La participation des salariés à l'administration de la société
Extrait du sommaire : «L'ordonnance du 21 octobre 1986. Innovations introduites par la loi du 25 juillet 1994....»
La représentation des intérêts des salariés, du patronat et des consommateurs à Bruxelles
Extrait du sommaire : «Les acteurs principaux. Défenseurs des intérêts des salariés. Défenseurs des intérêts du patronat. Défenseurs des intérêts des consommateurs. Leur place au sein de l'Union Européenne....»
Traité de Nice : accord a minima
Extrait du sommaire : «Des processus de consultation. Un psychodrame. L'accord....»
Le Comité Economique et Social Européen
Extrait du sommaire : «L'affirmation croissante du rôle consultatif du CESE. Un organe rapidement reconnu par les traités. Des attributions peu à peu élargies. La persistance d'une relative impuissance du CESE. Un organe souvent négligé par les gouvernements. Des...»
Les Lois Aubry sur les 35 heures
Extrait du sommaire : «Loi du 13 juin 1998. Loi du 19 octobre 1999....»
Le Congé Individuel de Formation
Extrait du sommaire : «Le CIF se présente comme un dispositif très favorable pour le salarié. Les conditions pour obtenir un CIF. Les droits du salarié. Les résultats sociaux du CIF sont plutôt décevants. Impacts en terme d'emploi. Un dispositif coûteux....»
Le mythe de l'enfance qui dit non chez Italo Calvino
Extrait du sommaire : «Le refus du monde des adultes se solde, au bout du compte, par un échec. La référence suprême de la marginalité vagabonde enfantine est celle de Gavroche. L'enfance porte en elle deux qualités inhérentes à son état : la résistance et l'e...»
Les principales organisations internationales auxquelles la France appartient
Extrait du sommaire : «Les principales organisations internationales auxquelles la france appartient. L'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN). L'Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE). L'Organisation Mondiale du Commerce...»
Les doutes sur la croissance
Extrait du sommaire : «Comment définir une « bonne » croissance économique ?. Une interrogation déjà ancienne. Qu'est ce qu'une « bonne » croissance économique ?. La croissance crée-t-elle des emplois ?. Une relation différente selon les pays. Les raisons. Le coût...»
Quelques éléments du tableau économique d'ensemble
Extrait du sommaire : «Le PIB. L'investissement. Le revenu des ménages. La consommation. Le déficit des administrations publiques (APU). Le commerce extérieur....»
La pensée politique: héritage antique et médiéval.
Extrait du sommaire : «La démultiplication des pratiques absolutistes. La Réforme proclame qu'il n'est de justice ou d'ordre légitime que dans la Révélation divine....»
Présentation du Projet de Loi de Finances 2002
Extrait du sommaire : «Présentation du document lui-même. Exposé général des motifs. La charte de budgétisation. La structure du projet de loi. La structure d'un article. Etats législatifs. Analyses et tableaux annexes. Les particularités du PLF 2002. Poursuite d'une...»
Les diodes Zener
Extrait du sommaire : «De la diode conventionnelle à la diode Zener. Caractéristique tension-courant d'une diode Zener. Dans le sens direct. Valeurs pratiques des tensions Zener. Principales caractéristiques des diodes Zener. Exemples d'applications....»
Revue de presse
Extrait du sommaire : «L'actualité politique et institutionnelle internationale. La démission de Jörg Haider. Le retour de Pinochet au pays. Le Super Tuesday et l'affrontement certain entre Bush et Gore. Aznar remporte une victoire décisive aux législatives en...»
L'état de l'économie russe (1996)
Extrait du sommaire : «Les Réformes engagées et leurs domaines d'efficacité. Des réformes impératives. Les caractéristiques des réformes. L'intervention de la communauté financière internationale. La persistance d'un bilan économique lourd. Un profond affaiblissement...»
La maîtrise des dépenses de prescription
Extrait du sommaire : «La liberté de prescription: un des fondements de médecine libérale. La maîtrise médicalisée. La maîtrise comptable....»
