Une personne devient-elle une chose par sa mort ?
Extrait du sommaire : «L'opposition théorique entre une personne chose et une personne non-chose. Une personne ne devient pas une chose après sa mort. Une personne devient une chose après sa mort. La recherche théorique de la nature juridique de la...»
Société de fait entre concubins : cas pratique
Extrait du sommaire : «La loi du 4 janvier 1978 en son article 1873 . L'identification de trois éléments constitutifs du contrat de société . La rupture de relations familiales, conjugales ou extra-conjugales. L'existence de trois critères...»
Secrétariats Régionaux aux Affaires Régionales (SGAR)
Extrait du sommaire : «Un collaborateur essentiel assistant le préfet de région dans de nombreuses missions. Le SGAR anime et coordonne les politiques régionales conduites au nom de l'Etat, sous la responsabilité du préfet de région. Les...»
Les relations collectives de travail
Extrait du sommaire : «Les conflits collectifs. Les relations collectives non médiatisées. Les comités. Les délégués du personnel. Les syndicats. Les délégués syndicaux. Les représentants syndicaux . Personnel en...»
Les groupes sanguins
Extrait du sommaire : «Définition. Les différents groupes sanguins - quel risque en cas de transfusion de sang d'un groupe différent ?. Le système rhésus - quel risque en cas de transfusion de sang avec un rhésus différent...»
Étude du marché du sport
Extrait du sommaire : «L'offre sur marché du sport. Quels produits sont proposés ?. Les principaux producteurs et distributeurs ?. Quelle stratégie les producteurs ont-ils adopté ?. La demande dans le marché du sport. L'aspect...»
La clarinette
Extrait du sommaire : «Description. Les registres sonores....»
Les rapports entre l'Eglise et l'Etat avant la Révolution française
Extrait du sommaire : «En 380, le christianisme devient la religion officielle et unique de l'Empire romain . Le roi est un représentant de Dieu . Au cours du Moyen-Age, la diversité religieuse est de moins en moins tolérée....»
Introduction à la gestion des organisations
Extrait du sommaire : «Définition synthétique de l'entreprise . Le caractère multidimensionnel de l'entreprise . L'entreprise un système ouvert finalisé . L'hétérogénéité de l'entreprise . La classification...»
L'activité de l'entreprise : les principes comptables de base
Extrait du sommaire : «L'organisation de l'entreprise. Organisation commerciale de l'entreprise. Organisation de la production. Principes comptables. Le plan comptable 1999. Le principe de la partie double. Les textes légaux. Éléments comptables de...»
Les dispositions pénales de l'ordonnance du 18 septembre 2008 portant réforme du droit des entreprises en difficulté
Extrait du sommaire : «Les personnes susceptibles d'être poursuivies . L'article L.654-3 al.2 du Code de Commerce est abrogé . Le nouveau régime de la faillite personnelle et l'interdiction de gérer : peines complémentaires . La...»
Les causes du chômage et les conséquences du licenciement économique
Extrait du sommaire : «Les principales causes du chômage . Les conséquences d'un licenciement économique pour la personne concernée....»
Une photographie du chômage en France
Extrait du sommaire : «Méthodologie. Deux méthodes. Définitions. Photographie du chômage en France. Le nombre de demandeurs d'emploi et les chiffres du chômage au niveau national. Les catégories de population concernées et...»
Les relations entre les Etats-Unis d'Amérique et l'Afrique
Extrait du sommaire : «La présence économique et politique des Etats-Unis en Afrique. Le domaine militaire. Les quatre zones dites sensibles. La Corne de l'Afrique . L'Afrique australe . Le Golfe de Guinée . Le Sahel. La politique d'Obama. La présence...»
Les différentes théories de la déviance
Extrait du sommaire : «Le fonctionnalisme. L'interactionnisme. La loi du label....»
Cas pratique : l'indemnisation en cas de délocalisation
Extrait du sommaire : «Le maintien des contrats de travail. Dans notre cas, applique-t-on l'article L122-12 ?. L'employeur peut-il modifier les conditions de travail ?....»
