Les raisons des déséquilibres de la balance des paiements
Extrait du sommaire : «Balance des paiements et déséquilibres. Méthodologie de la balance des paiements. Les « déséquilibres » de la balance des paiements. La balance des paiements et l'histoire de l'analyse économique. Les...»
Les différentes formes du nationalisme
Extrait du sommaire : «Le nationalisme des peuples souverains: . La conception allemande . La conception française . Le nationalisme des peuples sans Etats . L'indépendantisme. Le régionalisme ....»
Conditions dans lesquelles un acquéreur non professionnel peut sortir d'une promesse synallagmatique de vente
Extrait du sommaire : «« Les sorties légales et contractuelles » . En matière légale . En matière contractuelle. « Les sorties contentieuses ». Le renoncement de l'acquéreur au bénéfice de la vente. L'action en...»
L'instigation non suivie d'effet
Extrait du sommaire : «La nécessité d'une instigation. Ces actes commis par l'instigateur. Le but poursuivi par l'instigateur. L'intention de l'instigateur. Qui reste sans effets. Une infraction qui ne doit être ni commise ni tentée. La mauvaise foi du...»
L'expertise de gestion au sein des sociétés commerciales
Extrait du sommaire : «DESIGNATION DE L'EXPERT. MISSION DE L'EXPERT....»
Les commissions des finances
Extrait du sommaire : «Rôle et composition des Commissions des finances. Le rôle des Commissions des finances. Les acteurs. Les Commissions des finances voient leurs pouvoirs accrus par la mise en place de la LOLF. Un droit d'information et d'avis conforté...»
Qu'est ce qu'un marché?
Extrait du sommaire : «Le passage d'un marché à une économie de marché. Définitions et distinctions des marchés existants . La rencontre de l'offre et de la demande sur un marché. Le mécanisme de fixation des prix : la loi de...»
« La mondialisation au-delà des mythes » sous la direction de Serge Cordellier
Extrait du sommaire : «Le rôle des entreprises dans la mondialisation. Avènement d'un espace mondial de compétition. La terre entière comme terrain de déploiement des firmes. L'entreprise globale, un projet plus qu'une réalité . Peut-on...»
La croissance économique et le bien-être
Extrait du sommaire : «La théorie néoclassique : l'équilibre concurrentiel et l'optimum social. Bref rappel de l'équilibre du consommateur en microéconomie. La théorie néoclassique démontre que des marchés parfaitement...»
L'impôt sur les revenus des personnes physiques
Extrait du sommaire : «Le champ d'application matériel. Le contribuable. Le revenu imposable. Le champ d'application territorial. Les personnes ayant leur domicile fiscal en France. Les personnes n'ayant pas leur domicile fiscal en France. L'assiette de l'IR. Les...»
La rupture du contrat de travail
Extrait du sommaire : «La démission. Le licenciement....»
La notion de propriété
Extrait du sommaire : «Les attributs du droit de propriété. L'usus. Le fructus. L'abusus. Les caractères du droit de propriété. Le caractère exclusif du droit de propriété. Le caractère absolu du droit de...»
"La noblesse en Occident (Ve-XVe siècle)" de M. Aurell
Extrait du sommaire : «Fusion : le romain et le barbare. . La survie de la noblesse sénatoriale. . La force des cadres germaniques. . La naissance d'une aristocratie composite. . Pouvoir : l'Etat et la guerre. . Le contrôle des charges publiques. . L'exercice de...»
Le statut de monnaie internationale
Extrait du sommaire : «Comment une monnaie devient-elle internationale ?. La monnaie internationale est-elle nécessairement une monnaie forte ?. Historique des différentes monnaies ayant joué ce rôle (depuis le XIXème siècle).. La question de...»
Diasporas et politique
Extrait du sommaire : «Définition et ampleur du phénomène diasporique . Définition. Ampleur du phénomène des diasporas . De puissants liens avec l'origine qui déterminent toute la mobilisation politique des diasporas. Le territoire :...»
La souveraineté dans la Jurisprudence du Conseil Constitutionnel
Extrait du sommaire : «La souveraineté nationale est un principe fondamental que le Conseil Constitutionnel doit défendre. Une thématique essentielle dans les textes constitutionnels et récurrente dans la jurisprudence. La controverse sur les lois...»
