Faut-il conserver le régime actuel du repos dominical ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   20/03/2009   |   fr   |   .rtf   |   6 pages
Extrait du document : « La question qui se pose alors est de savoir s'il faudrait protéger le régime actuel du repos dominical contre les modifications que vise à apporter la ...»

Extrait du sommaire : «Un régime actuel du repos dominical : une règle et ses nombreuses dérogations. Le régime actuel du repos dominical. Vers une simplification du régime du repos dominical. La proposition de loi Mallié : l'ouverture d'un...»

Religion et morale dans les observations des tribunaux « nordistes » sur le Projet de Code criminel de l'an IX

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   02/03/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Louis XVIII, les évêques d'Ancien Régime émigrés) » (JO l'esprit de cette institution : la conserver en France du Haut-Rhin, p. 18 : « Il faut faire ici ...»

Extrait du sommaire : «Des religions au service de l'Etat. Les Eglises doivent servir l'Etat mais restent cantonnées dans un rôle spirituel. Pas de morale sans religion. Un retour généralisé aux bonnes m'urs dans la société . Des moeurs...»

La religion au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   10/02/2009   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « il est interdit de collecter ou de conserver des données on la vu précédemment, le régime probatoire en la laïcité en milieu scolaire), il faut bien sûr ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de neutralité religieuse dans l'entreprise . Respect des croyances religieuses et prohibition des discriminations. Restrictions nécessaires et proportionnées des convictions religieuses du salarié. Interférence...»

L'Allemagne au XIXème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Cours   |   05/02/2007   |   fr   |   .doc   |   50 pages
Extrait du document : « chancelier n'a réussi à conserver la confiance la représentation parlementaire dénonce le «régime personnel»; un En tête et de loin, il faut placer le ...»

Extrait du sommaire : «L'Allemagne au temps de la confédération germanique. Un héritage commun au peuple allemand. Le système de la Confédération Germanique. Population, activités économiques et structures sociales. La place de...»

La vie politique française de 1880 à 1945

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Cours   |   06/05/2008   |   fr   |   .doc   |   164 pages
Extrait du document : « ancien communard au fort charisme, que son programme, qui permet de conserver une base Au slogan " c'est les huit heures qu'il nous faut " s'ajoute " c ...»

Extrait du sommaire : «La République s'enracine (1880 – 1898). La République opportuniste (1880 – 1885). La République divisée (1885 – 1890). 1890 – 1898 : Dix nouvelles années de crises. La République pendant la Belle...»