Les transformations économiques et sociales depuis 1945
Extrait du sommaire : «Les transformations du monde économique de 1945 à nos jours : des Trente Glorieuses à la société de communication. L'immédiat de l'après-guerre : les Trente Glorieuses, une phase de prospérité...»
Commentaire du propos de Jean Rivero : constitutionnalisation des Droits de l'Homme et rôle du Conseil constitutionnel
Extrait du sommaire : «Du légicentrisme à la constitutionnalisation des libertés. Le rôle de la loi sous les IIIe et IVe Républiques, oeuvre d'un Parlement tout puissant. Changement de contexte politique : la rationalisation du régime et la...»
Démocratie entre transparence et secret
Extrait du sommaire : «Une tendance contemporaine : recherche de la transparence et réduction du secret. La transparence : aboutissement de la recherche de la vérité. Le secret : obstacle de la démocratie. Une nécessaire complémentarité...»
Droit européen et droit français
Extrait du sommaire : «De la primauté des normes communautaires face au droit interne. L'article 55 et la primauté des normes communautaires sur les lois internes non constitutionnelles . Les différentes catégories de normes communautaires et leur...»
Etude du marché bancaire: analyse des questionnaires
Extrait du sommaire : «Le choix de la banque. Attentes par rapport au conseiller. Attentes par rapport aux produits et services. Attentes par rapport au libre service bancaire. La segmentation homme/femme....»
Comment expliquer le bilan mitigé des contrats de partenariat alors même qu'ils ouvrent droit à un régime dérogatoire avantageux ?
Extrait du sommaire : «Un strict encadrement du recours au CdP. La nécessaire urgence ou complexité du projet. L'analyse comparative et l'avantage du recours au CdP. Un régime dérogatoire au droit des marchés publics. L'autorisation du paiement...»
Etude d'une oeuvre picturale de Gentile Da Fabriano : l'Adoration des Mages
Extrait du sommaire : «Espace pictural et espaces de l'histoire représentés. Un évènement biblique. Le cadre gothique, les trois lunettes et la prédelle. La scène principale. Le cortège des rois et le déploiement du faste d'une...»
La décentralisation favorise t-elle la démocratie ?
Extrait du sommaire : «La décentralisation favorise la démocratie. La décentralisation pour une démocratie de proximité et de participation. Une décentralisation pour une démocratie de confiance et de transparence. Les conséquences...»
Les échanges favorisent-ils la paix entre les hommes ?
Extrait du sommaire : «La dimension anthropologique des échanges . L'échange est spécifiquement humain . Les trois formes initiales d'échange. L'humanisation est faite par échange. Les échanges économiques comme facteur de paix entre les...»
La connaissance historique est-elle une interprétation du passé ?
Extrait du sommaire : «Les faits du passé ne doivent-ils pas être construits ? . Comment organiser les faits sans les interpréter ? . La connaissance historique est-elle si différente des autres ?....»
En quoi la première révolution industrielle bouleverse-t-elle l'économie et la société ?
Extrait du sommaire : «L'apparition de nouveaux paysages urbains. Les facteurs de la révolution industrielle sont multiples et se généralisent à tous les domaines . Les conséquences de la révolution industrielle ....»
Faire usage du langage, est-ce renoncer à la violence ?
Extrait du sommaire : «La violence ouverte est négation du langage . L'ordre culturel est négation de la violence naturelle . L'homme violent ne parle pas . L'homme qui parle récuse le comportement violent. Quand les hommes parlent, ils ne se battent pas...»
Peut-on parler de modèle anglais de Révolution Industrielle ?
Extrait du sommaire : «Les caractéristiques du modèle anglais. Différences du modèle anglais avec les autres pays industriels. Les pays de la première vague . Les pays de la 2e vague ....»
La diffusion d'une nouvelle forme d'organisation du travail favorise-t-elle la croissance économique ?
Extrait du sommaire : «La diffusion des nouvelles formes d'organisation est-elle en mesure d'augmenter la quantité de richesses produites ?. Ce phénomène d'entrainement est-il toujours un facteur de croissance ou connait-il des limites ?....»
