La loyauté de la preuve

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   12/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'obligation de loyauté est bien connue du droit substantiel et trouve son fondement dans l'article 1134, alinéa 3 du code civil disposant que les conventions doivent être exécutées de bonne foi. Appliquée au droit de la preuve, cette obligation...»

Extrait du sommaire : «La preuve dans le procès civil. La preuve dans le procès civil. En droit social. La preuve dans le procès pénal. Déloyauté et parties privées. Déloyauté et autorités publiques....»

Mai 68, une révolution culturelle ?

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   06/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Quarante ans après les événements de mai 68, on peut facilement observer que ces deux mois sont restés une référence incontournable de notre histoire nationale. Pas une révolte étudiante sans que les commentateurs parlent d'un « nouveau mai 68 » et...»

Extrait du sommaire : «Le processus de décomposition de la culture commune par mai 68 . Le sort de ses idéaux et de l'espérance dont mai 68 était porteur....»

A partir des analyses de F.W. Taylor puis de H. Mintzberg, quels sont les modèles organisationnels adaptés aux projets sportifs ?

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : «Aujourd'hui le sport a pris une place importante au sein de notre société au point qu'il est maintenant caractérisé comme une activité économique à part entière. Ainsi, comme toutes activités économiques les projets sportifs consomment des...»

Extrait du sommaire : «L'organisation scientifique du travail : un moyen de rationaliser le travail. . Les bienfaits d'une rationalisation du travail. . Les dérives de l'organisation tayloriste. . Adapté aux projets sportifs?. . Projets sportifs et taylorisme :...»

Singapour

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Exposé   |   29/08/2006   |   fr   |   .pdf   |   36 pages
Extrait du document : «Singapour (officiellement: république de Singapour) est un petit État du Sud-est asiatique de 618 km² (cinq fois plus petit que la Belgique) situé à l'extrémité sud de la péninsule de Malacca en Malaysia. Cette île minuscule de 40 km sur 60 est...»

Extrait du sommaire : «Cadre géographique. . Situation. . Le pays et ses ressources. . Cent cinquante ans d'histoire. . Colonisation venue d'Europe. . L'indépendance. . De nos jours. . Peuplement et société. . Démographie. . Religion. . Langues et...»

Le terrorisme en Angleterre

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «La Grande Bretagne est habituée depuis fort longtemps aux attentats terroristes sur son territoire. En effet, elle a tout d'abord connu un terrorisme dit intra-étatique. motivé par des mouvements de protestation politique ou sociale. Ainsi en...»

Extrait du sommaire : «L'incrimination du terrorisme en droit pénal . La définition du terrorisme. Les différentes formes d'incrimination. Une procédure pénale dérogatoire. Des pouvoirs de police augmentés. La phase de jugement ....»

L'incitation pénale au repentir

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Repentir : regretter vivement. Cette définition relevée dans un dictionnaire ordinaire semble surtout relever de la morale religieuse. Qui ne parle pas d'aller se repentir pour parler de confession ? Mais au-delà de la morale, qui n'a jamais dit...»

Extrait du sommaire : «La nécessaire étude générale du texte. L'articulation entre la notion de repentir et l'article 221-5-3 du code pénal. Les conditions d'application de l'article L221-5-3CP. Les problèmes liés au texte. Une...»

La commission européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   29/05/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le Traité consacre dans son article 7, l'existence de 5 institutions communautaires : le Parlement, le Conseil, la Commission, la Cour de justice et la Cour des comptes. L'octroi par le Traité de la qualité d'institution témoigne de l'importance...»

Extrait du sommaire : «Statut de la commission. Composition et désignation. Les principes d'indépendance et de collégialité de la Commission et le contrôle du respect de ceux-ci. Organisation de la Commission. Attributions de la commission. La...»

La révocation des dirigeants dans les sociétés commerciales

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   18/01/2005   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «La révocation est causée par un manquement du dirigeant à ses devoirs. Ainsi, ce sont les responsabilités et la loyauté du dirigeant qui vont définir le code de bonne conduite à respecter et à ne pas entraver au risque de tomber dans l'illégalité ;...»

Extrait du sommaire : «La révocation par les associés. . Les devoirs envers les associés. . Modalités de révocation selon le type de société. . La révocation judiciaire. . La responsabilité civile à l'égard de la...»

Les institutions des Etats-Unis

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   04/10/2008   |   fr   |   .rtf   |   7 pages
Extrait du document : «Les Etats-Unis sont nés d'une façon tout à fait singulière. En effet, après onze années d'organisation selon un système confédéral, les treize colonies britanniques qui la composaient deviennent indépendantes en 1776. Elles se rassemblent alors à...»

Extrait du sommaire : «La réalisation d'un équilibre entre des pouvoirs indépendants. L'indépendance des pouvoirs. Une absence théorique de moyens d'action réciproques. Un équilibre discutable et discuté. Des moyens d'action...»

L'OTAN

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   29/03/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «« L'OTAN est encore indispensable » affirme son secrétaire général Willy Claes en 1995. Par indispensable, il entend rappeler le caractère essentiel de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). Par Encore, il insiste sur la récurrence de...»

Extrait du sommaire : «L'OTAN, confrontée à de nombreux défis, semble indispensable dans l'ordre mondial de la guerre froide (1949-1991). Une Organisation indispensable. Des défis réels. L'OTAN, grâce au dynamisme de son renouveau, a...»

La raison conduit-elle toujours au bonheur ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   16/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La philosophie, que l'on peut définir comme étant une réflexion visant à proposer une interprétation de l'existence humaine, met souvent en avant la question du bonheur qui constitue une des préoccupations majeures du philosophe. Etat durable de...»

Extrait du sommaire : «La raison peut, dans une certaine mesure, conduire au bonheur. mais elle n'en est pas une garantie....»

Assiste-t-on à une mondialisation ou une régionalisation des économies ?

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   09/04/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Le terme de mondialisation aujourd'hui très largement employé indique un changement d'échelle qui s'est réalisé et par lequel les économies jusque là principalement déterminées par le cadre national seraient désormais déterminées à un niveau...»

Extrait du sommaire : «Un processus d'intégration économique mondiale semble fortement engagé animé par la logique des grandes firmes et par l'expansion des échanges de telle sorte que. La généralisation des principes...»

Crises financières et réforme du SMI (Système Monétaire International)

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   15/04/2002   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Dans son rapport de 1994, le FMI annonçait qu'en 220, les 5 pays émergents (Chine, Inde, Indonésie, Brésil, Mexique) représenteraient près de 20% du PIB mondial et que cette part ne ferait que croître dans le siècle à venir. Moins de 6 ans après...»