Paritarisme et formation professionnelle
Extrait du sommaire : «Les principales manifestations du paritarisme dans le domaine de la FPC. Paritarisme de négociation et de concertation. Paritarisme de gestion. Problèmes actuels du paritarisme dans le champ de la FPC....»
Les incertitudes actuelles liées à la « record date », ou la difficile prise en compte des véritables actionnaires lors d'une assemblée
Extrait du sommaire : «Le décret du 3 mai 2002 modifie les dispositions traitant de l'immobilisation des titres (D. 23 mars 1967, art. 136. Vote à distance ou par voie électronique. L'article 136 revient à inciter un actionnaire peu scrupuleux de céder ses actions avant...»
Chômage, mesures d'urgence et minima sociaux
Extrait du sommaire : «La mise en place des missions et des fonds d'urgence sociale. Indemnisation du chômage, revenu minimum universel, des débats indispensables. Propositions à court et moyen terme. Propositions financières. L'amélioration de la vie au quotidi...»
La métaphore de la fracture sociale et ses implications
Extrait du sommaire : «La métaphore, un outil rhétorique efficace. La fracture sociale , une métaphore aux implications critiquables....»
La décollectivisation en Europe Centrale
Extrait du sommaire : «Le rejet du socialisme révèlateur. Une démocratie fragile....»
Les garanties de procédure administrative
Extrait du sommaire : «Les principes de la procédure administrative en droit communautaire. Les procédures consultatives. Les droits de la défense. Principe de motivation. Conditions dans lesquelles des actes peuvent être retirés ou abrogés. Les règles de transparence et...»
Situation économique en Biélorussie
Extrait du sommaire : «Economie. Agriculture....»
Le National Health Service britannique
Extrait du sommaire : «Les grands principes qui régissent le NHS. La réforme de 1991. Quelques éléments de débat à propos du NHS. Un succès indéniable. Qui suscite, toutefois quelques interrogations pour l'avenir....»
Mémoires de Konrad Adenauer - Tome I (1945 - 1953)
Extrait du sommaire : «Introduction et bref aperçu. Les fils conducteurs des Mémoires de Konrad Adenauer : l'Europe et le rôle de l'Allemagne dans le monde. La critique de l'ouvrage : avis du lecteur....»
Régime d'aide aux journaux et publications périodiques en matière de taxes fiscales et de tarifs postaux
Extrait du sommaire : «Le régime d'aide aux journaux et publications périodiques en matière de taxes fiscales et de tarifs postaux. Présentation liminaire du dispositif. Conditions d'obtention des avantages fiscaux et postaux. Les difficultés et insuffisances de l'état du...»
Les implications des administrateurs dans la discussion et les débats à une assemblée d'actionnaires
Extrait du sommaire : «Les actionnaires sont-ils en mesure d'exiger non seulement du président, mais également de certains administrateurs pris individuellement, qu'ils répondent à des questions orales?. 'Représentation' du Conseil d'administration par son prési...»
Comprendre les régimes complémentaires de retraite
Extrait du sommaire : «Des régimes obligatoires. La recherche d'une plus grande unité. Une évolution comparable à celle des régimes de base (cf. perspectives démographiques, rapport Charpin, etc.)....»
Le système de l'évaluation administrative unilatérale et les techniques forfaitaires
Extrait du sommaire : «Les techniques forfaitaires. Les techniques forfaitaires d'évaluation des charges déductibles. Les techniques forfaitaires d'évaluation des bases d'imposition des bénéfices professionnels. La technique forfaitaire d'évaluation des bases d'imposition...»
Le maire et le stationnement payant
Extrait du sommaire : «Le rôle du maire en matière de réglementation du stationnement payant. Les motifs d'intérêt général, justification du recours au stationnement payant. La prise en compte des aisances de voirie. L'arrêté préfectoral : un règlement de police répressif...»
La Prusse moderne : 1511-1786
Extrait du sommaire : «La création de l'Etat brandebourgeois-prussien. La naissance d'une grande nation (1648-1701). L'épanouissement d'une grande nation. Le Grand Règne 1740-1786....»
