Le fédéralisme au Brésil
Extrait du sommaire : «Fédéralisme: définition générale. Formation du fédéralisme au Brésil (XIX siècle). Evolution du fédéralisme au Brésil. Le problème des compétences communes: le cas des politiques...»
L'autorité de la chose jugée
Extrait du sommaire : «Le principe d'autorité de la chose jugée. Le domaine de l'autorité de la chose jugée. Les conditions de l'autorité de la chose jugée. Limites de la relativité de l'autorité de la chose jugée....»
Le contrat à durée déterminée
Extrait du sommaire : «Conditions de régularité. Les cas de recours (art. L 122-1-1). Formalisme relatif à la conclusion du CDD. Requalification. Rupture anticipée. Droits des salariés. Le contrat de travail temporaire....»
L'ère confessionnelle du XVIe siècle
Extrait du sommaire : «Intolérance et orthodoxie. Idéal confessionnel et vision de l'autre. Tensions et polémiques. Les guerres de religion. Le poids du facteur religieux dans les Etats au XVIIe siècle. Une politique de conversion. Les débuts...»
Fiche historiographique : Thucydide
Extrait du sommaire : «La vie de Thucydide (v.-460 ; -396). Son 'uvre . Contexte. Méthode. Epistémologie. Mise en récit. Postérité de Thucydide....»
La question du droit de vote des femmes au 19e en France et en Grande-Bretagne
Extrait du sommaire : «Place de la femme et modernité. Infériorité de la femme est pensée, théorisée, de sorte que le droit de vote paraît incompatible à sa position. Dès la fin du 18e, des penseurs remettent en question cet...»
La guerre
Extrait du sommaire : «Clausewitz : De la guerre . Pierre Hassner : La violence et la paix....»
Les agences sanitaires
Extrait du sommaire : «Les agences ont été crées dans un contexte de crise et exercent différentes fonctions de gestion des risques sanitaires. . La création des agences sanitaires. . Les missions des agences sanitaires. . Fortement marquées...»
Les marchés contestables
Extrait du sommaire : «La théorie des marchés contestables : la notion de concurrence potentielle. Contestabilité et réalités. La notion de contestabilité est controversée . Les barrières liées aux entreprises . Une conception...»
L'analyse de la trésorerie
Extrait du sommaire : «La variation de la trésorerie d'exploitation. Le tableau de flux de l'ordre des experts comptables....»
La création d'entreprise : approche juridique et comptable
Extrait du sommaire : «La création d'une entreprise individuelle. Aspect juridique. Aspects comptables. La constitution des sociétés. Aspects juridiques. Aspects comptables....»
L'évaluation de la valeur de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Méthodes d'évaluations. La valeur boursière. Les valeurs fondées sur les bénéfices. Les valeurs fondées sur le patrimoine de l'entreprise. Intérêts et limites de chaque méthode....»
La théorie économique de l'Etat développée par l'école des choix publics doit-elle conduire à préconiser un Etat minimal ?
Extrait du sommaire : «Un marché politique. Les hypothèses au marché politique. Les agents du marché politique. Le fonctionnement du marché politique. Une allocation non optimale des ressources. Les effets du vote majoritaire. Le rôle des...»
Les grandes lignes du rapport Pébereau
Extrait du sommaire : «Un diagnostic inquiétant. Les origines de la dette. Perspectives de court terme . Les moyens d'en sortir. La réduction des dépenses est donc la seule voie de réforme . Le Parlement devra en dernier ressort garantir le respect de...»
La démographie mondiale (2006)
Extrait du sommaire : «Les hommes et l'espace : des situations contrastées. Des tendances lourdes : vers une convergence démographique ?....»
Freud (1856-1939)
Extrait du sommaire : «Freud, brillant jeune homme juif influencé par ses conditions sociales. Une sphère familiale propice à un développement intellectuel. Freud, victime de sa situation précaire : les raisons d'un parcours...»
Les paradis fiscaux : profits exclusifs aux riches ?
Extrait du sommaire : «Les firmes transnationales sont au c'ur de ce système . La fiabilité des paradis fiscaux, la libéralisation des mouvements de capitaux et la dématérialisation des transactions financières vont conduire à des...»