Extrait du sommaire : «Une typologie des crises financières depuis deux décennies. Quels champs d'étude ?. Quelques explications sur ces crises à répétition. Perspectives des flux financiers internationaux et pistes de reformes du SMI. Les...»

Comment se finance le cinéma français ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   20/03/2001   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «Le système français, qui combine l'avance sur recettes et les obligations de financement des chaînes de télévision, commence à être copié dans toute l'Europe. Or c'est le moment que la direction de la concurrence de la Commission européenne a choisi...»

Extrait du sommaire : «Système d'aide financière. Un système de soutien automatique et d'aides sélectives à la production, à l'exploitation et à la distribution, ainsi qu'à l'exportation, géré par le CNC. Un système...»

L'implication

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   13/01/2005   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : «Lorsqu'un individu souhaite acheter une automobile, il va définir le type de modèle (monospace, berline, 4X4) qu'il désire, il va rechercher de l'information en matière d'équipement, de motorisation mais aussi au niveau du coût du carburant, de...»

Extrait du sommaire : «L'implication : un concept complexe. . Les caractéristiques de l'implication. . La mesure de l'implication. . Les causes de l'implication. . L'Implication : un concept central à affiner. . Les effets de l'implication. . L'implication : un...»

Régionalisation économique: protectionnisme ou libre-échange?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   20/03/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «"La tendance à la régionalisation économique du monde va-t-elle dans le sens du protectionnisme ou du libre-échange ?" Après que le débat sur le traité constitutionnel européen a déchaîné les passions, la question de la régionalisation semble plus...»

Extrait du sommaire : «Les institutions multilatérales ne condamnent pas la régionalisation économique . Les pessimistes vis-à-vis de la portée libre-échangiste de la régionalisation. Le PAC. Il semble que les conséquences...»

La personnalité juridique de l'Union Européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   22/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Alors que les conséquences des non au référendum sur l'adoption du Traité établissant une Constitution pour l'Union Européenne n'ont pas fini d'ébranler la classe politique européenne, les innovations que proposait le Traité sont restées en suspens....»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne : une personnalité juridique discutée. L'octroi de la personnalité juridique refusé par choix politique. Une personnalité juridique internationale implicite et émergente ? . Une personnalité...»

L'hyper-présidentialisme

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   22/05/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «« La clé de voûte de notre régime, c'est l'institution d'un Président de la République. » De Gaulle. 1964 La logique gaullienne est celle de la primauté institutionnelle du Président. En pratique, il en fait un capitaine politique plus qu'un...»

Extrait du sommaire : «L'hyper-présidentialisme : la dérive autoritariste d'un régime présidentiel. Le système présidentiel, source des régimes hyper-présidentialistes d'Amérique Latine. L'Amérique Latine, l'origine de...»

Le rôle des fondations d'entreprises

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   08/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La fondation d'entreprise est une entité juridique, réservée aux sociétés civiles ou commerciales, aux établissements publics à caractère industriel et commercial, aux coopératives ou aux mutuelles. Comme tout type de fondation, la fondation...»

Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'une fondation d'entreprise ?. Les fondations d'entreprises et le développement durable : quelques exemples. Les apports des fondations d'entreprises. Les limites des fondations d'entreprises....»

Les mécanismes de cession de dette

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Longtemps l'obligation n'a été perçue que comme un lien de droit entre deux personnes. Ce lien ne pouvait en aucun cas constituer l'objet d'un contrat puisque le changement de sujet, qu'il soit actif ou passif, aurait entraîné la rupture du lien...»

Extrait du sommaire : «La cession de dette autonome. La non-reconnaissance de la cession de dette parfaite . La reconnaissance de la cession de dette imparfaite. La cession de dette accessoire a la transmission d'un bien ....»

Individualisme et autonomie de la volonté dans la formation du contrat

Droit public & international   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   08/05/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Partant de cette définition de l'autonomie de la volonté - à savoir que chacun est libre de contracter et n'est soumis qu'aux contrats auxquels il a librement adhéré, il parait évident que l'autonomie de la volonté est, par essence, fortement liée à...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de la pertinence de l'autonomie de la volonté en fonction du contexte politico-économico-social . L'émergence du principe de l'autonomie de la volonté dans un contexte de libéralisme et d'individualisme aux...»

La Grande Mosquée de Kairouan

Arts & média   |   Architecture   |   Exposé   |   08/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Il s'agit d'un monument prestigieux auquel s'attache une histoire sainte. La première fondation de l'édifice est attribuée au général 'Uqba, dont la figure légendaire va marquer l'histoire de la mosquée. Elle témoigne des conditions d'apparition...»

Extrait du sommaire : «Description de la mosquée. Le plan de la salle de prière. La cour. Le minaret. Les aménagements visant à renforcer la structure. Les matériaux. Le décor. Histoire de la mosquée. Les témoignages...»

La finance d'entreprise

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   08/04/2008   |   en   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «The most important objective for a financial manager is to maximize the wealth of the shareholders. Hundred years ago most of the companies were owned by a small group of shareholders so keep the financial decisions under control were easy. But...»

Extrait du sommaire : «Managers VS Stockholders . Share Option (2) . Giving Shares for performance . Bonus (3) tied to profits. Market for corporate control. The more appropriate candidate. Managers are getting anxious. Golden Parachute (8)....»

Le Chevalier à la rose, Richard Strauss, à l'entrée de la Maréchale dans l'auberge (fin du troisième acte)

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   08/04/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Avant d'énoncer l'étude que nous avons entreprise sur le Chevalier à la rose de Richard Strauss, nous présenterons cette oeuvre. Ensuite, nous interrogerons les paramètres histoire et temps dans cette composition. Pour finir nous dévoilerons le...»

Extrait du sommaire : «Les personnages. Classification. Etude du discours des personnages. La mise en scène. Les décors. Les costumes. Les didascalies. Le livret symbole de la vérité....»

Le bilan de l'OMC

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   14/12/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «L'échec officiel du cycle de Doha, initié en 2001, au sein de l'organisation mondiale du commerce, a constitué un coup de frein au système commercial multilatéral. Ainsi, l'OMC qui compte 150 membres depuis l'entrée du Viet Nam en 2005 (à savoir les...»

Extrait du sommaire : «OMC, régulateur imparfait des échanges internationaux. L'OMC poursuit l'objectif de gain mutuel. Mais la réglementation des échanges mondiaux ne profite pas pareillement à tous les pays membres de l'OMC. La nouvelle donne du...»

L'influence du groupe sur les individus

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Exposé   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Le groupe revêt une importance décisive pour les individus. Nous naissons et grandissons dans des petits groupes, réalisons notre travail au sein de groupes organisés, employons partie de notre temps libre dans des groupes non formels, etc. Il est...»

