Est-il irrationnel d'aller voter ?
Extrait du sommaire : «Quelles théories ont tenté d'expliquer le comportement électoral ?. Différentes motivations et choix expliquent les taux de participation et le taux d'abstention, si bien qu'une seule théorie ne peut expliquer la...»
Le tribunal de commerce
Extrait du sommaire : «Organisation et composition du tribunal de commerce. Institution des tribunaux de commerce. Election et mandat des juges des tribunaux de commerce. Composition du tribunal. La procédure devant le tribunal de commerce . La compétence du...»
L'introduction de la Class Action en droit français
Extrait du sommaire : «La Class Action. Les obstacles à l'introduction des actions de groupe en droit français. L'interdiction des arrêts de règlement. Le principe de l'action personnelle. Une atteinte au principe du contradictoire. La règle...»
Le principe d'égalité des salaires (sources, champ d'application, enjeux)
Extrait du sommaire : «La reconnaissance du principe d'égalité des salaires en tant que règle juridique. La transposition de l'apport communautaire en droit interne . La mise en 'uvre de l'égalité de traitement en matière...»
La distinction entre consommateur et professionnel
Extrait du sommaire : «Consommateur - professionnel, des situations opposées. Des différences quant à leur personne. Des différences quant à leur activité. Consommateurs - professionnels, un déséquilibre parfois...»
L'égalité dans le droit des contrats
Extrait du sommaire : «Une égalité de principe. Une égalité postulée. Une égalité voulue. Des inégalités de fait. Le contrat comme rapport de force. Le rééquilibrage des forces par le droit....»
Première entrée de Charles VII à Rouen (1449)
Extrait du sommaire : «La mise en scène d'une monarchie triomphante. L'arrivée d'un roi victorieux. Une religion royale. La séparation entre la dignité royale et la personne du roi. La soumission de la ville. La remise des clés. Les spectacles. La...»
Commentaire de l'article 2 de la DDHC
Extrait du sommaire : «Des droits naturels, garants originels des droits de l'homme. Des droits naturels de l'homme situés dans un contexte particulier. Quatre droits naturels érigés en droits « fondamentaux » de référence. Des droits...»
Les motivations et freins des consommateurs bio à protéger l'environnement
Extrait du sommaire : «L'étude documentaire. Les français et l'environnement. Présentation des consommateurs bio. La place de l'environnement comme motivation à consommer bio . Les différentes procédures d'enquête. L'échantillon...»
Emotions & Stress: Bases neuropsychologiques
Extrait du sommaire : «Les émotions. Qu'est-ce qu'une émotion ?. L'expression des émotions. Le stress....»
Les ONG confessionnelles
Extrait du sommaire : «Des relations ambiguës avec les autres acteurs de la scène internationale. Les ONGC contre les gouvernements et associées aux OIG: les stratégies de confrontations et de contournement. Les acteurs religieux non-étatiques...»
La protection des actionnaires minoritaires
Extrait du sommaire : «Le statut des minoritaires. Les minoritaires sont considérés à travers le droit des sociétés. Nouveaux domaines de la protection des minoritaires. La représentation des minoritaires. La représentation légale...»
Vieille Europe vs Nouvelle Europe
Extrait du sommaire : «Situations et évolution historique fort différentes. . Une construction européenne réservée initialement à l'ouest, et sans les Etats-Unis. . L'attitude intéressée des Etats-Unis depuis les années 1950 et...»
Dans quelle mesure et de quelle manière le reengineering peut-il améliorer la compétitivité de l'entreprise ?
Extrait du sommaire : «Le reengineering est une condition nécessaire pour améliorer la compétitivité des entreprises. Les facteurs responsables du changement et leurs implications. La réponse du reengineering aux nouvelles conditions de la...»
Un nouvel ordre mondial depuis 1991
Extrait du sommaire : «Un nouvel ordre mondial. Le renouveau de l'ONU. Les guerres dans les Balkans. Un nouveau désordre mondial ?. Les attentats du 11 septembre 2001. L'hyperpuissance américaine. De multiples foyers d'incendie....»
