité à...»

La législation en matière de fondation

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   01/01/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La loi du 23 juillet1987 a donné naissance aux fondations dans le droit français. Cette dernière se définie comme « l'acte par lequel une ou plusieurs personnes physiques ou morales décident l'affectation irrévocable des biens, droits ou ressources...»

Extrait du sommaire : «La diversité des fondations . Les types de fondations. Constitution et fonctionnement de la fondation. L'évolution du régime des fondations. Des mesures fiscales incitatives. Un cadre juridique plus souple....»

L'actionnariat des salariés

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   08/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'idée d'associer les salariés au capital de l'entreprise n'est pas nouvelle. En effet, déjà au 19ème siècle, des expériences ont été tentées par des employeurs sensibles aux questions sociales. De plus, au 20ème siècle, la France met en place un...»

Extrait du sommaire : «Les origines de l'actionnariat des salariés . Les finalités et les implications de l'actionnariat des salariés. Les grandes lignes des différentes versions de l'actionnariat salarié. Les options de souscription ou d'achat...»

Le statut du parquet en France

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   07/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le corps de la magistrature comprend les magistrats du siège et les magistrats du parquet. Bien qu'appartenant à un même corps, ces deux catégories de fonctionnaires sont soumises à des règles différentes s'agissant de leur nomination, des garanties...»

Extrait du sommaire : «Des magistrats indépendants ? . Le parquet, un corps hiérarchisé. L'indépendance des membres du parquet. Le parquet, membre de l'autorité judiciaire ?. La position de la jurisprudence française. La position de la C...»

Présentation du métier d'assistante sociale

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «En première année, je me suis nourrie de tous les apports théoriques donnés et j'ai pu découvrir concrètement le métier d'Assistante Sociale (AS) en effectuant un stage de découverte au sein d'un secteur hospitalier sans parvenir à faire un lien...»

Extrait du sommaire : «Récapitulatif de ma formation. Ma définition du métier d'Assistant de Service Social....»

Profil culturel : la Chine et la France

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   09/02/2008   |   en   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La Chine apparaît aujourd'hui comme une des plus grandes économies globales grâce à son activité commerciale dynamique et à son importante population active. Les cérémonies de ce pays et son étiquette qui date des Premiers Empereurs sont...»

Extrait du sommaire : «Le profil culturel de la Chine. Le 'Guanxi'. Le 'Mianxi'. Le 'Keqi'. Le profil culturel de la France. La centralisation. L´individulalisme et l´individualité. Le contrôle de l'incertitude . Le choc culturel entre la Chine et la...»

La crise de la gouvernance d'entreprise : faut-il accuser le capitalisme financier ?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «En 1945, lorsque le monde capitaliste est reconstruit sous la direction des Etats-Unis avec le système monétaire international de Bretton Woods et le GATT (General Agreement on Tarifs and Trade), le contrôle des Etats sur l'activité économique...»

Extrait du sommaire : «Les caractéristiques du capitalisme financiers et ses mécanismes ont conduit à privilégier la logique financière pour satisfaire les actionnaires et à modifier la stratégie des entreprises. Les...»

Le chevet de Saint-Philibert de Tournus : analyse architecturale

Arts & média   |   Architecture   |   Exposé   |   14/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Du début du 9e siècle et jusqu'en 875, suites à d'incessants raids normands, les moines de Saint-Philibert-de-Grandlieu, chassés de leur abbaye d'origine, se réfugièrent au terme d'un long exode au monastère de Saint-Valérien. Cette communauté de...»

Extrait du sommaire : «Description des plans. Description des élévations. L'extérieur du chevet . Analyse stylistique ....»

La Ve République a t-elle encore un avenir?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/05/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Jamais dans une campagne électorale, un débat sur les failles des institutions de la Ve République n'aura fédéré autant de candidats, quelle que soit leur sensibilité politique, de l'extrême gauche à l'extrême droite en passant par le centre. La...»

Extrait du sommaire : «La Ve République à l'épreuve des critiques de fond et de forme ; vers une VIe République ?. Le débat de fond : la critique du régime « semi-présidentialiste » . Le débat de forme : défauts de...»

La protection des réfugiés : le droit international public permet-il aujourd'hui de répondre pleinement au problème des réfugiés dans les relations internationales ?

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : «Les nombreux conflits et catastrophes naturelles entraînent, aujourd'hui encore, le déplacement forcé de nombreuses personnes qui deviennent ainsi dépendantes de l'aide humanitaire. La communauté internationale tente, depuis de nombreuses années, de...»

Extrait du sommaire : «La place des réfugiés dans les relations internationales contemporaines. Les réfugiés dans l'histoire. De l'effectivité de la protection des réfugiés. Les réponses du Droit International Public. Le cadre...»

Les grands courants de la pensée économique

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «L'étude de la pensée économique est une science. Cette dernière a évolué au fil du temps afin de répondre aux diverses situations de crises économiques apparues à une période donnée. Une pléthore de théories a donc été élaborée afin de pallier à ces...»

Extrait du sommaire : «La pensée économique du XVIe au XIXe siècle. Le courant mercantiliste. Les physiocrates. Les classiques. Quelques éléments de la pensée marxiste. Esquisse de l'analyse économique 1870-1970. Les néoclassiques...»

Les motifs du licenciement pour motif personnel

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «En droit du travail, le licenciement est synonyme d'une rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur. Elle s'oppose à la démission qui constitue une rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié. Il faut savoir qu'il existe...»