La spécificité des actifs
Extrait du sommaire : «Définitions de la spécificité des actifs. Exemples, illustrations, explications. La spécificité des actifs change radicalement la nature des relations entre agents. Les distinctions de spécificité d'actifs et les implications organisationnelles. La...»
En vous basant sur l'évolution des industries traditionnelles et de haute technologie au cours des vingt dernières années aux Etats-Unis, dans quelle mesure diriez-vous que le capitalisme américain s'est refaçonné et réinventé dans les années 1
Extrait du sommaire : «Structural modifications. Sociocultural situation. The economical policy changes....»
Le secrétariat général du Gouvernement : statut et fonctions
Extrait du sommaire : «Définition. Les fonctions du secrétaire général du gouvernement....»
Les chambres régionales des comptes (autre version)
Extrait du sommaire : «Organisation et statut. Organisation : des rôles bien déterminés. Statut : des garanties dues au mode de recrutement des membres (loi du 10 juillet 1982). Attributions juridictionnelles: un rôle ancien mais adapté. Des attributions aujourd'hui...»
Le Mont Kinabalu
Extrait du sommaire : «Où se trouve le mont Kinabalu ? Grands traits du climat et de la végétation de plaine dans cette île. Grandes étapes de la morphogenèse du mont Kinabalu. Etagement de la végétation sur les flancs du mont Kinabalu. Endémicité des espèces au mont...»
La Syrie
Extrait du sommaire : «Une situation politique figée mais fragile. Une économie toujours marquée par le projet socialiste du Baas malgré des efforts de modernisation. La Syrie dans les relations internationales. La Syrie est incontournable pour un règlement général de la...»
Les aspects figuratifs et opératifs de la connaissance
Extrait du sommaire : «La connaissance. Les aspects figuratifs. Les aspects opératifs. Récapitulatif. Exemple. L'étude des relations entre les aspects figuratifs et opératifs: historique....»
La gestion des excédents budgétaires américains
Extrait du sommaire : «Le projet de l'Administration Clinton. Se heurte au projet du Congrès Républicain. Un affrontement politique. Quelle gestion des excédents dans les faits ?....»
Les projets de réformes fiscales
Extrait du sommaire : «Perspectives à long terme de la réforme de la fiscalité en France. Deux projets de réforme actuels....»
Explication et critique du texte 'interrogations d'un généticien ' de A. Jacquard
Extrait du sommaire : «Les dangers du facteur unique. La passion de la génétique....»
Esthétique des motifs, des variations et des répétitions à partir de différents textes du Moyen-Age
Extrait du sommaire : «Les conditions des épopées ou des poésies lyriques du Moyen âge et ses conceptions. La nature de la distance entre les 'uvres de ces deux époques....»
Les relations du travail au Canada
Extrait du sommaire : «Le cadre juridique. L'accréditation et la sécurité syndicale.. Les commissions des relations du travail.. La conciliation et le droit de grève.. Les acteurs. les employeurs.. Les syndicats.....»
Le premier plan quinquennal
Extrait du sommaire : «Le premier plan quinquennal. Une double finalité succède à l'échec de la NEP. La collectivisation. L'industrialisation. Une révolution culturelle et sociale. Bilan....»
Le Fonds de réserve
Extrait du sommaire : «Des perspectives démographiques alarmantes pour le système de retraite par répartition. Le Fonds de réserves: instrument de la réforme des retraites. Modalités du Fonds de réserve. Opinions/ réactions....»
Les effets des chocs monétaires et budgétaires
Extrait du sommaire : «Effets d'un choc budgétaire. Effets simples. Effets d'éviction. Effets d'un choc monétaire. Le taux d'intérêt réel. Les effets de richesse. Le canal du crédit. Le canal du taux de change....»
Les études d'impact
Extrait du sommaire : «Les études d'impact : contenu et procédure. Objectif et contenu. La procédure. Les critiques....»