Le statut patrimonial des époux
Extrait du sommaire : «L'économie domestique nécessite une communauté d'intérêts dans l'organisation de la vie du ménage. La répartition des charges du mariage : le sort des dettes contractées par l'un ou l'autre des...»
La motivation au travail : revue de littérature
Extrait du sommaire : «Vue d'ensemble de la motivation au travail. Théories de la motivation au travail. Perspective organisationnelle....»
Unité et indivisibilité de l'Etat
Extrait du sommaire : «La base constitutionnelle de l'Etat unitaire. L'unité et l'indivisibilité de la souveraineté. L'unité et l'indivisibilité du territoire. Le principe d'unité et d'indivisibilité de l'Etat n'interdit pas une...»
La Révolution française (1789-1799), « un bloc » ?
Extrait du sommaire : «Des conceptions idéologiques d'un bloc révolutionnaire. L'historiographie contre-révolutionnaire. L'historiographie libérale et républicaine. L'historiographie socialiste. qui ne résistent pas à une analyse...»
Qu'est-ce que l'Etat?
Extrait du sommaire : «L'Etat, une contingence historique ?. Genèse de l'Etat. Crise de l'Etat ?. Une nouvelle approche de l'Etat : l'Etat juridique . Des conditions d'existence déterminées. Souveraineté de l'Etat : une notion remise en cause....»
Le Japon et les Etats-Unis depuis 1951
Extrait du sommaire : «Quelle est la situation en 1951 quand les Etats-Unis se retirent du Japon ? . Jusqu'aux années 1970, le Japon reste dépendant des Etats-Unis, bien que leurs relations commencent à se rééquilibrer. Les années 1970...»
La position de la jurisprudence face au problème du transsexualisme
Extrait du sommaire : «Une intervention de la Cour européenne faisant suite au refus initial de la Première chambre civile de prendre en compte le phénomène transsexuel. Une première solution jugée trop rigide par les théoriciens du...»
Les règles régissant les augmentations de capital protègent-elles suffisamment les actionnaires minoritaires ?
Extrait du sommaire : «Les différents modes d'augmentation de capital et les outils légaux. . L'augmentation de capital : un mode de financement. . Avec ou sans Droit Préférentiel de Souscription. . Argumentation de capital réservée....»
L'économie politique avant Adam Smith : le mercantilisme
Extrait du sommaire : «Le contexte . Fonds commun de doctrines . Diversités nationales. Importance des échanges : la théorie de la balance commerciale....»
Conditions de détention et dignité humaine
Extrait du sommaire : «L'existence d'un droit de la prison pas toujours appliqué . Une amélioration constante du statut juridique des détenus. Une situation réelle à la limite de la dignité humaine. Une évolution souhaitable mais...»
Définition fiscale d'une oeuvre d'art
Extrait du sommaire : «La doctrine fiscale de l'originalité de la création artistique. L'oeuvre d'art - l'expression de la réunion du génie et de la main de l'artiste. L'oeuvre d'art est unique ou produite en nombre limité d'exemplaires. Les...»
Les échafaudages
Extrait du sommaire : «Définition et classification des échafaudages. Définition et éléments constituants d'un échafaudage. Classification des échafaudages. Échafaudages et réglementation. Principaux points du décret du...»
Le packaging et son impact sur la prescription enfantine
Extrait du sommaire : «Le packaging. Définition. Contexte d'élaboration d'un packaging. Les contraintes de notre époque. Fonctions. Le rôle du packaging. Les exigences des consommateurs. Les techniques appliquées aux enfants. Un vecteur de...»
Prêts familiaux et commodats
Extrait du sommaire : «Les prêts familiaux. Définition. Types de prêt. Formalités. Fiscalité. Décès d'une des parties . Un cas pratique. Le commodat ou le Prêt à Usage. Définition du Commodat. Exemples de prêt à...»
