Ukraine et Biélorussie

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Dès son incorporation au sein de l'Union Soviétique (1922), l'Ukraine eut à faire face à une politique de russification croissante, particulièrement marquée sous Staline. La question des nationalités est en effet prédominante, puisqu'elle...»

Extrait du sommaire : «L'Ukraine. L'Ukraine sous l'URSS. Une indépendance difficile. Vers la démocratie ? La révolution orange un an après. La Biélorussie. La Biélorussie sous l'URSS. L'indépendance et la conservation d'une politique...»

Le traité de non-prolifération nucléaire (TNP)

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le traité de non-prolifération nucléaire a été signé le 1er juillet 1968. Il est fondé sur la distinction entre États dotés d'armes nucléaires (EDAN), définis comme ceux qui ont procédé à une explosion nucléaire avant le 1er janvier 1967...»

Extrait du sommaire : «Le TNP prohibe le transfert de technologie nucléaire militaire, mais permet la coopération civile. Le TNP doit cependant faire face a des difficultes. Le bilan des conferences....»

La Révolution anglaise

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Fiche   |   12/02/2004   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le 5 novembre 1605 est découverte à Londres la fameuse « Conspiration des Poudres ». D'anciens officiers catholiques, en relation avec les gouvernants espagnols et peut-être les jésuites, envisagent de faire sauter le Parlement de Westminster le...»

Extrait du sommaire : «La « Conspiration des Poudres ».. Un roi mal-aimé. Le règne de Charles Ier.. L'heure de la Révolution. Vers la guerre civile. Oliver Cromwell. La mort d'un roi. Dictature et République. D'une Révolution à...»

Voyage culinaire à travers six concepts originaux

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche   |   27/05/2009   |   fr   |   .htm   |   2 pages
Extrait du document : «Les restaurants rivalisent d'ingéniosité pour imaginer de nouveaux concepts et lieux pour se démarquer de la concurrence et fidéliser leur clientèle. Panorama de ce qui se fait aux quatre coins de la France, et même au-delà de nos frontiè...»

Extrait du sommaire : «...»

Vocabulaire français-anglais : les styles de management

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche   |   31/05/2008   |   en   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «A manager should : - Criticize and praise. - Ask people to do things they aren't prepared themselves. - Be available at all times to give staff advice and support. - Keep his distance from staff and not get involved in socializing outside...»

Extrait du sommaire : «Tableau : vocabulaire français - anglais du management . Management adjectives, with opposite and noun form. Management styles. Directing style. Discussing style. Delegating style....»

René Girard et la théorie du désir mimétique

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche   |   09/07/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Que savons-nous du désir humain ? L'opinion dominante, tant en sciences humaines que dans le sens commun, est que l'homme fixe de façon tout à fait autonome son désir sur un objet. Cette approche consacrerait le fait que chaque objet possède en lui...»

Extrait du sommaire : «Le désir mimétique caractérise l'homme moderne. Le désir mimétique. Désir mimétique et « intérêt personnel éclairé ». Le monde moderne : le monde du souterrain. Le souterrain, le monde...»

L'Angleterre au 17ème siècle: une puissance maritime

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Fiche   |   06/11/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «L'Angleterre est un Etat de dimensions médiocres dont la population ne dépasse pas 3 millions d'habitants, plus un million de paysans et de pêcheurs irlandais et écossais. C'est un pas essentiellement agricole avec une faible activité commerciale....»

Extrait du sommaire : «La découverte de l'insularité . Nationalisme et croissance économique. Effacement à l'extérieur et crise intérieure. L'effacement européen. La crise sociale et religieuse. La guerre civile (1642-1649).. Vers la...»

Les sociétés unipersonnelles

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La constitution d'une EURL peut résulter de la création, par une personne physique ou morale, d'une société unipersonnelle ; de la réunion en une seule main de toutes les parts sociales d'une SARL ; de la transformation d'une société. L'associé...»

Extrait du sommaire : «L'EURL (loi du 11 juillet 1985). Constitution de l'EURL. Fonctionnement de l'EURL. Droits et obligations de l'associé. Dissolution de l'EURL. La SASU (loi du 12 juillet 1999)....»

Les groupes de sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Dans l'état actuel de notre législation, le groupe est essentiellement une notion de fait. La société mère et les filiales ont chacune la personnalité morale et tous les attributs qui en découlent. Mais la convergence des objectifs et des intérêts...»

Extrait du sommaire : «Le principe de l'indépendance de la personnalité des sociétés de groupe . Les exceptions au principe de l'indépendance de la personnalité des sociétés du groupe . Relations entre sociétés...»

La constitution européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Depuis sa construction, l'Union Européenne a beaucoup évolué. Sa construction, répondant d'abord à une ambition économique, a connu plusieurs étapes. Elle a commencé avec la création en 1951 de la communauté européenne du charbon et de l'acier...»

Extrait du sommaire : «Ce nouveau Traité européen constitue-t-il réellement une Constitution, au sens propre du terme ?. L'apport de la Constitution dans les politiques européennes. La place donnée aux valeurs communes européennes au sein de...»

"Sport et éducation sous Vichy" de Jean-Louis Gay-Lescot

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   26/04/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Cela ne semble donc pas être un hasard si Jean-Louis Gay-Lescot se penche sur ce sujet. Auteur de nombreux articles de périodiques consacrés au sport sous l'Etat Français (La politique sportive de Vichy, Le sport en France pendant l'Occupation, Le...»

Extrait du sommaire : «Le contenu du livre . Le premier CGEGS (7 août 1940-18 avril 1942). L'action du premier Commissariat. Le bilan du premier Commissariat. Le second Commissariat à l'EGS. Quatre ans de Commissariat à l'EGS : ruptures et continuités,...»

La remise en cause de l'absolutisme au XVIIIe siècle : France, Grande-Bretagne, Etats-Unis

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Fiche   |   26/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Sous le règne de Louis XV (1715 - 1774), des écrivains et intellectuels vont se permettre de critiquer ce qui ne va pas dans le royaume. On les appelle des philosophes. Les critiques les plus courantes concernent : - L'absolutisme. -...»

Extrait du sommaire : «La monarchie anglaise au XVIIe siècle. L'héritage politique du Moyen-Age. L'absolutisme refusé. Un parlement renforcé. La philosophie des 'Lumières' (France, XVIIe siècle). La critique de la société...»