La rationalisation du parlementarisme sous la IVe république
Extrait du sommaire : «L'institutionnalisation du parlementarisme rationalisé dans la constitution du 27 octobre 1946. L'organisation institutionnelle de la IVe république. La rationalisation des rapports entre le pouvoir exécutif et...»
Le conflit de septembre/octobre 2005 à la SNCM
Extrait du sommaire : «Le contexte des transports maritimes entre la Corse et le Continent. L'Histoire mouvementée des transports maritimes entre la Corse et le Continent depuis 1975. Des enjeux économiques de taille. Le poids des grèves antérieures,...»
La crise mexicaine du maïs sur le marché nord américain
Extrait du sommaire : «L'environnement économique du marché. La Globalisation du Mexique. L'Offre et la demande. La crise sociale issue du maïs. L' Importance du maïs dans la société mexicaine. Les Impacts sociaux. La Politique agricole au...»
Le statut fiscal des conjoints des dirigeants d'entreprises
Extrait du sommaire : «Le conjoint collaborateur. Les conditions. Le régime fiscal applicable. Le conjoint salarié. Les conditions. Le régime fiscal applicable. Le conjoint associé. Les conditions. Le régime fiscal applicable....»
Promesses de vente, pacte de préférence : la sanction de leur non-respect
Extrait du sommaire : «L'octroi de dommages et intérêts, sanction de la violation du pacte de préférence et de la promesse unilatérale de vente. La violation du pacte de présence en présence d'un tiers de bonne foi. La...»
Le Roman Comique, de Scarron
Extrait du sommaire : «Dans quelle mesure le titre illustre bien certaines facettes du roman ? . Un roman de l'intelligence. L'aspect poétique de cette 'uvre....»
Résonances du readymade, de Thierry de Duve : Duchamp entre avant-garde et tradition
Extrait du sommaire : «Un homme, une personnalité. Artefact. Etant donné le cas de Richard Mutt....»
La dévalorisation du Parlement sous la Ve République, mythe ou réalité ?
Extrait du sommaire : «Le Parlement, un organe progressivement marginalisé. Concurrence de l'exécutif sur la question de la représentation. Subordination à l'exécutif sur les questions normatives. Recul face à la prépondérance du...»
Le temps et l'Expatriation. L'impact de l'évolution de la variable temps dans le cycle d'expatriation : causes et conséquences
Extrait du sommaire : «Problématique de la durée du cycle d'expatriation. Le profil sociodémographique des expatriés français à l'étranger change. Les nouvelles composantes du profil impactent logiquement sur la durée d'un...»
Nouvelle économie, nouveaux mythes ?
Extrait du sommaire : «Si la nouvelle économie se caractérise par un bouleversement des schémas classiques de production. L'introduction des NTIC . Des effets considérables sur le mode de production et la société. L'effet de la diffusion et...»
Les évolutions de la politique américaine au Moyen-Orient
Extrait du sommaire : «Fin de la Deuxième Guerre mondiale, début des relations américano-moyen-orientales. La question du pétrole au centre de la politique jusqu'en 1967. Guerre des Six Jours : rupture et apparition de l'enjeu israélien. Nouvelle...»
La modulation des sanctions fiscales par le juge
Extrait du sommaire : «La détermination du caractère répressif des sanctions fiscales. Le caractère pénal des sanctions fiscales. L'application de l'article 6§1 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme aux...»
Ambitions et faiblesses du plan français de sécurité sociale
Extrait du sommaire : «Un système complexe dû à une mise en 'uvre difficile. Aux origines de la sécurité sociale française. L'unité face aux régimes spéciaux préexistants. La protection sociale en...»
Les caractéristiques du bilan fonctionnel
Extrait du sommaire : «Principales caractéristiques du bilan fonctionnel (BF). Le rôle du BF. Les retraitements : différentes catégories d'opérations. Les masses : besoins et ressources. Structure du bilan fonctionnel. L'actif du BF. Le passif du...»