Pauvretés, Inégalités, Exclusions
Extrait du sommaire : «L'Etat des lieux. Un bilan hétérogène. Les théories explicatives. Le cas spécifique de la crise de la dette. Lutter contre la pauvreté et l'exclusion : aide formelle et informelle. Les organes de lutte contre la...»
L'avis de la CIJ du 09/07/2004 sur les conséquences juridiques de l'édification du mur en territoire palestinien occupé
Extrait du sommaire : «La compétence de la Cour Internationale de Justice. Le statut des avis consultatifs de la CIJ. Compétence et pouvoir discrétionnaire de la Cour à exercer son pouvoir consultatif : fallait-il se prononcer sur la licéité...»
Pettigrew : le changement opérationnel
Extrait du sommaire : «L'auteur.. Les concepts.. Les trois dimensions du changement .. Cinq facteurs de changement de Pettigrew et de Whipp.. Les limites.....»
Les conséquences de l'effet de serre
Extrait du sommaire : «Les modèles climatiques . Quels risques courons-nous ? . Effets observés à ce jour . Climats régionaux, variabilité, phénomènes extrêmes . Montée du niveau de la mer . Effet de serre et couche...»
Les raisons du communautarisme
Extrait du sommaire : «Le communautarisme : une logique politique. . L'Etat : promoteur de la cristallisation de la société. . Encourager le communautarisme : une politique des minorités . L'aboutissement logique des évolutions socio-historique de la...»
Qu'est-ce qu'une constitution
Extrait du sommaire : «Un instrument de limitation de pouvoir. Deux formes de constitution. pour une norme suprême et originaire. qui devient instrument de garantie des libertés. Une conception et un objectif social. qui tendent à passer...»
Exemple d'analyse stratégique à l'exportation : projet d'exportation de conserves alimentaires vers l'Egypte
Extrait du sommaire : «Analyse fonctionnelle de l'entreprise. La fonction production. La fonction finance . La fonction RH. Marketing Communication. Logistique. Analyse externe. L'analyse de l'environnement égyptien. Perspective d'intégration du produit....»
Une harmonisation fiscale et sociale européenne est-elle possible ?
Extrait du sommaire : «La mise en concurrence et le maintien de la souveraineté nationale aboutissent à un certain degré d'harmonisation spontanée. Le marché unique entraîne la mise en concurrence des systèmes sociaux et...»
Les Ide et fusions-acquisitions en 2006
Extrait du sommaire : «On assiste à une croissance continue des IDE et à une reconfiguration des flux . Un « nouveau » paysage pour les destinataires d'IDE. L'émergence du Sud dans les émissions d'IDE, face à un Nord qui reste...»
Le contrat de franchise
Extrait du sommaire : «La notion de franchise. L'exécution du contrat de franchise. Les obligations créées par le contrat. Les rapports avec les tiers au contrat de franchise. La fin du contrat de franchise. Les causes d'expiration du contrat. Les effets de...»
La Cour Internationale de Justice (CIJ) et le règlement des différends
Extrait du sommaire : «Expliquez les conséquences de la condition de réciprocité sur l'acceptation par les Etats de la juridiction obligatoire de la Cour internationale de justice, en vertu de l'article 36§2, du statut. Pour quels motifs la Cour...»
Le rôle de la sanction pénale
Extrait du sommaire : «« Surveiller et punir » : voilà les fonctions premières assignées à la sanction pénale pour protéger la société. Marquer le corps du coupable pour protéger le corps de l'Etat. Marquer les...»
Le nucléaire dans les relations internationales depuis 1945
Extrait du sommaire : «L'age d'or du nucléaire. Le nucléaire cimente la division bipolaire du monde. La question nucléaire est négociée sous l'angle du désarmement. L'après-guerre froide : déclin relatif du...»