Les aspects généraux du système fiscal français

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   08/04/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : «L'impôt, véritable instrument de la politique économique du gouvernement, est un prélèvement pécuniaire permettant de financer l'état et les collectivités publiques. L'impôt a 4 principales caractéristiques. C'est un prélèvement qui est : -...»

Extrait du sommaire : «Définition et classification des impôts . Définition de l'impôt. La classification des impôts . La terminologie fiscale . Le champ d'application d'un impôt. Le fait générateur et...»

Conscience, inconscient

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche   |   29/05/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «a) Conscience Sens 1 : la conscience, c'est avant tout du point de vue de langage courant ou de l'opinion commune, le fait d'être conscient, c'est à dire d'être éveillé en face de notre environnement et d'y être attentif. Exemple : avoir...»

Extrait du sommaire : «Définition . Conscience . L'inconscient....»

L'évolution des divorces depuis les années 50

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   06/10/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Durant toutes ces années, le divorce a connu de nombreuses variations. Depuis la guerre, la vie en couple a connu une histoire contrastée. L'augmentation constante du nombre des divorces, amorcée dans la deuxième moitié des années 60 s'est prolongée...»

Extrait du sommaire : «Évolution des divorces. Évolution juridique du divorce....»

Les flux et acteurs de la mondialisation

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   25/02/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La 1re mondialisation a eu lieu au XVIe siècle notamment avec les Grandes Découvertes : c'est la 1re colonisation espagnole et portugaise (avec SEVILLE comme centre du monde). La 2e mondialisation, entre 1850 et 1914, marque une grande domination...»

Extrait du sommaire : «Les flux de la mondialisation . Les hommes (flux migratoires mal maîtrisés). Les marchandises . Les capitaux et l'information . Les acteurs de la mondialisation . Les Etats . Les FTN (firmes transnationales)....»

Caractéristiques de la pratique sportive des Français

Société & moeurs   |   Sport   |   Fiche   |   25/02/2009   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «L'analyse des grandes enquêtes nationales et leur comparaison révèlent une massification de la pratique sportive, c'est-à-dire une augmentation du nombre de Français qui pratiquent un sport (83 % des Français âgés de 15 à 75 ans déclarent avoir...»

Extrait du sommaire : «Massification de la pratique sportive malgré la persistance de clivages sociaux. Les caractéristiques de la massification. Les clivages persistants. La diversification des modalités et lieux de pratiques. Les modalités...»

Le concept de rente

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Le Petit Robert donne quatre définitions de la rente : revenu périodique d'un bien ou d'un capital ; produit périodique qu'une personne est tenue de servir à une autre personne ; emprunt d'État représenté par un titre qui donne droit à un intérêt ;...»

Extrait du sommaire : «Le passage d'une rente imposée à une rente différentielle. Les premières théories sur la rente. Ricardo et la rente différentielle. Les conséquences directes et l'héritage de l''uvre ricardienne. Des...»

L'inspecteur du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   03/10/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «L'inspection du travail est soumise aux évolutions du contexte économico-social, aux changements législatifs et prétoriens, et se voit donc confrontée à plusieurs défis : les nouvelles formes d'organisation des entreprises qui distendent les liens...»

Extrait du sommaire : «Historique de l'institution. . Les missions de l'inspecteur du travail. . Mission de contrôle. . La prise de décision administrative. . Le rôle d'assistance, de conseil, de médiation, de conciliation, d'animation. . La...»

Les lois d'Engel

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   28/11/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les lois d'Engel, élaborées en 1857 par l'économiste et statisticien allemand Ernst Engel (1821-1896), sont toujours d'actualité et ont eu une postérité riche. Ces lois, nées de la volonté d'établir une théorie générale pour caractériser le...»

Extrait du sommaire : «Apport décisif d´Engel dans les travaux sur la consommation.. Les trois lois d´Engel s´inscrivent dans un contexte particulier. . Les limites méthodologiques des enquêtes ´ Budget de famille´.. Des...»

La "nouvelle" économie : quel impact économique ?

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   13/03/2005   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Réflexion en termes de participation des TIC à la croissance, la croissance étant essentiellement tributaire de la Productivité globale des facteurs (PGF), qui reflète l'efficience conjuguée du travail et du capital. Une autre constante du débat :...»

Extrait du sommaire : «Une ´nouvelle´ économie : la fin des cycles ? . . Un nouveau paradigme productif. . Un impact économique considérable et récent des TIC . . Une `révolution´ technologique aux effets surestimés. ...»

Les difficultés rencontrées par les jeunes pour s'insérer sur le marché du travail

Économie & marchés   |   Emploi chômage   |   Fiche   |   24/05/2009   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «Les jeunes ont des difficultés pour s'insérer sur le marché du travail. Les jeunes sont confrontés à trois grandes difficultés pour s'insérer sur le marché du travail. D'une part, ils sont plus rares à travailler à leur compte. Ensuite, ils sont...»

Extrait du sommaire : «Les jeunes ont de plus en plus de difficulté à être travailleurs indépendants. Les jeunes sont plus touchés par la précarité. Les jeunes sont plus touchés par le chômage....»

Le Conseil d'Etat

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   11/12/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La première fonction du conseil d'état fut consultative. Historiquement, l'activité de conseil est à l'origine de l'institution. La fonction contentieuse en est issue. Elle ne s'en dégagea que progressivement et n' acquit formellement son...»

Extrait du sommaire : «Les questions soumises au conseil d'état . Les avis rendus par le conseil d'état ....»

La Guerre de Sécession

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Fiche   |   09/02/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La guerre de Sécession fut le résultat de quatre décennies de conflits d'intérêts entre le Nord et le Sud sur les plans économique, social et politique. Le Sud, à forte prédominance agricole, vivait des cultures commerciales - coton, tabac et canne...»

Extrait du sommaire : «Les origines. La controverse entre le Nord et le Sud. La sécession. Les ressources du Nord et du Sud. Le Nord. Le Sud. Le déroulement des hostilités. Le tournant de la guerre. La victoire. La guerre maritime. L'abolition de...»

La Fontaine, les Fables : le peintre de la société

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Fiche   |   10/05/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Même lorsqu'il met en scène des animaux, il ne cesse de parler de l'homme, comme le montre la fable VII, 4 « Le Héron. La Fille » : « On hasarde de perdre en voulant trop gagner. Gardez-vous de rien dédaigner ; Surtout quand vous avez pris à peu...»