Commentaire des articles 1172 à 1172-2 de l'avant-projet Catala
Extrait du sommaire : «Le principe de l'effet relatif . Les critères de l'interdépendance . La portée par principe limitée de l'interdépendance. Un effet élargi par exception . Les conditions de mise en oeuvre. La portée limitée de...»
Les critères d'identification des SPIC
Extrait du sommaire : «De la volonté de se référer à un critère unique?. L'arrêt Bac d'Eloka, les prémices du critère d'identification . L'identification par un critère unique : un projet désuet . ?à la...»
E-Pme
Extrait du sommaire : «Historique. Législation. Quelques chiffres. Avantages. Coûts réduits. Rapidité de traitement. Graphisme. Facilité de modification de commande. Envoi plus rapide de documentation. Suivi des commandes. Ouverture du...»
L'acte en la forme administrative
Extrait du sommaire : «Les fondements de l'acte en la forme administrative . Les fondements juridiques : CGCT et CG3P. Une pratique antérieure aux lois de l'acte I de la décentralisation . La passation d'un acte en la forme administrative . Le déroulé...»
Y a-t-il encore un avenir à la Vème République?
Extrait du sommaire : «Opter pour un changement de régime comme solution à la crise de notre République est une illusion. Le régime présidentiel ne convient pas à la France. L'illusion d'optique du parlementarisme. Toutefois, si modifier les...»
Le pouvoir de sanction des autorités administratives indépendantes
Extrait du sommaire : «La spécificité du pouvoir de sanction attribué aux autorités administratives indépendantes. Pluralité de mesures. Une de sanctions spécifiques à la mission de ces autorités. L'attribution d'un pouvoir de...»
Marketing international et contemporain en Inde
Extrait du sommaire : «Information about India. India Attractiveness. Market entry mode. Positioning. Marketing mix. Price. Distribution. Promotion. Branding....»
L'Autriche-Hongrie, prison des peuples?
Extrait du sommaire : «Face aux mouvements nationaux, l'Empire est contraint d'emprisonner les peuples dans un cadre rigide pour maintenir son unité et échoue à réformer les institutions du pays pour répondre aux attentes des peuples . A partir de...»
L'économie australienne et sa place dans le commerce international actuel
Extrait du sommaire : «Présentation de l'Australie . Les aspects géographiques du pays . Les aspects politiques . Les aspects économiques . Un pays du Nord ou un pays du Sud ?. Les résultats dans les échanges internationaux . Une...»
Vie privée et liberté d'expression
Extrait du sommaire : «Ces deux notions juridiquement fondées semblent absolument contradictoires mais doivent nonobstant cohabiter pour le bien de la démocratie et de l'etat de droit. Principes et textes : les sources de ces principes...»
Le nu dans l'art contemporain: frontière entre érotisme et pornographie
Extrait du sommaire : «De l'érotisme. De l'homme. De la femme. De la pornographie. De l'homme. De la femme....»
Les accords internationaux dans le cadre de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «Les accords conclus par la communauté . Les divers types d'accords. La nature de ces accords . La procédure d'élaboration. Les accords conclus entre les états membres. Accords formellement prévus par les traités. Les...»
L'Europe est-elle démocratique ?
Extrait du sommaire : «D'un point de vue juridique (institutionnel) est-ce que l'Europe remplit les conditions d'une démocratie ?. Les institutions européennes. Des institutions démocratiques ?. Est-ce que la démocratie européenne est en...»
Domaine public et développement économique
Extrait du sommaire : «Le domaine public, matrice d’un développement économique pérenne et régulé : le reflet d’un interventionnisme vertueux admettant pour finalité l’intérêt général.. Le domaine public :...»
La dette hybride
Extrait du sommaire : «La dette hybride. Présentation du marché et définition. Les différents types de titres hybrides et leurs caractéristiques . Un exemple de financement hybride :l'émission d'ORNANEs de Business Object....»
Charles Taze Russell, le fondateur des Témoins de Jéhovah, était-il franc-maçon ?
Extrait du sommaire : «Analyse du discours de 1913. Les parallèles entre les maçons et les témoins de Jéhovah....»