Le terrorisme au XXème siècle
Extrait du sommaire : «Le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes et l'apparition du terrorisme indépendantiste. Le terrorisme dans la guerre : la résistance glorifiée. Les Années de plomb : l'ultra-gauche en Europe occidentale dans les...»
Les juridictions financières françaises et la Convention Européenne des Droits de l'Homme
Extrait du sommaire : «L'applicabilité de l'article 6 de la Convention EDH aux juridictions financières. La décision du « bien fondé de toute accusation en matière pénale » dépend . L'inapplicabilité de l'article 6,...»
Humanisme, culture et éducation
Extrait du sommaire : «L'éducation au sein de la famille . Le rôle des parents. L'éducation idéale . Les bases de l'enseignement humaniste. Le choix du meilleur maître. Les méthodes d'enseignement. Une philosophie de l'épanouissement...»
L'aide publique française au développement
Extrait du sommaire : «Évolutions de l'APD française et ses nouveaux acteurs. Évolutions de l'aide publique au développement. La nouvelle organisation de la coopération française issu des récentes réformes. Quelques...»
"Les Faux-Monnayeurs" de A. Gide
Extrait du sommaire : «Premier roman et « nouveau roman » : La genèse des Faux-Monnayeurs . Influences biographiques et littéraires : Admiration, affection et amitié amoureuse. Influence culturelle : La philia grecque, amitié amoureuse. Une...»
La rupture du contrat de travail à durée indéterminée
Extrait du sommaire : «Les différents modes de rupture. La démission. Le licenciement pour motif personnel. Le licenciement économique. Les conséquences de la rupture du contrat de travail. Le respect d'un préavis. L'indemnisation du ...»
Les enjeux des fusions absorptions (2006)
Extrait du sommaire : «Les fusions absorptions apparaissent comme un système complexe d'attaque? . La fusion-absorption : un moyen d'améliorer l'efficacité économique des entreprises par le biais des innovations. L'intégration de nouveaux...»
La sociologie de Norbert Elias
Extrait du sommaire : «La civilisation comme processus social et psychique. Trois concepts clés : civilisation, distinction, rationalisation. Un rationalisme ambivalent. La postérité analytique....»
La supériorité des traités
Extrait du sommaire : «Les traités priment sur les normes internes non constitutionnelles. La supériorité des traités sur les normes internes. Les limites de la supériorité des traités dans l'ordre juridique interne. La position des...»
les inégalités contemporaines et la mondialisation
Extrait du sommaire : «« La mondialisation n'est pas coupable » (Joseph Stiglitz). Le paupérisme gagne les pays développés. Les causes de la misère africaine. La fin du fordisme et la troisième Révolution industrielle. La...»
Plan détaillé pour le sujet "peut-on se connaître soi-même ?"
Extrait du sommaire : «On peut se connaître soi-même. L'inconscient nous empêche de nous connaître nous-mêmes. Analyse de l'exemple. Conséquences philosophiques. Réponse Finale. Première étape de l'argumentation . Seconde...»
Le patrimoine commun de l'humanité
Extrait du sommaire : «Une notion à portée révolutionnaire dans le droit international. Le patrimoine commun de l'humanité : l'internationalisation positive dans le droit des espaces? (Définition : traités et principes généraux). ?...»
La commission d'enquête parlementaire sur l'affaire d'Outreau
Extrait du sommaire : «Rôle et attributions d'une commission d'enquête parlementaire. Initiative et constitution d'une commission d'enquête. Conditions de fonctionnement et procédures de contrôle. Les dysfonctionnements de la commission...»
Le droit humanitaire constitue-t-il une solution ou un problème ?
Extrait du sommaire : «Le droit humanitaire apporte des réponses. L'évolution de son champ d'application marque les étapes d'une prise de conscience internationale. Les solutions apportées par l'intervention humanitaire. . Le droit humanitaire...»
Connexité et litispendance
Extrait du sommaire : «Litispendance et connexite :deux domaines distincts. . Le domaine de la litispendance. . Le domaine de la connexité. . Le reglement des exeptions de litispendance et de connexite. . Un régime calqué en droit interne sur celui de...»
Les minorités en Russie
Extrait du sommaire : «Les minorités de Russie sont nombreuses, multiethniques, multilinguistiques et multiconfessionnelles, ce qui conduit à une mosaïque géographiquement organisée et plus ou moins assimilée. De l'Empire à la...»