Extrait du sommaire : «La Fontaine peintre de l'homme. La fontaine peintre de la société du XVIIème siècle. Le roi et les grands. La ville. La campagne. La fontaine, les fables et l'actualité. Le monde environnant. Les allusions à la...»

La plante artificielle s'invite au bureau

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche   |   26/03/2008   |   fr   |   .htm   |   1 page
Extrait du document : «Exit les plantes et autres fleurs naturelles. Pour décorer leurs locaux, les entreprises recourent de plus en plus aux végétaux artificiels, souvent mis en valeur dans de grands pots cubiques. Un choix motivé par la qualité esthétique et le faible...»

Extrait du sommaire : «...»

Les procédures particulières aux infractions de nature sexuelle

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Fiche   |   16/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «En ce début de XXIe siècle, jamais la répression pénale des infractions sexuelles n'aura été aussi forte. Devenus les « nouveaux monstres » (D. Zagury) de nos démocraties occidentales, les infracteurs sexuels suscitent une inquiétude toute...»

Extrait du sommaire : «Les infractions de nature sexuelle : une criminalité socialement intolérable justifiant des procédures dérogatoires au droit commun . L'instauration de règles procédurales facilitant la poursuite des auteurs...»

L'analyse économique de la décentralisation et du fédéralisme

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   08/11/2006   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La décentralisation n'est pas seulement un processus institutionnel. En effet, la structure d'un Etat a des incidences économiques. Un pan de la théorie de l'économie publique s'intéresse d'ailleurs à l'analyse de la décentralisation et du...»

Extrait du sommaire : «La décentralisation et le fédéralisme peuvent servir l’efficacité économique. La décentralisation et le fédéralisme raccourcissent le circuit de l’information. La décentralisation et le...»

La psychologie et les grands courants de pensée au sujet de la petite enfance

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Fiche   |   20/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La psychologie est la science qui a pour but de comprendre la structure et le fonctionnement de l'activité mentale et des comportements associés. Comme dans toute science, les connaissances psychologiques sont établies au moyen d'observations et...»

Extrait du sommaire : «Les grands courants de pensée à propos de la petite enfance. Le point de vue maturationniste (ou encore innéiste) . Le point de vue éthologiste. Le point de vue behavioriste. Le point de vue constructiviste (= structuraliste). Le...»

Rapport public du Conseil d'Etat sur le principe d'égalité (1996)

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   04/04/2000   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Egalité des droits, égalité des chances, voire égalité de résultat : comment préserver cet élément essentiel de l'héritage républicain tout en l'adaptant aux nouvelles formes d'inégalités afin d'apporter une réponse plus équitable aux problèmes...»

Extrait du sommaire : «Le principe d'égalité, en tant que principe de non-discrimination, s'est construit progressivement en tenant compte des réalités . La construction du principe . Un équilibre pragmatique entre le principe et les...»

L'évolution de la perception de Vichy

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   23/05/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «De 1940 à 1944, le gouvernement de Vichy, le gouvernement de l'Etat Français du Maréchal Pétain, a collaboré avec l'Allemagne nazie. La légitimité de ce gouvernement est contestée par le Gouvernement Provisoire de la République Française (GPRF) du...»

Extrait du sommaire : «Pour les gaullistes, Vichy n'a jamais existé, du moins légalement et légitimement. La volonté d'oublier Vichy . La première oeuvre majeure d'un historien à ce sujet est celle d'un américain, Robert O. Paxton. Le...»

Droits de l'Homme, Droits de la Nature

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Michel Serre montre en quoi la philosophie humaniste en fondant sur la raison l'unique source de droit a oublié la nature et n'a considéré que l'homme comme sujet de droits. Ainsi, le contrat social est considéré comme le moyen de sortir de l'état...»

Extrait du sommaire : «Michel Serres : Le contrat naturel. Luc Ferry : Le nouvel ordre écologique....»

Comparaison entre les systèmes de santé de deux pays membres de l'Union européenne : la France et les Pays-Bas

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   28/09/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Tout d'abord avant d'entrer dans la structure et le fonctionnement de chaque système de santé il convient de dresser un état des lieux de la situation démographique de la France et des Pays-Bas afin de voir les différences entre les deux...»

Extrait du sommaire : «Les systèmes de santé en bref. La France. Comment se structure le système de santé français?. Comment se finance-t-il?. Quelle est l'infrastructure du système de santé en France?. Les Pays-Bas. Comment se structure...»

Performance comparée des économies américaine et européenne sur les 10 dernières années

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   01/01/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «D'après les chiffres fournis par l'OCDE (in Perspectives économiques de l'OCDE, vol.2007, n 81, Juin 07), ces indicateurs nous révèlent que depuis 1997, le taux de croissance de PIB en volume est supérieur aux Etats-Unis, malgré le ralentissement de...»

Extrait du sommaire : «Quelles sont les différences majeures entre les économies américaine et européenne depuis 10 ans ? . Les indicateurs permettant de mesurer la performance économique. Où en sont ces indicateurs aujourd'hui ? Comment...»

Le retraitement des sédiments pollués et leur valorisation dans les matériaux de construction

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Fiche   |   22/01/2006   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : «Le recyclage des déchets est aujourd'hui un phénomène sujet à beaucoup de préoccupations. Alors que les réserves naturelles s'épuisent, et que le niveau de pollution augmente sur toute la planète, on cherche des solutions pour économiser les...»

Extrait du sommaire : «Recherche bibliographique. La valorisation dans les matériaux de construction. La pollution des sédiments. Le retraitement des sédiments pollués. Autres éléments sur les briques. Synthèse. Application : Mise en...»

Ronald Coase et la théorie de la firme

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Fiche   |   19/02/2009   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «L'origine de la théorie de la firme remonte essentiellement aux travaux de Ronald Coase, particulièrement ceux entrepris par l'auteur dans les années 30 et qui aboutissent à la publication, en 1937 de « La nature de la firme », aujourd'hui article...»

Extrait du sommaire : «Quel est l'apport de Coase dans l'étude de la théorie de la firme ?. La postérité des travaux de Coase sur la firme....»

Les écotaxes

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Fiche   |   01/10/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'écotaxe ou taxe verte est une taxe pigouvienne, du nom de l'économiste libéral Arthur Cecil Pigou (1920). Ce dernier cherchait à réintroduire dans le système de prix, sous forme de taxe, le coût marginal social dû aux effets sur l'environnement...»

Extrait du sommaire : «Différents types d'écotaxes . Finalités . Avantages . Limites. Exemples de politiques et de résultats en matière d'écotaxe ....»