Les congés pour évènements familiaux
Extrait du sommaire : «Evénements familiaux. Prise des conges . Rémunération....»
La notion de droit
Extrait du sommaire : «Les caractéristiques de toute règle de droit. Une règle générale et abstraite. Une règle obligatoire . Les grandes divisions du droit. La division de base : droit public et droit privé. Intérêt de la...»
La concurrence pure et parfaite
Extrait du sommaire : «Genèse et portée du concept de concurrence pure et parfaite. Qu'est-ce que la concurrence pour les classiques ?. Quelle est la logique de la concurrence pure et parfaite ?. Pourquoi est-elle profondément irréaliste ?. Pourquoi...»
Le roman du XXe siècle
Extrait du sommaire : «Le roman du XXe siècle. Dates historiques . Le Nouveau roman. Auteurs et oeuvres ....»
La balance des transactions courantes
Extrait du sommaire : «La balance des transactions courantes . La balance commerciale. La balance des invisibles . Le solde des échanges extérieurs de services limite le déficit des transactions courantes. Le solde des biens . Le solde des services . Le...»
L'automobile, un symbole de la seconde industrialisation
Extrait du sommaire : «La fabrication automobile artisanale . La seconde industrialisation et la modernité . L'ère de la communication....»
Droit des obligations : le lien de causalité - jurisprudence
Extrait du sommaire : «La force majeure. Les caractères de l'événement constitutif d'un cas de force majeure. Le poids des caractères de la force majeure. Le fait d'un tiers ....»
Un nouvel ordre international du monde depuis 1991 ?
Extrait du sommaire : «La résurgence des mouvements nationalistes à l'origine de nouveaux conflits dès le début des années 90. Le renforcement de la puissance américaine depuis 1991, mettant à mal le principe de multilatérisme...»
Le fonctionnement des sociétés totalitaires dans les années 1930
Extrait du sommaire : «États totalitaires et dictatures . Le rôle des populations . Le contrôle de l'économie ....»
Les crises de la puissance américaine dans les années 1960 et 1970
Extrait du sommaire : «Au début des années 1960 : une économie américaine toute-puissante . L'assassinat de Martin Luther King. Derrière la réussite économique . 1963 et la guerre du Vietnam . Les tensions et les divisions . L'image...»
Le déclenchement de la crise de 1929 aux Etats-Unis
Extrait du sommaire : «Les dysfonctionnements de l'économie. Les difficultés de certains secteurs . La surproduction ou sous-consommation dans l'industrie . Le surendettement . La crise financière . La crise boursière . La crise bancaire . La crise...»
Le Conseil d'Etat, conseiller juridique des pouvoirs publics
Extrait du sommaire : «Organisation. Conseiller du gouvernement. Conseiller des assemblées parlementaires. Conseiller des juges administratifs....»
Le microcrédit : qu'est-ce que c'est ?
Extrait du sommaire : «La définition du Sommet mondial de Washington. Les destinataires du microcrédit . Le lien entre microcrédit et travailleur du secteur informel . Le principe du microcrédit . La Grameen Bank....»
Le régime juridique des actes administratifs unilatéraux - recueil de jurisprudence
Extrait du sommaire : «Grands arrêts. TC, 2 déc. 1902, Société immobilière de Saint-Just. CE, Sect. 10 janv. 1930, Despujol. CE, Ass. 25 juin 1948, Société du journal l'Aurore. CE, Ass. 31 mai 1957, Rosan Girard. CE, Ass. 3 févr....»
La conférence de Munich (1938)
Extrait du sommaire : «La conférence. Le problème posé. Les modalités. Les enjeux. La paix préservée. L'échec d'une alliance franco-soviétique et le discrédit des démocraties....»
Quels sont les facteurs d'évolution de la consommation ?
Extrait du sommaire : «Les facteurs économiques. Les autres facteurs d'évolution à la consommation....»
La transformation du répertoire d'action collective
Extrait du sommaire : «L'émergence d'un « répertoire renouvelé et original ». Facteurs explicatifs du changement de répertoire. Vers un nouveau répertoire ?....»