Extrait du sommaire : «Les besoins d'affiliation. L'influence du groupe sur le comportement des individus. La facilitation sociale. La conformité. La prise de décision en groupe. Les prises de décision du groupe comme moyen de surmonter la résistance...»

L'autorité des marchés financiers

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   29/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Dans son rapport sur le projet de loi de sécurité financière du 1er août 2003 ayant permis la création de l'autorité des marchés financiers, le sénateur Marini plutôt que d'énumérer les bienfaits que pourraient apporter une nouvelle autorité de...»

Extrait du sommaire : «L'AMF : une autorité de régulation originale. L'amélioration du système de régulation des marchés financiers. AMF : « un nouveau genre d'AAI » . Un modèle pour les autorités de régulation ?...»

La déontologie de l'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   06/06/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Avant la loi du 31 décembre 1971, la profession d'avocat n'était pas véritablement soumise à des règles particulières de la part du législateur. En effet, avant cette date, la profession était régie principalement par des règles propres. Seule la...»

Extrait du sommaire : «Le cadre normatif qui régit la profession d'avocat permet de garantir le respect des grands principes déontologiques. Le cadre normatif qui encadre la déontologie de l'avocat se caractérise par sa dualité. Une série de...»

Le rôle de la Cour Internationale de Justice dans la formulation du droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   23/02/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La Cour Internationale de Justice (CIJ) est la juridiction permanente à compétence générale dont la création est décidée à l'issue de la seconde guerre mondiale. Son statut se voit annexé à la Charte des Nations Unies établie par la Conférence de...»

Extrait du sommaire : «La clarification et le développement du droit international par le juge international. L'intervention de la CIJ dans les modes traditionnels de formation du droit international. Une oeuvre consolidatrice dans plusieurs domaines. Les limites...»

La coupe du Monde 2006 : un évènement économique, politique et culturel

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   29/06/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Alors que les publicités et les annonces en tout genre pour la coupe du monde de football en Allemagne se multiplient, force est de constater que celle-ci fait partie intégrante des faits de l'actualité contemporaine. Le compte à rebours est lancé...»

Extrait du sommaire : «La Coupe du Monde : Un évènement avant tout économique . Pour le pays organisateur . Pour tous les pays qui suivent l'événement . Mais également culturelle et politique . Mais également culturelle et politique...»

El Sida en América Latina

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   29/01/2007   |   es   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Eligí el tema del SIDA en América Latina porque me parece un tema candente al cual todos estamos enfrentados, tanto los países desarrollados como los países menos desarrollados. Actualmente el número de personas que viven con la enfermedad a travès...»

Extrait du sommaire : «Présentación general de la situación en América Latina. Descripción por región. Las poblaciones vulnerables. Análisis de las causas de la pandemia. La homosexualidad. La homosexualidad. La ignorancia y la...»

La responsabilité du ministre en France de 1789 à nos jours

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   24/01/2001   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La responsabilité politique collective des ministres, clé de voûte du régime parlementaire, régime qui a fini par s'imposer officiellement en 1875, a été engendrée par la responsabilité individuelle du ministre (I). Malgré la généralisation de ce...»

Extrait du sommaire : «L'engagement de la responsabilité du ministre de 1789 à 1875 . Le glissement de la responsabilité pénale individuelle à la responsabilité politique . La généralisation de la responsabilité...»

Les Etats-Unis : le régime présidentiel et la collaboration des pouvoirs

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Si elle est toujours restée minoritaire jusqu'à présent, l'idée d'importer un régime présidentiel « à l'américaine » en France est présente depuis la fin du dix-huitième siècle. Le régime politique américain fait en effet figure de référence en...»

Extrait du sommaire : «Une collaboration limitée des pouvoirs dans la Constitution de 1787 . Une séparation stricte des organes du pouvoir. Une séparation limitée des fonctions : chaque pouvoir est un contrepouvoir aux autres. Une collaboration des...»

La crise de la notion d'établissement public

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   04/12/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La notion d'établissement public apparait au 19e siècle s'opposant à la catégorie des établissements d'utilité publique. On doit cette distinction a la Cour de cassation qui dans un arrêt du 5 mars 1856, a déclaré que « les caisses d'épargne, créées...»

Extrait du sommaire : «Les manifestations de la crise . Facilité de distinction des établissements publics avec les autres personnes morales au moment de leur création. Les éléments actuels de la crise . Les conséquences de la crise de la...»

La place de la faute lourde dans le droit de la responsabilité publique

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «En droit français, l'administration a en vertu de la responsabilité publique l'obligation de réparer les préjudices qu'elle a causés soit par son activité, soit par celle de ses agents. Cela a été affirmé dans un arrêt du tribunal des conflits en...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de la responsabilité publique : un déclin manifeste de la faute lourde. La place importante de la faute lourde dans le droit de la responsabilité publique à ses débuts. Un abandon successif de l'exigence...»

L'articulation des ordres juridiques : une révolution tranquille dans la jurisprudence constitutionnelle et administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   30/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Face une globalisation constante et une internationalisation des normes juridiques, un problème considérable de conciliation se pose devant les juridictions étatiques en raison de la juxtaposition de deux ordres juridiques : l'ordre juridique...»

Extrait du sommaire : «Processus conjoint des juges vers une intégration croissante de l'ordre juridique communautaire et européen en droit interne. Réaffirmation de la primauté de la constitution et précisions quant à son...»

Balzac, Le Médecin de campagne-Butifer: Commentaire

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   07/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le Médecin de campagne comprend cinq parties. La première nous permet de faire la connaissance du Dr Benassis et d'apprendre de sa bouche comment il a réussi à développer la vie économique et sociale d'un village oublié des Alpes. La seconde, A...»

Extrait du sommaire : «L'habitus scriptuel de Balzac. Le procédé différentiel adapté au schème pour fournir le développement du tronc commun. Le schémoscrit. Les diverses focalisations. Le sens du détail. L'intertextualité avec...»

Prises de contrôle, fusions et acquisitions

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   07/04/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : «Bien que n'étant pas neuves, les stratégies de fusions, d'acquisitions et de prises de contrôle sont de plus en plus en vogue et viennent bouleverser les activités des organisations ainsi que le travail des personnes qui y sont impliquées. Le nombre...»

Extrait du sommaire : «Les raisons et les enjeux des Fusions et Acquisitions. Les typologies des processus de rapprochements. Prise de contrôle d'entreprise : une analyse de processus (Guieu, 1999) . Trois modalités d'intégration des fusions et acquisitions...»

Comparaison de deux campagnes publicitaires : Alice / Freebox

Marketing & marques   |   Marketing technologies   |   Exposé   |   28/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «La publicité est un processus d'incitation à la consommation ou à l'adhésion ciblant un public particulier. L'objet consommable peut être matériel (bien, produit) ou immatériel (service, événement). La publicité se donne pour premier but d'attirer...»