Les matrices de portefeuille

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Fiche   |   19/06/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Les années 1970 sont marquées par un profond mouvement de diversification des activités menées par la plupart des entreprises, ce qui génère une complexification de la gestion de celles-ci. L'idée de portefeuille d'activité naît alors de ce...»

Extrait du sommaire : «Explication du fonctionnement des matrices de portefeuille . La révolution de la matrice de portefeuille du Boston Consulting Group (BCG), ou matrice « croissance/part de marché » . Généralisation et...»

Les économistes néo-classiques

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Fiche   |   14/01/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Faire des néo-classiques « des smithiens » et résumer les classiques par la pensée du père fondateur est pratique ; mais une telle classification est cependant abusive. Les néo-classiques sont en fait bien autre chose que les classiques Leur...»

Extrait du sommaire : «LA REVOLUTION THEORIQUE DES NEO-CLASSIQUES . La théorie de la valeur . Le marginalisme . L'individualisme méthodologique . Le marché et l'équilibre . LES FONDATEURS ET LES DIFFERENTES GENERATIONS...»

Les propositions de réforme de la Constitution française présentées par la commission Vedel de 1993

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   29/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le décret 92-1247 du 2 décembre 1992 promulgué par le Président de la République dans le Journal Officiel institua un Comité Consultatif pour la révision de la Constitution, sur le rapport du Premier ministre et du garde des sceaux. Ce Comité...»

Extrait du sommaire : «Un exécutif mieux défini. Concernant le Président . Concernant le partage des pouvoirs au sein de l'exécutif . Concernant le gouvernement . Un parlement plus actif . Concernant les compétences et les pouvoirs de...»

La Révolution française et l'Europe

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   28/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Quelle est la portée de la Révolution française en Europe ? Quelles ont été les déterminantes de cette propagation des événements ? Peut-on parler d'une Révolution européenne ? René Rémond définit dans Introduction à l'histoire de notre temps deux...»

Extrait du sommaire : «L'influence des idées : 1789-1792. La militarisation du mouvement : 1792-1799....»

Logiciel et Piratage

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   24/01/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Envisager l'étude du logiciel par rapport au piratage implique d'aborder le problème contemporain de la protection des programmes d'ordinateur contre ce nouveau fléau de notre société numérique que représente le piratage. Le piratage consistant à...»

Extrait du sommaire : «Le cas où le logiciel n'est pas protégé par le droit d'auteur . Le cas où le logiciel est protégé par le droit d'auteur . Le cas de la contrefaçon par reproduction . Le problème de la complicité . Le...»

Évolutions récentes du régime de croissance en France et aux Etats-Unis

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   27/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Avec le livre Efficacité des Facteurs et accumulation du capital de D. PLIHON, nous pouvons voir les nouveaux régimes de croissance et les performances économiques en France et aux Etats-Unis. L'analyse du nouveau régime de croissance, qui oscille...»

Extrait du sommaire : «La productivité et l'accumulation du capital aux Etats-Unis. Productivité des facteurs, partage de la VA et rentabilité économique. La dynamique de l'accumulation du capital. La productivité et l'accumulation du capital en...»

L'entreprise doit t-elle s'adapter aux impératifs de la qualité ?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Fiche   |   13/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «De nos jours, la qualité ne concerne plus seulement les biens produits par l'entreprise. Elle s'étend également aux services, et plus précisément à l'ensemble des relations de l'entreprise avec ses différents partenaires, et avec son environnement....»

Extrait du sommaire : «Les avantages de la qualité. Renforcer la confiance des clients. La démarque des concurrents. La compétitivité. Renforcer l'image de l'entreprise. Des enjeux sociaux. Protéger le consommateur. Les limites de la...»

Le rôle des prix dans les économies de marché

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Fiche   |   29/09/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Si tout système économique vise à affecter des ressources rares à la production de certaines quantités de biens et services, alors on peut affirmer qu'il existe en principe deux façons principales d'opérer cette affectation : soit de manière...»

Extrait du sommaire : «En concurrence parfaite, les prix jouent un rôle idéal. Ce postulat étant vérifié dans l'économie réelle ....»

Impôt sur le Revenu (IR) et famille

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Introduit en France par les lois du 15 juillet 1914 et du 31 juillet 1917, l'impôt sur le revenu (IR) est un impôt direct unitaire qui frappe à un taux progressif le revenu global des personnes physiques constituant un foyer fiscal. Cette...»

Extrait du sommaire : «L'imposition par foyer. La famille comme unité d'imposition . Composition d'un foyer fiscal. Le Quotient familial : prise en compte de la taille du foyer dans le calcul de l'IR. Personnaliser l'IR et proportionner son poids au nombre de...»

L'imposition du patrimoine

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le patrimoine est défini commes les biens, droits et valeurs détenus par les contribuables. Fin 2005, les ménages français détenaient 8 067 milliards € de patrimoine. Ce chiffre a plus que doublé depuis 1995, mais les inégalités restent fortes...»

Extrait du sommaire : «L'imposition de la détention du patrimoine. Les taxes foncières. L'impôt de solidarité sur la fortune. L'imposition de la transmission du patrimoine. Les droits de mutation à titre gratuit . Les droits de mutation à...»

Bilan de la négociation collective

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La négociation collective est l'ensemble des actes conclus entre un employeur ou un groupe d'employeurs et un ou plusieurs syndicats représentatifs de salariés, au niveau d'une branche d'activité, d'une entreprise, ou d'un groupe d'établissements....»

Extrait du sommaire : «La loi du 4 mai 2004 a contribué au renforcement de la négociation collective en en révolutionnant les principes. Le développement de la négociation collective. Les différents niveaux de négociation collective et...»

Le principe de légalité des délits et des peines

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   20/05/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Ce principe est prévu par l'article 111-3 du Code pénal qui dispose « Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi, ou pour une contravention dont les éléments ne sont pas définis par le...»

Extrait du sommaire : «Justification du principe. La liberté individuelle . L'intérêt pour la société. L'intérêt pour le délinquant. Une source dans le principe de la séparation des pouvoirs. Portée du principe. Le...»

« In an EU of 25 members, all the old certainties will disappear. Discuss. »

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   15/01/2006   |   en   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «The Europe of 25 is a factor of chances but also of risks. The enlarged European Union will not be the same at a bigger scale. The sphere of action of the European institutions is changing and it has to be adapted to a brand new structure. The...»

