Juridictions civiles et juridictions pénales
Extrait du sommaire : «Les points communs entre les juridictions civiles et pénales . Leurs différences....»
L'analyse fonctionnelle du bilan
Extrait du sommaire : «Bilan fonctionnel. Retraitements du bilan fonctionnel. Retraitement des immobilisations acquises en crédit-bail ou en location financière. Effets escomptés non échus. Analyse du bilan fonctionnel. Ratios du bilan fonc...»
Les absences des salariés
Extrait du sommaire : «Les absences pour congés payés. Les absences pour maladie. Les autres congés....»
Le licenciement pour motifs personnels
Extrait du sommaire : «Cassation sociale 10 juin 2008 Gault c/ SA Mediasystem. Arrêt à commenter - Note....»
Les branches du droit
Extrait du sommaire : «Le droit privé. Le droit public. Le droit mixte....»
La modification de l'obligation
Extrait du sommaire : «Notion. Conditions. Les effets....»
Le phénomène « nimby » (Not In My Back Yard / pas dans mon jardin) : présentation et critiques
Extrait du sommaire : «Le phénomène NIMBY: regards sur les causes et les éléments déclencheurs. Une crise de l'aménagement et des aménageurs. La montée en généralité: un élément pertinent? . Eléments de...»
Descentralización y principio de subsidiariedad
Extrait du sommaire : «Descentralización. Principio de subsidiariedad....»
Actualité politique et sociale de la Grande-Bretagne, mars 2009
Extrait du sommaire : «Actualité politique. Actualité sociale....»
Les procédures civiles d'urgence
Extrait du sommaire : «Les référés. Le référé état d'urgence de 808 du Code de Procédure Civile. Le référé en cas de dommage imminent ou de troubles manifestement illicites de 809 al 1er du Code de Procédure...»
Les secrets de l'achat d'un bien immobilier en France
Extrait du sommaire : «Sécurité juridique et droit de propriété . Les sources pour trouver des annonces sérieuses....»
La protection de la dénomination sociale : définition et cas pratique
Extrait du sommaire : «La dénomination sociale identifie la personne morale. Cas pratique : Le chef cuisinier d'un restaurant auquel un guide gastronomique avait accordé une distinction, a constitué avec deux autres associés....»
Les classifications des libertés fondamentales
Extrait du sommaire : «Liberté des anciens, liberté des modernes. Liberté individuelle et liberté collective. Existe-t-il une hiérarchie des libertés fondamentales ?....»
Les mesures d'administration judiciaire
Extrait du sommaire : «La notion de mesure d'administration judiciaire. Le régime juridique des mesures d'administration judiciaire....»
L'instruction et la mise en état
Extrait du sommaire : «En matière pénale c'est la procédure inquisitoire que l'on oppose à la procédure accusatoire qui caractérise la procédure civile. En procédure civile la mesure d'instruction ne doit pas pallier la carence de...»
La procédure contentieuse en France
Extrait du sommaire : «Dans le procès civil ce sont toujours les parties qui introduisent l'instance . Le procès pénal est objectif bien qu'il se caractérise par une procédure essentiellement inquisitoire . La procédure administrative est...»
Substitutions permises
Extrait du sommaire : «Nouveau champ d'application des libéralités graduelles. Formalités. Régime juridique des libéralités graduelles....»
Les libéralités résiduelles
Extrait du sommaire : «Régime juridique des libéralités résiduelles. Pouvoirs du premier gratifié . Obligations du premier gratifié. Garantie d'exécution ....»
L'emprunt et le cautionnement en régime de communauté
Extrait du sommaire : «Le choix du législateur. L'interprétation jurisprudentielle. Le domaine d'application de l'art 1415. Le consentement du conjoint pour caution. L'évaluation des récompenses : les difficultés liées au cré...»
La solennité des donations
Extrait du sommaire : «Règles générales. Principes. Applications pratiques. Cas particuliers. Sanctions. Exceptions aux règles de forme. Donations à titre onéreux. Donations rémunératoires. Donations indirectes. Dons...»
La représentation successorale
Extrait du sommaire : «Ordre des descendants. Indignité. Renonciation à succession. Ordre des collatéraux privilégiés. La représentation dans le calcul de la QD. Enfant prédécédé. Enfant renonçant....»
La référence à l'état du bien dans le rapport et la réduction des libéralités
Extrait du sommaire : «La référence à l'état du bien dans le rapport des libéralités. La référence à l'état du bien dans la réduction des libéralités....»
La délivrance des legs
Extrait du sommaire : «La saisine. Les titulaires de la saisine. Les effets de la saisine. Mise en possession. Légataire universel. Légataire à titre universel et légataire particulier....»
L'inégalité aux Etats-Unis
Extrait du sommaire : «Correlations between lower incomes and poorer education . Why politicians specifically ignore the voice of the lower class. Manipulation tactics....»
