Le plan Borloo de cohésion sociale
Extrait du sommaire : «Le volet emploi. Les mesures phares . Les principaux résultats actuels. Le volet logement. Les mesures phares. Les principaux résultats actuels. Le volet égalité des chances. Les mesures phares. Les principaux résultats...»
Les nouvelles formes de communication et leur impact sur les adolescents
Extrait du sommaire : «Qu'est ce que c'est? (définition). Historique. Importance du phénomène. Ce que ca a changé. Changement de comportement. Changement de langue....»
Emploi et travailleurs handicapés
Extrait du sommaire : «L'obligation d'emploi en faveur des travailleurs handicapés. Des aides financières et fiscales à destination des personnes handicapées et de leurs employeurs. La politique européenne fondée sur la non-discrimination. La...»
« Histoire des théories de la communication » de Armand et Michèle Mattelart
Extrait du sommaire : «L'organisme social. . La découverte des échanges et des flux. . La gestion des multitudes. . Les empirismes du nouveau monde. . L'école de Chicago et l'écologie humaine. . La Mass Communication Research (Lazarsfeld, Lasswell,...»
L'exclusion sociale
Extrait du sommaire : «Les principes explicatifs de l'exclusion sociale. Changement social. Les formes d'exclusion. Les exceptions aux explications de l'exclusion sociale. Les liens entre l'exclusion et les autres situations. L'exclusion sociale comme...»
« Le Portrait de Dorian Gray » d'Oscar Wilde
Extrait du sommaire : «Portrait des personnages. . Basil Hallward. . Dorian Gray. . Lord Henry . . Les Thèmes. . Apologie de la beauté et de la jeunesse. . La misogynie. . Critique de la société anglaise du XIXe siècle. . Le style de...»
Stratégie de la communication de Durex
Extrait du sommaire : «Le soutien aux campagnes de santé publique. La publicité. Promotions de vente : échantillons et concours. Marketing direct : le site Internet. Conclusion sur la stratégie de Durex....»
Le Brésil, puissance émergente ?
Extrait du sommaire : «Un pays potentiellement puissant mais des limites internes et une dépendance extérieur. Les attributs de la puissance. Mais les limites de cette puissance. Un volontarisme diplomatique qui peut faire du Brésil une puissance...»
Le déclin de la loi à l'époque contemporaine (Plan détaillé)
Extrait du sommaire : «Le détournement de la loi . Une loi de plus en plus politisée . L'inflation de la loi . La désacralisation de la loi . La perte de l'immutabilité de la loi . Une loi de plus en plus concurrencée ....»
Transparence financière: dispositions légales après l'adoption de la loi sur la sécurité financière
Extrait du sommaire : «La transparence. Pourquoi ?. A qui profite-t-elle ?. Favoriser la transparence financière : une perspective européenne. Accroître la transparence par l'édiction de nouvelles obligations ou le renforcement d'anciennes...»
L'évolution de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants
Extrait du sommaire : «Vers une responsabilité objective des père et mère du fait de leurs enfants.. La nécessité de la faute pour établir la responsabilité.. L´arrêt Bertrand et suivants, l´abandon du caractère...»
La socialisation
Extrait du sommaire : «Instances et processus de socialisation . La famille . Ecole et socialisation . Les théories de la socialisation . Les conceptions culturalistes et fonctionnalistes de la socialisation . La socialisation comme incorporation...»
Le transfert d'entreprise et l'art. L. 122-12 du Code du travail
Extrait du sommaire : «Condition d'application de l'art. L122-12 al.2 C.trav.. Champ d'application. Critères d'application de l'art.L122-12 al.2 C.trav.. Effets sur le contrat de travail. Le pouvoir de licencier. Les obligations des deux employeurs : la...»
Sociologie de l'entreprise, des organisations et du travail
Extrait du sommaire : «De la sociologie du travail à la sociologie des travailleurs . La prise en compte de l'environnement social du travail . La sociologie du travail perd progressivement sa spécificité . Sociologie du chômage . Les...»
Le modèle néoclassique de la croissance de Solow
Extrait du sommaire : «Le modèle de Solow permet d'expliquer les déterminants de la croissance à long terme . Les premières analyses sur la croissance, et notamment l'analyse classique qui établit que la croissance de long terme n'est pas durable,...»
La crise financière de 2008
Extrait du sommaire : «Les origines. Pourquoi on est en là aujourd'hui ?. Les solutions....»
Le sport : nouvel opium du peuple ?