Les théoriciens du sous-développement
Extrait du sommaire : «Les années 1950 et les pionniers structuralistes. Les années 1960-1970, impérialisme, dépendance et néo-marxisme. Les années 1980 et le retour de la pensée libérale....»
La prévention peut-elle être renforcée par une mise en cause de la responsabilité du patient ?
Extrait du sommaire : «La responsabilisation du patient par la jurisprudence et la loi Kouchner . La responsabilisation du patient dans le but de prévenir....»
Le régime et le contentieux des contrats administratifs
Extrait du sommaire : «Le régime de l'exécution des contrats administratifs. Les pouvoirs exorbitants de l'administration pendant la durée du contrat. L'imprévision et la force majeure. La théorie du fait du Prince. Les recours contre les contrats...»
La notion d'acte administratif unilatéral - recueil de jurisprudence
Extrait du sommaire : «Grands arrêts. CE, Ass. 20 janvier 1954, Institution Notre-Dame du Kreisker. CE, Sect. 11 décembre 1970, Crédit Foncier de France. CE, Ass. 17 févr. 1995, Hardouin, Marie. CE, Sect. 18 décembre 2002, Mme...»
La procédure administrative non contentieuse - recueil de jurisprudence
Extrait du sommaire : «Grands arrêts. Arrêts présentés. CE, Sect. 19 fév. 1982, Mme Commaret. CE, 18 mai 1990, Association Eureka-Acore. CE, 25 mars 1983, Époux Mousset. CE, Sect. 9 oct. 1987, Consorts Métrat. CE, Sect. 8 oct. 1993, M....»
Disparition de la société par actions simplifiée unipersonnelle
Extrait du sommaire : «Transformation en société par actions simplifiée pluripersonnelle. Transformation en une autre forme de société. Dissolution de la société par actions simplifiée unipersonnelle....»
Caractéristiques de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)
Extrait du sommaire : «Utilités de la société par actions simplifiée unipersonnelle. Pour un entrepreneur individuel. Pour un groupe de société. Inconvénients et risques de la société par actions simplifiée ...»
Droits d'enregistrement en matière de cession de fonds de commerce
Extrait du sommaire : «Délais en matière de droits d'enregistrement. L'assiette des droits d'enregistrement. Le taux des droits d'enregistrement....»
Insaisissabilité des biens de l'entrepreneur
Extrait du sommaire : «La loi du 1er août 2003. La loi LME du 4 août 2008....»
Aspects fiscaux de la cession de parts sociales
Extrait du sommaire : «Droits de succession. Plus-values....»
Les principales structures agraires en Europe : similitudes et différences
Extrait du sommaire : «Les ressemblances des principales structures agraires européennes. Le parcellaire. L'habitat . Les systèmes de cultures. Les différences des principales structures agraires européennes. Le parcellaire. L'habitat. Les...»
La communication dans un projet associatif pour le développement durable
Extrait du sommaire : «Les mails . Les affiches . La plaquette . Les flyers . La sensibilisation . Les vidéos . Le stand ....»
Différences et similitudes entre société anonyme à responsabilité limitée (S.A.R.L.) et société par actions simplifiée (S.A.S.)
Extrait du sommaire : «Présentation générale des deux formes de société. La SARL. La SAS. Différences /similitudes entre société anonyme à responsabilité limitée (s.a.r.l.) et société par actions...»
Les clés d'une internationalisation réussie (exemple de la téléphonie mobile)
Extrait du sommaire : «Marketing : uniformiser la communication internationale. Une identité forte et unique, au profil interculturel. Une communication ciblée et agressive. Les lignes directrices d'un Plan Marketing International. Distribution : se fixer de...»
L'anémie
Extrait du sommaire : «Les composants du sang. L'anémie. Symptômes. L'examen. Tolérance clinique. Recherche des causes. Définition de l'anémie. Les examens cliniques. Le VGM. La TCHM. Les types d'anémies et leurs traitements. Hypochrome...»