Extrait du sommaire : «Les motifs qui justifient un tel licenciement . Motif réel et sérieux. Illustrations : les principaux motifs de licenciement. Autres motifs. Restrictions au pouvoir de licencier . Nullité du licenciement. Interdiction de porter...»

Marcel Duchamp : à propos des ready-made

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Marcel Duchamp visitant en 1912 une exposition de technologie aéronautique aurait déclaré à Fernand Léger et Constantin Brancusi: "La peinture est morte. Qui pourra faire mieux que cette hélice ? Dis-moi, tu en serais capable toi ?". Pour...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le ready-made ?. Définir le ready-made. Production limitée et la question des copies et des répliques. Le ready-made : un objet choisi. La portée intellectuelle du ready-made. Les mots du ready-made. La causa...»

Consensualisme et formalisme dans la conclusion du contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   27/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le consensualisme est le principe selon lequel les contractants peuvent exprimer leur volonté par tout mode permettant de l'extérioriser : c'est la liberté d'exprimer sa volonté comme on l'entend, par tout moyen utile. A l'inverse, le formalisme...»

Extrait du sommaire : «La place du consensualisme dans la formation du contrat. Le principe du consensualisme. La conséquence du consensualisme : la liberté des formes. La place du formalisme dans la formation du contrat. L'extension du formalisme dans la...»

Etude de la motivation chez les managers

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Une étude de la CEGOS de juin 2004 montre le classement des facteurs de motivations des commerciaux selon le point de vue des commerciaux eux même et selon les managers qui les encadrent. En matière de motivation, les managers voient double. D'une...»

Extrait du sommaire : «Motiver son équipe. Les facteurs de motivation. Communiquer. Faire confiance. Responsabiliser. Orchestrer. Soigner l'ambiance. Les facteurs de démotivation. Comment reconnaître la démotivation ?. La violence. Le harcèlement...»

Les Investissements directs à l'étranger (IDE)

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Exposé   |   28/05/2003   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Définitions, déterminants et relations avec l'échange des IDE. Evolution des IDE dans le monde et en France depuis le 19ème siècle. Ces investissements sont une composante des investissements internationaux et une variable majeure de la...»

Extrait du sommaire : «Définitions, déterminants et relations avec l'échange des IDE. Définition des IDE et vocabulaire. Les déterminants de l'IDE. L'IDE est-il un substitut à l'échange ?. Evolution des IDE dans le monde et en France...»

La réforme du RMI 2003

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   22/05/2006   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Le phénomène de précarisation de l'emploi s'est installé au début des années 1990, car outre les emplois aidés (CES, CEV, CEC, Emplois Jeunes), d'autres formes d'emplois instables se sont développées. Ainsi depuis 1990, les emplois stables n'ont...»

Extrait du sommaire : «Le RMI . Présentation du dispositif. Bilan du RMI . Les réformes instituées en 2003. La création du RMA . Décentralisation...»

Le vieillissement, les démences séniles et la maladie d'Alzheimer

Sciences & technologies   |   Médecine   |   Exposé   |   12/03/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «Le vieillissement concerne tous les êtres vivants, puisque qui dit "vivant" sous-entend un processus vital qui comprend la reproduction, la gestation, la naissance, le développement, la maturité, la dégénérescence ("l'usure") et la mort. Le végétal,...»

Extrait du sommaire : «Le processus de vieillissement. Le vieillissement chez l'animal de compagnie, cas du chat. Le vieillissement chez l'humain. Le processus cognitif. Le processus mnésique. La compréhension. Le vieillissement cognitif. Les démences...»

La coordination des politiques budgétaire et monétaire

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «En 1937, John Hicks réalisait la synthèse des théories classique et keynésienne au travers du modèle IS-LM (affiné ensuite avec la prise en compte de la balance des paiements). Cette approche permet de comprendre les rôles respectifs des politiques...»

Extrait du sommaire : «Les évolutions du policy mix américain depuis vingt ans éclairent les fondements théoriques de la coordination des politiques budgétaire et monétaire. Le policy mix Reagan / Volker . Le policy mix Clinton / Greenspan . ...»

Le tracking

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Le développement des technologies de l'information et de la communication représente une formidable occasion pour améliorer et intensifier les contacts avec les consommateurs. Le marketing personnalisé et la fidélisation sont devenus les objectifs...»

Extrait du sommaire : «Les différentes méthodes et outils de tracking. Les « Cookies ». Les variables d'environnement. Les fichiers d'audit. Les newsgroups. Les Java et ActiveX. Les fournisseurs d'accès. Les spywares. Les autres outils. Les enjeux...»

Les lois du service public constituent-elles réellement une contrainte ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   18/10/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «De même, le rapprochement entre la gestion privée et le système du service public fausse parfois les enjeux du renouveau des lois du service public. Les contraintes sont de plus en plus nombreuses sans que les usagers et les agents du service...»

Extrait du sommaire : «Les lois du service public, posées comme des contraintes nécessaires, se sont révélées assez souples pour s'adapter aux évolutions de la société.. Des contraintes nécessaires. . Une force contraignante...»

Le décret d'Allardes du 2 et 17 mars 1791

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'article premier de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (DDHC) dispose que « les Hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » Après la Révolution, il fut de ce fait logique de prôner la liberté dans tous les domaines...»

Extrait du sommaire : «Le contenu du principe de liberté du commerce et de l'industrie. La liberté d'entreprendre. La liberté de concurrence. Les restrictions apportées au principe de liberté du commerce et de l'industrie. Les atteintes...»