La politique de la concurrence dans les pays avancés
Extrait du sommaire : «DEFINITION DE LA NOTION DE POLITIQUE DE CONCURRENCE. LES OBJECTIFS DE LA POLITIQUE DE LA CONCURRENCE. LES APPORTS DE LA THEORIE ECONOMIQUE. TYPOLOGIE DES PRINCIPALES PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES . LES DIFFERENTS MODELES DE POLITIQUE DE...»
Gaz à effet de serre
Extrait du sommaire : «Définition du gaz à effet de serre. . Histoire du climat. . Changement climatique récent. . Le réchauffement climatique. . L'effet de serre. . Prise de conscience : les conférences. . Sommet de la terre. . Protocole de...»
L'analyse des déterminants de l'endettement extérieur public des pays en développement : Le cas du Mali
Extrait du sommaire : «Quelques concepts et interprétations de l'endettement public extérieur dans la théorie économique. Définition de quelques concepts de l'endettement . Les différentes interprétations théoriques de la dette...»
Le pouvoir des think tanks
Extrait du sommaire : «Définition des think tanks. Les think tanks : les produits d'une démocratie pluraliste. Les États-Unis : berceau des courtiers en idées. Plan. Un impact incertain des think tanks sur le processus de décision politique . Un...»
Le vote des jeunes
Extrait du sommaire : «Un vote influencé par les aînés mais motivé par des considérations spécifiques aux jeunes. Des jeunes qui suivent les considérations de leurs aînés. Le poids de préoccupations spécifiques aux...»
Le système d'information
Extrait du sommaire : «Citez les différentes étapes de modélisation d'un système d'information. Expliquez les relations entre les entités à travers trois exemples. L'exercice consiste en la conception de la base de données facturation ....»
Les partis sous la IVème République
Extrait du sommaire : «La IVème République ou le dessin d'une nouvelle organisation partisane. Le retour des forces traditionnelles sur la scène politique . La volonté d'une régénération politique . La IVème République ou le...»
Islam et autres religions minoritaires en Indonésie: modèle de société multiconfessionnelle pacifique ou baromètre des tensions interreligieuses mondiales ?
Extrait du sommaire : «Les fondements de la société multiconfessionnelle indonésienne et la prédominance de l'Islam: un tableau complexe . Situation géographique de l'archipel et colonisation: un terreau fertile pour la diversité religieuse...»
La Vème République est-elle née d'un coup d'Etat ?
Extrait du sommaire : «...»
Internet et le « marché » de la politique
Extrait du sommaire : «Règles juridiques. Méthodes et moyens utilisés par les candidats. Les partisans, détracteurs et observateurs sur Internet....»
La négociation collective au niveau communautaire
Extrait du sommaire : «La négociation collective : source de normes communautaires et nationales. L'article 138 du TCE, instrument de concertation. L'article 139 du TCE, instrument de négociation. La conclusion d'accords : source de prescriptions minimales...»
Du GATT à l'OMC : cycles de négociations multilatérales de 1947 à 1994
Extrait du sommaire : «L'institution GATT et ses principes. L'organisation du GATT. Les principes du GATT. Les cycles de négociations multilatérales 1947-1986. Les cycles de Genève, Annecy, Torquay, Genève et le Dillon Round (1947-1961). Le Kennedy...»
L'évolution de la définition de la faute
Extrait du sommaire : «La conception subjective de la faute : une faute au caractère moral . Les interférences de la responsabilité pénale dans la définition de la faute civile. Faute civile et faute pénale : deux domaines pourtant...»
La globalisation financière: une création complètement folle?
Extrait du sommaire : «L'origine de la globalisation financière. Les effets de ce phénomène sur l'économie mondiale....»
Les délocalisations : une menace ?
Extrait du sommaire : «Les fondements des délocalisations. Les délocalisations, phénomène difficile à cerner . Les formes et les indicateurs. Les impacts des délocalisations. Au premier abord un impact plutôt négatif. Un impact...»
L'erreur du vendeur
Extrait du sommaire : «La reconnaissance de l'erreur du vendeur par la jurisprudence, si elle est généralement admise, reste contestée. Le code civil ne semble pas distinguer le vendeur de l'acquéreur en terme d'erreur. Cette interprétation est...»