Extrait du sommaire : «Integration of the European Union: the institutional challenge . 25 countries: no more old certainties about the future of the European Union ....»

L'OSCE: sécurité et coopération en Europe

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   28/12/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «L'OSCE est en effet un accord régional, au sens du chapitre VIII de la Charte des Nations Unies. Elle est fondée sur le principe de la sécurité par la coopération. Plutôt qu'une organisation de défense collective, l'OSCE est plutôt une plate-forme...»

Extrait du sommaire : «L'OSCE au risque de l'histoire : vers une sécurité renforcée . La coopération dans un monde bipolaire . L'institutionnalisation de l'OSCE dans un monde réunifié . Le rôle de l'OSCE : garantir la paix et...»

Méthodologie droit privé

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   24/04/2007   |   fr   |   .pdf   |   11 pages
Extrait du document : «La fiche d'analyse d'arrêt Il s'agit de procéder de manière systématique à l'analyse d'une décision de jurisprudence. La fiche d'arrêt est, normalement, le préalable de tout commentaire d'arrêt. Mais, en tant que telle, la rédaction d'une fiche...»

Extrait du sommaire : «La fiche d'analyse d'arrêt. Les faits. La procédure. Les prétentions des parties. Question de droit. La décision. Le commentaire d'arrêt. Le rassemblement et l'utilisation des connaissances. La construction du...»

Droit pénal général

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Q.C.M de droit pénal général....»

Extrait du sommaire : «Est punissable : . Le texte de l'article 121-7 du Code pénal, prévoit expressément que la complicité de contravention :. Le délit de mise en danger délibérée prévu à l'article 223-1 NCP est une des...»

Multiplicateur et accélérateur

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Fiche   |   28/01/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Multiplicateur et accélérateur sont des notions issues de la théorie keynésienne, qui permettent d'appréhender le phénomène des cycles économiques. Cependant, il convient de montrer les limites de ces notions, qu'elles soient prévues par la théorie...»

Extrait du sommaire : «Des notions issues de la théorie keynésienne. Le multiplicateur. L'accélérateur . La conjugaison des deux principes : l'explication des cycles économiques. Phase de croissance. Phase de récession. Une théorie...»

Les assistantes maternelles

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Fiche   |   06/08/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : «Le statut des assistantes maternelles a fait l'objet d'une importante réforme en 2005 tant sur le plan conventionnel que sur le plan légal. Nous étudierons ici le statut professionnel des assistantes maternelles essentiellement sous l'angle des...»

Extrait du sommaire : «Règles générales . Cadre légal et conventionnel. Particularités de la profession. Embauche . Formalités d'embauche. Contrat de travail écrit. Conditions de travail . Durée du travail. Lieu de travail et nombre...»

La mesure de la concentration des revenus

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   05/09/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Enjeux sociaux : l'inégalité et ses corrections : Avec la concentration du patrimoine, la concentration des revenus détermine largement les inégalités économiques. C'est à partir de sa mesure que le pouvoir peut évaluer l'opportunité d'une...»

Extrait du sommaire : «Les déciles et le rapport interdécile. . Le classement des revenus des ménages par déciles. . Le rapport interdécile. . La courbe de Lorenz et ses indicateurs dérivés. . Courbe de Lorenz. . Les indicateurs...»

L'exécutif et le Conseil constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   12/02/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «La création du Conseil constitutionnel en 1958 est une révolution dans l'ordre juridique français. En effet, avant la Vème République, il n'a jamais existé en France une juridiction dont le but est de donner des interprétations de la Constitution...»

Extrait du sommaire : «1958-1974 : le Conseil constitutionnel, une arme au service de l'exécutif . La lettre de la Constitution : le Conseil constitutionnel, pur fruit de la rationalisation. Les conséquences de la décision de 1971 : un élargissement...»

Le groupe de sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La loi du 24 juillet 1966 est fondée sur le postulat de l'indépendance des sociétés. Or, la concentration des entreprises a eu pour résultat la constitution de groupements de sociétés nombreux et souvent importants. S'il est vrai qu'il n'existe pas...»

Extrait du sommaire : «Le statut juridique du groupe. Notion juridique du groupe. Conséquences juridiques de la reconnaissance d'un groupe....»

L'approvisionnement en eau potable : situation actuelle, perspectives d'avenir et préconisations

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Fiche   |   13/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Omniprésente et indispensable au maintien de la vie, l'eau est l'un des corps chimiques les plus essentiels de notre planète. Ses propriétés sont en outre tout à fait exceptionnelles, voire parfois inattendues. L'eau est très abondante sur notre...»

Extrait du sommaire : «La situation actuelle. Les causes et les conséquences du futur manque d'eau . Des causes. Des conséquences . Les solutions pour éviter de futures pénuries d'eau. Approvisionnement en eau potable : des procédés d'avenir...»

L'évolution de l'état des finances consolidées rendus publiques par les compagnies françaises : de l'éloignement du GAAP local à l'adoption des normes internationales

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Fiche   |   20/04/2007   |   en   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «Contrairement à l'approche anglo-américaine, la France offre, en termes de comptabilité, un environnement représentatif de ceux de beaucoup de pays en Europe continentale. Elle offre ainsi un système typique, où, parce que les politiciens et les...»

Extrait du sommaire : «Brève description du sytème traditionnel français. Description des milieux d'affaires français . Présentation des établissements français influençant la communication des rapports. Traitement traditionnel des...»

Le calendrier des lois de finances

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   29/01/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'ordonnance n 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances dispose dans son article 2 qu' « ont le caractère de lois de finances : la loi de finances de l'année et les lois rectificatives ; la loi de règlement. » La...»

Extrait du sommaire : «Les lois de finances initiales . L'élaboration du projet de loi de finances. Le vote de la loi de finances initiale . L'entrée en vigueur de la loi de finances initiale . Les lois de finances rectificatives ou collectifs...»

Les méthodes d'enquêtes qualitatives

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche   |   16/10/2000   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Nous allons aborder aujourd'hui une question entièrement méthodologique : les enquêtes quantitatives. Quelles sont-elles ? En quoi consistent-elles ? Comment les aborder ? Nous verrons que de nombreux pièges sont à éviter et pour cela, certaines...»

Extrait du sommaire : «Quelques précisions méthodologiques. Les hypothèses. Les différents types de données. Types d'enquêtes. La population mère. La question des variables. Le choix des variables. La mise en relation des varia...»