Pour sortir de la déflation : Nicolas Baverez
Extrait du sommaire : «....»
Décisions de gestion et erreurs comptables
Extrait du sommaire : «Intangibilité des écritures comptables. L’erreur comptable. Décision de gestion, définition. Décision de gestion régulière. Décision de gestion irrégulière. Droit...»
Le silence peut-il engager l'Etat ?
Extrait du sommaire : «Analyse et portée du silence d’un Etat. Explication. Cas particulier et nuance. Exemples de jurisprudence consacrant la conception de silence....»
Conflits ethniques : l'exemple de Chypre
Extrait du sommaire : «The Unity of the Island Is Still Missing. When Cyprus Joined the European Union. Cyprus’ Ethnic Conflict....»
La procédure interne de conclusion des accords de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «La procédure de droit commun : une procédure à quatre phases. La négociation : une Commission encadrée, un pouvoir partagé. La délibération : l’accroissement du rôle du Parlement...»
L'impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) en 2009
Extrait du sommaire : «Les chiffres. Modalités de déclaration et de paiement. Champ d’application. Calcul de l’ISF....»
Le bilan humain, moral et matériel de la Seconde Guerre Mondiale
Extrait du sommaire : «Le bilan humain et moral. Un lourd bilan humain. Les séquelles morales de la guerre. Le bilan matériel. Le plus grand conflit de l’Histoire. Un monde à reconstruire....»
Définition de la WAIS (Wechsler Adult Intelligence Scale)
Extrait du sommaire : «La sous-échelle verbale, qui se décompose en 6 sous-échelles : quelles sont-elles ?. La sous-échelle de performance, qui se décompose en 5 sous-tests....»
Le DLPF (du langage de production en français) : un nouvel outil pour l'évaluation du développement linguistique de l'enfant
Extrait du sommaire : «Un questionnaire indirect. La base des résultats....»
Souveraineté territoriale et compétences extra-territoriales des Etats
Extrait du sommaire : «Caractères de la compétence territoriale, qui rendent a priori impossible l’octroi de compétences extraterritoriales à un autre Etat; la souveraineté territoriale ne peut être soumise qu’aux...»
Détermination de l'âge d'acquisition de la capacité de compréhension des expressions idiomatiques chez les enfants
Extrait du sommaire : «L’expérience 1 - 80 enfants (âge : 4 à 9 ans) repartis avec un niveau scolaire allant de la 2e année de maternelle à la 2e année de primaire. L’expérience 2 - 20 enfants (âge : de 61...»
Entretien de vente avec un responsable d'agence immobilière pour lui proposer un contrat d'annuité de services d'entretien
Extrait du sommaire : «Cadre professionnel de référence. Lieu de la communication. Acteurs impliqués dans la situation. Contexte général de la relation. Contexte situationnel de la relation. Objet de la...»
Le prix dans le contrat-cadre de distribution
Extrait du sommaire : «La position de la cour de cassation avant 1995: une jurisprudence peu adaptée au contrat-cadre de distribution. Les principes jurisprudentiels antérieurs à 1995. Les difficultés soulevées par ces principes quant...»
Un pouvoir législatif éclaté et dominé au début du XIXe siècle
Extrait du sommaire : «Le Conseil d’Etat. La composition du Conseil d’Etat. Les fonctions. Le Tribunat. La composition du Tribunat. Les fonctions. Le corps législatif. La composition du corps législatif. Les fonctions. Le Sénat. La...»
Les hommes face aux risques
Extrait du sommaire : «Comment font-ils face au risque ?. Qu'est-ce que le risque ?. Des perceptions différentes. Catastrophes locales et mondiales. Les risques. Les risques naturels. Les risques industriels et technologiques. Les risques sanitaires. Des...»
Plus de 6 milliards d'hommes sur Terre
Extrait du sommaire : «L'inégale répartition des hommes sur terre. Un quart de la planète est densément peuplé. Pourquoi de tels contrastes de peuplement ?. Un monde de plus en plus urbanisé. Des contrastes de...»