La Personnalité juridique de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «Une Personnalité juridique non déterminée explicitement. Le refus d'une consécration par les textes. Les compensations ambiguës de l'absence d'une capacité propre. Les aspirations de l'Union européenne à la...»
L'émergence du changement climatique en tant que problème public
Extrait du sommaire : «Problématisation du changement climatique : une construction sociale lente et progressive. Identification du problème. Des récits explicatifs qui brouillent la communication. Diffusion du problème : du champ scientifique au champ...»
Les deux Corées
Extrait du sommaire : «Séparées depuis 1945, les deux Corée ont connu des développements différents et des relations cycliques. L'origine et conséquences de la division de la péninsule coréenne. Les relations entre les deux...»
La zone industrialo portuaire de Dunkerque (ZIP)
Extrait du sommaire : «L'originalité de la zone portuaire de Dunkerque. Facteurs d'influences sur l'organisation spatiale....»
L'article 3 de la loi du 5 juillet 1985 relative à l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
Extrait du sommaire : «Le régime d'indemnisation des victimes prévu à l'article 3 de la loi de 1985. Les personnes susceptibles d'être indemnisées selon l'article 3 de la loi de 1985. Le refus d'indemniser les victimes ayant volontairement...»
L'activité sportive comme technique éducative en maisons d'enfance
Extrait du sommaire : «Les besoins observés. L' accord institutionnel. Mes motivations personnelles. Les objectifs. Description de l'activité. Choix de l'activité sportive. Rythme de l'activité. Déroulement des activités. Analyse de...»
Les cartels
Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'un Cartel. Quels sont ses avantages pour l'entreprise ?. Le portrait robot d'un cartel. Le cartel vu de façon théorique. Le coût des cartels . Les limites pour l'entreprise à la formation d'un cartel : les cartels...»
Les intellectuels, essor ou déclin ?
Extrait du sommaire : «Les conditions sociales et politiques de l'émergence de la figure de l'intellectuel en France. La naissance de l'intellectuel permise par la sécularisation de la société. La naissance de l'Université : l'intellectuel devient...»
Les grands principes de la dissertation littéraire générale
Extrait du sommaire : «Les grands principes de la dissertation. Se familiariser avec les grands problèmes littéraires . Raisonner sur les faits. Ne pas perdre de vue l'orientation générale. La structure classique d'un devoir de...»
Les conflits de noms de domaine
Extrait du sommaire : «Les conflits entre un nom de domaine et une marque. Conflits entre une marque et un nom de domaine utilisés de bonne foi. Conflits entre une marque et un nom de domaine utilisés de mauvaise foi. Les conflits entre un nom de domaine et les...»
Commentaire de la « lettre du Pape Innocent III à Jean sans Terre » du 31 octobre 1203
Extrait du sommaire : «Le roi « primus inter pares » : coutume de réserve de fidélité. La réinterprétation du système féodal : un roi « supérieur ». L'hommage lige. Le roi : juge de tous les conflits...»
L'actualité des principes généraux du droit (PGD) en droit administratif
Extrait du sommaire : «L'existence des principes généraux du droit : un apport jurisprudentiel important en matière administrative. Des principes applicables en l'absence de normes législatives. Des principes imposés à...»
Le marché du travail chez les néoclassiques et chez les keynésiens
Extrait du sommaire : «Approche néoclassique du marché du travail. Le marché du travail et l'équilibre de plein emploi. Le chômage. Approche keynésienne du marché du travail. L'équilibre sur le marché du travail. Le rôle...»
La renaissance de la gauche en Amérique latine
Extrait du sommaire : «Un renouveau du populisme ?. Une renaissance rapide. Les nouvelles situations internationales. Le ras-le-bol des politiques néolibérales. Les nouveaux acteurs du changement. Des politiques innovantes?. La renaissance de la gauche du point...»
L'immigration est-elle un vrai problème pour les pays développés?