L'indépendance des Juges

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/01/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Il s'agira ainsi de montrer que si l'indépendance des juges, constitutionnellement affirmée, a été récemment renforcée afin de rendre l'autorité de la Justice plus légitime (1), cette marche vers une plus grande indépendance des juges est non...»

Extrait du sommaire : «Une indépendance des juges constitutionnellement affirmée et récemment renforcée? . Une indépendance constitutionnellement affirmée . Une indépendance en décalage avec la réalité . Une...»

La théorie du portefeuille moderne (finances d'entreprise avançées)

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   30/03/2008   |   en   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «The Modern Portfolio Theory occupies a very important position in the main investment management approaches. The theory is distinctive in the regard that its application enables investors to minimize the risk involved in investing in different...»

Extrait du sommaire : «Modern Portfolio Theory. Stock Valuation....»

L'Inquisition médiévale : Origines, caractéristiques et déclin

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   30/03/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Pour poursuivre et punir ceux qui s'écartent de la « vraie foi », des juridictions spéciales sont créées au début du XIIIe siècle en France. Ce sont les tribunaux de l'Inquisition médiévale. L'intolérance religieuse n'est certainement pas née avec...»

Extrait du sommaire : «Mise en place du système inquisitorial. Chronologie des origines de l'inquisition médiévale. Les cibles de l'Inquisition : les hérétiques. La procédure particulièrement réglée de...»

Le droit communautaire s'impose-t-il aux états membres ?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «« En 1998, plus de 80 % des textes nationaux seront d'origine communautaire », déclarait Monsieur Jacques DELORS, président de la commission de Bruxelles après la signature du traité de Maastricht. Si la proportion invoquée lors de cette...»

Extrait du sommaire : «Le caractère obligatoire du droit communautaire dans l'ordre juridique interne des Etats membres. Quant à l'applicabilité directe. Quant à la primauté. Les Limites de la supériorité du droit communautaire. ...»

Les révisions de la constitution

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   11/12/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Approuvée le 28 septembre 1958 par les Français, promulguée le 4 octobre 1958, la Constitution de la Ve république est le fruit du travail intensif des membres du Comité consultatif constitutionnel, dont le problème fut le suivant : comment sortir...»

Extrait du sommaire : «La procédure de révision de la Constitution . Les modifications formelles apportées au texte de la Constitution. Quinze modifications résultant d'une mise en 'uvre achevée d'une procédure formelle de révision. Des...»

L'impôt et la redistribution

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   11/07/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La redistribution se caractérise par l'ensemble des prélèvements et des réaffectations des ressources opérées par les administrations publiques affectant les revenus des ménages. Au niveau des prélèvements, il s'agit principalement des cotisations...»

Extrait du sommaire : «L'impôt, une des composantes de la redistribution. La justification du rôle de redistribution de l'impôt. La redistribution, un rôle joué uniquement par certaines formes d'impôt. L'efficacité relative de...»

Le bicaméralisme

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   28/02/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le forum des Sénats du monde, réunissant tous les présidents des Sénats et des secondes chambres du monde, s'est tenu pour la première fois le 14 mars 2000 à Paris. Cette initiative a été lancée par Christian Poncelet, président actuel du Sénat...»

Extrait du sommaire : «Les différentes caractéristiques et formes du bicaméralisme. L'histoire et les sources du bicaméralisme. Les formes du bicaméralisme. La critique du bicaméralisme et son application. Les arguments de la controverse sur...»

Comment gérer la fin du pétrole?

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   04/06/2008   |   fr   |   .ppt   |   40 pages
Extrait du document : «Encore 40 ou 50 ans de réserves de pétrole Approche du pic de production Urgence de développer les alternatives Importance d'économiser de l'énergie Deux questions fondamentales : Combien de temps nous reste-t-il ?Que faire pour y résister ?...»

Extrait du sommaire : «Le pétrole. Prévisions et conséquences. Hausse du prix du pétrole. Les perspectives. Conséquences. Solutions. Energies renouvelables. Energies non renouvelables. Comportements à adopter ....»

Les métiers des Ressources Humaines

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   04/06/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «L'ensemble des métiers (compétences) représentés ici peut paraître surprenant lorsqu'ils sont associés à la GRH. En effet, c'est l'évolution du monde des RH depuis les vingt dernières années. La profession s'est diversifiée, mais elle s'est surtout...»

Extrait du sommaire : «Les métiers des ressources humaines. Les formations dans les RH. Prenons les différentes filières . Les entretiens. Schéma : les atouts pour exercer la fonction de Directeur des Ressources Humaines....»

La société contre l'Etat

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   28/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Face aux communards soulevés depuis le 18 mars 1871, Adolphe Thiers, fort de son expérience de la Monarchie de Juillet, abandonne Paris à une société révoltée par la défaite, avant de revenir, deux mois plus tard, écraser les derniers insurgés,...»

Extrait du sommaire : «L'État moderne, solide par sa puissance et efficace par son autorité préserve l'unité et l'intérêt général d'une société menacée par le désordre et la rébellion. Traversée par des...»

Comment éviter le retour des crises financières ?

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   28/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «« Mieux vaut prévenir que guérir » dit l'adage, et qui pourrait le contredire ? Idéalement, plutôt que de subir les conséquences désastreuses des crises financières, il serait préférable de prévenir leur déclenchement, en empêchant la formation de...»