Extrait du sommaire : «Alice ADSL. Freebox. Comparaison des deux campagnes publicitaires....»

Le préambule de la Constitution de 1958

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Tout commence en 1971 : l'épisode mai 68 est encore très présent dans les esprits et en toute chose se cache une potentielle « dangereuse subversion ». Alors Ministre de l'Intérieur, Raymond Marcellin voit dans La Cause du Peuple, journal soutenu...»

Extrait du sommaire : «L'attribution d'une valeur constitutionnelle au préambule de la Constitution de 1958 révolutionne le droit constitutionnel français . La consécration d'une conception extensive de la Constitution . L'accession à la...»

Les religions sont-elles des facteurs de stabilité ou de déséquilibre(s) ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   29/01/2003   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Si la religion apparaît comme un facteur de stabilité sur différents plans, il s'avère que nombre de crises, actuelles ou passées, y trouvent un enracinement. Cependant, loin d'être suffisant, le facteur religieux explique rarement à lui seul un...»

Extrait du sommaire : «De l'individu à l'Etat, la religion est un facteur de stabilité . De l'individu à la communauté . Du social au politique. Guerres religieuses : quelles sources ? . Le facteur culturel . Le facteur économique . Le facteur...»

Evolution de la responsabilité du maire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   23/10/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le maire, à la fois élu politique et agent public, dispose d'une multitude de rôles et de fonctions. Il est en effet à la tête d'une administration communale régie par le principe de libre administration constitutionnellement défini et protégé et...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la responsabilité personnelle du Maire. Naissance. Évolution. Vers un statut propre. La responsabilité pénale du Maire. La délégation....»

La place de la religion dans le droit

Société & moeurs   |   Religion   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Depuis 1905, l'Eglise est officiellement séparée de l'Etat : la religion n'a pas sa place au sein des institutions, l'Etat ne doit pas financer les cultes religieux. En France, la religion n'a pas sa place dans les institutions politiques, elle est...»

Extrait du sommaire : «La place de la religion dans les institutions politiques. La religion institutionnalisée hors du champ du politique. Quand la religion s'imbrique dans la forme étatique et dans les institutions. L'étroitesse droit-religion. Le...»

Le Droit et le temps

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   27/06/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Nos sociétés sont le cadre d'une irrésistible multiplication de la règle de droit. Cela s'explique en partie par les évolutions rapides que connaissent nos sociétés avec le développement des nouvelles technologies notamment et la multiplication des...»

Extrait du sommaire : «La temporalité du droit garantit la sécurité juridique des individus. Le droit s'inscrit dans un intervalle de temps. Ce qui garantit la sécurité juridique des individus. Le droit s'inscrit dans le temps : garantie des...»

La planification

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : «Plus l'avenir est incertain, plus l'effort de réflexion sur le futur est indispensable. Donc une entreprise qui veut assurer sa pérennité et son développement dans un environnement de plus en plus difficile devra mettre en oeuvre une gestion...»

Extrait du sommaire : «Planification. Les fondements. Le processus de planification. Intérêt, limites et nouvelles orientations de la planification. Management par objectif. Définition de l'objectif. Les raisons d'utiliser le pilotage par objectif. Les...»

Les coûts de transaction

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «La théorie des coûts des transactions s'inscrit dans le cadre des nouvelles théories des organisations qui ont émergé depuis les années 1970 pour procurer à la firme ses lettres de noblesse en tant qu'organisation plus efficace que le...»

Extrait du sommaire : «La théorie néoclassique de la Firme. Les hypothèses des néoclassiques. Implications des hypothèses néoclassiques. Limites de l'école néoclassique. La théorie des couts de transation . Les coûts de...»

Piraterie Aérienne et Terrorisme Aérien

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «En 1931, le premier détournement d'avion se passa au-dessus de l'équateur. Le deuxième se déroula en 1933 ; un citoyen américain fit exploser un avion, il eut d'ailleurs droit, pour cet acte, à la chaise électrique. Depuis ces deux dates, il y a eu,...»

Extrait du sommaire : «La généralité de la piraterie. La piraterie différente du terrorisme. De la piraterie aérienne au terrorisme aérien. La piraterie aérienne par qui sont représentés les pirates de l'air. Les buts. Leurs...»

Révolte des serfs de Viry contre les chanoines de Notre-Dame de Paris en 1067

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Ce texte est une notice du plaid qui mit fin au conflit qui opposait les chanoines de Notre Dame et leurs serfs de Viry. Cette notice fut copiée dans le plus ancien cartulaire de Notre Dame de Paris, Le Livre Noir datant de la fin du 12ème siècle....»

Extrait du sommaire : «Les causes et acteurs de cette révolte. La situation à Viry. Qui sont les serfs ?. La place des serfs dans la société. Les devoirs des serfs. Le statut des serfs....»

La politique est-elle une science ou un art ?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   28/02/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Contrairement aux siècles passés où la vocation ou la naissance dans une famille royale suffisaient pour se faire politicien, il est de nos jours possible d'entreprendre des études de politique. La politique repose alors, en tout état de cause, sur...»

Extrait du sommaire : «La politique est une science. Objet d'étude et méthode. Une science humaine. Une science sans vérité ?. La politique est un art. La nécessité du talent. Le politicien : artisan plutôt qu'artiste. Un art du...»

Relationships between China and Cameroon

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/04/2008   |   en   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Is Cameroon in love with China? China's growing presence in Africa is more than obvious. Truly, trade between China and Africa was multiplied by three in five years . At the same time, African people are both rejoicing and concerned by this new...»

Extrait du sommaire : «Local people are aware of China's interests in Cameroon and in Africa. First, Cameroon is a new international market. China is said to be essentially interested in African oil. China has diplomatic interests in Africa. Cameroonians are fascinated by...»

La morale et la publicité

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Exposé   |   31/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Ce document comprend trois fiches permettant de traiter la problématique suivante : "Est-ce que la publicité se donne un rôle moralisateur ?" Extrait: "Le secteur de marché où les publicitaires se placent en tant que moralisateurs est...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la morale ?. Définitions de la morale . Définitions de l'éthique. La morale dans la publicité. Des exemples de publicités moralisatrices. Son utilisation. L'obligation des mentions obligatoires. Qu'est-ce que...»

Les disparités hommes-femmes dans le monde du travail

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Que penser aujourd'hui de ces grandes disparités entre les hommes et les femmes dans le monde du travail ? Pourquoi les salaires ne sont pas les mêmes, pourquoi il est plus difficile pour une femme d'accéder à des postes haut placés ? Depuis 1967,...»