Extrait du sommaire : «Pays riches et vieux cherchent immigrés . Des populations vieillissantes. Une immigration alors nécessaire. La solution actuelle : l'immigration « choisie ». Le fantasme de l'invasion. Le tournant des années 1970. Les...»
Quelle valeur pour les principes généraux du droit?
Extrait du sommaire : «Les principes généraux du droit, liés entre la hiérarchie des organes et les actes juridiques : l'évolution et la vision dominante de la doctrine. L'évolution de la place des principes généraux de droit dans...»
Explication de texte du chapitre XV du Prince de Machiavel
Extrait du sommaire : «Machiavel rejette en premier lieu le couple ''être/paraître'' de la pensée platonicienne en créant son concept de ''vérità effetuale''. Pour fonder et conserver un Etat, le Prince n'a que faire des bons sentiments, et...»
Le financement des biens publics
Extrait du sommaire : «Le marché peut théoriquement fournir les biens publics.. L'exemple de Buchanan démontre que les individus peuvent financer les biens publics par eux-mêmes. L'équilibre de Cournot-Nash détermine quelle quantité de...»
L'équilibre économique du contrat
Extrait du sommaire : «L'aspect préventif de la protection de l'équilibre économique dans le contrat. Protection a priori contre les nullités du contrat. Obligation d'information précontractuelle et interdiction des clauses abusives. Protection a...»
Le statut de la femme dans le Coran
Extrait du sommaire : «Du point de vue religieux la femme apparaît a priori comme une créature de Dieu à l'égal de l'homme . L'islam entretient un soupçon tenace à l'égard de la foi des femmes. Face à Dieu, cependant, il n'est fait...»
Les limites du critère organique dans la qualification des contrats de l'administration
Extrait du sommaire : «Un critère organique de qualification du contrat administratif nécessaire mais insuffisant. Les limites à la primauté du critère organique dans la qualification du contrat administratif. Les exceptions jurisprudentielles...»
Faut-il adopter un code européen des contrats ?
Extrait du sommaire : «Constat : insuffisance de la coexistence des différents droits nationaux en matière contractuelle. Les incohérences de la diversité des législations. Préjudice aux particuliers et aux sociétés peu...»
La pénalisation, âme d'une judiciarisation de la société française.
Extrait du sommaire : «La cause institutionnelle. L'élément sociologique. Le facteur culturel....»
Toute vérité est-elle démontrable?
Extrait du sommaire : «La démonstration nous conduit à la vérité. La vérité ouvre la voie au domaine riche de l'interprétation. Il ne faut pas chercher à démontrer une vérité universelle à tout prix....»
Le Parlement européen est-il un parlement?
Extrait du sommaire : «Avec l'extension progressive de ses pouvoirs, le Parlement européen tend à se rapprocher de ses équivalents nationaux . Des structures et une mission proches de celles d'un parlement traditionnel. Le Parlement s'impose...»
L'évaluation des risques financiers
Extrait du sommaire : «Les mesures de rendement et de risque d´un actif financier. Mesure du rendement . Mesure du risque . Théorie de portefeuille et théorie de marchés de capitaux. L´ensemble des portefeuilles accessibles et la notion de...»
En quoi les lobbies participent-ils au fonctionnement démocratique de l'Union Européenne ?
Extrait du sommaire : «Les lobbies sont indispensables au fonctionnement démocratique des institutions communautaires. Les lobbies peuvent permettre une démocratie associative à l'échelle communautaire. Les lobbies : un rouage essentiel du processus...»
Adolescence en crise
Extrait du sommaire : «Un diagnostic inquiétant. Une transition nécessaire. Une fragilité accrue. Un enjeu de politique publique. Une urgence sanitaire. Des réformes à mettre en oeuvre rapidement. Les conditions d'un passage harmonieux à...»
Comment le groupe classe constitue-t-il à la fois des contraintes et des ressources pour les apprentissages proposés en Education Physique et Sportive ?