La caducité des legs
Extrait du sommaire : «Révocation judiciaire des legs. Caducité des legs....»
Combinaison de la quotité disponible ordinaire et de la quotité disponible entre époux
Extrait du sommaire : «Jusqu'en 1984, le système retenu par la jurisprudence imposait de procéder en plusieurs étapes. En présence de libéralités en usufruit consenties au conjoint, les solutions préconisées par cet arrêt...»
Le droit de retour
Extrait du sommaire : «Comment échapper à ce droit de retour . Peut-on tenir le droit de retour conventionnel en échec par une donation ?. Savoir si le droit de retour de l'art 757-3 est d'ordre public ou non....»
Les modifications apportées au PACS par la loi du 23 juin 2006 de réformes des successions
Extrait du sommaire : «Fonctionnement. Régime des biens. Gestion de l'indivision. Dissolution. Plan successoral....»
Le judaïsme, de l'an 1000 au début du 18e siècle
Extrait du sommaire : «Les différentes communautés juives vers l'an 1000. Dispersion vers l'an 1000. Dans le monde musulman . Dans le monde chrétien . Rayonnement de certaines communautés : Xe-XIIIe siècles. Au Moyen-Orient . L'âge d'or...»
Identifiez et évaluez les raisons du succès durable du réalisme comme approche des relations internationales
Extrait du sommaire : «The core assumptions of realism and neo realism. Reasons for the success of realism . The criticism ....»
Les bases de la technologie Ethernet
Extrait du sommaire : «Ethernet est conforme au modèle ISO/OSI. Les composants de réseaux IE. Hub ou switch ?. Topologies de réseaux. Architectures de réseaux Ethernet. Topologies Ethernet (aujourd'hui). Topologies Ethernet avec PROFInet. Ethernet en...»
Les actifs immatériels
Extrait du sommaire : «La composition et leurs rôles dans la croissance économique. Les difficultés induites par les actifs immatériels dans la logique comptable....»
Le tourisme et l'interculturel
Extrait du sommaire : «Wonders of the World. World tourism statistics and ranking....»
Les groupes d'intérêts nationaux et le processus décisionnel européen
Extrait du sommaire : «Les différentes théories des stratégies des groupes d'intérêt . Leur rôle dans le contexte politique européen d'aujourd'hui....»
Le statut de voyageur représentant placier (VRP)
Extrait du sommaire : «Les conditions d'obtention du statut de VRP. La cessation du contrat de travail de VRP....»
Le bicaméralisme
Extrait du sommaire : «Les enjeux du bicaméralisme. Les objectifs de ce système. Les objectifs de ce système en France. L'impact du bicaméralisme. Le bicaméralisme dans le monde....»
Les différences de carrière scolaire entre les filles et les garçons en France
Extrait du sommaire : «Un rapport au système scolaire qui diffère selon le sexe. Les débuts de carrières scolaires. Le temps des choix : des chemins différents. Les facteurs explicatifs : l'importance des paramètres sociaux et...»
La Haute Cour et la Cour de justice de la République
Extrait du sommaire : «Si la Haute Cour s'est révélée garant imparfait de cette responsabilité. Un organe juridictionnel spécial. Dont la procédure s'est avérée trop lourde. L'efficacité de la Cour de Justice de la...»
Les mécanismes de la croissance des végétaux
Extrait du sommaire : «Les mécanismes de la croissance racinaire (souterraine). Les mécanismes de la croissance caulinaire (aérienne)....»
Les corticoïdes
Extrait du sommaire : «Effets biologiques de la corticothérapie. Action anti-inflammatoire, anti-allergique et anti-immunitaire. Action métabolique. Action hématologique. Effet digestif: Baisse de la sécrétion du mucus gastrique gastrite,...»
Le jus et le fas dans la Rome antique
Extrait du sommaire : «Les périodes du droit romain. Le droit quiritaire. La Loi des XII Tables. La Loi des XII Tables et la laïcisation du droit romain....»
Le Tiers état
Extrait du sommaire : «Le troisième ordre, ou Tiers État rassemble tous ceux qui n'appartiennent pas au clergé ni à la noblesse. Au sein du Tiers, Loyseau distingue cinq catégories de bourgeois, puis les gens des arts et métiers, et...»
Note d'information sur les délégués du personnel
Extrait du sommaire : «Mise en place de l'institution. Mandat de délégué. Statut de délégué. Protection sociale . Protection dans l'exercice des fonctions. Rôle traditionnel. Présentation des réclamations. Compétences...»
Le médiateur de la république et la HALDE
Extrait du sommaire : «Présentation générale des institutions. Le médiateur de la République. La HALDE. Procédure. Saisine. Le règlement non contentieux. Relations avec les juridictions. Portée....»
La prévention des accidents de travail
Extrait du sommaire : «Accident de travail : il est nécessaire qu'il soit . Rappel des obligations ....»