Extrait du sommaire : «Les disparités homme-femme sur le marché du travail. Pourquoi ces différences ?. Les mentalités. Le congé de maternité. Les emplois souples. La lenteur des changements. Comment rétablir l'égalité ?. Les...»

Les limites à l'arbitrage: nature et implications

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   06/04/2008   |   fr   |   .pdf   |   14 pages
Extrait du document : «L'arbitrage s'est développé en Europe avant de gagner les Etats-Unis dans les années 1930, 1940, lorsque les meilleurs spécialistes émigrèrent, contribuant à développer les principaux départements d'arbitrage des plus prestigieuses établissements...»

Extrait du sommaire : «Les principes de l'arbitrage. A quoi sont dues les opportunités d'arbitrage?. Exemples classiques d'arbitrages. Les limites à l'arbitrage. Limites endogènes. Limites exogènes. Implications présentes et à venir....»

Aspects juridiques du recrutement

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/04/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Du recrutement à l'embauche, cette étude a pour objet d'apporter des éclairages pratiques sur les aspects juridiques du recrutement, si important dans la vie de l'entreprise. L'acquisition du statut de salarié passe par le recrutement puis...»

Extrait du sommaire : «Des méthodes de recrutement réglementées. Opérations de recrutement directes ou indirectes . L'offre d'emploi . Les limites à la liberté d'embaucher. Limitations légales à la liberté d'embaucher...»

Peut-on rire de tout ? Humour politique et médiatique

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/04/2008   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : «"Humour" n.m. (mot angl., de l'anc. Fr. humor, humeur) Forme d'esprit qui cherche à mettre en valeur avec drôlerie le caractère ridicule, insolite ou absurde de certains aspects de la réalité, qui dissimule sous un air sérieux une raillerie...»

Extrait du sommaire : «L'humour politique à travers le temps. Des origines à nos jours. Historique de la caricature. Les humoristes et la politique. L'humour, vecteur d'information. L'impact de l'humour. La question délicate de l'éthique...»

Les contraintes de l'action publique

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/06/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «L'action publique constitue la manifestation concrète de l'activité politique, c'est-à-dire le processus par lequel sont élaborés et mis en place des programmes d'action publique. La mise en place d'un tel dispositif politico-administratif implique...»

Extrait du sommaire : «Les contraintes pesant sur la décision. Le poids des règles. Les enjeux de pouvoir. Le prisme bureaucratique. L'indécision de l'action publique. La contrainte de la légitimation. La multiplicité des facteurs de...»

Qualifications, compétences et classifications professionnelles des emplois non qualifiés

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Exposé   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Les emplois qualifiés ont souvent été considérés comme une porte d'entrée dans le salariat et comme un moyen d'échapper à la misère et à des statuts sociaux infériorisés. Ils sont souvent considérés comme un sas principal vers l'emploi mais aussi...»

Extrait du sommaire : «Une approche polysémique de la notion de qualification. Les classifications professionnelles en France. Classifications professionnelles et hiérarchie des qualifications. Des rappels historiques. Diplômes et classification. Des...»

Les apports des sciences sociales à la connaissance de la schizophrénie

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   04/02/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : «Si la psychiatrie et la psychologie se sont données pour objet l'étude et le traitement des pathologies mentales, le cours du 20ème siècle a vu des chercheurs en sciences sociales - chercheurs étant parfois comme Robert Barrett ou Grégory Bateson...»

Extrait du sommaire : «Définitions psychiatriques. SCHIZOPHRENIE, TROUBLE SCHIZOTYPIQUE ET TROUBLES DELIRANTS . La schizophrénie : une maladie incompréhensible, ou quand définitions profanes et savantes se rejoignent. L'émergence du concept au...»

Les droits légaux du conjoint successible

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   03/12/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Grâce aux réformes sur la succession, le conjoint successible, autrement dit le conjoint survivant et non divorcé est appelé à succéder. Force est de constater que la Loi du 3 décembre 2001 confère à ce même conjoint une promotion sans...»

Extrait du sommaire : «Une promotion du conjoint résultant des réformes de 2001 et 2006, faisant de lui un véritable héritier. Les droits du conjoint en présence d'enfants. Les droits du conjoint en présence d'autres héritiers. Les...»

La fabrique des énarques : Jean-Michel Eymeri

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   26/02/2002   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Jean-Michel Eymeri est docteur en science politique à l'Université de Paris I et maître de conférences à l'Institut d'administration publique de Maastricht. En 2001, il fait paraître son ouvrage La fabrique des énarques, dans lequel il tente de...»

Extrait du sommaire : «Synthèse de l'ouvrage . Réussir l'ENA : le succès d'une socialisation . Réussir à l'ENA : conformation et différenciation . Remarques et critiques ....»

L'avant-garde russe au début du XXème siècle

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   14/12/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les avant-gardistes russes, exceptées ses figures de proue, sont souvent méconnus du grand public, et leurs innovations restent aussi souvent très sombres. Peut-être d'abord parce que le terme d'avant-garde prête facilement à confusion. Avant tout,...»

Extrait du sommaire : «Naissance des avant-gardes Russes (1863-1909). Avant le XXème siècle : naissance de l'art moderne. La première décennie du XXème siècle : les portes sont ouvertes. L'avant-garde Russe : les révolutions successives...»

La détention provisoire: article 144 - 1 du Code de procédure pénale

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .rtf   |   4 pages
Extrait du document : «Définie par la loi comme devant être l'exception, la détention provisoire est trop souvent prononcée au détriment du contrôle judiciaire et au mépris de la présomption d'innocence. Véritable peine sans jugement, la détention provisoire constitue de...»

Extrait du sommaire : «L'existence du principe de la durée raisonnable de la détention provisoire : les critères d'appréciation de ce délai. La motion de durée raisonnable de la détention provisoire : l'intégration...»

La fiscalité française de la Révolution de 1789 jusqu'à 1917

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   06/05/2009   |   fr   |   .ppt   |   18 pages
Extrait du document : «Le début de la fiscalité correspond au début du règne des Capétiens vers l'an 1000. On considère trois étapes : de 987 à 1789, émergence d'une fiscalité royale; de 1789 à 1914, suite à la révolution, unification du pouvoir d'imposer; à partir de...»

Extrait du sommaire : «La rupture de la Révolution française ou la comptabilité chaotique et utopique. Les réformes de la Révolution. Les lacunes du système fiscal révolutionnaire. Le XIXe siècle: vers une stabilisation fiscale. Les...»

Voyage et cinéma : de l'exploration à l'introspection ?

Arts & média   |   Cinéma   |   Exposé   |   20/10/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : ««Les films sont plus harmonieux que la vie, il n'y a pas d'embouteillages dans les films, pas de temps morts, ils avancent comme des trains dans la nuit». Ainsi Le réalisateur Ferrand définissait son métier au jeune acteur Alphonse dans la Nuit...»