Les vices du consentement
Extrait du sommaire : «L'erreur. Les différentes variétés d'erreur. La sanction. Le dol. La violence....»
La société est-elle vraiment un contrat ?
Extrait du sommaire : «La société, une naissance par contrat. L'affirmation d'un contrat pour la création d'une société. Les conditions de formation de tout contrat s'appliquant à la société. Une institutionnalisation de la...»
Société et démocratie
Extrait du sommaire : «La société ayant des fondements démocratiques. Une même volonté d'union. De mêmes organes de fonctionnement. Une application moins stricte de ces fondements pour une meilleure efficacité. Un fonctionnement...»
L'administrateur de la Société Anonyme (SA)
Extrait du sommaire : «L'administrateur, rouage de la Société Anonyme. Un statut dépendant des actionnaires. Un rôle important par le Conseil d'administration. L'administrateur, la fonction permettant d'avoir des pouvoirs importants dans la...»
Théorie des climats et Code civil des Français
Extrait du sommaire : «La théorie des climats comme base de la conception du Code civil des Français. La théorie des climats, un principe pour légiférer. Un échec de la règle de droit sans l'utilisation de cette théorie. Un Code...»
L'intérêt à agir
Extrait du sommaire : «Un intérêt spécifique. Un intérêt rattaché au droit positif. Un intérêt ancré dans la réalité. Un caractère personnel aménageable. Un intérêt particulier à...»
La protection du consommateur
Extrait du sommaire : «Délais de réflexion, droits de repentir et facultés de dédit . Actes écrits et les mentions obligatoires . De la loi de 1978 à la réforme de 1995 . La qualité des contractants . Les clauses visées . La...»
Constitution de la société par actions simplifiée (SAS) unipersonnelle
Extrait du sommaire : «Constitution par création ab initio. Constitution par modification d'une SAS pluripersonnelle, ou la réunion de toutes les actions en une seule main. Constitution par modification d'une autre société....»
Les transmissions à titre gratuit non organisées
Extrait du sommaire : «Entreprise individuelle = 90 % des entreprises : commerçants, artisans, etc.. Situation de fait (la pratique). Situation juridique. Situation juridique des héritiers. Entreprise en société. Aspects juridiques. Situation...»
L'indicateur de développement humain (IDH) pour la mesure du développement : intérêts et limites
Extrait du sommaire : «L'IDH constitue-t-il un réel progrès par rapport au PNB/hab pour mesurer le développement ?. Limites et insuffisances de l'IDH....»
L'établissement central de ravitaillement sanitaire de Chartres
Extrait du sommaire : «Son fonctionnement et son rôle . Les effectifs et les métiers présents ....»
L'enjeu des médicaments et sa gestion internationale
Extrait du sommaire : «La signature des accords de l'OMPI . L'accélération de l'extension du champ d'application du droit de brevet applicable aux médicaments et aux molécules. La recherche de conciliation entre la brevetabilité et une...»
Taxonomie des biens collectifs
Extrait du sommaire : «Définitions . Caractéristiques . Point Histoire ....»
Les effets, positifs et négatifs de l'augmentation des investissements directs à l'étranger (IDE) des pays en développement vers les pays industrialisés sur la croissance des pays en développement
Extrait du sommaire : «Les facteurs qui expliquent le phénomène de flux des IDE. Le facteur technologique . Le facteur stratégique. Obtenir de nouveaux marchés . Les entreprises des pays en voie de développement s'implantent durablement dans les...»
Qu'est-ce qu'être souverain ?
Extrait du sommaire : «La notion de souveraineté. La souveraineté comme critère d'indépendance. Soumission de l'état à l'ordre juridique international. Les corollaires de la souveraineté. L'égalité souveraine des états. La...»
Gestion d'un portefeuille de produits grâce au logiciel Markstrat Online
Extrait du sommaire : «Les difficultés rencontrées . Ce que nous a apporté Markstrat....»
Synthèse sur "Port 2000" : le projet du grand port maritime du Havre
Extrait du sommaire : «Les différentes phases du chantier. L'organisation et les techniques ....»
