La faute d’imprudence

En droit pénal français, la faute est définie comme un élément moral ou psychologique de certaines infractions, soit réalisé par une imprudence, une maladresse, une négligence ou l'inobservation de règlements, soit présumé à partir de la matérialité de certains agissements comme la faute contraventionnelle. L'imprudence peut se définir comme un relâchement de la vigilance par lequel l'auteur d'un fait réalise l'élément matériel de l'infraction sans l'avoir prévu.

L'article 121-3 du Code Pénal parle de manière plus détaillée en matière de délit de l'imprudence, de la négligence ou du manquement à une obligation de prudence ou de sécurité, prévue par la loi ou le règlement. Ces termes n'évoquent pas des états esprits, mais une attitude physique, c'est-à-dire le fait d'accomplir un acte anormal positif. Pour qu'il y ait faute d'imprudence l'auteur des faits doit avoir agit sans intention, et qu'il l'ait fait par un acte anormal, stricto sensu. Il faut vérifier que l'auteur aurait pu éviter de commettre l'infraction. Ainsi, la faute d'imprudence est associée avec les délits non intentionnels, dont la définition a été précisée par la Loi nº2000-647 du 10 juillet 2000.