Le rôle du Ministère public dans le procès civil
Extrait du sommaire : «Organisation. Composition (art. L 122-1 COJ). Statut des magistrats du parquet et caractères du Ministère public. Attributions judiciaires du Ministère public dans le procès civil (art. 421 et s, NCPC). Distinction (2 voies...»
Peut-on comparer nazisme et stalinisme ?
Extrait du sommaire : «Une irréductible opposition entre deux régimes ennemis. Le nazisme naît en opposition au communisme et au stalinisme. Une possible association tactique autour des détestations et des intérêts communs . Un combat...»
Les pouvoirs de l'employeur en marge du contrôle et de la surveillance du salarié
Extrait du sommaire : «Des limites aux pouvoirs de l'employeur dans un but de protection des libertés des salariés. Un formalisme strict du pouvoir normatif de l'employeur. Un contrôle des pouvoirs exercés par l'employeur. Une recherche...»
Les réfugiés politiques: L'exemple de la France
Extrait du sommaire : «L'évolution de la notion de réfugié. Le statut de réfugié politique et sa protection. Une notion qui s'est modifiée. Les raisons . L'émergence du problème des réfugiés politiques. L'augmentation des...»
17 notions fondamentales utilisées en linguistique fonctionnelle
Extrait du sommaire : «La seconde articulation. Phonème. Traits pertinents . Corrélation. Ordre. Neuralisation. Variantes combinatoires . Variante libre . Fluctuation de phonèmes . La première articulation. Monème. Syntème...»
"Nana" d'Emile Zola: étude du chapitre 1
Extrait du sommaire : «...»
Le service public est-il compatible avec la concurrence ?
Extrait du sommaire : «Une liberté parfois totale pour la personne publique. Un opérateur non engagé sur un marché concurrentiel. Un opérateur avec des droits exclusifs et un opérateur externe. Une liberté limitée de choix cependant...»
Le rôle du Président du Conseil sous la IVe République
Extrait du sommaire : «Le parlementarisme rationalisé de la IVe République, gage de stabilité avec un pouvoir exécutif fort représenté par le Président du Conseil. L'organisation du pouvoir exécutif donne le pouvoir au...»
Fiche technique: le Conseil de Coopération du Golfe
Extrait du sommaire : «La préhistoire du Conseil de Coopération du Golfe. La structure du Conseil de Coopération du Golfe. La coopération au sein du CCG : Réussites et limites. La politique extérieure. La coopération...»
Les options standardisées sur contrats à terme de matières premières
Extrait du sommaire : «Les marchés des options sur contrats à terme. Les options sur contrats à terme et la couverture contre le risque de prix ; comparaison avec les contrats Forward....»
Le cas du Rwanda : Hutus contre Tutsis
Extrait du sommaire : «Hutu vs tutsi : peut on résumer le conflit rwandais à un conflit inter-ethnique ?. La vision ethnique du conflit . L'ethnicité comme construction coloniale. La guerre civile de 1994. Le rwanda d'après colonisation . Un conflit...»
La désintermédiation bancaire
Extrait du sommaire : «A l'origine : l'existence d'un intermédiaire. L'attrait croissant d'une désintermédiation....»
Le grotesque dans "Le Double" de Dostoïevski et "Le Tambour" de Günter Grass
Extrait du sommaire : «Sujet ....»
Les villes en France au XIXème siècle
Extrait du sommaire : «Des améliorations perceptibles. Une vision plus optimiste du monde moderne urbain. Des améliorations matérielles générales. Une volonté d'améliorer l'habitat des classes inférieures. Des inégalités...»
Phèdre de Racine
Extrait du sommaire : «La pression de la généalogie. Hippolyte ou la parenté mortelle. Phèdre et la parenté fatale. Aricie et la parenté interdite. Stratégies du détour. La parole soufflée. Les détours du langage. La...»
' Il faut défendre la société '. Cours au Collège de France. Michel Foucault
Extrait du sommaire : «Résumé des cours. Problématique genérale. Le concept de la guerre, au centre de l'analyse des relations du pouvoir : constat, faits, conséquences. Analyse des thèses de l'auteur. Guerre et pouvoir : quelle...»
Droit européen des entreprises
Extrait du sommaire : «L'application des règles de concurrence aux entreprises. La notion d'entreprise et la dynamique du droit . La libre concurrence ou l'encadrement du comportement des opérateurs économiques. Les entreprises et la régulation des...»