Extrait du sommaire : «L'enseignant d'E.P.S. peut gérer les contraintes du groupe classe et mettre en évidence ses ressources. Les contraintes du groupe classe peuvent être gérées grâce à certaines mises en 'uvre spé...»
La société précaire
Extrait du sommaire : «Définitions et caractéristiques de la précarité dans la société. Les victimes de la précarité. Analyse des tendances et trajectoires liées à la précarisation de la société . La...»
L'erreur sur le droit
Extrait du sommaire : «La consécration de l'erreur sur le droit. La présomption de connaissance de la loi. L'admission de l'erreur sur le droit. Application restrictive de l'erreur sur le droit. Les conditions restrictives de l'erreur sur le droit. Les effets de...»
L'équilibre des pouvoirs dans les systèmes constitutionnels contemporains
Extrait du sommaire : «L'apparition dans tous les systèmes d'un déséquilibre : la prépondérance de l'Exécutif sur le Parlement. La maîtrise par l'Exécutif de la création de la norme . La disparition de fait de la...»
Les usages du passé : le devoir de mémoire
Extrait du sommaire : «Le devoir de mémoire comme une lutte des témoins qui voulaient transmettre, faire connaître . Le devoir de mémoire est devenu une demande de reconnaissance des crimes de l'Etat . L'élan commémoratif et les lois...»
Le délégué médical: un technico-commercial à part
Extrait du sommaire : «Présentation du métier. Présentation . Mission. Formation. Salaire. Evolution de la profession. Une rencontre avec un délégué médical. Astra Zeneca . Le parcours de Florence, délégué...»
L'abbé Raynal réfute les arguments en faveur de l'esclavage
Extrait du sommaire : «L'abbé Raynal : un intellectuel dissident au sein d'une Eglise esclavagiste. La Bible pour légitimer la traite la traite : la papauté bénit la traite négrière. Des bénéfices économiques et confessionnels...»
L'expatriation a-t-elle encore un avenir ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'expatriation ?. Pourquoi expatrier ?. Quel est l'intérêt pour une entreprise d'expatrier un salarié ?. Quels sont les avantages et les inconvénients pour l'expatrié en lui-même ?. Les nouvelles formes de...»
Le pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat: conditions de forme et conditions de fond
Extrait du sommaire : «Les conditions générales de forme et de délai. Le délai. Les conditions de forme. Les conditions de fond de la recevabilité du pourvoi en cassation. Les conditions résultant des textes. Les conditions, 'uvre de la...»
Impact de la privatisation totale des Sociétés Concessionnaires d'Autoroutes sur leur efficacité
Extrait du sommaire : «La théorie de l'agence. La théorie du modèle Principal-Agent. La privatisation créatrice de valeur. La privatisation clarificatrice du rôle de l'Etat. Conséquences de l'ouverture du capital d'ASF sur son...»
Peut-on traiter différemment les usagers d'un même service public ?
Extrait du sommaire : «La différenciation motivée par les différences de situation. La différence de situation ´acceptable et légitime´. La différence de situation en liaison avec ´le but poursuivi par le service´. La...»
La Cour de justice des communautés européennes, juridiction suprême ?
Extrait du sommaire : «Parce qu'elle participe du respect des normes communautaires par les institutions communautaires et nationales, la CJCE apparaît à ce titre comme une juridiction suprême. Par le moyen de deux instruments, la CJCE fait respecter le...»
Les médias créent-ils un « village planétaire » ?
Extrait du sommaire : «Le progrès technique et la mondialisation ont conduit à l'émergence d'un village planétaire. Les médias ont gommé les frontières physiques traditionnelles. Les individus partagent des valeurs bien au-delà de...»
Les rapports entre les contrats d'affaires et la théorie générale des obligations
Extrait du sommaire : «Le recours nécessaire à la théorie générale des obligations. L'influence des contrats d'affaires pour la théorie générale des contrats. La cause . La jurisprudence Chronopost . La paralysie de la clause...»