Extrait du sommaire : «Le sport, « une religion universelle laïque de masse » (J.M. Brohm) . Un substitut aux religions traditionnelles . Une religion avec ses croyances, ses dieux et ses rites . Les limites de l'analogie . Le sport opium. Le sport qui...»
Droit des sûretés
Extrait du sommaire : «Les sûretés personnelles. Les sûretés personnelles accessoires : le cautionnement. Les sûretés personnelles indépendantes. Les sûretés réelles. Les sûretés réelles portant sur...»
Les transports dans l'organisation de l'espace français
Extrait du sommaire : «Une politique de valorisation : transport et aménagement du territoire. Amélioration de la performance du réseau routier . Accompagner le renouveau du rail : le TGV. Vers une combinaison des échelles et des modes de transports...»
Les contrats de sous-traitance
Extrait du sommaire : «Le but des garanties dans le contrat de sous-traitance. La diversité des garanties dans le contrat de sous-traitance. La garantie d'éviction. La clause de garantie des vices cachés. La clause de garantie de conformité . La clause...»
Les enjeux géopolitiques de l'adhésion de la Turquie à l'UE
Extrait du sommaire : «L'adhésion de la Turquie : une menace pour la sécurité de l'Union. L'implication de l'Union dans trois zones d'instabilités géopolitiques. L'importation dans l'Union européenne de problèmes géopolitiques ...»
Le supply chain management
Extrait du sommaire : «La logistique de l'entreprise. Définition. Le fonctionnement avec les clients . Le fonctionnement en production . Le fonctionnement avec les fournisseurs . La mise en 'uvre du supply chain management . Les processus logistiques. La...»
Le trust
Extrait du sommaire : «Analyse de l'institution . Adaptation du trust dans la pratique notariale. Reconnaissance en France d'un trust soumis à une loi étrangère. Validité d'un trust portant sur une succession régie par la loi française . La...»
La TVA
Extrait du sommaire : «Le champ d'application matériel de la TVA. Les opérations imposables par nature. Les opérations imposables par détermination expresse de la loi (art 257 CGI). Les activités et opérations exonérées. Les...»
Droit des sociétés: synthèse de la réglementation française
Extrait du sommaire : «L' historique du droit des sociétés (du Code civil aux ordonnances de 2004). L'Histoire de la législation . Législation en vigueur . Modernisation du droit des sociétés . La typologie des...»
Synthèse sur la télé-réalité et l'engouement qu'elle provoque
Extrait du sommaire : «La télé-réalité : peut-on vraiment parler de télé-réalité ? . Les motivations poussant les téléspectateurs à s'intéresser à cette forme de télévision....»
Importance et enjeux du nouveau marché électrique
Extrait du sommaire : «Les fondements de la directive 96/92 . Construction de centrales . Ouverture . L'accès des tiers au réseau . Séparation entre le transporteur et le producteur/distributeur d'électricité . Une ouverture...»
Tableau comparatif des Constitutions françaises de 1789 à 1958
Extrait du sommaire : «Date. Contexte. Mise en place. Conservations des constitutions antérieures. Innovations....»
Le contrôle de constitutionnalité est-il satisfaisant ?
Extrait du sommaire : «La saisine ne permet pas l'exhaustivité dans le contrôle de constitutionnalité. Un contrôle incomplet. Les auteurs de la saisine. La procédure résiste aux critiques. Un contrôle à l'abri des pressions ?. Un...»
L'acte administratif unilatéral
Extrait du sommaire : «La notion d'acte administratif unilatéral . La définition de l'acte administratif unilatéral . Les limites de la définition: les actes unilatéraux non exécutoires . Les conditions de validité de l'acte...»
Dissertation sur la poésie: « Les plus désespérés sont les chants les plus beaux Et j'en sais d'immortels qui sont de purs sanglots » (Musset, La Nuit de Mai) Que pensez-vous de cette conception de la poésie ?
Extrait du sommaire : «Que pensez-vous de cette conception de la poésie ? ....»
"Les quartiers d'exil" de F. Dubet et D. Lapeyronnie
Extrait du sommaire : «Des communautés hétérogènes. La galère. Les immigrés maghrébins. L'émeute et la bande. Politique et politiques sociales. Liens entre les quartiers d'exil et les conférences . Evolution de la composition...»
Fonction publique française et droit communautaire
Extrait du sommaire : «Si les traités communautaires entendaient préserver la compétence exclusive des Etats membres en matière de fonction publique, la jurisprudence de la CJCE, relayée par la Commission, a contribué à renouveler la...»