Extrait du sommaire : «Le voyage au cinéma: la naissance de l'écran total. Le cinéma: un voyage dans notre réalité. Le voyage: un topos de la rencontre. Le cinéma du voyage: du voyage en utopie à la gestation en «egoland». De...»

La notion de "faute inexcusable du salarié"

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   20/10/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «Toute la réglementation du travail entend clairement protéger les intérêts du plus faible à savoir le salarié. Le souci de défendre celui qui à priori ne peut le faire seul est clairement installé. A cette image, l'impression qu'il n'existe que peu...»

Extrait du sommaire : «La faute inexcusable du salarié : de l'apparition d'un concept à sa définition. La symétrie de la faute inexcusable du salarié et de l'employeur. De la symétrie à l'asymétrie : la définition de la faute...»

Weissenhofsiedlung, 1927, Une occasion pour Mies Van Der Rohe de communiquer au monde sa vision de l'avenir de l'architecture "sociale". (rapport d'étude)

Arts & média   |   Architecture   |   Exposé   |   06/03/2007   |   fr   |   .pdf   |   25 pages
Extrait du document : «C'est depuis cet angle de vue, celui du souci « d'architecture sociale » que j'aimerais développer une analyse du bâtiment de Mies Van Der Rohe au Weissenhofsiedlung à Stuttgart, et du mode de pensée que développa cet architecte dans ce domaine à...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l'architecte et de son oeuvre. Le projet social de l'immeuble d'habitation du Weissenhof par mies Van der Rohe. Un immeuble au centre d'un quartier d'habitation à vocation sociale. Comment la technique de construction...»

Régimes spéciaux de responsabilité et principe de précaution

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «L'hétérogénéité des régimes de responsabilité de l'administration n'est pas récente. Elle est le fruit de causes multiples, l'abandon progressif de l'immunité s'étant réalisée en France par des voies et des procédés divers qui coexistent...»

Extrait du sommaire : «Les régimes spéciaux de la responsabilité . Les régimes forfaitaires de responsabilité . Les fonds d'indemnisation . Une partie importante de l'action administrative est soumise au droit commun de la responsabilité sous...»

Biométrie, science et libertés

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La biométrie peut faire penser aux films de science fiction cependant, ce n'est pas aussi simple que cela, en effet, ces films ne relatent pas la complexité qui peut exister derrière ce procédé, notamment au regard des règles d'harmonisation et de...»

Extrait du sommaire : «La biométrie : une coopération internationale. Les techniques de la biométrie. Les différents applications des techniques biométriques par les Etats. La biométrie : une atteinte aux libertés individuelles ?. La...»

Le chrysobulle d'Alexis I Comnène en faveur des Vénitiens

Histoire & géographie   |   Histoire médiévale   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Cet acte que nous allons étudier pose certains problèmes aux historiens. Certains d'entre eux le date plutôt en mai 1082, mais d'autres l'ont daté en 1084 ou en 1094. L'Alexiade d'Anne Comnène le relate en l'associant aux événements de 1084 par...»

Extrait du sommaire : «Les raisons qui poussent le basileus à octroyer les privilèges. Les honneurs attribués aux Vénitiens. Les éléments strictement commerciaux présents dans cet acte....»

La fusion de l'UNSA et de la CFE-CGC suite à la réforme de la représentativité : prémices d'un bouleversement sans précédent du paysage syndical ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   28/03/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Les sondages réalisés auprès des salariés mettent en lumière le paradoxe sur lequel repose le syndicalisme français aujourd'hui : la plupart ont une vision positive des syndicats, mais très peu y adhèrent. Cette contradiction met en lumière le...»

Extrait du sommaire : «Genèse et caractéristiques de la nouvelle législation en matière de représentativité. Une réforme nécessitée par un contexte syndical difficile. La législation adoptée pousse au regroupement...»

Liberté nuptiale et homosexualité

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Aux dires de Marcel Proust « il n' y avait pas d'anormaux quand l'homosexualité était la norme ». Cette réflexion provocante au début du XXème siècle conserve une étonnante actualité. Gommer la différence en abolissant la référence à la norme reste...»

Extrait du sommaire : «Section 1 : La liberté nuptiale des couples homosexuels et le droit au mariage. Paragraphe 1 : Un droit au mariage inexistant au regard du droit français. Paragraphe 2 : Le mariage homosexuel dans les autres pays européens. Section 2...»

Mise en oeuvre des heures supplémentaires

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   25/04/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Les heures supplémentaires du contingent sont à la libre disposition de l'employeur qui décide seul de leur utilisation. Au delà du contingent annuel soit : - l'entreprise dispose d'un accord qui lui permet de recourir aux heures choisies, avec...»

Extrait du sommaire : «Recours aux heures supplémentaires. L'entreprise peut-elle imposer des heures supplémentaires ?. Le salarié peut-il refuser d'effectuer des heures supplémentaires ?. Le salarié peut-il s'opposer à la suppression...»

Opposabilité du contrat au tiers

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   30/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le principe de la force obligatoire du contrat est énoncé à l'article 1134 alinéa 1 du Code Civil qui assimile le contrat au caractère sacré de la loi. Partant de cet effet obligatoire du contrat, il faut s'intéresser à la portée de cet effet et...»

Extrait du sommaire : «Opposabilité du contrat aux tiers par les parties. Le mécanisme de la publicité. La détermination des tiers. L'opposabilité du contrat aux parties par les tiers. L'opposabilité du contrat en tant qu'instrument de...»

L'indépendance des juridictions administratives et judiciaires

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   28/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le système juridique français est composé de deux ordres juridictionnels : les juridictions administratives et les juridictions judiciaires. La juridiction administrative est l'ensemble des juridictions de l'ordre administratif soumis au contrôle...»

Extrait du sommaire : «Les principes fondateurs de l'indépendance. L'intervention fondatrice des constituants de 1790 : interdiction d'immixtion du juge judiciaire dans l'administration. La création du Conseil d'Etat : étape nécessaire à la survie...»

Les lois de la presse en France

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   28/04/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Au XIXème siècle, la presse, soumise à une forme de censure du gouvernement, fait l'objet de débats intenses qui vont aboutir à la consécration de la liberté de la presse par la Loi du 29 juillet 1881. Cette loi fondamentale est la première à...»

Extrait du sommaire : «Le droit positif: les lois de la presse applicables aujourd'hui. La loi du 29 juillet 1881 : la consécration de la liberté de la presse. Les limites légales au droit de l'information : la responsabilité de la presse. Les lois de...»