Droit commercial: banque, effets de commerce
Extrait du sommaire : «Les structures bancaires. L'organisation de la profession. La réglementation de l'activité. Les opérations de banque. Le banquier dispensateur de crédit. Les instruments de mobilisation des créances et des cr...»
La répression pénale de la fraude fiscale
Extrait du sommaire : «Principe. Procédure. Peine. Chiffre et remarques....»
Lois de police et règles matérielles internationales
Extrait du sommaire : «La décision du 9 novembre 2000, une identification de la loi de police en faveur de la directive communautaire. Les articles 17 et 18 de la directive communautaire, reconnus comme étant des lois de police. La volonté de la CJCE de...»
Le travail des femmes en Europe et aux Etats-Unis
Extrait du sommaire : «Des conditions de travail difficiles accompagnées de salaires misérables . Une diversité de femmes travaillant pour diverses motivations dans divers secteurs . Les droits des travailleuses ....»
La responsabilité du commettant du fait de ses préposés
Extrait du sommaire : «Les conditions de la responsabilité des commettants. L'existence d'un lien de subordination. Le fait du préposé. La portée de la responsabilité. Le recours de la victime contre commettant et préposé. Le recours du...»
Le métier de citoyen à Rome sous la République (509-27 av JC)
Extrait du sommaire : «Le métier de citoyen implique une hiérarchisation sociale?. Census et citoyen optimo jure, « à droit complet » : Une hiérarchisation dans l'egalité. Une conception extensive de la citoyenneté. ?le citoyen...»
Les Kurdes
Extrait du sommaire : «Un peuple au coeur d'enjeux politico-économiques rendant difficile la construction de la nation kurde. Le peuple kurde : un outil politique pour les Etats centraux. Le peuple kurde au coeur des enjeux économiques cruciaux :l'eau et l'or...»
Les salariés protégés
Extrait du sommaire : «Enjeu de la notion de « salarié protégé » et personnes concernées. Les mécanismes de la protection et les sanctions encourues en cas de délit d'entrave. Protection « exceptionnelle et exorbitante de droit...»
L'école du Public choice
Extrait du sommaire : «Les critiques de la légitimation de l'intervention publique dans la théorie classique. Sur l'intervention de l'Etat concernant le monopole. Concernant les biens publics. Concernant les externalités. Dans la théorie du Public...»
Les institutions de l'ONU
Extrait du sommaire : «La structure de l'ONU. Le Conseil de Sécurité . Le Conseil économique et social . Le Conseil de tutelle . Le Secrétariat de l'ONU . Les institutions spécialisées, fonds et programmes . Le débat sur la réforme...»
La négociation
Extrait du sommaire : «Le droit à la négociation. La négociation facultative. La négociation obligatoire. Déroulement et issue de la négociation....»
Les différents degrés de contrôle du juge de l'excès de pouvoir
Extrait du sommaire : «Définition des notions de contrôle minimum, contrôle restreint et entier contrôle. Contrôle du juge en matière de recrutement des agents publics. Critères de choix du juge....»
L'Europe et les Institutions financières internationales
Extrait du sommaire : «Les institutions de Bretton Woods sont devenues des acteurs incontournables. L'influence de l'Union au sein des IFI est très faible, bien que les Etats membres jouissent d'une représentation exceptionnelle. L'engagement de l'UE au sein des...»
Einstein et Infeld : l'évolution des idées en physique
Extrait du sommaire : «Intéressons-nous à ces concepts physiques et l'image qu'ils donnent de la réalité . Mais qu'est-ce que définit Einstein quand il parle de réalité objective ? ....»
Une nouvelle place pour les régions en France ?
Extrait du sommaire : «Quelle place pour la région ?. A mi-chemin entre le local et le national . La région est la plus jeune des collectivités territoriales. qui a besoin d'affirmer son identité . Une nouvelle place : la revanche des girondins...»
Les systèmes de soins anglo-saxons (Angleterre, Etats-Unis d'Amérique)
Extrait du sommaire : «Les systèmes de soins britannique et américain ont des fondements et des modes de fonctionnement originaires radicalement différents. Le système de soins britannique est un système national de couverture universelle. Le...»
Métropoles et mondialisation
Extrait du sommaire : «Metropolisation, mondialisation : des relations systémiques. Les villes et grandes villes : causes de la mondialisation. Comment la mondialisation affecte-t-elle les territoires urbains aujourd'hui ?. Les villes globales : lieux majeurs du...»