La France de 1814 à 1870

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   08/07/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Le 3 mai 1814, alors que Napoléon est à Sainte-Hélène, le roi Louis XVIII - le frère cadet de Louis XVI - revient d'un exil de vingt-trois années. Partout en France, c'est l'heure de la vengeance. Dans le Midi, les royalistes massacrent ceux qui ont...»

Extrait du sommaire : «L'assassinat du duc de Berry. Les Trois Glorieuses. Louis-Philippe Ier. La France industrielle. Le travail des ouvriers et des enfants. La Révolution de 1848. Le Second Empire. La guerre de 1870....»

Arrêts principaux relatifs au droit communautaire

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Arrêt MICHELETTI du 7 juillet 1992 : le traité de Rome fait souvent référence au « ressortissant d'un Etat-membre » comme titulaire de droits, la qualité de ressortissant d'un EM étant déterminée par renvoi au droit de la nationalité de l'EM...»

Extrait du sommaire : «Affirmation du principe d'autonomie et d'intégration du droit communautaire dans le droit national. Affirmation de la primauté du droit communautaire sur le droit national. Arrêts français dans le cadre du droit...»

Les lois mémorielles

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Fiche   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Les lois mémorielles ont pour but de faire garder en mémoire un fait historique. Elles ont une fonction déclarative lorsqu'elles sont dépourvues d'effet juridique ; elles traduisent alors un engagement symbolique de volonté envers les mémoires,...»

Extrait du sommaire : «Définition des lois mémorielles. L'appel « Liberté pour l'histoire ». Les jugements mémoriels....»

Le politique

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Fiche   |   01/01/2000   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : «La politique concerne l'organisation de la Cité. LE politique est l'ensemble de ces affaires que l'on peut dire communes à l'ensemble des habitants d'une collectivité, le plus souvent étatique. Par extension, le politique est l'espace où ces...»

Extrait du sommaire : «La politique : un essai de définition. La partie obscure de l'homme....»

Le calcul de l'impôt sur le revenu

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   11/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'IR (Impôt sur le Revenu) se calcule à partir d'un barème progressif atténué comportant onze étapes, elles-mêmes formant différents types de revenus. Tout d'abord, la détermination des revenus catégoriels et la somme de revenus nets catégoriels...»

Extrait du sommaire : «Détermination du revenu net imposable. Les personnes imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. La détermination de l'impôt brut : le barème par tranches d'imposition et le quotient...»

La couverture maladie universelle (CMU)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   11/06/2004   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Malgré ces tentatives, il restait toujours en 1995, date du « plan Juppé », 150.000 personnes ne disposant pas de prestations en nature via une cotisation à l'assurance personnelle. Ce plan lance donc l'idée d'une généralisation de la couverture de...»

Extrait du sommaire : «Fonctionnement. . Principe. . Mise en 'uvre. . Apports et limites. . Un dispositif original et novateur. . Limites. ....»

Les troubles du sommeil

Société & moeurs   |   Psychologie   |   Fiche   |   31/12/2005   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Sont abordés après un bref rappel sur le sommeil normal les troubles du sommeil d'un point de vue sémiologique tout d'abord chez l'enfant dans une première partie ; à savoir les parasomnies c'est-à-dire les terreurs nocturnes, le somnabulisme,...»

Extrait du sommaire : «Rappel sur le sommeil normal . Les troubles du sommeil chez l'enfant. Terreurs nocturnes. Somnambulisme. Enurésie. Les troubles du sommeil chez l'adulte. Les insomnies. La narcolepsie - cataplexie ou maladie de G...»

Les différents types de suffrage

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche   |   04/05/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le terme suffrage vient du latin suffragere qui veut dire appuyer par son vote. Le suffrage est un vote, c'est l'expression d'une voix d'un citoyen qui participe à la décision politique. Il est garanti par deux principes : l'égalité en droit et la...»

Extrait du sommaire : «Du suffrage censitaire au suffrage universel : un long combat. Les suffrages censitaire et capacitaire. Du suffrage universel masculin au suffrage universel masculin ET féminin. Le suffrage universel. Caractéristiques du suffrage...»

Quel mode de scrutin vous semble le plus démocratique ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «On a tous en mémoire l'élection présidentielle américaine de 2000 qui a opposé Bush à Al Gore. Bush a finalement été élu alors qu'il ne disposait pas de la majorité des voix au niveau national. Le mode de scrutin des Etats-Unis semble au premier...»

Extrait du sommaire : «Le mode de scrutin majoritaire ou la recherche de la stabilité. La représentation proportionnelle ou la recherche de la représentativité....»

Droit de la propriété autour de l'arc méditerrannéen: méthode comparative

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   10/04/2007   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le droit comparé exige une comparaison méthodique de l'information juridique ; il faut comparer ce qui est comparable afin de relever les spécificités du droit étudié. Commencer par établir l'existence d'une source commune (le droit romain pour les...»

Extrait du sommaire : «Le Concept de Propriété en droit Romain. Le transfert de la chose . La propriété foncière. Le Concept de Propriété en droit Allemand. Concept de la Chose en droit allemand. Concept de Propriété en droit...»

La contribution sociale généralisée (CSG)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   28/01/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «La contribution sociale généralisée a été créée par les articles 127 à 135 de la loi de finances pour 1991 et a été modifiée en 1993 (relèvement du taux) et en 1996 (relèvement du taux et élargissement de l'assiette). Son caractère d'imposition a...»

Extrait du sommaire : «Les objectifs de la CSG. Répondre à l'augmentation des dépenses sociales. Elargir l'assiette des prélèvements obligatoires. Assiette, taux et recouvrement. Les revenus d'activité. Les revenus de remplacement. Les...»

Le choix de la qualification

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «« Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions » dispose l'article 111-1 du code pénal. Les infractions pénales sont répertoriées par la loi et le règlement en matière contraventionnelle....»

Extrait du sommaire : «L'application des principes régissant la qualification des infractions. Des valeurs sociales à protéger. La volonté de faire respecter le principe « non bis in idem » . La détermination du cumul réel...»

La France et la Grande-Bretagne (1815 - 1940)

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   05/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La France et la Grande-Bretagne sont, tout au long du 19e et du 20e siècle, deux grandes puissances politiques, économiques, mais aussi culturelles. Leurs relations oscillent entre tensions et concurrence, mais aussi complémentarité et entente. La...»

Extrait du sommaire : «Les relations politiques entre la France et la Grande-Bretagne. Tension. Entente. Les relations économiques. Relations culturelles....»