Le Premier ministre, chef du gouvernement ou premier des ministres?
Extrait du sommaire : «Le Premier Ministre est souvent dans une situation de dépendance face au Président notamment en cas de majorité unie. Le Premier ministre est nommé par le Président de la République. Le Président de la...»
Le service public
Extrait du sommaire : «Le service public : notion fondamentale du droit administratif. L'évolution de la notion. La définition de la notion de service public. Une définition actuelle du service public. Les mutations importantes du XX° siècle. Le...»
La carte de fidélité
Extrait du sommaire : «Les différents types de carte. Les principaux avantages de la carte. Pour le porteur. Pour l'émetteur de la carte. Les écueils de la carte. Le prix de la carte. Une carte ordinaire. La trop grande multiplication des parten...»
Commentaire de l'article 30 du nouveau Code de procédure civile
Extrait du sommaire : «La théorie d'Henry Motulsky : la référence de la définition de l'action en justice par le nouveau Code de procédure civile. L'action en justice : un droit subjectif processuel indépendant. L'article 30 du nouveau Code...»
Le contrôle de constitutionnalité en Europe et aux Etats-Unis
Extrait du sommaire : «Les caractéristiques générales du contrôle de constitutionnalité. La suprématie normative de la Constitution. Etendue du droit de saisine et signification d'un contrôle au caractère politique. La typologie...»
L'essor du E-Tourisme
Extrait du sommaire : «Tendances générales. Les tendances sociologiques et économiques du marché. Le comportement du consommateur touriste ne cesse d'évoluer . La consommation touristique en France . Analyse de l'Offre et de la Demande. La...»
La démarche stratégique de la communication
Extrait du sommaire : «La notion de stratégie. Les différents niveaux de la stratégie. Les différentes directions de la stratégie de communication. Les étapes de la démarche stratégique en communication. Analyse de la situation et...»
« Sur la télévision - Suivi de l'emprise du journalisme » de Pierre Bourdieu
Extrait du sommaire : «Biographie de l'auteur. Les postulats. L'hypothèse. Mode de démonstration. Résumé du livre. Plan du livre. Résumé....»
Quelle efficacité pour la politique de la ville ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la politique de la ville ?. Une question à la fois sociale et territoriale. Un défi qui ne concerne pas seulement les quartiers en difficulté mais les agglomérations toutes entières . Quelles sont les...»
Le fonds de commerce
Extrait du sommaire : «Définition et caractéristique du fonds de commerce . Définition du fonds de commerce . Caractéristiques du fonds de commerce . Les éléments du fonds de commerce . Les éléments incorporels du fonds de commerce...»
Quelle est l'évolution du rôle joué par la famille en matière de socialisation ?
Extrait du sommaire : «La famille, une structure-clé de la socialisation. Le schéma ` classique ´ de la socialisation. Les mécanismes de la socialisation familiale. La construction de soi dans la famille. Les transformations sociales récente...»
« Les origines du totalitarisme » - Le système totalitaire, de H. Arendt
Extrait du sommaire : «Les grandes lignes de l'ouvrage. Commentaire....»
Droit de la concurrence
Extrait du sommaire : «La liberté de la concurrence, fondement du droit de la concurrence. La nature de l'action en concurrence déloyale. Les domaines voisins de l'action en concurrence déloyale. Les objectifs du droit de la concurrence. La protection des...»
Le secteur du luxe
Extrait du sommaire : «La transformation éthique du luxe à travers le temps . De la réprobation à l'idéal . L'utilité économique du luxe . L'industrie du luxe aujourd'hui : excellence et rareté . Le Luxe : un monde en 2...»
La responsabilité du commettant du fait de ses préposés: fondements, conditions et effets
Extrait du sommaire : «Dans le silence de la loi, les difficultés de la jurisprudence à définir les conditions de la responsabilité du commettant du fait de ses préposés . Le lien de préposition à l'épreuve des nouvelles formes...»
Fiches de révision en procédure pénal
Extrait du sommaire : «LA CONSTITUTION . Le Président de la République. Membres du gouvernement. Rôle du gouvernement dans la procédure pénale. Rôle du Parlement dans la procédure pénale. Le principe d'égalité devant...»
Système de changes fixes vs système de changes flottants
Extrait du sommaire : «L'échec du système de changes fixes instauré à Bretton Woods. Le dérèglement du processus d'ajustement des balances des paiements. L'absence de mécanismes pour augmenter la masse des liquidités...»