Les dynamiques urbaines
Extrait du sommaire : «Un processus mondial. La croissance urbaine. Une croissance urbaine ralentie dans les pays du nord. L'expansion des villes du sud. L'affirmation des villes du sud. Des mégalopoles de plus en plus nombreuses. Des concentrations...»
La Constitution comme norme fondamentale
Extrait du sommaire : «Les Constitutions nationales en Europe : en concurrence avec d’autres normes juridiques d’origine internationale. La solution française des rapports entre la Constitution et les traités internationaux. Les r&e...»
La durée de validité des lois et des règlements
Extrait du sommaire : «L’entrée en vigueur des lois et des règlements. La promulgation. La publication. Date de l’entrée en vigueur. Abrogation des lois et des règlements....»
Le contrôle de la conformité des lois aux Traités Internationaux et au droit communautaire
Extrait du sommaire : «L’exception d’illégalité. Le recours pour excès de pouvoir....»
Cas pratique - le meurtre d'un foetus
Extrait du sommaire : «Le droit positif français. L’homicide involontaire. Le fœtus non reconnu comme une personne en France. Les autres moyens d’action en justice s’offrant à la victime. Une poursuite pénale pour blessure...»
La constitution de l'An VIII
Extrait du sommaire : «Une souveraineté populaire tronquée. La séparation illusoire des pouvoirs. Un pouvoir exécutif concentré. Les ministres....»
Les interactions fondamentales
Extrait du sommaire : «L’interaction forte. Les particules élémentaires. L’interaction forte. L’interaction électrique. L’électrisation. Conducteurs et isolants. L’interaction électros...»
Grandeurs physiques, quantités de matière et solutions
Extrait du sommaire : «Grandeurs et mesures de quantités de matière. Mesurer la quantité de matière à partir de la masse. Mesurer la quantité de matière à partir du volume d’un liquide. Mesurer la...»
Le contrat d'entreprise
Extrait du sommaire : «La formation du contrat d’entreprise. Les caractéristiques du contrat d’entreprise. Les effets du contrat d’entreprise. Les obligations de l’entrepreneur. Les obligations du maitre...»
Le licenciement pour motif économique - cas pratique
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce qu’un motif économique?. Comment juger du caractère de difficulté économique?....»
Etude du pronom démonstratif
Extrait du sommaire : «La construction syntaxique de la phrase est justifiable par l’analyse des groupes entre lesquels le clitique 'ce' fait liaison. 'ça', pronom anaphorique d’un antécédent, occupe un rôle...»
Les Biens Nationaux sous la Révolution
Extrait du sommaire : «La législation. La vente. Conséquences....»
Schémas sur le droit de la preuve et de la copie
Extrait du sommaire : «La preuve. Les copies....»
Le droit de la famille : les trois formes de conjugalité (concubinage, mariage et PACS)
Extrait du sommaire : «Les trois formes de conjugalité : le concubinage, le PACS et le mariage. Effets. Conditions. Fin de l'union. Les différents aspects pour chaque forme de conjugalité. Conditions d’accès à cette...»
Le modèle idéologique américain dans les années 1950-1960
Extrait du sommaire : «L’apogée du modèle américain dans les années 1950. Le modèle politique américain. Un modèle économique et social. La crise du modèle américain dans les années...»
La comptabilité des emprunts
Extrait du sommaire : «Enregistrement comptable des emprunts. Perception de l'emprunt. Ecriture de clôture : intérêts courus. Ecriture d'ouverture : extourne. Enregistrement de l'annuité de remboursement. Les modalités de...»
La propriété industrielle
Extrait du sommaire : «Les brevets d'invention. Les conditions de brevetabilité. La délivrance du brevet. Le coût d'un brevet. Les droits du breveté. Le certificat d'utilité. Les dessins et les modèles. Les...»
Les revenus de capitaux mobiliers
Extrait du sommaire : «Les dividendes d’action et intérêts de parts sociales. Autres produits financiers pouvant bénéficier de l’option pour le prélèvement libératoire. Produits imposables ne...»