Extrait du sommaire : «Alors même que les grandes crises financières des XIXe et XXe siècles présentent le plus souvent des causes identiques, le processus de dérégulation financière et bancaire amorcé au début des années...»

Quand les Français sont-ils devenus Républicains ? (1871-1914)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/12/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «En 1871, la France a déjà connu deux Républiques, en 1791 et en 1848. Toutes les deux n'ont pu assurer la stabilité du régime et ont laissé le pouvoir aux mains des Bonapartistes. De ce fait en 1871, après la défaite du IInd Empire à Sedan, quand la...»

Extrait du sommaire : «Des dirigeants qui sont hostiles au peuple (1870-1879). De 1789 à 1799, la République s'installe et bouleverse la société. La renaissance républicaine (1899-1914)....»

Etude de marché : les appareils photo (2006)

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Un appareil photographique est un appareil conçu pour créer des photographies. Chaque appareil photographique se compose au moins d'une chambre noire, avec d'un côté une ouverture pour faire entrer la lumière émise par la scène à photographier et de...»

Extrait du sommaire : «Principe de rattachement des charges aux produits. Définition du produit . Différents types du produit . Ses fonctions assurées . Environnement général de l'appareil photo. Environnement démographique . Environnement...»

En quoi les paysans en France sont-ils définitivement entrés dans une modernité économique, sociale et surtout politique au XIXe siècle ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «En 1814, la France est avant tout un grand pays agricole peu dynamique et sa population est à 80% rurale. Les paysans sont alors les hommes de la campagne qui s'opposent aux urbains de la ville. La France du XIXe siècle est à plus d'un titre une...»

Extrait du sommaire : «Les paysans en France (1815-1870) : Des mutations progressives mais décisives. Une lente mais irréversible modernisation économique . Des conditions de vie qui s'améliorent progressivement. Les paysans en France à la fin du...»

Etat Unitaire et Etat Fédéral: quelle application de cette distinction dans la réalité ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «On admet, communément, la classification des formes d'Etats en deux catégories - Etat Unitaire / Etat Fédéral. Cette question de la forme de l'Etat est une question déterminante dans l'étude du phénomène étatique, du fait que cette forme...»

Extrait du sommaire : «Une classification bien commode. Deux systèmes de référence. Le cas de la plupart des Etats. La trop grande ambition de cette distinction. Des catégories trop fortement hétérogènes . Les « objets politiques...»

La France de la Belle Epoque: un pays en retard?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   23/04/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La croissance de la France de la Belle Époque s'intègre parfaitement dans la logique des cycles de Kondratiev: croissance de 1815 à 1850, crise de 1850 à 1890 et croissance, durant la Belle Époque, jusqu'en 1914 avec une reprise économique très...»

Extrait du sommaire : «La Belle Époque, période de modernisation de la France. Une phase de croissance industrielle et de modernisation soutenue par l'État. Des conséquences spatiales et sociales majeures. La France dans le monde. Les limites de la...»

La portée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   22/01/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «On a souvent opposé la stabilité des institutions américaines avec la longue période d'instabilité des institutions françaises ; les Américains fêtent le bicentenaire de leur Constitution fédérale en 1987, alors que la France peut compter les...»

Extrait du sommaire : «Contexte historique de l'élaboration et de la rédaction. Influences, objectifs et apports immédiats. Sources philosophiques de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen . L'élaboration de la déclaration des...»

L'employeur peut-il modifier le contrat de travail?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   19/06/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «L'article 1134 du Code Civil pose que les conventions tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. Le contenu du contrat de travail s'impose ainsi tant au salarié qu'à l'employeur, dans la mesure où il a été conclu par les deux parties....»

Extrait du sommaire : «Changement des conditions de travail : l'expression du pouvoir de direction. Accord du salarié non requis. Le pouvoir de l'employeur : bonne foi et usages. Modification des éléments contractuels : l'employeur propose, mais n'impose...»

Le Conseil Constitutionnel et les lois de finances

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   13/02/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Un constat s'impose d'emblée : depuis 1974, la quasi-totalité des lois de finances a fait l'objet d'un contrôle de constitutionnalité. Cela n'est pas sans importance quand on sait la place qu'occupent les lois de finances (LF), qui ont pour mission...»

Extrait du sommaire : «Le Conseil Constitutionnel a dans sa jurisprudence, dégagé les principes budgétaires de valeur constitutionnelle et précisé le contenu et la procédure d'adoption du budget. Les principes budgétaires de valeur...»

Les modèles contemporains d'analyse des bulles spéculatives

Comptabilité & finances   |   Bourse   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les marchés financiers ont connu de nombreuses crises au cours de l'Histoire économique. Ainsi en 1636 en Hollande, la spéculation sur les bulbes de tulipe est si importante que le prix de ces derniers augmente de 3000% en l'espace d'un mois avant...»

Extrait du sommaire : «La formation et l'éclatement des bulles spéculatives. La formation des bulles spéculatives . L'éclatement des bulles spéculatives. L'analyse économique s'est d'abord focalisée sur l'aspect rationnel du comportement...»

Le parlement français et l'Union européenne: concurrence ou complémentarité?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Le 9 juillet 1957, l'Assemblée nationale de la IVème République approuvait le projet de loi portant ratification des traités instituant la CEE et l'Euratom, qui, après l'expérience sectorielle de la CECA, s'efforçaient de donner corps au projet de...»