Visite d'entreprise: Millipore
Extrait du sommaire : «Présentation générale de l'entreprise. Présentation de Millipore. Division bioscience. Division bioprocess. Initiative de production Bio 2007 : le procédé. Les centres d'excellence Bio 2007 : les usines. Les sites de...»
L'Europe, fille de la guerre froide?
Extrait du sommaire : «Oui la construction européenne a été motivée en grande partie par le contexte de la guerre froide et les exigences que ce contexte impose aux pays européens?. Rapprochement opéré sous la menace soviétique...»
Les différentes formes de constitution
Extrait du sommaire : «La distinction constitution coutumière / constitution écrite . Les avantages et inconvénients des constitutions écrites et coutumières. Pertinence de la distinction des constitutions écrites et coutumières. La...»
Les cas d'ouverture du Recours en Excès de Pouvoir (REP)
Extrait du sommaire : «La légalité externe . L'incompétence . Le vice de forme et de procédure . La légalité interne. Le détournement de pouvoir . La violation de la loi ....»
L'évolution du système de financement de l'économie de 1945 à nos jours
Extrait du sommaire : «Le rôle majeur de l'Etat dans le financement de la reconstruction. Mise en place d'une économie d'endettement dès la fin des années 60. Le contexte économique : une croissance ralentie. L'impulsion étatique au...»
Les lois fondamentales forment-elles une Constitution sous l'Ancien régime ?
Extrait du sommaire : «Les lois fondamentales du royaume, une première ébauche de constitution. Des origines coutumières et écrites : une grande légitimité auprès du peuple. L'application de la force impérative des lois...»
L'esprit d'entreprise comme stratégie gagnante
Extrait du sommaire : «De l'esprit de gouvernance à l'esprit d'entrepreneuriat : une évolution naturelle des entreprises ?. Les problèmes dans l'esprit de gouvernance. L'esprit d'entrepreneuriat – l'exemple de la SNCF. Présentation de...»
Les redevances domaniales
Extrait du sommaire : «La nature juridique incertaine des redevances domaniales a l'origine d'une difficile repartition des competences juridictionnelles . Les redevances domaniales, une notion insaisissable . Vers une unification du contentieux des redevances...»
Le totalitarisme
Extrait du sommaire : «Hannah Arendt : Le système totalitaire. Ce que l'on appelle Etat totalitaire. La police secrète. La domination totale. Raymond Aron : Totalitarisme et démocratie....»
La rénovation de Châtelet
Extrait du sommaire : «Pourquoi rénover ?. Les problèmes de fonctionnement du quartier. Les buts de la rénovation. Les étapes de la rénovation. Comment rénover ?. Les trois projets non retenus. Les acteurs de la rénovation. Les limites...»
Le cycle de Doha entre suspension et relance
Extrait du sommaire : «Doha : Le blocage qui ne fait que des perdants . La suspension du cycle de Doha : quel impact pour les pays en développement et les pays développés ?. L'avenir compromis du multilatéralisme : la crainte d'un retour au...»
La loi nº 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a recentré la responsabilité sur la faute sans pour autant supprimer tous les cas de responsabilité sans faute
Extrait du sommaire : «Un recentrage de la responsabilité sur la faute depuis la loi du 4 mars 2002. Une responsabilité médicale offrant davantage de protection aux médecins. Un souci croissant de protection des droits des malades. Cependant, un...»
Les droits du porteur d'une lettre de change non acceptée
Extrait du sommaire : «Le défaut de reconnaissance des droits du porteur d'une lettre de change non acceptée, avant l'échéance. Des appréciations contrastées sur la disponibilité de la créance de provision. La défense de payer...»
La responsabilité des magistrats
Extrait du sommaire : «Les responsabilités pénale, civile et hiérarchique : des responsabilités relativement peu contestées. La responsabilité pénale. La responsabilité civile. La responsabilité hiérarchique : un outil...»