La zone des grands fonds marins
Extrait du sommaire : «Le régime juridique de la zone. La création de ce nouvel espace maritime. L'activité de la zone à l'heure actuelle....»
Le tennis à l'école
Extrait du sommaire : «Les raisons d'un rejet. Analyse didactique de l'activité. Quelques situations....»
IAE consulting : comment conduire le changement ou la réussite d'une mission de conseil en entreprise, la croissance, la réorganisation
Extrait du sommaire : «Les questions à poser à l'entreprise. Les questions à se poser . Descriptions des points clés d'une démarche d'intervention. Proposition....»
Les règles spécifiques relatives à la constitution de la SARL
Extrait du sommaire : «La particularité tenant au nombre des associés. La particularité tenant à la nature des apports....»
Les conditions de constitution propres aux Sociétés Anonymes
Extrait du sommaire : «L'exigence minimale de 7 actionnaires. Exigence relative au montant du capital social. La nature des apports....»
Les personnes de justice en droit civil français
Extrait du sommaire : «Les magistrats. Les magistrats du siège. Les magistrats du parquet. Les auxiliaires de justice....»
Tendance des flux d'investissements directs étrangers - les cas de l'Inde et de la Chine
Extrait du sommaire : «Analyse des investissement à l'étranger des entreprises chinoises et indiennes grâce aux profits réalisés dans leurs marchés . Les effets de sortie d'IDE sur l'économie émergente sont à nuancer sur le...»
Risques et opportunités concernant l'exportation de bouteilles vides d'alcool au Laos
Extrait du sommaire : «Le risque pays. Le risque économique. Le risque politique . Le risque sismique . Les opportunités . Evolution économique. Evolution du tourisme ....»
La perception de la politique étrangère de Nicolas Sarkozy à l'étranger
Extrait du sommaire : «La perception de sa politique étrangère à l'étranger. L'Afrique. L'Occident. L'Asie. Proche et Moyen-Orient. Une nouvelle politique étrangère ? Analyse et perspectives. Rupture et continuités. Quelle politique...»
L'Indonésie
Extrait du sommaire : «Environnement géographique. Environnement culturel. Environnement démographique. Environnement économique. Environnement politique. Image de la France en Indonésie. Relations économiques France/Indon...»
Les stratégies de manipulation
Extrait du sommaire : «Les différents types de manipulation. Situations où l'on a été manipulé ou manipulateur. Le cas de l'auto-manipulation....»
La compétitivité
Extrait du sommaire : «Les deux formes de subjectivité. La compétitivité sans prix, compétitivité hors prix . La compétitivité prix ou compétitivité par les coûts . Compétitivité et avantages comparat...»
L'art culinaire japonais : une tradition unique
Extrait du sommaire : «L'art culinaire japonais . Une cuisine variée, diététique et équilibrée. Le règne du cru. Spécialité et spécificité de la cuisine japonaise....»
Le divorce et la séparation de corps
Extrait du sommaire : «Les conditions de la séparation. Des causes identiques. Deux procédures très proches. Les conséquences de la séparation. Les effets des deux procédures. Des conversions possibles....»
La sélection adverse, d'après Georges Akerlof
Extrait du sommaire : «Le concept. Le cadre d'analyse : les asymétries d'information . L'origine du concept. La théorisation du concept. Les solutions face aux problèmes de sélection adverse : signal, filtre et autosélection . Signal . Fi...»
Les Etats-Unis : le schéma institutionnel
Extrait du sommaire : «Le président des USA. L'élection . L'organisation de la présidence . Les pouvoirs présidentiels . Le problème de prééminence présidentielle. Le Congrès . L'organisation . Le fonctionnement du Congrès...»
La préhistoire
Extrait du sommaire : «Les premières traces de vie humaine. Les Australopithèques. L'homo habilis. L'homo erectus. L'homme de Néandertal. L'homo sapiens. Le Paléolithique. La vie des 1ers peuples. Les débuts de la pensée et de l'art. Le...»