Extrait du sommaire : «Le Parlement français à l'épreuve de la construction européenne: concurrencé par l'UE, le Parlement perd de son pouvoir. Le Parlement français mis à l'écart du triangle institutionnel . Une marge de man'uvre...»

Mesures et évaluations du risque pays dans les pays en développement

Économie & marchés   |   Marchés étrangers   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : «Le risque pays est devenu un sujet de préoccupation pour la communauté financière internationale. Les méthodes utilisées par les différentes agences de notation externes qui combinent une gamme d'informations d'ordre économique, financier et...»

Extrait du sommaire : «Revue de la littérature. Système de notation. Identification des variables de risque pays . Résultats et interprétations ....»

La création de la valeur dans la banque

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   62 pages
Extrait du document : «Pour la majorité des entreprises modernes, l'accès au capital est devenu un enjeu stratégique majeur. Cette règle est tout particulièrement applicable aux banques dans la mesure où l'accès au capital conditionne la solidité financière de la banque...»

Extrait du sommaire : «Une nouvelle approche : l'eva? (economic value added). Les fondements de la méthode eva? : une réponse critique au critère de roe. Le contenu de la méthode eva?. L'application de la méthode eva? aux banques. L'adaptation du...»

Le respect du contradictoire en procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   29/10/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le principe du contradictoire a d'abord été consacré par la jurisprudence, puis a été inscrite aux articles 14 et suivants du Nouveau code de procédure civile, formant la section IV intitulée la contradiction. Ce principe commande notamment la...»

Extrait du sommaire : «Le principe du contradictoire à l'égard des parties. L'obligation d'information. L'obligation de communication en temps utile. Le principe du contradictoire à l'égard du juge. Le juge garant du respect du contradictoire par les...»

Fondements et enjeux des réseaux et services urbains: les politiques sportives locales, entre éducation et spectacle

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   08/08/2008   |   fr   |   .pdf   |   22 pages
Extrait du document : «Avec plus de 36 millions de pratiquants en France, le sport est devenu un véritable fait de société qui véhicule des valeurs comme le dépassement de soi, la volonté, les respect des règles, la convivialité, l'égalité et qui participe à...»

Extrait du sommaire : «Le sport dans les politiques communales. L'équipement comme base de toute politique sportive locale. Des politiques orientées vers le sport éducation. L'EPCI, un acteur nécessaire et complémentaire à la mise en place...»

Particularisme, autonomie de la notion de discrimination en droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   03/06/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «La discrimination en droit du travail consiste à traiter différemment une personne. La différence de traitement aboutit à défavoriser certains individus en raison de leur appartenance à une catégorie. Le fait est que pour faire reconnaître une...»

Extrait du sommaire : «La notion de discrimination en droit pénal . L'appréhension du délit de discrimination . Discriminations prevues par le code pénal . La délicate reconnaissance de la discrimination au pénal. Nombre important de...»

Les multiples visages de la ligue hanséatique

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   24/11/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «La Hanse est un terme qui désigne principalement une association de marchands. Cette association doit permettre d'augmenter les profits, de favoriser et de faciliter le commerce de ses membres. Le mot Hanse viendrait d'un terme juridique allemand...»

Extrait du sommaire : «Une implantation ciblée sur l'Europe du Nord. Puissance et dynamisme des villes. Un trafic important et contrôlé. Des comptoirs situés à l'étranger. Les atouts et les faiblesses de la Hanse. Un organisme inconsistant,...»

L'Islam et la démocratie

Société & moeurs   |   Religion   |   Exposé   |   02/08/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Depuis la chute du Mur de Berlin en 1989, les politologues et les chercheurs en relations internationales ont abandonné le schéma bipolaire opposant l'URSS aux Etats-Unis. Suite à l'implosion du bloc soviétique en 1991, les questions concernant le...»

Extrait du sommaire : «Le rôle dominant de la religion islamique dans la construction de L'Etat musulman. Une légitimité du pouvoir unique procédant de Dieu. L'Islam, rempart aux pratiques démocratiques. La compatibilité entre l'Islam et la...»

Les médias

Arts & média   |   Autres médias   |   Exposé   |   05/12/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Support: 'les nouveaux chiens de garde'. S. Halimi. Les médias : quatrième pouvoir ou « contre-pouvoir » ? Question ouverte : quel contrepouvoir au quatrième pouvoir ? Si le principe de la liberté de la presse a été posé par la loi du 29 juillet...»

Extrait du sommaire : «Les médias : quatrième pouvoir ou « contre-pouvoir » ?. La théorie : les médias, un contre pouvoir . La réalité : les médias, un quatrième pouvoir. Question ouverte : quel contrepouvoir au...»

Etude comparative du sida au Burkina Faso et en Afrique du Sud

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : «L'Afrique est le continent le plus touché par le virus du sida. D'après ONU SIDA, 7000 jeunes africains sont contaminés chaque jour, et ce chiffre n'a fait qu'augmenter ces vingt dernières années. En effet, d'après cette carte, on constate une...»

Extrait du sommaire : «Présentation économique de l'Afrique du Sud et du Burkina Faso. L'Afrique du Sud . Le Burkina Faso . Caractéristiques de la population touchée par le Sida et explications. Les répercussions économiques et sociales...»

Commentaire d'arrêt civ. 3 , 26 juin 1996

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   07/11/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'avant contrat est une notion juridique dégagée par la doctrine, désignant des contrats dits préparatoires destinés à réglementer la négociation du futur contrat définitif. Cette notion d'avant contrat est présente dans l'arrêt à commenter du 26...»