L'échec scolaire
Extrait du sommaire : «Les éléments spécifiques concernant S.BOIMARE : l'espace pédagogique et l'espace des contes, dans l'enfant et la peur d'apprendre. Les angoisses archaïques face à la situation d'apprentissage : l'espace...»
Dissertation: totalitarisme nazi et totalitarisme stalinien : comparaison
Extrait du sommaire : «Le projet de refonte totale de la société en Allemagne . Le projet de refonte totale de la société en URSS. Les totalitarismes nazi et stalinien : similitudes et différences....»
La liberté contractuelle ou le principe d'autonomie de la volonté
Extrait du sommaire : «Une théorie critiquée. Le déclin de l'autonomie de la volonté. La présence toujours plus grande du législateur. Un déclin accentué par l'interventionnisme judiciaire. Le cocontractant fort et le déclin de...»
Le statut des intermittents du spectacle
Extrait du sommaire : «Définition d'un intermittent. Rappel historique. Définition actuelle. L'emploi du secteur du spectacle, un environnement explicatif du statut particulier des intermittents. Présentation du secteur . Caractéristiques des emplois...»
La communication au service de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Ses enjeux, cibles et objectifs. Moyens et outils. Acteurs, mode de fonctionnement. Le plan de communication. Le cahier des charges. Le brief. La recommandation écrite....»
Les collectivités locales sont-elles financièrement autonomes ?
Extrait du sommaire : «La notion d´autonomie financiére. . La reconnaissance de l´autonomie financiére des CL n´est pas une revendication nouvelle. . Contexte. . Une autonomie financiére theoriquement large par rapport aux autres pays...»
L'évolution du théâtre en France à travers les siècles
Extrait du sommaire : «Le théâtre au Moyen Age. Le théâtre à la Renaissance. Le théâtre au 18ème siècle . Le théâtre au 19ème siècle . Le théâtre au 20ème siècle ....»
Organisation et structure de présentation d'un mémoire de soutenance à l'oral
Extrait du sommaire : «La structure de l'exposé oral. Ligne directrice du mémoire. Perspectives et élargissements. La forme de l'exposé oral. Avant la présentation. La présentation PowerPoint. L'expression orale. Le public....»
Tableau comparatif entre 3 sociétés commerciales (SNC, SARL, SA)
Extrait du sommaire : «Constitution de la société. Situation des associés. Droits sociaux. Gestion - Administration - Direction de la société....»
L'Etat et le niveau local en Italie et en Espagne
Extrait du sommaire : «Historiquement, en quoi l'Italie et l'Espagne ne pouvaient pas être des Etats unitaires classiques ?. Les origines du morcellement en régions . Les moyens progressivement mis en 'uvre pour parvenir à cette régionalisation . En...»
Réduire les coûts à tout prix ?
Extrait du sommaire : «Comment réduire les coûts ? Quels sont les outils et les plans de réduction des coûts employés par les entreprises ? . Quels sont les avantages d'une politique de réduction des coûts ?. Les limites de la...»
La loi constitutionnelle du 3 juin 1958
Extrait du sommaire : «La loi constitutionnelle du 3 juin 1958, témoin de la continuité républicaine. L'échec patent de la IVe République. De la légitimité, ou comment une pirouette prend force juridique. Ou innovation et réaction...»
Le concept de marketing et son évolution
Extrait du sommaire : «Le marketing transactionnel . Le marketing fonctionnel . Le marketing-mix . Le marketing comme relation . Le marketing stratégique . Le marketing individualisé. Le marketing des services . Les décisions du consommateur. L'acheteur et...»
Droit pénal des affaires
Extrait du sommaire : «Les règles pénales générales appliquées aux affaires. Les atteintes aux biens d'autrui. Les atteintes à la foi d'autrui. Les infractions spécifiques aux sociétés . La constitution de la...»
Les stratégies marketing - schéma
Extrait du sommaire : «Stratégie de portefeuille de marque. Stratégie de capital marque. Stratégie du produit. Stratégie d'offre. Stratégie de prix. Stratégie de lancement....»
« La puissance et la faiblesse » de Robert Kagan
Extrait du sommaire : «L'auteur : Robert Kagan. Les thèses de l'ouvrage. L'origine historique de la « force » américaine et de la « faiblesse » européenne. Cette disparité des forces entraîne une divergence des points de vue...»