Croissance chinoise, développement limité ?
Extrait du sommaire : «La croissance, un facteur économique essentiel au développement. Les limites de ce développement....»
Traumatisme psychologique et cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP)
Extrait du sommaire : «Le traumatisme psychologique. Définition. Exemple : l'usine chimique AZF. Les cellules d'urgence medico-psychologiques. Définition et organisation. Rôles des CUMP....»
La fidélisation des clients
Extrait du sommaire : «L'exemple de la Grande Distribution. Le climat de confiance essentiel à la fidélisation. Les campagnes de communication : petit budget, bons retours. Un besoin d'appartenance....»
The Reform Bill (1832), la grande réforme parlementaire en Grande-Bretagne
Extrait du sommaire : «Les propositions antérieures. Le 1er mars 1831, le premier Reform Bill. En septembre 1831, le second Reform Bill . 1832, le troisième Reform Bill ....»
Distinction des obligations de résultat et de moyens
Extrait du sommaire : «Le critère de la volonté des parties. L'intention des parties. Un critère insuffisant . Le critère des circonstances de l'exécution. Critère de l'aléa. Le rôle du créancier dans l'exécution du...»
Les autorités administratives indépendantes
Extrait du sommaire : «La notion d'autorité administrative indépendante. Caractères des autorités administratives indépendantes. Une structure originale. Les compétences des autorités administratives indépendantes. Des...»
La place du rapporteur public au sein du Conseil d'Etat
Extrait du sommaire : «La place du rapporteur public lors de la présentation de ses conclusions. Le rapporteur public : un véritable juge. L'impartialité objective des parties . La place du rapporteur public lors du délibéré. L'exclusion du...»
L'Habeas corpus Act
Extrait du sommaire : «Les origines médiévales de la procédure d'habeas corpus. 1679, Habeas Corpus Act....»
Le Chartisme
Extrait du sommaire : «Apparition du chartisme . Fin du chartisme . Grandes marches chartistes....»
La doctrine Monroe
Extrait du sommaire : «La doctrine de James Monroe . Absence d'ingérence dans les luttes opposant métropoles européennes et colonies américaines. Opposition déclarée à toute tentative de reconquête par ces métropoles. Les...»
Le sacre de Napoléon et le serment de l'Empereur
Extrait du sommaire : «Napoléon et la religion. Les rapports avec l'Église. Le sacre. Une politique de grandeur symbolisée par le serment de l'Empereur....»
La Kabbale
Extrait du sommaire : «Le mysticisme juif ancien de la fin de l'Antiquité et de la période talmudique . La mystique juive médiévale (XIIe et XIIIe siècles) . La kabbale espagnole (Catalogne et Castille - XIII au XVe siècle) . La doctrine de...»
L'abolition de la féodalité
Extrait du sommaire : «La Grande Peur . Les propositions du vicomte de Noailles et du duc d'Aiguillon....»
L'Apocalypse
Extrait du sommaire : «L'Apocalypse dans l'Ancien Testament. L'Apocalypse dans le Nouveau Testament....»
Comment négocier
Extrait du sommaire : «Definition Of The Objectives . Studying The Enemy. Adopt A Strategy . Predicting The Course ....»
Souveraineté de l'Etat et régulation internationale
Extrait du sommaire : «International Regulation Consists Of Some Form Of Political Intervention. A Process Of Values Like Democracy, Freedom And Civil Rights . The Sovereignty Of People Imperious Aspects And Ethnocentric View....»
Les notions fondamentales du droit communautaire de la concurrence
Extrait du sommaire : «La mise en place de deux notions visant à cibler l'application des règles de concurrence. L'entreprise ou le destinataire premier des règles de concurrence. Le marché ou le lieu d'application des règles de concurrence. La...»
Escalade en collège, niveau 1 : analyse du comportement moteur et situation d'apprentissage
Extrait du sommaire : «Comportements observables et conduites typiques. Problèmes rencontrés et obstacles. Compétence attendue. Connaissances prioritaires choisies. Contenus d'enseignement. Situation d'apprentissage....»