Fiche technique: l'équilibre de Lindhal
Extrait du sommaire : «Comment agissent les consommateurs de biens publics et comment trouve-t-on un consensus ? . Qu'est ce qu'est exactement l'équilibre de Lindahl ? . Quelles sont la portée et les limites de cette théorie ?....»
Politique et délibération
Extrait du sommaire : «La délibération, condition nécessaire de la démocratie. De l'assemblée délibérative des Anciens à la délibération comme mode d'expression de la volonté générale (Rousseau). La...»
Qu'était la « méthode Tito » et pourquoi était-elle efficace ?
Extrait du sommaire : «La troisième voie. Le titisme. Economie. La division soviético-yougoslave. Le mouvement des non-alignés....»
Les fonds de pension: quand, comment ?
Extrait du sommaire : «La création de fonds de pension en France, un débat qui s'enlise malgré l'urgence. Le système de retraite français menacé par la nouvelle donne démographique. Les fonds de pension en France, une question qui divise...»
L'intégration des marchés financiers et ses effets : éléments d'interprétation théorique
Extrait du sommaire : «Approche par l'évaluation de la mobilité du capital. Approche fondée sur le prix des actifs. L'efficacité de la politique monétaire fortement dépendante de la nature du régime de changes....»
La révision constitutionnelle sous la IIIe, la IVe et la Ve République
Extrait du sommaire : «La IIIème République rend la révision aussi simple qu'une loi et ne donne pas de place au peuple. La IVème donne les pleins pouvoirs à l'assemblée nationale qui est l'investigatrice, la rédactrice et l'organe de...»
Le Hezbollah
Extrait du sommaire : «Le Hezbollah, De Groupe Terroriste A Acteur Politique . 1982 - 1990 : Créé pour être un groupe terroriste à la solde de l'Iran? . 1990 - 1996 : Le Hezbollah se « libanise » et devient un acteur politique...»
La naissance du droit constitutionnel
Extrait du sommaire : «Origine du terme "constitution" . Deux sens opposés du droit constitutionnel ....»
La commune
Extrait du sommaire : «Histoire. Le Conseil Municipal. Le Maire et les adjoints municipaux. Les services publics communaux. Les mécanismes de fusion et de suppression....»
Défendre ses droits est-ce la même chose que défendre ses intérêts ?
Extrait du sommaire : «Le droit du fait qu'un individu prend appui sur les normes et les valeurs de la société ne le rend-il pas universel et apte à défendre les intérêts de tous ? . Revendiquer ses droits ne s'oppose-t-il pas parfois à...»
Le procédé de l'ironie
Extrait du sommaire : «L'ironie . Les fonctions de l'ironie ....»
Ronsard, Comme on voit sur la branche, au moi de mai la rose - Sur la mort de Marie, in Le Second Livre des Amours
Extrait du sommaire : «Le jeu des temps . Le caractère inéluctable du temps qui passe . Présent / Passé composé . La mort de Marie . Une mort injuste . V'ux de perpétuer la beauté de Marie ....»
Le crieur Walrasien
Extrait du sommaire : «Quelques mots sur Léon Walras. Cadre de l'analyse : un nouveau modèle de l'Equilibre général. Le crieur Walrasien : un nouveau modèle de l'équilibre général fondé sur l'offre et la demande, le...»
La médecine du travail
Extrait du sommaire : «Histoire et Origine. Mission générale et organisation. Rôle et problèmes....»
Etude sur le vieillissement du personnel dans le service de la Stérilisation
Extrait du sommaire : «Délimitation de l'étude. Présentation de l'étude. Le cadre général. Limites. Recherches et analyse. Synthèse. Propositions....»
Les pacifistes européens en 1939
Extrait du sommaire : «Une opinion publique massivement pacifiste ? . La politique européenne et ses acteurs : pacifisme ou lâcheté ? . Le rôle des pacifistes dans le cours des évènements ....»
La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE)
Extrait du sommaire : «Organisation de la Halde. Les rôles, missions et moyens d'action de la Halde. Saisine . Rôles et missions . Renforcement des pouvoirs de la Halde. Elle demeure cependant une juridiction administrative indépendante et ses pouvoirs sont...»