McDonald's en France : Analyse d'entrée sur le marché Français
Extrait du sommaire : «Les clés du succès ! . Comment se porte Mc Donalds aujourd'hui ?....»
L'élargissement des publics à la culture
Extrait du sommaire : «Resituer et préciser la notion d'élargissement des publics de la culture. La réduction de la distance économique, culturelle ou éducative et sociale. De nouvelles formes de contractualisation ....»
L'article 55 de la constitution
Extrait du sommaire : «L'introduction des engagements internationaux. Conditions d'introduction des engagements internationaux en droit interne. La modification des pouvoirs du juge administratif. La supériorité des engagements internationaux . Le contrôle...»
La gestion des stocks
Extrait du sommaire : «Définition et typologie des stocks. Définition des stocks. Typologie. La gestion des stocks. Les indicateurs de gestion des stocks. Les documents de gestion des stocks. Les méthodes de gestion des stocks. L'évaluation des...»
L'autonomie financière des collectivités locales
Extrait du sommaire : «L'institution progressive d'une autonomie financière encadrée par l'Etat.. Une autonomie financière croissante liée au mouvement de décentralisation. . Une constitutionnalisation progressive de l'autonomie financière...»
« Culture européenne ou Europe des cultures ? Les enjeux actuels de la politique culturelle en Europe » de Pamela Sticht
Extrait du sommaire : «Culture européenne ou Europe des cultures ?. Un premier frein : les conceptions divergentes de la culture . La prise en compte progressive de la culture dans le projet européen . Les politiques culturelles nationales dans le contexte...»
Plus-values et moins-values professionnelles
Extrait du sommaire : «Champ d'application du régime. Eléments d'actif concernés. Evénements concernés. Calcul de la plus ou moins-value . Les immobilisations amortissables. Les immobilisations non amortissables. Qualification fiscale . Entreprise...»
La cause en droit des obligations: articles 1131 à 1133
Extrait du sommaire : «La traditionnelle opposition entre cause objective et cause objective. La cause objective. La cause subjective. Le renouveau de la cause : la théorie de la subjectivisation de la cause. L'approche subjective de l'existence d'un contrat...»
L'article 49-3 de la Constitution
Extrait du sommaire : «Un fonctionnement simple et efficace mis au service du 'parlementarisme rationnalisé'. Une pratique qui, conjuguée au fait majoritaire, a perdu sa raison d'être initiale et a pu être dénoncée comme abusive....»
Droit du commerce international
Extrait du sommaire : «Le règlement des différents commerciaux internationaux. La détermination du juge étatique compétent. L'arbitrage international. Le contrat international. Les obligations contractuelles. La Convention de La Haye du 15 juin...»
Le patrimoine
Extrait du sommaire : «Composition du patrimoine: le patrimoine comme universalité de droit. L'actif du patrimoine. Le passif du patrimoine. Les caractères juridiques du patrimoine. Le patrimoine comme émanation de la personnalité. Caractères...»
Les micro-Etats
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu'un micro-Etat ?. Les facteurs géographiques et démographiques. Le critère économique. Système politique. Défense. Typologie des micro-Etats. Les six micro-Etats européens. Les « confettis du...»
Le logement social en France
Extrait du sommaire : «La double crise du logement social. La crise du nombre de logements sociaux. La crise de la mixité sociale. Politique actuelle du logement social. Etat des lieux de la politique d'aide au logement. Mesures récentes du gouverne...»
Pourquoi 3 codes des marchés publics en 5 ans (2001, 2004, 2006) ?
Extrait du sommaire : «Le Code de 2006, une réponse aux imperfections des codes de 2001 et 2004 . . Un Code de 2004 ambitieux, fruit d'une longue concertation. . Les directives 2004/17 et 2004/18. . Une succession de réformes qui pose des problèmes de...»
La crise argentine
Extrait du sommaire : «La crise de 2001 trouve ses racines dans le système mis en place en 1991, et qui s'est révélé profondément inadapté. Les années 90 . L'inadaptation du Currency Board. L'insolvabilité financière de...»
Bilan provisoire de la réforme de la décentralisation
Extrait du sommaire : «La réforme de la décentralisation amorcée en 2003 tend à corriger les insuffisances de la loi de 1982. Les insuffisances de la loi de 1982 ont conduit à la réforme de la décentralisation. La réforme de mars...»
La résistance au changement (2007)
Extrait du sommaire : «Les origines de la résistance au changement. Lorsque les acteurs ne sont pas directement concernés. Lorsque les acteurs sont en cause. Forme de résistance (Exemples). Quels enseignements tirer de ces constats. Les enseignements...»