Extrait du sommaire : «Une option au profit du bénéficiaire . Présentation du contrat. La portée l'option. Une option au profit du seul bénéficiaire. Absence d'effet d'une rétractation. La perfection de la vente....»

Le corps humain

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le corps humain, support de la personne soulève des questions de droit importantes quant à la protection qui doit lui être accordée. Selon le Pr. Cornu le droit du corps humain est un droit "primordial" ce qui le différencie des autres droits...»

Extrait du sommaire : «La personne, le corps, l'esprit et le droit. Le corps humain peut-il être objet de droit ? . Le statut juridique du corps humain: la loi du 29 juillet 1994. Les droits de la personne sur son propre corps. Le corps humain, objet de...»

Congé maternité : les incidences sur le bulletin de paie

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   25/04/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Tous les services paie sont confrontés, à un moment ou à un autre, aux particularités de la paie des salariés en congé maternité. De la durée du congé maternité aux règles d'indemnisation, voici le récapitulatif des règles à savoir. La maternité...»

Extrait du sommaire : «Congé : 16 semaines en principe . Une obligation pour l'employeur . Un droit pour la femme . Des adaptations pour tenir compte du contexte spécifique . Pathologie liée au distilbène . Accouchement prématuré ou tardif...»

La fin de l'empire carolingien vue par Réginon de Prüm : la déposition de Charles le Gros

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   01/12/2005   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'effondrement de l'autorité et de l'administration des premiers rois de la dynastie, à savoir Charlemagne et Louis le pieu, brise à la mort de Charles le Gros l'unité de l'empire carolingien. Il perdurera néanmoins mais cette période marque les...»

Extrait du sommaire : «Charles le Gros : l'homme et son règne . La personnalité de Charles le Gros . Son accession au pouvoir . La déposition de l'empereur par les grands . L'héritage de Charles le Chauve . L'incapacité...»

Les négociations collectives et leur impact sur la formation

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   09/07/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui il est un terme très en vogue dans le monde du travail : la flexibilité. On peut parler de flexibilité au niveau des horaires mais ici nous nous attarderons sur la flexibilité quant aux tâches des salariés. En effet les exigences de...»

Extrait du sommaire : «L'essor de la formation professionnelle continue dans les entreprises : la mise en place du Droit Individuel à la formation (DIF). Les causes des négociations collectives au niveau de la formation professionnelle continue. La mise en place...»

Les pratiques de gestion des ressources humaines aux Etats-Unis : un modèle de performance

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   09/07/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «Une Gestion des Ressources Humaines a plus de pertinence dès lors qu'elle s'applique à un grand groupe où faire cohabiter plusieurs populations, les faire évoluer et les faire s'épanouir requiert un département spécifique. Or une grande partie des...»

Extrait du sommaire : «Les fondements de la société américaine influençant la GRH. Influence du contexte socio-économique. Les acteurs intervenant dans le monde du travail. Le système d'emploi. Le profil du management américain. Les...»

L'évaluation de la satisfaction client : méthodologie et étude de cas

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Exposé   |   09/07/2009   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Il n'y a pas de doute que la satisfaction des clients est un facteur clé de réussite puisqu'elle fait partie intégrante du degré de compétitivité d'une entreprise. Nous pouvons nous rendre compte de l'enjeu économique et financier que génère la...»

Extrait du sommaire : «Objectifs et limites. Plusieurs modes d'évaluation. Méthodologie. Traitement des résultats. L'étude Qualitest au Crédit Agricole....»

La croissance, arme absolue contre le chômage ?

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Selon Perroux, la croissance économique correspond à « l'augmentation soutenue pendant une ou plusieurs périodes longues d'un indicateur de dimension, pour une nation, le produit global net en termes réels ». La croissance économique est...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de l'emploi montre que le chômage n'est pas irréductible et que la croissance économique est la première des conditions au recul du chômage. La croissance . Seule une croissance soutenue peut permettre une...»

La force majeure

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   22/08/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La force majeure - ou cas fortuit, les deux termes étant aujourd'hui considérés comme synonymes par la jurisprudence- peut être définie comme « tout événement présentant le triple caractère d'irrésistibilité, d'imprévisibilité, d'extériorité (fait...»

Extrait du sommaire : «Les caractères de la force . L'irrésistibilité. L'extériorité. L'imprévisibilité. L'effet exonératoire de la force majeure dans le domaine de la responsabilité contractuelle. Un effet libérateur pour...»

La gouvernance mondiale et l'environnement

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   15/07/2003   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : «La question depuis la conférence de Rio en 1992 n'est plus de sensibiliser les responsables politiques et les populations au problème de l'environnement, mais de définir une politique convaincante et surtout de trouver les moyens de la mettre en...»

Extrait du sommaire : «L'environnement: un modèle de gouvernance mondiale. L'environnement: un Bien Public Mondial (BPM) par excellence. La mise en place d'une gouvernance mondiale de l'environnement: les principales conférences et les acteurs de...»

La preuve et le contrat

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La preuve a une importance capitale dans l'exercice des droits. Un droit qui ne peut être prouvé ne permet pas à son titulaire d'obtenir satisfaction. L'efficacité d'une situation juridique dépend de la capacité de celui qui s'en prévaut à en...»

Extrait du sommaire : «La preuve du contrat. Le principe : la prééminence de l'écrit préconstitué. La libéralisation de la preuve du contrat. Les conventions sur la preuve. La validité des conventions sur la preuve. Les limites à la...»