Les élections prud'homales de décembre 2008 : analyse et enjeux
Extrait du sommaire : «Une juridiction originale : le Conseil des prud'hommes. Le contexte des élections : la loi sur la représentativité syndicale d'août 2008, des élections tests. Des résultats décevants : un fort taux d'abstention ou...»
Les libertés fondamentales protégées par les textes internationaux
Extrait du sommaire : «La déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. Les pactes internationaux de 1966 conclus sous l'égide de l'ONU. La conférence d'Helsinki....»
Les déclarations des droits antérieurs à 1789
Extrait du sommaire : «Les déclarations anglaises. La déclaration américaine. La querelle entre Boutny et Jenninek....»
Les déclarations françaises postérieures à 1793
Extrait du sommaire : «La période révolutionnaire. La seconde république. Le préambule de 1946 et la constitution de 1958. Le préambule de 1946. Le préambule de 1958....»
La fonction publique communautaire (2003/4)
Extrait du sommaire : «La fonction publique communautaire s'est développée selon plusieurs impératifs mais se heurte encore à certains obstacles. Son statut répond à trois objectifs : permanence, indépendance et compé...»
Chocs et convergence au sein de l'UE
Extrait du sommaire : «Convergence au sein de l'UE ?. La persistance des chocs au sein de l'UE. Qu'est qu'un choc asymétrique ?. Pourquoi cette aggravation des chocs asymétriques au sein de l'UE ?. Comment résoudre le problème des chocs...»
Le contrôleur budgétaire et comptable ministériel (cbcm)
Extrait du sommaire : «Les missions du CBCM : la qualité de comptable public et d'autorité chargée du contrôle financier. La qualité de comptable public du CBCM. La qualité d'autorité chargée du contrôle financier. La LOLF a...»
La Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP)
Extrait du sommaire : «La spécificité de la TIPP et sa place importante dans les recettes de l'Etat. La particularité de la TIPP vient de son appartenance aux accises . Et de la place substantielle qu'elle occupe dans les recettes du budget de l'Etat. en...»
Les libéralités portant sur les biens communs
Extrait du sommaire : «Donation à un enfant commun des époux. Epoux codonateurs. Donation par l'un seulement des époux. Donation à un enfant d'un premier lit de l'un des époux....»
La preuve de la qualité d'héritier
Extrait du sommaire : «Acte de notoriété. L'intitulé d'inventaire. Le certificat d'hérédité....»
Sens et 'fin de l'histoire'
Extrait du sommaire : «Kant: Idée d'une histoire universelle du point de vue cosmospolitique. Kant: Le conflit des facultés (Appendice I, Deuxième section). Hegel: La raison dans l'histoire. la fin ultime. Francis Fukuyama: La fin de l'histoire. Pierre...»
Les principaux apports de la théorie des choix publics
Extrait du sommaire : «Un marché politique . Ses agents . Son fonctionnement. Une allocation non optimale des ressources ....»
La dépression : une nouvelle mode ? Réflexion sur la campagne de sensibilisation (2008)
Extrait du sommaire : «La dépression comporte des définitions variables. Le mot ''dépression'' peut être employé à tout-va, partout, tout le temps, continuellement....»
Vocabulaire anglais / français concernant les études
Extrait du sommaire : «Graduate studies : Les études à. Post-graduate studies : Les années de spécialisation. A high school : Un lycée. An engineering school : Une école d'ingénieur. ()....»
Les cotisations FNAL (fonds national d'aide au logement)
Extrait du sommaire : «La cotisation de base . La contribution supplémentaire . Le recouvrement ....»
Droits du conjoint survivant en l'absence de descendants
Extrait du sommaire : «En présence des père et/ou mère du défunt. Si le père et mère du défunt sont prédécédés. Droit de retour des collatéraux privilégiés sur les biens de famille. Créances...»
Peut-on dire que le rôle de l'Etat dans les pays qui ont connu leur révolution industrielle au 19ème siècle a été conforme aux principes libéraux ?
Extrait du sommaire : «L'Etat prend, au XIXe siècle, des mesures de type keynésiennes. Le rôle de l'Etat se limitera plus tard à des mesures plus libérales....»