Ordre des experts comptables et compagnie nationale des commissaires aux comptes

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Fiche   |   22/12/2005   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Synthèse sur ces deux organismes: Les personnes habilitées à exercer la profession d'Expert-comptable sont regroupées au sein de l'Ordre des Experts-Comptables et celles reconnues pour exercer le métier de commissaires aux comptes doivent être...»

Extrait du sommaire : «Au niveau national. Le conseil national des commissaires aux comptes. Conseil supérieur de l'ordre des experts comptables. Au niveau régional. Inscription sur les listes d'aptitudes : gestion administrative de ses membres. Surveillance de...»

Le secteur public en France

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   06/06/2001   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «L'appellation «secteur public » fait référence à un ensemble plus vaste que les seules entreprises d'Etat puisque l'on y ajoute la fonction publique. Il s'agit alors d'établir la distinction entre secteur public marchand et secteur public non...»

Extrait du sommaire : «La constitution d'un vaste secteur public. Les nationalisations de l'après-guerre : reconstruction et modernisation de l'économie nationale. Dans le courant des années 60, le rôle assigné aux entreprises nationalisées...»

La lutte contre les exclusions en matière d'emploi à destination des seniors

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   02/11/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Pour lutter contre les exclusions, les autorités étatiques compétentes interviennent dans un certain nombre de contrats. Les publics destinataires sont variés mais un certain nombre de contrats peuvent être conclus par les seniors lorsque ceux-ci...»

Extrait du sommaire : «Quelques rappels sur les contrats aidés de droit commun . Les contrats aidés du secteur marchand . Les contrats aidés du secteur non marchand . La question du CDD à destination des seniors. Que faut-il penser de ces...»

Place du développement durable dans le projet architectural et urbain

Arts & média   |   Architecture   |   Fiche   |   30/04/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «"Un développement qui s'efforce de répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à satisfaire les leurs", telle est la première définition du développement durable, donnée par Mme Gro Harlem Brundtland,...»

Extrait du sommaire : «Contexte actuel. Rôle de l'architecte....»

La constitution de 1958 et le droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «D'après l'article 55 de la Constitution, les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont, dès leur publication, une autorité supérieure à celle des lois sous réserve, pour chaque accord, ou traité, de son application par l'autre...»

Extrait du sommaire : «...»

La Monnaie électronique

Sciences & technologies   |   Informatique   |   Fiche   |   16/02/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La monnaie électronique a pour principe de représenter la monnaie papier, pièces ou cartes de crédits que nous utilisons chaque jour. Il existe plusieurs façons de représenter la monnaie de façon électronique. Globalement, il existe trois systèmes...»

Extrait du sommaire : «La monnaie électronique. Les paiements hors connexion. Les chèques électroniques . Les paiements par cartes bancaires. Les porte-monnaie électroniques (PME) et les micropaiements . Les gestionnaires de monnaies...»

La protection sociale des indépendants

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   26/05/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Alors que les structures démographiques des régimes connaissent une évolution négative, se pose aujourd'hui le problème de concilier deux évolutions contradictoires : d'une part le profond attachement des indépendants à leur autonomie, d'autre part...»

Extrait du sommaire : «Les indépendants disposent d'un régime autonome de protection sociale . Un régime non uniforme basé sur l'autonomie administrative . Des prestations qui tendent à se rapprocher du régime général ...»

Les normes législatives et réglementaires au sein de la hiérarchie des normes

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   17/07/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le pouvoir exécutif a depuis 1958 un domaine normatif propre, qui excède largement celui qu'il détenait déjà traditionnellement pour assurer le bon fonctionnement des services publics. Ainsi le pouvoir réglementaire, détenu en premier lieu par le...»

Extrait du sommaire : «Lois et règlements renvoient à deux définitions différentes et leur place respective est clairement posée au sein de la hiérarchie des normes. Les critères de définition de la loi et de ses diverses...»

Les déficits jumeaux

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   30/06/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'expression des « déficits jumeaux » est apparue dans les années 1980, pour décrire la situation doublement déficitaire que les Etats-Unis connaissaient alors. Le déficit commercial et le déficit budgétaire avaient pris des proportions...»

Extrait du sommaire : «Les déficits jumeaux : définitions. Les deux déficits. Le monde des balances. Le contexte d'apparition de l'expression « déficits jumeaux » : le cas des Etats-Unis. La politique économique commerciale. Causes de...»

Marx, Karl (1818-1883)

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche   |   12/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Biographie succincte et présentation des principaux concepts de Karl Marx. La vie et l'oeuvre de Marx présentent de nombreuses facettes : philosophe, économiste, historien, sociologue, il reste un des grands penseurs du XIXe. Il consacre une grande...»

Extrait du sommaire : «Karl Marx, jusqu'à la conversion au communisme. Quelques théories Marxistes. Le matérialisme historique. L'aliénation....»

Le système politique Iranien

Politique & international   |   Relations internationales   |   Fiche   |   12/03/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La destitution du Shah d'Iran par l'ayatollah Khomeiny lors de la révolution islamique de 1979 marque l'avènement d'une république islamique dont les principes s'inspirent de l'islam chiite. Depuis, le régime iranien continue de faire l'objet de...»

Extrait du sommaire : «Un régime hybride dont la nature démocratique est fortement limitée par l'importance du pouvoir religieux. Pouvoir religieux et pouvoir politique : la cohabitation de deux légitimités. Une vie politique totalement...»

Rapport Institut Montaigne sur le gouvernement d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   14/04/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «A la suite des recommandations formulées par les rapports Viénot et Bouton sur le gouvernement d'entreprise, l'Institut Montaigne fait certaines propositions, en particulier 22 mesures (en gras italique dans le texte), visant pour l'essentiel les...»

Extrait du sommaire : «Capitalisme actionnarial ou capitalisme partenarial ?. Pour qui l'entreprise est-elle gouvernée ?. Quel sens pour une approche française ?. Des contraintes internationales . Pour une entreprise mieux gouvernée : efficacité et...»

Le matérialisme historique

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche   |   21/04/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le matérialisme historique (ou sociologie marxiste) cherche à analyser dialectiquement toute activité humaine. Pour Marx, les êtres humains sont les acteurs de leur vie, de leur histoire et, plus largement, de l'histoire en général. Toutefois, ils...»

Extrait du sommaire : «Les rapports de production. La division du travail. Lutte des classes et société sans classe....»