Les éoliennes : études de leur impact environnementaux et sociaux et points de vue légaux et économiques

Sciences & technologies   |   Physique   |   Exposé   |   13/12/2006   |   fr   |   .pdf   |   17 pages
Extrait du document : «Dans ce document, nous étudierons successivement les impacts sociaux et environnementaux des éoliennes avant d'aborder les aspects économiques et légaux de celles-ci. Pour beaucoup, l'énergie éolienne est synonyme d'énergie douce, propre,...»

Extrait du sommaire : «Impacts sociaux et environnementaux.. Impact visuel.. Le bruit.. Impacts sur l'avifaune.. Aspect économique.. Coût d'une éolienne.. Coût d'installation d'une éolienne.. Coûts d'exploitation et de maintenance.. Les...»

Les opérations portant sur le fonds de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   03/02/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Parce ce que le fonds de commerce est un bien, une valeur patrimoniale, il devient susceptible d'opérations juridiques qui manifestent de son utilité économique : vente, apport en société, la location-gérance et le nantissement. Opération...»

Extrait du sommaire : «La vente du fonds de commerce. Les conditions de vente du fonds de commerce. La publicité de la vente du fonds de commerce. Les effets de la vente du fonds de commerce. Les obligations de l'acheteur. Le nantissement du fonds de commerce. Les...»

L'influence des normes professionnelles sur le déroulement de la mission de commissariat aux comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : «Je prépare actuellement un DUT Gestion des Entreprises et des Administrations à l'IUT de Reims et pour concrétiser cette formation, j'ai eu l'opportunité de réaliser un stage de dix semaines du 16 avril au 26 juin 2007. Après de nombreuses démarches...»

Extrait du sommaire : «Présentation et missions du cabinet . Présentation du cabinet. Les missions d'expertise comptable. Organisation des missions de commissariat. Une organisation prévue dans les normes professionnelles. Le traitement des inf...»

CJCE, arrêt du 11 décembre 2007, International transport Worker's Federation, Finnish Seamen's union c/ Viking Line ABP, Aff 438/05

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   02/06/2008   |   fr   |   .pdf   |   8 pages
Extrait du document : «« La Court of Appeal a déféré une série de questions qui contraignent la Cour à s'attaquer à un problème à la fois très complexe juridiquement et très délicat sur le plan sociopolitique. Parfois, des questions complexes appellent des réponses...»

Extrait du sommaire : «Une interprétation de l'art 43 T. CE en faveur de la garantie du principe de liberté d'établissement. Une action collective menée par un syndicat : un droit fondamental à mettre en balance avec le principe de liberté...»

La finance de marché

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   09/04/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «La définition de la « Bourse » au sens économique et financier du terme peut s'entendre par une institution, privée ou publique, qui permet de réaliser des échanges de biens ou d'actifs standardisés et ainsi d'en fixer le prix. Dans le cadre de...»

Extrait du sommaire : «Organisation et fonctionnement des marchés financiers. Les marchés financiers organisés : Marchés Primaires et Marchés Secondaires (Primary and Secondary market). Les marchés OTC. Les acteurs des marchés...»

Les rapports entre fiction et réel dans un roman

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   21/12/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «« J'aurais voulu écrire une fiction qui n'en soit pas une ». Ce paradoxe, exprimé par Jean-Paul Sartre (Situations X, 1976) au vingtième siècle où le roman s'est imposé dans la littérature comme le genre le plus lu, met en évidence le rapport...»

Extrait du sommaire : «La part totalement imaginaire que l'on peut trouver dans un roman. On y trouve également une part de vérité. Les caractéristiques du roman en tant que « maison » du romancier résultent de ses choix perso...»

Marketing direct et fonctionnement des agences spécialisées

Marketing & marques   |   Marketing médias   |   Exposé   |   18/03/2006   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : «Le marketing direct consiste en une communication personnalisée à travers des médias, et destinée à susciter une réaction de la part des prospects. L'objectif est de définir qui sont les clients et quels sont leurs besoins. L'information doit être...»

Extrait du sommaire : «Le marketing direct : quels outils pour quel type d'action selon les besoins et objectifs de l'entreprise. L'opération de marketing direct. Organisation et gestion d'une action par une agence spécialisée. Définition par...»

Le calendrier de mise en état en procédure civile

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   23/01/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : ««Le calendrier de procédure est le gage d'un travail en commun du juge et des avocats, permettant la mise en lumière de toutes les données essentielles d'une affaire, dans le seul but d'aboutir à une décision raisonnée, adaptée et consensuelle...»

Extrait du sommaire : «Un calendrier consensuel pour une instruction empreinte d'autonomie. De la pratique non codifiée du calendrier de procédure à l'institutionnalisation du calendrier de la mise en état. Le juge de la mise en état :...»

Etude d'une campagne de prévention contre l'alcoolisme à HEI (école d'ingénieurs)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   17/03/2006   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : «De plus en plus de problèmes se posent quant à la consommation d'alcool des jeunes. Les étudiants d'HEI, école située au coeur de la Catho, dans une ville étudiante comme Lille, ne sont pas épargnés par les risques qu'entraîne une trop forte...»

Extrait du sommaire : «Notion de communication sociale et étude sociologique. Communication sociale. Etude sociologique. Là où se situe le problème. Historique des campagnes de prévention contre l'alcoolisme. Objectifs des campagnes. Les...»

L'article 1135 du Code civil

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Le contenu de l'article 1135 pourrait paraître surprenant après le principe fondamental énoncé à l'article 1134 du Code civil selon le quel les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites. L'article 1135 dispose en...»