Commentaire sociologique d'une photographie
Extrait du sommaire : «Description de la situation. Analyse. Les moyens humains, techniques et organisationnels. Le service commercial. L'organisation du travail....»
La théorie de l'amorçage
Extrait du sommaire : «Étude des différentes conclusions tirées après réalisations des expériences. Amorçage conceptuel. Amorçage visuel. Amorçage sonore. Modèle d’analyse de Pavlov. Étude...»
L'entreprise et la responsabilité délictuelle
Extrait du sommaire : «La théorie de la responsabilité délictuelle. Le domaine de la responsabilité délictuelle. Les fonctions de la responsabilité délictuelle. Les fondements de la responsabilité...»
Théorie générale du contrat
Extrait du sommaire : «La classification des contrats. La formation des contrats. Les conditions de fond. Les conditions de forme. La nullité des contrats. L'exécution des contrats. La classification des obligations. L'interprétation des...»
Les bénéfices non commerciaux
Extrait du sommaire : «Revenus soumis. Le régime spécial du micro-BNC. Le régime de la déclaration contrôlée. Détermination du revenu net catégoriel. Recettes imposables. Eléments non pris en compte dans les...»
Le statut du conjoint du commerçant
Extrait du sommaire : «Le statut du conjoint-commerçant. Le statut du conjoint salarié. Le statut de conjoint associé....»
La stratégie marketing et le marketing tribal
Extrait du sommaire : «Le ciblage. Le positionnement. Le marketing tribal....»
Les revenus fonciers
Extrait du sommaire : «Le régime du micro foncier. Le régime réel. Les recettes imposables. Les charges déductibles. Imputation du déficit foncier....»
Les opérations avec l'étranger
Extrait du sommaire : «Les opérations intracommunautaires. Les acquisitions intracommunautaires. Les livraisons intracommunautaires. Les importations et les exportations. Les importations. Les exportations....»
De la « société industrielle » à la « société de communication »
Extrait du sommaire : «La croissance, les différents rythmes et espaces pris dans le monde. Des sociétés transformées. La mondialisation....»
Conseils pour corriger et noter une rédaction en français au collège
Extrait du sommaire : «Avoir corrigé ses fautes d’orthographe. Avoir corrigé ses fautes de grammaire et de conjugaison. Avoir utilisé un vocabulaire correct et varié. Avoir respecté la ou les consignes du sujet. Avoir placé...»
Les marchés financiers
Extrait du sommaire : «La notion et le classement des marchés financiers. Les définitions des marchés financiers. La classification des marchés financiers. Le régime général des marchés financiers. Les marchés...»
Droit de la concurrence
Extrait du sommaire : «La concurrence déloyale. Les spécificités des règles de fond. Les règles de procédure spécifiques. La transparence tarifaire et les pratiques restrictives de concurrence. Le droit matériel. Le...»
Le NAIRU (Non Accelerating Inflation Rate of Unemployment)
Extrait du sommaire : «Définition liminaire. Le NAIRU : un indicateur économique. Critiques et perspectives du NAIRU....»
Les « Failed States »
Extrait du sommaire : «Les grandes questions que pose la notion de « failed state » en droit international. La défaillance d’un Etat agit-elle contre sa souveraineté ?. Quelles sont les causes de la déliquescence d’un Etat...»
Le régime particulier des opérations de TVA immobilière
Extrait du sommaire : «Champ d'application. Base d'imposition et taux....»
Cas pratique : l'offre et l'acceptation
Extrait du sommaire : «Les solutions doctrinales. Les solutions jurisprudentielles....»
L'internationalisme wilsonien
Extrait du sommaire : «Wilson et les idéalistes. Les quatorze points de Wilson, discours clé de l’internationalisme....»
L'adaptation des entreprises à l'évolution du marché et le droit du travail
Extrait du sommaire : «En quoi la législation sur la durée et les contrats de travail permet à l’entreprise de s’adapter aux évolutions du marché. Comment la législation protège aussi les salari&...»