Le pouvoir du juge de soulever d'office des moyens de défense
Extrait du sommaire : «Le relevé d'office des moyens de défense : faculté ou obligation pour le juge ?. L'obligation pour le juge de relever d'office les moyens de pur droit et les moyens de droit d'ordre public. La question du relevé d'office des...»
Le contrôle des concentrations en droit communautaire
Extrait du sommaire : «Les concentrations de dimension communautaire . Les opérations visées. La dimension communautaire. Le contrôle exercé par la Commission. Le contrôle sur le fond. La procédure de contrôle ....»
L'intégration différenciée
Extrait du sommaire : «La consécration de l'intégration différenciée par le Traité d'Amsterdam et son approfondissement par le Traité de Nice. Des différenciations rendues nécessaires par la diversité des composantes de...»
La France et l'Europe durant le règne personnel de Louis XIV
Extrait du sommaire : «L'affirmation de la prépondérance française en Europe (1661-1685) . La monarchie administrative et militaire de Versailles . A la conquête de l'hégémonie (1661-1678) : la guerre de Dévol2ution (1667-1668) et la...»
La Turquie d'Atatürk : modernisation autoritaire ? Importation de modèles ?
Extrait du sommaire : «Une methodologie autoritaire au service d'un idéal. Les principes fondateurs de la Turquie nouvelle. Le recours à un autoritarisme légitimé. Une conception élitiste de la démocratie pour une nouvelle construction de la...»
Les circonstances et l'élaboration de la constitution de la Vème République
Extrait du sommaire : «La genèse de la Constitution. L'échec de la décolonisation : la crise algérienne. La loi constitutionnelle du 3 juin 1958. Le processus d'élaboration de la nouvelle Constitution. La rédaction de l'avant-projet. La...»
La Cène de Léonard de Vinci
Extrait du sommaire : «Léonard de Vinci et La Cène. . Léonard de Vinci. . ´L'aventure´ de La Cène . . Composition du tableau. . Description et identification des personnages. . Composition expressive et émotionnelle des personnages....»
Les limites normales et exceptionnelles à l'exercice des droits fondamentaux
Extrait du sommaire : «Les limites normales. Les limites posées par la notion d'ordre public . Les limites posées par le principe de dignité de la personne humaine. Les limites exceptionnelles. Les limites exceptionnelles de source textuelles. Les limites...»
Cartels et collusions : le cas des pays producteurs de pétrole
Extrait du sommaire : «La théorie des jeux et l'oligopole. La théorie des jeux. L'oligopole. La concurrence par les prix. Le marché dominé par les firmes. Le marché dominé par les Etats. La concurrence par les quantités. Les fondements...»
La place du Massif Central dans l'organisation de l'espace français
Extrait du sommaire : «« Au centre de la France, des marges » . Une zone de « diffluence » démographique . Une économie rurale de moyenne montagne en crise . Un espace interstitiel peu urbanisé et mal polarisé . « Une...»
Les salons au siècle des Lumières ou l'émulation idéologique d'un siècle et sa diffusion
Extrait du sommaire : «L'éclosion d'une idéologie nouvelle au c'ur des élites urbaines. Les Lumières : des philosophes et des idées. Renaissance et épanouissement des salons au XVIIIe siècle. Des cercles élitistes à la...»
Comparaison des modeles de croissance indien et chinois
Extrait du sommaire : «Peut-on aujourd'hui parler d'un modèle de croissance indien ou chinois ? . Quels facteurs peut-on identifier à l'origine d'une telle évolution ?. Quels sont les facteurs de leur croissance et que nous disent-ils sur leurs perspectives...»
Méthode de Runge-Kutta d'ordre 4
Extrait du sommaire : «Fondements de la méthode. Résolution numérique des équations y' = f( t, y). Principe de la méthode d'Euler . Algorithme de la méthode choisie. Programme. Exemple....»
Le microcrédit (innovation du prix Nobel de la paix 2006)
Extrait du sommaire : «Le microcrédit : un outil majeur dans la lutte contre la pauvreté. Le microcrédit : une institution au succès relatif et à l'apport insuffisant pour lutter contre la pauvreté....»