Extrait du sommaire : «L'article 1135, une possible limite à l'autonomie de la volonté des parties. Le principe général de l'autonomie de la volonté des parties et de la force obligatoire du contrat. L'autonomie de la volonté limitée par...»

Peut-on toujours parler de nouveaux mouvements sociaux ?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le concept de « nouveaux mouvements sociaux » a été forgé pour analyser les mouvements nés en Europe et aux Etats-Unis dès les années 70, le mouvement Civil Rights, les mouvements écologistes, pacifistes, mouvements féministes, étudiants, etc. Le...»

Extrait du sommaire : «La nouveauté des mouvements sociaux. Les revendications et valeurs. Les acteurs. Les modes d'action. Une nouveauté remise en cause. La fascination du nouveau. Une opposition anciens/nouveaux mouvements justifiée ? . Le recul...»

Les Catholiques et la République (1870-1914)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   08/08/2003   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Tout au long du XIXème siècle cette religion tient dans la vie politique, culturelle et sociale de la France un rôle essentiel. L'Eglise côtoie tour à tour les différents régimes ; monarchie légitime comme orléaniste, puis la seconde république et...»

Extrait du sommaire : «Une opposition qui va en se nuançant. Hostilité face à la commune. Le retour de l'ordre moral. Evolution de l'opinion catholique. De la laïcité au ralliement. Les catholiques face aux lois laïques. Le ralliement. Un...»

Flexibilité et emploi

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les politiques de lutte contre le chômage de ces dernières années se sont généralement appuyées sur une recherche de flexibilité au niveau européen. L'OCDE souligne même que la flexibilité dans la plupart des Etats membres est insuffisante. La...»

Extrait du sommaire : «Selon l'analyse néoclassique, la flexibilité du marché du travail favorise l'emploi . Dans l'analyse néoclassique du marché du travail, il n'y a pas de chômage involontaire . mais les rigidités du...»

La passion britannique pour le sport

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   07/02/2006   |   en   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «De nombreux sports aujourd'hui internationalement reconnus sont nés au Royaume-Uni. En effet, la Grande-Bretagne est sûrement l'un des pays où la passion pour le sport a été la plus exacerbée pendant ces dernières décennies en Europe. Le football et...»

Extrait du sommaire : «Une structure unique qui accorde au sport une place centrale. L'Angleterre, pays d'origine de nombreux sports. Les personnages clefs qui ont permis le développement du sport en Angleterre. Quand la passion pour le sport tourne au fanatisme :...»

Histoire de la Chine après 1945

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   15/04/2005   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : «Avant l'arrivée des communistes, la Chine traverse une période de troubles dus à l'agression japonaise dès 1932 puis à la guerre sino-japonaise de1937 elle-même suivie d'une guerre civile entre 1945-1949 caractérisée par une lutte pour le pouvoir...»

Extrait du sommaire : «La Chine avant l'arrivée des communistes 1945-1949 . L'installation du régime 1949-1952 . Mobilisation des masses et premières réformes . La fragilité du régime. L'ère Mao Zedong : les premiers dérapages :...»

Le contrôle direct de la légalité des actes communautaires

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   06/06/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «Le contrôle direct de la légalité est assuré pars trois voies : le recours en annulation qui permet au requérant d'obtenir l'annulation d'un acte communautaire, le recours en carence qui lui permet de faire sanctionner une abstention contraire au...»

Extrait du sommaire : «Le recours en annulation. Conditions de recevabilité. Le jugement du recours. L'exception d'illégalité. Les actes à l'encontre desquels l'exception peut être invoquée. Les parties. Les effets de l'admission de...»

Le conflit comme type d'association d'après la sociologie de Georg Simmel

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Dans l'actualité récente, on peut se demander ce qui peut bien rapprocher des évènements comme l'opposition entre Hugo CHAVEZ et Georges W. BUSH, la grève des conducteurs de la RTM à Marseille, la rébellion armée en Côte d'Ivoire contre le pouvoir...»

Extrait du sommaire : «Elements preliminaires a la comprehension du conflit . La vision classique du conflit . Une vision dépassée par Simmel. Le conflit comme lien social . Le conflit, un élément d'intégration sociale . Le conflit, expression de...»

Blogs et liberté d'expression sur Internet : un vide juridique ?

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   24/04/2007   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : «Un nouveau blog crée toutes les six secondes en France, plus de trente millions de blogs aux Etats-Unis : force est de constater que les blogs apparaissent comme l'un des phénomènes les plus marquants du web de ces dernières années. Le mot blog a...»

Extrait du sommaire : «Partie I- Le droit à l'épreuve d'Internet et des blogs. L'application du droit commun aux blogs. La question de la responsabilité. Un cadre juridique qui s'adapte. Un droit applicable aux blogs qui évolue. Le recours...»

La dichotomie ville - campagne est-elle encore pertinente en France ?

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   09/05/2006   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «C'est à la suite des changements sociaux, économiques, démographiques, alors que la modernisation de l'agriculture s'est accélérée, qu'émergent des fonctions nouvelles ou de nouvelles pratiques pour des fonctions préexistantes, en réponse à une...»

Extrait du sommaire : «Le nouveau rapport ville - campagne . Réalités plus ou moins différentes, mais césure conceptuelle nette . Ville et campagne : un rapprochement par la distance. La recherche de nouvelles formes de complémentarité . Les...»