Note sur la réduction de capital et la question de l'imposition en présence de titres démembrés
Extrait du sommaire : «Distributions de bénéfices, Francis Lefebvre, n° 690 et suivants. Bulletin fiscal Francis Lefebvre, BF 5/06, p. 500 et s. Revenu distribué. Plus ou moins-values....»
Assurance-vie et droits des régimes matrimoniaux
Extrait du sommaire : «Sous le terme assurance-vie se concluent des opérations très différentes. Lorsque le souscripteur est marié sous le régime légal, ces contrats posent deux problèmes ....»
En quoi l'invention et l'histoire du sport sont-elles liées aux transformations des rapports entre corps, politique et société ? cf Sport et civilisation , la violence maîtrisée (N. Elias et E. Dunning)
Extrait du sommaire : «Le sport crée une transformation du processus de civilisation. Le sport est un territoire qui fut longtemps dédiée à la maîtrise de la violence. Le sport développe un ethos qui lui est propre....»
La mutualité en France
Extrait du sommaire : «La mutualité : son histoire et ses structures. Un cadre juridique renouvelé. Un poids économique considérable. Une large palette de prestations. Le défi de la concurrence....»
La civilisation russe : Comment la culture et l'histoire économique de la Russie et de la France ont changé la façon de traiter les affaires de nos jours ?
Extrait du sommaire : «Basic values . History of economic relations....»
Les institutions de contrôle et de conseil dans l'entreprise
Extrait du sommaire : «L'assemblée générale des actionnaires. Les rapports annuels. Les comités d'audit. Le commissaire aux comptes....»
Le fédéralisme
Extrait du sommaire : «Les Etats-Unis, le modèle fédéral type. De l'Etat confédéral à l'Etat fédéral. Le modèle fédéral américain. La Belgique, le modèle atypique de fédéralisme. De l'Etat unitaire...»
Les clauses particulières au contrat
Extrait du sommaire : «Clause de non-concurrence. Clause d'obligation de discrétion. Clause d'exclusivité. Clause de loyauté. Clause de dédit-formation. Clause relative au véhicule. Clause de mobilité géographique....»
Les conséquences du mode de scrutin britannique
Extrait du sommaire : «La première des conséquences de ce scrutin est la surreprésentation de la majorité. On observe avec ce type de scrutin un phénomène déformateur et amplificateur, l'exemple de 1959 . Si la majorité est...»
Les fonds d'indemnisation
Extrait du sommaire : «Le fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et autres infractions. Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA). L'indemnisation des contaminations par le VIH par transfusion ou traitement. L'ONIAM et l'indemnisation de...»
Les fondements constitutionnels du régime juridique des collectivités locales
Extrait du sommaire : «Présentation générale. Le principe de libre administration des collectivités locales....»
Albert Otto Hirschman & François Perroux: le concept d'acteurs du développement chez les pionniers du développement
Extrait du sommaire : «Le rôle central des acteurs du développement dans les théories de Perroux et de Hirschman . Une convergence quant au rôle des acteurs dans les processus de développement . Une conception proche du...»
Généralités sur la taxe sur la valeur ajoutée
Extrait du sommaire : «Définissons la TVA par ses principaux caractères . Dans notre exemple, l'entreprise C a acheté les chaussures à l'entreprise B pour les revendre. La TVA est un impôt essentiel en France ....»
Israël-Turquie un nouvel axe géostratégique
Extrait du sommaire : «Les causes du rapprochement de l'Etat d'Israël avec la Turquie . Mise en perspective des difficultés rencontrées par les pays pour choisir un camp....»
Checks and balances
Extrait du sommaire : «Les contrôles et contrepoids réciproques du législatif et de l'exécutif. Les moyens de contrôle de l'exécutif sur le législatif. Les moyens de contrôle du législatif sur l'exécutif. Les...»
Pouvoirs propres, pouvoirs partagés
Extrait du sommaire : «Les pouvoirs propres - interprétation constitutionnelle. Pouvoirs ordinaires . Pouvoirs de crises . Les pouvoirs partagés - interprétation constitutionnelle. Pouvoirs d'ordre législatif . Autres pouvoirs partagés ....»