Souffrance et créativité artistique
Extrait du sommaire : «De la souffrance à la créativité. L'incidence du deuil sur la créativité. Autres souffrances stimulantes . Atteintes physiques. Troubles psychiques. De la créativité à la souffrance. L'angoisse de la page...»
Les Critiques de Saint-Simon, ou La Révocation de l'Edit de Nantes
Extrait du sommaire : «La Révocation de l'Edit de Nantes, point d'orgue de l'élimination progressive du Protestantisme. Un choix cornélien offert aux Protestants : la conversion. Le bannissement et l'exil. Ou l'inculcation du Catholicisme par la force, soit...»
La commission européenne est-elle une institution réellement efficace et influente ?
Extrait du sommaire : «La composition, l'organisation et les fonctions de la Commission européenne sont gouvernées par les dispositions des traités constitutifs qui en font un organe « révolutionnaire ». La Commission européenne est...»
La faute de l'appauvri dans les quasi-contrats
Extrait du sommaire : «Les appréciations de la faute de l'appauvri parmi les conditions de mise en 'uvre de certains quasi-contrats . L'appréciation différente du comportement du gérant dans la gestion d'affaires . Une appréciation de la...»
Peut-on parler d'un troisième choc pétrolier ?
Extrait du sommaire : «Comment le pétrole est-il devenu un enjeu économique mondial ?. Un peu d'histoire?. Les conséquences de ces chocs pétroliers sur les différentes économies. D'autre part, de quelles manières s'exprime la crise...»
Le rôle des Parlements nationaux dans le processus communautaire
Extrait du sommaire : «Une marginalisation du rôle des Parlements nationaux dans les affaires européennes, généralement reconnue et pendant longtemps acceptée dans la plupart des Etats membres. La prépondérance du rôle joué par...»
Le régulateur et les commissaires aux comptes
Extrait du sommaire : «Le contrôle du respect des obligations professionnelles des commissaires aux comptes . L'AMF concourt au bon exercice de la profession de commissaires aux comptes. Le contrôle du respect des obligations professionnelles des commissaires...»
Le Conseil Constitutionnel et le Conseil d'Etat
Extrait du sommaire : «Les compétences du CC et du CE tendent parfois à se recouper. Les deux juridictions ont des compétences qui se recoupent. Le rôle du Conseil Constitutionnel place ce dernier au-dessus du Conseil d'Etat, mais l'indépendance...»
L'organisation d'une plantation
Extrait du sommaire : «Description visuelle des documents . Le plan d'une ` sucrerie ´. La vue d'une plantation. La sucrerie Galbaud du Fort. Historique de l'habitation. Description de l'habitation. La vie quotidienne dans les plantations. La journée de...»
Ordre public et libertés publiques
Extrait du sommaire : «Nécessité de limiter les libertés publiques pour en rendre possible l'exercice simultané . L'ordre public impose de concilier les libertés qui apparaissent contradictoires . L'exercice excessif et simultané de...»
Le web commercial : contenu, qualité et impact sur la performance
Extrait du sommaire : «Contenu du site web : quatre dimensions différentes . La dimension informationnelle du site web. La dimension interactive du site web. La dimension technique du site web. La dimension artistique du site web. Contenu et qualité d'un site...»
Les Bourses de Commerce et les marchés à terme de marchandises dans le monde
Extrait du sommaire : «Les principales bourses de commerce américaines.. Le New York coffee and sugar exchange .. Le Chicago board of trade.. Les principales bourses de commerce britanniques .. London commodity exchange. . London metal exchange.. Les marchés...»
« L'état importé - l'occidentalisation de l'ordre politique » de Bertrand Badie
Extrait du sommaire : «Les causes de l'occidentalisation de l'ordre politique. Une vision politique de la dépendance instituant une relation de clientèle entre les élites du Sud et celles du Nord. Les élites et leurs stratégies d'importation du...»
La hiérarchie normative en droit communautaire
Extrait du sommaire : «Le principe de primauté des traités constitutifs . La supériorité des traités fondateurs sur le droit dérivé. La hiérarchie du droit dérivé interne ou unilatéral. La remise en cause de cette...»