Les conventions fiscales
Extrait du sommaire : «LE CADRE JURIDIQUE DES CONVENTIONS FISCALES. Le régime juridique général des conventions fiscales. Les conditions d'application des conventions fiscales. LES CONVENTIONS FISCALES DESTINEES A EVITER LA DOUBLE-IMPOSITION. Les principes...»
L'allocation personnalisée d'autonomie (APA)
Extrait du sommaire : «Les mécanismes de l'APA. Des progrès sensibles mais une réforme toujours trop frileuse....»
L'assurance du risque de crédit
Extrait du sommaire : «L'assurance du crédit du commerce intérieur . L'assurance de l'établissement prêteur . L'assurance de l'entreprise créancière : l'assurance-crédit . L'assurance-crédit dans le cadre du commerce extérieur...»
Etude qualitative de la performance bancaire : impact des changements institutionnels et réglementaires sur le risque de défaillance : benchmarking avec des pays émergents (2006)
Extrait du sommaire : «Les modèles d'alerte précoce à une équation. Les modèles à deux équations intégrant les facteurs institutionnels. Le modèle logit en deux étapes proposé. Données et...»
Stratégies de partenariat des opérateurs de téléphonie mobile (2006)
Extrait du sommaire : «Présence dans les secteurs à forte notoriété. Association à d'autres marques/événements et création d'événement. Création de services spécifiques. Recommandations...»
Le marché de l'immobilier (Décembre 2006)
Extrait du sommaire : «Les risques dus ont l'économie et ont la société. Les risques relatifs à l'économie. Les risques au niveau de la société. Un marché difficile à équilibrer : un véritable risque. La croissance...»
Le commissaire aux comptes : le rapport général
Extrait du sommaire : «Principes généraux. Cadre légal et réglementaire. Conditions de forme du rapport général. Structure et contenu des rapports. Structure du rapport. Etude des conclusions du commissaire aux comptes....»
L'Argentine
Extrait du sommaire : «Politique. Généralités. Instabilité politique. Forces politiques. Politique étrangère. Social. Chômage. Pauvreté. Education. IDH. Corruption. Secteur informel urbain....»
La Grande Bretagne (1918 - 1989)
Extrait du sommaire : «Les conséquences de la Paix de 1918. La place de la Grande-Bretagne dans le monde au lendemain de la guerre. Des réformes modérées. La fin de l'après-guerre. L'entre-deux guerres. Transformations économiques. Evolutions...»
Les objectifs et indicateurs de performance
Extrait du sommaire : «Les objectifs définis au niveau des programmes et des budgets opérationnels de programme ont pour ambition de fixer clairement les axes stratégiques de la politique publique poursuivie. Les objectifs de performance traduisent les...»
Les indices boursiers
Extrait du sommaire : «Indice boursier : Kesako ?. Le plus célèbre des indices français : Le CAC 40. D'autres indices un peu moins connus. Un indice par secteur d'activité : la nomenclature sectorielle ICB. Les indices européens et mondiaux...»
Le marxisme-léninisme
Extrait du sommaire : «La theorie marxiste. Les fondements philosophiques du marxisme. La révolution inéluctable. Le marxisme-leninisme en union soviétique. L'apport de Lénine. Le totalitarisme stalinien. L'échec de la tentative de rénovation...»
Le démembrement de droits sociaux
Extrait du sommaire : «Le statut du nu-propriétaire. Le statut de l'usufruitier....»
La société unipersonnelle
Extrait du sommaire : «Patrimoine d'affectation ou société unipersonnelle. Avantages de l'EURL. Limites et inconvénients de l'EURL....»
La publicité dans la presse : un sujet encore d'actualité ?
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la presse ?. Les formats. Le mot de la fin. Des chiffres à relativiser et une année 2008 en hausse. Incontournable c'est vite dit !. Des résultats contrastés. Les gratuits, un bon point pour la pub...»
Le contrat
Extrait du sommaire : «La formation du contrat . Le consentement et sa protection . La protection du consentement . L'exécution du contrat . Les effets du contrat . Les sanctions d'inexécution du contrat ....»
Le juge et le droit
Extrait du sommaire : «Le juge : la bouche de la loi. L'interprétation stricte de la loi pénale. L'autorité relative des juges du fond. Le juge : une source du droit. L'influence de la jurisprudence. L'autorité du juge international....»