Molière, Dom Juan, Eloge du tabac
Extrait du sommaire : «Un prologue singulier. Tirade hors du propos. Manière singulière de capter l'attention. Comique du non-sens et de l'absurde. Caractérisation de Sganarelle. Personnage volubile et un peu vantard. Personnage comique au raisonnement...»
Le correspondant informatique et libertés, un choix stratégique pour vos fichiers et l'image de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Le correspondant Informatique et Libertés, un choix stratégique pour vos fichiers et l’image de l’entreprise . Les avantages de ce dispositif d’autorégulation. Les modalités de désignation. Les obligations...»
Dom Juan, acte premier, scène 1
Extrait du sommaire : «L'éloge paradoxal du tabac. Le portrait de Dom Juan par son valet. Le portrait implicite de Sganarelle et les rapports entre le maître et le valet, ainsi que les autres personnages....»
La régulation des services publics en réseau
Extrait du sommaire : «Le . Les prémices de la libéralisation . Vers une structuration du marché électrique européen . La régulation des services publics en réseau . Le transport ferroviaire entre concurrence et...»
Le pouvoir de décision des organisations internationales
Extrait du sommaire : «Un pouvoir de décision varié selon les OI . Les OI peuvent avoir des compétences quasi gouvernementales, en ce qui concerne le droit de décision ....»
Taux d'imposition des sociétés en Europe: Un incitant pour investir?
Extrait du sommaire : «Comment définir un investissement en Europe. Qui investi en Europe et pourquoi ?. Les nouveaux investisseurs . Les investissements depuis 1989 . Les grands types d'investissements . Les différents taux d'imposition en Europe. La contre...»
Alain: quels sont les critères et quelle est la validité de la vérité scientifique ?
Extrait du sommaire : «Comment percevons et employons-nous les idées scientifiques ?. Les critères de la validité de la vérité scientifique . Si finalement l'expérience ne nous instruit pas, comment alors parvenir à la vérité...»
Le suffrage universel
Extrait du sommaire : «Le contexte de mise en place du suffrage universel. En France. Aux États-Unis et en Europe. Les conditions à remplir pour être électeur au suffrage universel direct. Suffrage universel et démocratie sociale. L'impact de...»
L'élaboration du texte constitutionnel de la Vème République
Extrait du sommaire : «Le processus d'élaboration de la Constitution se démarque radicalement de celui de 1946. La rapidité de son élaboration. L'unanimité qui l'entoure. Une question de la légalité du processus. La thèse de...»
Qu'est-ce qui distingue le structuralisme de Claude Levi-Strauss du structuralisme "génétique" de Pierre Bourdieu?
Extrait du sommaire : «Le structuralisme en sciences sociales est directement inspiré des recherches en linguistique . La sociologie de Pierre Bourdieu s'inscrit dans le courant structuraliste, mais de manière beaucoup plus modérée ....»
Le report de déficit
Extrait du sommaire : «Le report en avant . Les conditions du report en avant . Les modalités du report en avant . Le report en arrière....»
Les philosophies de la tolérance
Extrait du sommaire : «Montaigne (1533 – 1592). Montesquieu (1689 – 1755). Herder (1744 – 1803). Al Farabi (870-950). Et encore. Erasme (1464-1536). Thomas More (1478-1535)....»
En quoi l'idée d'une centralisation administrative constitue-t-elle une continuité entre Ancien Régime et Révolution ?
Extrait du sommaire : «L'ébauche d'une administration centralisée . Qui se traduit avant tout par une révolution des mentalités....»
Le portrait d'un acteur global: Bill Gates
Extrait du sommaire : «Un acteur local devenu acteur mondial. Une action très (trop ?) complète. La stratégie de Bill Gates. Ses connections avec d'autres acteurs....»
La concurrence monopolistique, d'après Chamberlin
Extrait du sommaire : «Explication de la lecture. La différenciation des biens de même nature, fondement du modèle de Chamberlain. Les Limites et les critiques....»
