faux et usage de faux
Extrait du sommaire : «Le faux, une infraction au service de la confiance légitime largement définie. Une infraction actualisée, au service de la confiance dans l'écrit et de la vérité . Des conditions en apparence restrictives, largement...»
Distinction et concours entre les infractions de faux, d'usage de faux et d'escroquerie. Commentaire comparé des arrêts Crim.22/02/1993 et Crim.06/04/1994
Extrait du sommaire : «La mobilisation de créances fictives constitutive du délit de faux. L'approbation contestée du seul bordereau de cession de créances comme support du mensonge constitutif de faux. L'approbation légitime des factures jointes...»
Les infractions en droit pénal spécial (tableau)
Extrait du sommaire : «Atteintes juridiques aux biens . Infractions intentionnelles contre les personnes . Infractions non intentionnelles contre les personnes....»
"Les Faux-Monnayeurs" de A. Gide
Extrait du sommaire : «Premier roman et « nouveau roman » : La genèse des Faux-Monnayeurs . Influences biographiques et littéraires : Admiration, affection et amitié amoureuse. Influence culturelle : La philia grecque, amitié amoureuse. Une...»
Faux souvenirs et abus sexuels infantiles : rapport du cours de question approfondies de psychologie cognitive
Extrait du sommaire : «Illustration d'un cas et problématique des faux souvenirs. Les années 90 : l'épidémie des souvenirs retrouvés d'abus. La querelle entre les partisans des souvenirs retrouvés (les croyants) et les tenants des faux...»
L'escroquerie - Arrêt Cass. Crim 30 avril 2003
Extrait du sommaire : «L'exigence d'une attitude active pour caractériser le délit d'escroquerie . L'escroquerie, un délit de commission. L'usage d'une fausse qualité : un procédé de tromperie « positif ». L'assouplissement du...»
La responsabilité pénale de la banque
Extrait du sommaire : «La protection du banquier. . Protection du monopole. . Protection du métier. . Protection du client. . Protection du secret professionnel. . Protection du consentement. . Autres délits commis par le banquier. . Les infractions...»
La criminalisation de l'Etat en Afrique : J.F. Bayard
Extrait du sommaire : «Résumé . Au delà du livre....»
Thème: L'instruction
Extrait du sommaire : «Cette commission rogatoire est-elle régulière ?. La validité de la saisine du juge d'instruction. La validité de la commission rogatoire subséquente. La validité de la saisine du juge d'instruction. La validité de...»
« Monuments » et « documents » historiques : brève esquisse d'un usage variable des sources de l'histoire médiévale
Extrait du sommaire : «Monuments et documents : deux statuts complémentaires des sources historiques. La première révolution documentaire ou la critique du document pur . Critique radicale du document-monument : de la nécessité d'une histoire qui...»
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