Le marketing politique
Extrait du sommaire : «L´histoire du marketing politique. La naissance aux Etats-Unis. L'émergence en France. La demarche du marketing politique: les principales etapes d´elaboration d´une campagne (electorale ou de notoriete) . Définir une...»
Le fait générateur de responsabilité
Extrait du sommaire : «Le principe général de responsabilité du fait personnel (1382). Notion de faute . Fautes dans l'exercice d'un droit : l'abus de droit des sociétés . Le principe général de responsabilité du fait des choses. ...»
Le Comité d'entreprise
Extrait du sommaire : «Composition. Attributions. Information. Financement. Fonctionnement....»
Plan de prévention des risques naturels prévisibles
Extrait du sommaire : «La procédure d'élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles. Prescription du PPR. Consultations. Enquête publique. Approbation et publication du PPR. Modification du PPR. Le contenu du plan...»
Historique de la construction européenne : 1950-1984
Extrait du sommaire : «La création des Communautés européennes : 1950 - 1958 . De la Communauté européenne du Charbon et de l’Acier. aux traités de Rome . Evolution, approfondissement, élargissements et crises: 1958 -...»
La quête du suffrage universel est-elle achevée ?
Extrait du sommaire : «La démocratisation de la vie politique. De la longue quête du suffrage universel. Au « sacre du citoyen » . Une évolution tardive et perfectible. Des acquis tardifs. Des questions encore en suspens quant à l'effective...»
Les obligations
Extrait du sommaire : «Les obligations. Définition juridique . Classification des obligations . Les contrats. Principes de base de la théorie des contrats . La formation du contrat : Une mauvaise formation entraîne la nullité du contrat . Les effets du...»
La politique française de lutte contre le chômage de longue durée, en vue du Plan National d'Action pour l'Emploi
Extrait du sommaire : «Tout en maintenant et en améliorant les dispositifs classiques d'accompagnement du retour à l'emploi des chômeurs de longue durée,?. Depuis 1979, la lutte contre le chômage de longue durée prend sa source dans les...»
Le totalitarisme et les dictatures au 20ème siècle à partir de l'exemple de l'Italie fasciste
Extrait du sommaire : «LE CONCEPT HISTORIQUE . LE POINT HISTORIOGRAPHIQUE ....»
Les droits de l'Homme
Extrait du sommaire : «Concepts de base relatifs à la théorie des droits de l'Homme. Origines du concept. Des données nouvelles après 1945. Une théorie trop peu mise en pratique. Les arguments soulevés. Quelques chiffres illustrant la...»
L'Etat comme cadre d'exercice du pouvoir politique
Extrait du sommaire : «Le cadre d'exercice du pouvoir politique : l'Etat . Les différentes formes d'Etat ....»
Effets de substitution et effets de revenu selon Hicks : définition et représentation graphique
Extrait du sommaire : «A quoi sert la théorie des effets de revenu et de substitution ? .. Quelle est la différence entre Slutsky et Hicks ?.. Principes de base.. Représentation graphique.....»
Les migrations européennes au XIXe siècle
Extrait du sommaire : «L'émigration européenne. Répartition géographique. Les causes. L'organisation des migrations. L'Essor urbain. Mesure et localisation de l'urbanisation. Paysages et sociétés urbains....»
Le peuple anglais pense être libre, il se trompe fort ; il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement: sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien., J.J. Rousseau, extrait du contrat social, livre III, chapitre XV
Extrait du sommaire : «L'élection comme expression de la liberté du peuple. L'élection: un droit nécessaire à toute démocratie. L'élection: un exercice pas toujours démocratique. En dehors des élections, `le peuple est...»
Introduction à la fiscalité internationale
Extrait du sommaire : «Droit fiscal français. La souveraineté fiscale. Double imposition internationale. Résistance fiscale. Optimisation fiscale. Evasion fiscale. Fraude fiscale....»
La parité « homme-femme » en politique
Extrait du sommaire : «L'introduction du principe de parité dans les textes législatifs. Des avancées législatives . Des difficultés dans l'élaboration des lois et leur mise en 'uvre. Mais des concrétisations timides. L'application aux...»
Les transferts de fiscalité de l'Etat aux collectivités territoriales
Extrait du sommaire : «La première vague de transferts de fiscalité a contribué pour une part significative aux budgets des collectivités . La réforme constitutionnelle et la loi « libertés et responsabilités locales » du 13...»