La saint Patrick en France : Folklore, mondialisation et interculturalité

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche   |   27/03/2007   |   fr   |   .pdf   |   14 pages
Extrait du document : «S'il n'y a pas de contact avec d'autres cultures, la question de l'identité ne se pose pas : « le problème de l'identité en général ne surgit que là où apparaît la différence. On n'a besoin de s'affirmer soi-même que face à l'autre et cette...»

Extrait du sommaire : «Diaspora irlandaise et mondialisation : vers une culture transnationale. Rappel historique : la diaspora irlandaise et la présence des Irlandais en France. La notion de diaspora. Local et global : la production de la...»

Du folklore à l'ethnologie

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche   |   27/03/2007   |   fr   |   .pdf   |   11 pages
Extrait du document : «FOLKLORE n. m. (angl. Folk, peuple, et lore, science). 1. Ensemble des manifestations culturelles (croyances, rites, contes, légendes, fêtes etc.) et, partic., littérature orale des sociétés sans écriture ou paysannes. 2.Manifestation d'un...»

Extrait du sommaire : «En Europe et en France : différentes approches du folklore. Le contexte d'émergence des nations en Europe. La conception de la nation et du folklore à l'allemande . En France : l'héritage des Lumières. L'archaïsme...»

La dissolution du mariage

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Fiche   |   22/10/2001   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «L'art 227 c.civ. dispose : Le mariage se dissout : - par la mort de l'un des époux, - par le divorce légalement prononcé. Les cas de divorce en droit positif : - Divorce pour faute : art 242 à 246, - Divorce par consentement mutuel, -...»

Extrait du sommaire : «Le divorce pour faute. Typologie des fautes . Les moyens de défense . La procédure du divorce pour faute . Le jugement . Les voies de recours . Le divorce par consentement mutuel. Sur requête conjointe. Le divorce sur requête...»

La mutualité

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Fiche   |   02/10/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le principe de la mutualité repose sur une répartition du risque entre plusieurs individus, réunis au sein d'une même institution (une mutuelle). Contrairement à l'assurance, elle n'a pas de caractère commercial, une mutuelle est sans but lucratif...»

Extrait du sommaire : «La mutualité est chargée de missions complémentaires au régime général de la Sécurité sociale, missions qui occupent, aujourd'hui, une place importante dans le système de protection sociale...»

L'empereur (Rome)

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Fiche   |   20/11/2001   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le pouvoir de l'empereur repose en premier lieu sur l'imperium, notion qui recouvre le pouvoir de commander et d'être obéi. L'imperium appartient au peuple romain (Populus Romanus) qui le délègue à certains magistrats comme les consuls. La...»

Extrait du sommaire : «La personne de l'empereur. La nature de son pouvoir. La titulature impériale. Les attributions de l'empereur. La question successorale et l'investiture. Le culte impérial. L'administration impériale. Le Conseil impérial...»

Le problème des réparations allemandes 1918-1924

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   17/01/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Quelle politique doit-on adopter face à ce problème des réparations allemandes, les politiques mises en place ont-elles étés efficaces ? Après avoir étudié le problème majeur que pose la question des réparations dans l'immédiat après guerre et...»

Extrait du sommaire : «Un problème majeur dès la fin de la première guerre mondiale qui pose de nombreux problèmes. Les réparations dans le traité de Versailles et les réactions des Allemands. La solution proposée par les...»

Définition du quinquennat

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   21/01/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Un quinquennat correspond par définition à une période de 5 ans. Plus communément, le quinquennat désigne le mandat du président en France. La durée de celui-ci a en effet été ramenée de 7 à 5 ans lors de l'élection présidentielle de 2002, la...»

Extrait du sommaire : «Le quinquennat : pour renouveler la légitimité présidentielle et éviter les cohabitations. La réforme inachevée de 1973. La Commission Vedel de 1992. Les cohabitations : l'affaiblissement possible de l'autorité du...»

"L'école en France est aujourd'hui"

Politique & international   |   Questions sociales   |   Fiche   |   05/01/2004   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : «L'école en France est aujourd'hui, comme depuis plusieurs décennies, l'objet de vifs débats. «Rares sont les pays où les questions d'enseignement soulèvent tant de passions », écrit Maria DROSILE VASCONCELLOS. Cet ouvrage ne prétend pas couvrir...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux de l'école aujourd'hui . Le contexte et les problèmes actuels . Les politiques mises en 'uvre . Enjeux actuels du système éducatif . Nouveaux problèmes et nouveaux enjeux . Les...»

Mécanisme et entrée en vigueur de la convention collective

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   12/10/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La convention collective est conclue entre deux personnes morales de droit privé ou entre une personne morale et une personne physique (organisation syndicale représentative et groupement d'employeur ou employeur). Il s'agit donc d'un contrat lors...»

Extrait du sommaire : «Entrée en vigueur de la convention collective. Forme. Publicité. Conséquences de l'entrée en vigueur de la convention collective. Effet impératif. Effet automatique. Effet immédiat . Effets de l'entrée vigueur de...»

Les structures administratives en charge du contrôle fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Fiche   |   22/03/2005   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Le contrôle fiscal est exercé par le Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (MINEFI), structure de 180 000 agents (ce qui le place au 2ème rang des ministères civils après l'Education nationale, et dont le budget a atteint 15 MdE en...»

Extrait du sommaire : «La multiplicité des structures administratives en charge du contrôle fiscal. . Les directions à compétence nationale. . Les directions à compétence territoriale. . Les structures administratives, fortement...»

Le Parlement

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Les commissions législatives ont pour but d'étudier les projets et propositions de loi avant leur examen en séance plénière. Alors qu'en GB, elles ne sont pas spécialisées, elles le sont en revanche aux EU et parviennent alors à assurer un contrôle...»

Extrait du sommaire : «La structure interne des assemblées . Les commissions législatives . Les délégations parlementaires . La fonction législative . La limitation du pouvoir législatif du parlement ...»

La dualité de juridiction

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   16/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «La dualité de juridiction a été initialement le moyen d'empêcher les parlements, juridictions judiciaires, d'intervenir dans les problèmes de l'administration royale. Aujourd'hui, l'élaboration jurisprudentielle du droit administratif nécessite un...»

Extrait du sommaire : «La dualité de juridiction, élément de la protection juridique des administrés. Les raisons historiques de cette séparation. Les raisons actuelles qui justifient encore la séparation des juridictions . La dualité de...»