Le progrès est-il une idée comme les autres?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   20/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «A l'heure actuelle, le progrès est une idée très en vogue. Lors des élections présidentielles de 2002, toutes les personnalités politiques, qu'elles soient de droite ou de gauche, se réclamaient du courant progressiste. Croire au progrès, c'est...»

Extrait du sommaire : «Pourquoi l'idée de progrès ?. La naissance et l'évolution du concept. Son utilité et sa complexité. Une idée particulière et tout à fait différente des autres. Un mythe de la liberté et du...»

Grandes lignes de l'évolution du système de la protection de l'enfance

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «L'étude de la place des enfants nécessitant une protection, quelle qu'elle soit d'ailleurs, au sein du système familial impose d'examiner tout d'abord la place réservée à l'enfant au sein de la société en général. Il apparaît clairement qu'au fil...»

Extrait du sommaire : «Protohistoire : l'inutilité d'une protection de l'enfance au sein des peuples dits ''barbares''. Antiquité : les balbutiements d'une protection d'origine religieuse . Haut Moyen-âge : entre infanticide et inexistence (Vème au...»

L'égalité en matière fiscale

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/12/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La presse politique évoque sans relâche, des réformes fiscales et notamment celle en matière d'égalité devant l'impôt, dont on connaît l'importance dans la vie économique. L'égalité représente l'un des principes les plus anciens et les plus...»

Extrait du sommaire : «Le principe d'égalité en matière fiscale, fondement de la démocratie. Une idée de justice et d'égalité devant l'impôt. Un principe difficile d'application. Le Conseil constitutionnel, garant du principe...»

L'anticléricalisme à la fin du XIX ème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «A la fin du XIXème siècle, dans les premières décennies de la IIIème République, la France est marquée par un très fort anticléricalisme. En effet, pourtant loin d'être un phénomène nouveau, l'anticléricalisme se manifeste de manière plus virulente....»

Extrait du sommaire : «L'affirmation de l'idéologie anticléricale au début de la IIIème République. Le contexte intellectuel et la montée des anticléricalismes. L'organisation et les instruments des anticléricaux. Des thèmes...»

Commentaire d'un texte historique: "Une France grande en toute chose" de Jules Ferry

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   06/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le texte que nous allons étudier est un extrait du discours de Jules Ferry prononcé le 28 juillet 1885 à la chambre des députés. Il profite d'un débat concernant les crédits à attribuer à Madagascar pour faire l'éloge des bienfaits de la...»

Extrait du sommaire : «La colonisation : vers un nouvel eldorado ?. Vers une économie tournée vers l'exportation. Un moyen d'être plus compétitif. La colonisation : un processus civilisateur. La France : garante de l'ordre dans les colonies. Le fardeau...»

Seurat et le néo-impressionnisme

Arts & média   |   Arts   |   Exposé   |   14/12/2006   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Comme toute révolution artistique, le néo-impressionnisme n'est pas le fruit du hasard, mais est le résultat d'un enchaînement de faits, de bouleversements de pensées qui tendent peu à peu à dépasser et faire disparaître l'impressionnisme. Ce...»

Extrait du sommaire : «La vie de Seurat. Seurat et son approche au néo-impressionnisme . Seurat abandonne la facture des impressionnistes. Le perfectionnement de sa technique divisionniste . Le pointillisme de Seurat mène forcément à l'abstraction par...»

Les différences de traitement entre les travailleurs sont-elles justifiables en droit communautaire, et si oui, sous quelles conditions ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   05/09/2006   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «« Sans préjudice des autres dispositions du présent traité et dans les limites des compétences que celui-ci confère à la Communauté, le Conseil, statuant à l'unanimité sur proposition de la Commission et après consultation du Parlement européen,...»

Extrait du sommaire : «Les différences de traitement admises au détriment d'un groupe désavantagé de travailleurs. . Une condition propre aux discriminations directes : leur autorisation par le droit communautaire primaire ou dérivé. . Une...»

Le décret n 2005-1978 du 28 Décembre 2005 transforme-t-il fondamentalement l'office du juge ?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   22/08/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le noël du Procédurier a encore été très riche en débats et en controverses suite au décret n 2005-1978 en date du 28 décembre 2005 ; la majorité des notes de doctrine sur ce thème se porte sur les modifications que le décret apporte à l'exécution...»

Extrait du sommaire : «Le juge de mise en état : un magistrat aux prérogatives augmentées. . Attribution de compétences exclusives pour le juge de mise en état. . L'autorité de la chose jugée pour les ordonnances du juge de la mise en...»

La communication de marketing intégrée (IMC)

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Exposé   |   03/04/2008   |   en   |   .ppt   |   26 pages
Extrait du document : «La communication de marketing est un concept selon lequel une entreprise intègre et coordonne ses nombreux canaux de communication pour livrer un message clair et cohérent à propos de l'organisation et de ses produits. Selon Kotler (2003), c'est une...»

Extrait du sommaire : «Définition de la communication de marketing. Communication de marketing intégrée (IMC) : définition, avantages, 4 E et 4 C de l'IMC. Le modèle du processus de l'IMC. Le modèle de planning de l'IMC. Le modèle mixte...»

Les limites au caractère absolu du droit de propriété

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   19/03/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Si le droit de propriété est un droit perpétuel et exclusif, il est également absolu. Et le caractère absolu de ce droit consiste à reconnaître que ce droit est sans limite inhérente à lui- même. En effet, le propriétaire d'une chose peut user,...»

Extrait du sommaire : «Les limites au caractère absolu imposées par la loi. Limites aux droits d'usage et de jouissance. Limites au droit de disposition. La responsabilité du propriétaire dans l'exercice de son droit de propriété. L'abus de...»

La protection des marques

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   05/03/2004   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Une marque est un signe distinctif qui indique que des produits ou services sont produits ou fournis par une certaine personne ou une certaine entreprise. La marque offre une protection à son propriétaire, en lui donnant le droit exclusif...»

Extrait du sommaire : «Droit des marques en France . Conditions de validité de la marque. Acquisitions du droit sur la marque. Appréciation de l'existence d'une atteinte à la marque et action en justice. Appréciation de l'existence d'une atteinte...»

Peut-on parler pour ne rien dire?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   06/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Ménandre, poète grec du IVème siècle avant J.-C, dit : « Mieux vaut se taire que parler pour ne rien dire ». Comment peut-il affirmer ceci ? Est-il vraiment possible de parler pour ne rien dire ? Notons déjà le caractère ambigu de la question car...»

Extrait du sommaire : «On peut parler pour ne rien dire. On parle toujours pour dire quelque chose....»

La désobéissance civile

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   18/04/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «« La loi, c'est la loi », cette expression que l'on entend régulièrement dans la bouche des juristes synthétise à elle seule le fonctionnement de l'Etat de droit dans une démocratie moderne. A l'opposé, nous pouvons citer la réflexion d'Henry David...»