"Le Rouge et le Noir" de Stendhal
Extrait du sommaire : «Résumé du roman. Le livre premier. Le livre second. L'analyse du cadre spatio-temporel. Le cadre spatial. Le cadre temporel. Etude des personnages principaux. Julien Sorel. Louise de Rénal. Mathilde de la Mole. Les thèmes...»
Droit de la propriété industrielle
Extrait du sommaire : «Les droits de propriété industrielle sur les créations à caractère industriel. Invention et brevet. La protection des connaissances techniques. La protection des créations de forme : les dessins et modèles...»
L'impôt sur les sociétés
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de l'IS. Le champ d'application matériel. Le champ d'application territorial. La détermination du résultat imposable. Les règles fixées en matière de BIC. Les règles spécifiques. La...»
La politique de prix
Extrait du sommaire : «La fixation des prix. Objectifs de la fixation des prix. Objectif de profit / rentabilité. Objectif de volume de vente / de pénétration. Objectif dimage. Objectif décrémage. Objectif de survie. Objectif...»
La société à responsabilité limitée (SARL)
Extrait du sommaire : «Intérêt de la société à responsabilité limitée. Avantages de la SARL par rapport à la SA. Inconvénients de la SARL par rapport à la SA . Genéralités . La constitution d'une societe...»
L'existence, le temps, la mort. Sujet corrigé : « Vivre l'instant présent » est-ce une règle de vie satisfaisante ?
Extrait du sommaire : «L'existence. Essence et existence. L'existence est indémontrable. Existence et absurde. Le temps. L'impuissance face au temps. Conceptions du temps. Diversité des temporalités vécues. La mort. La mort n'est pas pensable en...»
Les Firmes Multinationales (FMN) menacent-elles les économies nationales ?
Extrait du sommaire : «Une multinationalisation massive qui a une forte influence sur les économies nationales.. Une multinationalisation inquiétante depuis les années 1980.. Effets néfastes des FMN sur les économies nationales.. Une menace qui...»
Les grands arrêts de la CJCE en matière de concurrence
Extrait du sommaire : «Les restrictions imposées aux entreprises (art. 81 a 86 tce). La notion d'entreprise. L'interdiction des ententes. L'interdiction des abus de position dominante. Le contrôle des concentrations. Les limitations portant sur les états:...»
La méditerranée : une ligne de fracture
Extrait du sommaire : «Du mythe de l'espace Méditerranéen unitaire au clivage Nord / Sud excessif . Le mythe de l'espace uniforme : existe-t-il une identité européenne ?. Malgré des convergences, l'espace méditerranéen est surtout un...»
Le PNB des Caisses régionales de Crédit agricole
Extrait du sommaire : «Définition du Produit Net Bancaire (PNB). Le Produit Net Bancaire (PNB) et ses principales composantes comptables. Approche économique du Produit Net Bancaire (PNB). La marge nette d'intérêt ou la marge d'intermédiation. La...»
L'acte administratif et le temps
Extrait du sommaire : «L'acte administratif ne dispose que pour l'avenir. . L'administration peut à tout moment abroger les effets futurs de ses actes pour des considérations d'opportunité.. L'administration doit abroger les effets futurs de ses actes en...»
La société d'acquêts
Extrait du sommaire : «Composition et gestion de la société. Composition de la société. Gestion de la société d'acquêts. Avantages et inconvénients de la société d'acquêts. Avantages de la société...»
L'essentiel du droit commercial
Extrait du sommaire : «Profession habituelle. L'indépendance. Les conditions de l'exercice du commerce. Les obligations du commerçant. L'immatriculation au registre du commerçant et des sociétés. Fonctionnement du RCS. La tenue des livres de...»
La gouvernance d'entreprise après la loi de sécurité financière du 1er août 2003
Extrait du sommaire : «Une tentative de rapprochement du droit et de l'économie. Transparence du fonctionnement des organes dirigeants de la société. Les organes dirigeants. Les assemblées. Transparence des opérations sur le capital de la...»
Fiche professionnelle : Services à la personne, services aux particuliers
Extrait du sommaire : «...»
Fiche professionnelle : Laverie libre service
Extrait du sommaire : «...»
Fiche professionnelle : Agence matrimoniale et marchés de la rencontre
Extrait du sommaire : «...»
Les garanties d’oboulo.com :