Les évènements du 11 septembre 2001 : Retour sur images
Extrait du sommaire : «Les premices . L'objet. Hypothèses et interrogations. Présentation du corpus. Analyse. Les titres des revues. Des numéros très . La mise en page, textes et images. Interpretation : les coulisses mediatiques d'une...»
Marché des permis. L'expérience des Etats-Unis
Extrait du sommaire : «Une première période d'utilisation de systèmes de flexibilité : les années 70. . Le contexte historique : l'approche contraignante du Clean Air Act.. Une première expérimentation des permis négociables. . Un...»
La justice sociale
Extrait du sommaire : «Les théories classiques de la justice. La justice platonicienne. La formulation classique d'Aristote. Justice épicurienne et justice stoïcienne. La question du juste chez les Modernes. La justice par le contrat social. La justice...»
Faut-il supprimer les tribunaux de commerce ?
Extrait du sommaire : «L'inévitable remise en cause de l'existence des tribunaux de commerce . Une institution inadaptée au cadre juridique et juridictionnel actuel . Une institution hermétique à toute évolution sensible . La jouissance d'une...»
La guerre juste, une théorie appelée à évoluer ou à disparaître ?
Extrait du sommaire : «Une théorie développée progressivement. Les leçons de la guerre en Irak : quel avenir pour la théorie de la guerre juste ?....»
La formation professionnelle : définition
Extrait du sommaire : «LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE. Le plan de formation de l'entreprise. Le congé individuel de formation. Les autres congés de formation. La validation des acquis . LA FORMATION PROFESSIONNELLE INITIALE. Une présentation de la...»
La Révolution française est-elle le fruit des Lumières ?
Extrait du sommaire : «Révolutionnaires ou réformistes, acteurs ou instruments : quel a été le vrai rôle des Lumières ?. La pensée des Lumières : un programme révolutionnaire ?. D'une légitimation révolutionnaire...»
« la Cour de Strasbourg est sortie de son lit. L'ennui est que l'on ne sait pas comment l'y faire rentrer. » Jean Carbonnier
Extrait du sommaire : «L'effet vertical . L'élargissement de la compétence de la Cour EDH. Le respect des droits de l'Homme dans le droit des contrats. L'effet horizontal. L'effet horizontal direct. L'ingérence de la Cour EDH dans les droits des contrats...»
La décentralisation permet-elle de garantir le respect des droits sociaux ?
Extrait du sommaire : «La question de la garantie des droits sociaux décentralisés à travers l'égal accès de tous à ces droits. Des droits sociaux garantis par l'encadrement constitutionnel de l'action des collectivités territoriales. La...»
Le plan de financement et la gestion de la trésorerie
Extrait du sommaire : «Le plan de financement. Présentation du plan de financement. Elaboration du plan de financement. La gestion de la trésorerie. Les objectifs de la gestion de trésorerie. Les décisions dans le cadre de la gestion de...»
Cas pratiques sur la responsabilité délictuelle : la responsabilité du fait des choses
Extrait du sommaire : «Le fait des portiques électroniques. Le fait de l'agrafeuse-cloueuse. Le cas de l'enfant. Le fait de la télévision....»
Extinction du cautionnement par voie principale: arrêts de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation du 8 novembre 2005 et 21 novembre 1995
Extrait du sommaire : «Un acte de cautionnement soumis au droit commun des contrats . Une distinction conflictuelle entre obligation de règlement et obligation de couverture . Une appréciation de la cause du changement dans la situation du débiteur . Un...»
Le golden rice
Extrait du sommaire : «Les apports envisagés par le Golden Rice. Les caractéristiques du fer. Les caractéristiques de la vitamine A et des caroténoïdes. L'élaboration du Golden Rice. Les étapes préliminaires à la formation du...»
Le pouvoir constituant peut-il être limité ?
Extrait du sommaire : «Les limites du pouvoir constituant. Limites formelles. Limites matérielles . Des limites non intangibles. Une mutabilité de facto. Une mutabilité de jure....»
Les garanties d’oboulo.com :
