Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ? Les justifications théoriques ...»

Extrait du sommaire : «Les justifications théoriques de la fiscalité environnementale n'ont pas présidé à la mise en place du système actuel . Les justifications théoriques des écotaxes. Le système actuel a été...»

Finances publiques : une réforme de la fiscalité est-elle envisageable ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   02/06/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Il faut analyser les recettes et les dépenses de façon fiscal permet à la fois de renforcer l attractivité depuis longtemps été demandée et il semble qu ...»

Extrait du sommaire : «La réforme de la fiscalité : une réforme douloureuse. L'échec relatif des réformes antérieures. Dû à des exigences parfois contradictoires. Mais inéluctable . Un état des lieux critique. Qui aspire...»

L'attractivité économique de la France

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   01/05/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « le plus dans la R&D, cette part diminue considérablement et de développement est donc de renforcer l'attractivité comme les Etats-Unis, ne faut-il pas croire ...»

Extrait du sommaire : «L'économie française : une économie dotée de nombreux atouts. Un potentiel important du à la géographie, aux infrastructures et à la taille du marché. Une population active qualifiée et hautement...»

La fiscalité de 1914 à nos jours

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   12/05/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « exigences d'une fiscalité moderne, afin de renforcer la lutte Il faut savoir que l'ISF ne rapporte aujourd'hui cela peu d'impôts sont créés, il ya partage ...»

Extrait du sommaire : «De 1914 à 1945 : de l'imposition progressive du revenu à la taxation permanente du capital. Fiscalité directe. Fiscalité indirecte. L'impact social de la taxation systématique. De 1945 à 1981 : modernisation de la...»

Le « flou juridique » du Paradis Fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « administrative des paradis fiscaux, qui reste, il faut le rappeler des avoirs français à l'étranger), il a paru pays du G7, afin de renforcer la coopération ...»

Extrait du sommaire : «Une notion difficile à cerner. L'ambiguïté de la notion de paradis fiscal. La difficulté à lister les Paradis Fiscaux. L'incohérence de la coopération internationale. Une coopération difficile entre les...»

Etat des lieux sur l'évolution de la fiscalité locale en 2005

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Mémoire   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « pour un moindre coût et renforcer la solidarité Il faut également noté que les entreprises bénéficiaires de les raisons de son existence, il préfère se ...»

Extrait du sommaire : «Les causes de l'augmentation de la fiscalité locale en 2005. Un constat : la décentralisation n'est pas responsable de l'explosion de la fiscalité locale. Les réelles causes . Les conséquences de l'explosion de la...»

L'entreprise et l'Etat

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Mémoire   |   28/04/2006   |   fr   |   .doc   |   21 pages
Extrait du document : « commerciales * Pratiques discriminatoires Cependant il faut distinguer les des PME : elle intervient pour renforcer les fonds Il s'agit de prêt sans garantie ...»

Extrait du sommaire : «L'interventionnisme de l'Etat à l'intérieur du pays. Au niveau fiscal. Au niveau du travail. L'Etat et la concurrence déloyale. L?Etat, une aide au développement international des entreprises. Les aides nationales et...»

La problématique des paradis fiscaux

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   17/09/2002   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « Il ne faut que quelques minutes pour faire transiter des d'un parquet européen, Eurojust, et de renforcer la lutte Il ne suffira pas de changer les règles du ...»

Extrait du sommaire : «Situation géographique . Définitions . Caractéristiques . Paradis pour qui ? . Tout pour séduire . L'équilibre financier mondial en péril . Au bonheur des entreprises...»

Une réforme des prélèvements obligatoires est-elle compatible avec la réduction des inégalités ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « La part de l'impot sur le revenu est est l'axe principal d'une reforme visant à renforcer le caractere Pour conclure, il faut insister sur la complexite de la ...»

Extrait du sommaire : «La finalité première de la fiscalité réside dans le financement des dépenses publiques mais elle ne doit pas être réduite à cette seule dimension. La problématique de la réforme des PO est...»

La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   25/04/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « Pour renforcer ces liens, il est instaure un abattement La part inferieure est taxee au taux normal Il faut enfin promouvoir le developpement de projets communs ...»

Extrait du sommaire : «Les apports de la loi des finances pour 2008. L'incitation fiscale au dépôt de brevets. L'incitation fiscale à l'exploitation du brevet. Propositions pour une fiscalité des brevets plus incitative. Améliorer...»