L'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme
Extrait du sommaire : «Le champ d'application et les exigences de l'article 6 qui composent la notion de la ''bonne justice'' et la garantie du procès équitable développées par la CEDH. L'influence de cet article sur les juridictions fr...»
L'agression
Extrait du sommaire : «Principes essentiels. Caractéristiques de l'agression. Déterminants de l'agression. Approches fondamentales. L'apprentissage social. Frustration-agression. Compléments : télévision, violence et...»
Construction du nombre chez Piaget
Extrait du sommaire : «Utilisation des travaux expérimentaux de Jean Piaget . Expérience de correspondance spontanée homogène . Expérience de correspondance spontanée homogène en quoi la correspondance évoquée ci-dessus...»
Le radicalisme
Extrait du sommaire : «Les fondements du radicalisme, l'empreinte de la République. Un radicalisme républicain et philosophique. Le programme de Belleville. La formalisation du mouvement : le Parti Radical, sa mutation et la construction républicaine. La...»
Le compte rendu de réunion
Extrait du sommaire : «Le compte rendu littéral. Le compte rendu synthétique. Le compte rendu synoptique....»
La Justice constitutionnelle en Russie
Extrait du sommaire : «Historique. La CC de la FR : composition et attributions de cette juridiction spécialisée. Les mécanismes du contrôle de constitutionnalité. Le rôle de la CC dans la consolidation de l'Etat de droit, et sa place dans la...»
Régime dualiste, régime moniste
Extrait du sommaire : «Le régime dualiste. Origines. Principes. Limites. Le régime moniste. Origines et principes. Pratiques du régime parlementaire moniste. Le régime parlementaire à l'anglaise ou gouvernement de cabinet....»
Politique et idéologie
Extrait du sommaire : «Marx "Les Manuscrits de 1844". Marx et Engels : Le Manifeste du parti communiste....»
Missions et pouvoirs de la COB et du CMF - de l'AMF
Extrait du sommaire : «La COB et le CMF : deux autorités de statut différent mais dont les missions et les pouvoirs sont très proches. Des autorités de nature juridique et de composition différentes. Des missions proches. Des pouvoirs...»
Les mutations institutionnelles des collectivités locales françaises depuis 1982
Extrait du sommaire : «De la loi constitutionnelle du 2 mars 1982 à la réforme de 1992. Loi constitutionnelle du 25 mars 2003. L'organisation décentralisée de la République. Les responsabilités reconnues aux collectivités territoriales...»
La politique étrangère du Second Empire
Extrait du sommaire : «Quelles ont été les victoires diplomatiques de l'Empire ? . Quelle a été l'image de la France durant ces dix-huit années ?. Quels ont été les échecs qui ont ruiné l'Empire ? ....»
La Politique Extérieure de Sécurité Commune
Extrait du sommaire : «La pesc : de l'idée a la concrétisation . Le Domaine de la PESC . Le Domaine particulier de la défense: la création de la PESCD. Un dispositif complet et complexe. Le poids des différents acteurs . L'efficacité et...»
Les effets d'éviction
Extrait du sommaire : «Effet d'éviction en économie fermée (Effet d'éviction partiel par la dépense publique et solution keynésienne) . Conséquences d'une augmentation des dépenses publiques . Comment corriger cet effet...»
La tarification des établissements médico-sociaux
Extrait du sommaire : «Les établissements médico-sociaux. Les hospices. Les logements-foyers. Les maisons de retraite. La tarification actuelle. Un tarif journalier afférent à l'hébergement. Un tarif journalier afférent aux soins. Une...»
L'originalité du régime suisse
Extrait du sommaire : «L'Etat fédéral. Les institutions politiques. Une démocratie à part....»
La procédure devant le conseil constitutionnel
Extrait du sommaire : «Dans quels domaines le conseil constitutionnel est il apte à statuer ? . Domaines soumis obligatoirement au conseil constitutionnel . Domaines possiblement soumis au contrôle de constitutionnalité . Qui saisit le conseil...»
La réforme de l'ENA
Extrait du sommaire : «Comment la presse aborde ce sujet . L'image de la réforme que le lecteur peut se former ....»
L'aval
Extrait du sommaire : «L'aval par acte séparé . L'aval donné sans indication du nom du débiteur ....»