Extrait du sommaire : «La désobéissance civile comme nouveau processus démocratique dans le jeu politique. L'origine démocratique de la désobéissance civile. La désobéissance civile : un devoir constitutionnalisé...»

L'Union Européenne et le conflit en Transnistrie

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   28/11/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La Transnistrie est une région située à l'est de la Moldavie, dans une enclave entre le fleuve Dniest et la frontière ukrainienne. La République Moldave Transnistrienne a été proclamée en 1992 peu après l'implosion du bloc soviétique et à la suite...»

Extrait du sommaire : «L´européanisation du conflit en Transnistrie : l´implication de l´Union Européenne dans la crise.. Les relations entre l´UE et la Moldavie.. Comment l´aide à la Moldavie peut influer sur la situation en...»

Facteur clés pour améliorer la performance des clubs français au niveau européen

Société & moeurs   |   Sport   |   Exposé   |   28/07/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «Après avoir caractérisé le modèle européen du sport qui se caractérise par l'application du droit commun au sport professionnel (contrairement au modèle US), puis décrit l'intervention des institutions européennes en matière sportive, ce cours aura...»

Extrait du sommaire : «Constat. Données globales . Données par sport. Données par pays. Analyse des causes. La consommation. Le coût fiscal et social. Les potentiels locaux. Travail dirigé . Règle du jeu. Correction ....»

Le Mexique : un exemple de réussite économique ?

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Exposé   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le Mexique apparaît, à l'aube du vingt et unième siècle, comme un pays prometteur, sans contexte le plus industrialisé d'Amérique latine, et de plus en plus assimilé aux pays industrialisés : en effet, en 1994, il rejoint l'OCDE, souvent qualifiée...»

Extrait du sommaire : «La réussite du Mexique sur les plans économique et commercial. Les moyens de cette réussite constituent-ils un modèle reproduisible ?. Les limites du mode de développement mexicain....»

Synthèse de la conférence des experts sur la mise en oeuvre d'une taxe carbone ou « contribution climat énergie » en France

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   02/09/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le Président de la conférence, Michel Rocard, a rappelé l'enjeu de cette conférence, moment de réflexion inédit dans la prise de décision politique : pousser la société vers une voie moins dispendieuse en carbone au moyen d'un instrument fiscal, et...»

Extrait du sommaire : «Un large consensus s'exprime en faveur de l'instauration d'une contribution climat énergie. L'instauration d'une contribution climat énergie (CCE) répond à un triple constat . Cette instauration s'inspire de l'expérience de...»

Qu'est-ce que la communication commerciale ?

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   02/09/2009   |   en   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Through this document we are going to try and understand what is implied by marketing communications. I have divided my presentation into five parts. First of all we'll go through a couple of definitions. Then we'll talk about the components of the...»

Extrait du sommaire : «A few definitions. Components of the marketing mix and marketing environment. The role of marketing communications . The marketing communications mix. Factors influencing the composition of the marketing communications mix....»

Synthèse de la législation européenne en matière de mobilité des travailleurs

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   24/07/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La libre circulation des personnes est inscrite à l'article 39 du traité CE. Cet article s'applique à ceux que l'on appelle les travailleurs migrants, c'est-à-dire aux ressortissants européens qui quittent un pays pour aller travailler dans un autre...»

Extrait du sommaire : «Législation européenne en matière de conditions de travail des travailleurs détachés. Législation européenne en matière d'égalité de traitement concernant la protection sociale des travailleurs...»

Comment la mobilité est-elle mise en oeuvre dans l'entreprise ?

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   15/06/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La mise en place d'une négociation autour de la Gestion Professionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC), dans le cadre de la loi Borloo de Programmation pour la Cohésion Sociale du 18 janvier 2005, a suscité, entre autres, la mise en oeuvre de...»

Extrait du sommaire : «Anticiper pour mieux organiser la mobilité . Des actions pour identifier les besoins de l'entreprise. Informer les salariés pour qu'ils soient volontaires. Accompagner le salarié dans la mobilité. Inciter et évaluer pour...»

Les pauvres et la crise urbaine

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   28/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La crise urbaine désigne les dysfonctionnements des villes comme les problèmes de transport, la ségrégation sociospatiale ou les problèmes de surpopulation et de logement. La prise de conscience de la crise urbaine remonte en France aux émeutes de...»

Extrait du sommaire : «Les logiques de la crise urbaine renforcent l'exclusion des plus pauvres. La crise urbaine comme résultat de l'explosion urbaine. Les logiques de ségrégation urbaine: une ville fragmentée et donc sans unité. Les logiques...»

La soumission de l'administration au principe de légalité

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   19/12/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «« Nul n'est censé ignorer la loi », pas même l'administration. En effet, lorsque l'administration agit et quelle que soit la forme de son intervention elle est toujours soumise au droit, elle doit agir conformément à la législation, c'est le...»

Extrait du sommaire : «Période normale : une administration bien soumise au principe de légalité. Les sources de la légalité. Mise en 'uvre de la soumission. Période exceptionnelle : la possibilité d'affranchissement du principe de...»

L'évolution contemporaine du droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   13/05/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Pour reprendre les mots du professeur BENABANT on peut écrire que « La famille est un groupe de personnes liées entre elles, par des liens fondés sur le mariage et la filiation ". S'il apparaît que le vingtième siècle à vu l'institution...»

Extrait du sommaire : «Flexibilite du droit de la famille. Définition et domaine du droit de la famille. La flexibilité en triptyque et ses conséquences. Nouveaux défis du droit de la famille. Défis actuels. Défis avenirs....»

Les Etats Unis et l'OTAN (Organisation du Traité de l'Atlantique Nord) depuis la fin de la Guerre Froide

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord, issue du traité de Washington signé en 1949, a vu le jour dans le contexte de guerre froide qui a succédé à la Seconde Guerre Mondiale. Sa création place les Etats-Unis dans la situation d'une puissance...»

Extrait du sommaire : «L'OTAN, outil du rôle militaire des Etats-Unis en Europe. Une suprématie militaire incontestée. Qui fait évoluer la relation transatlantique. L'OTAN, outil du rôle planétaire des Etats-Unis depuis le 11 septembre. La...»

Science et vérité - Analyse philosophique de l'énoncé : "C'est scientifique !"

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   12/10/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Le sujet tel qu'il se présente présuppose la légitimité de la science comme mode d'explication du monde. Ce qui est scientifiquement prouvé ne souffre aucune remise en cause. L'explication est rationnelle, c'est-à-dire produit de la raison, du...»

Extrait du sommaire : «Sur l'idée d'une vérité et d'une raison immuables. La raison en mouvement. De 'c'est scientifique' à 'c'est non falsifiable'....»