Hormones sexuelles : nature, origine, actions physiologiques, régulation de la sécrétion et exploration
Extrait du sommaire : «Les hormones testiculaires . Nature : androgènes. Origine. Actions physiologiques des androgènes. Régulation de la sécrétion . Exploration . Les hormones ovariennes. Nature : ce sont des stéroïdes à 18...»
Le phénotype dépend des protéines
Extrait du sommaire : «La diversité des phénotypes trouve son origine dans la diversité des protéines. Le phénotype s'observe à différentes échelles. La diversité des protéines s'explique par la structure des...»
Dans quelle mesure les nouvelles formes d'organisation du travail remettent-elles en cause les principes des méthodes de travail mises en place au début du vingtième siècle ?
Extrait du sommaire : «Les nouvelles formes d'organisation du travail remettent en cause les méthodes de travail mises en place au début du vingtième siècle. Mais ces organisations du travail sont-elles remises en cause car elles ont connu une crise et...»
La commercialité par accessoire
Extrait du sommaire : «L'accessoire commercial subjectif. Les conditions de la commercialité par accessoire. Le domaine de la commercialité par accessoire. L'accessoire commercial objectif. Les obligations commerciales en raison de leur objet. Les obligations...»
Qu'est-ce qu'une grande puissance au 18e siècle ?
Extrait du sommaire : «Etude de la notion de puissance. Une définition précise du terme . Quels critères ?. Les grandes puissances au 18e. Les façades atlantiques. L'Europe continentale. Quelle légitimité à l'utilisation de la notion de...»
L'Europe des Lumières au milieu du XVIIIe siècle : situation géopolitique et modernité politique
Extrait du sommaire : «L'Europe en 1750 : un ensemble de grandes familles au pouvoir, les dynasties. Quatre empires se partagent l'Europe de l'Est . Un système de monarchies organise le reste de l'Europe . Le milieu du XVIIIe siècle : une opposition entre ordre...»
Alzheimer, le mal du siècle ?
Extrait du sommaire : «Le tableau de la tragédie qui assombrit l'horizon du XXIe siècle. Les mesures prises pour améliorer les conditions de vie, à défaut de pouvoir guérir de la condition humaine....»
La politique des marques
Extrait du sommaire : «Représentation de la marque. Stratégies de marques ou d'enseigne. Marque produit : exemple Badoit. Marque ombrelle : exemple Mitsubishi. Marques cautions : exemple Danone et Lu. Marque globale : exemple Coca-Cola....»
L'essentiel en optique
Extrait du sommaire : «Propagation rectiligne de la lumière. Loi de la réflexion et miroirs plans. Loi de la réfraction . Dioptre plan et lame à faces parallèles . Dioptre plan. Lame à faces parallèles . Le prisme ....»
Le droit des obligations : un consentement intègre
Extrait du sommaire : «L'erreur. Le dol. La violence. La lésion....»
Mise en peinture des surfaces en plâtre
Extrait du sommaire : «Finition de catégorie C. Finition de catégorie B . Finition de catégorie A ....»
Le devis
Extrait du sommaire : «Forme du contrat . Définition du devis. Mentions obligatoires. Conditions Générales. Synthèse de cours....»
Les structures de l'entreprise
Extrait du sommaire : «Les types d'entreprises. Spécificité des PME / PMI. Classification selon l'effectif. Classification selon le CA (Chiffre d'Affaires). L'identification des entreprises....»
Charges opérationnelles et de structures
Extrait du sommaire : «Les fondements de la distinction entre charges opérationnelles et charges de structures. Les charges variables ou charges opérationnelles. Les charges fixes ou charges de structures. Les charges mixtes. La décomposition des charges en...»
Cas pratiques de contentieux administratif
Extrait du sommaire : «Citez cinq exemples de recours administratif préalable obligatoire. Une décision administrative individuelle a été notifiée à un administré le 15 janvier 2009. Jusqu'à quelle date l'administré peut-il...»
Le vote des chrétiens conservateurs aux Etats-Unis
Extrait du sommaire : «Un chrétien est-il nécessairement conservateur ? . Ambigüités du conservatisme politique des chrétiens conservateurs. Chrétiens conservateurs : un réel consensus sur les enjeux politiques ?. Comment leur vote...»
Les vitamines
Extrait du sommaire : «Les vitamines hydrosolubles et les vitamines liposolubles. Rôles des vitamines. Carences. Où trouve-t-on les vitamines ?. Apports quotidiens chez l'adulte....»
Le droit européen des droits de l'homme
Extrait du sommaire : «The article 2 of The European Convention on Human Rights . The case McCann v UK Footnote. The States and the article 2....»
Les partenaires de la communication
Extrait du sommaire : «Le positionnement. Activité /Les métiers ....»
La ville de Tokyo en dix points clefs
Extrait du sommaire : «Le Japon, un pays fortement urbanisé. Genèse de Tokyo comme la plus grande ville du monde. Quelles délimitations pour Tokyo ?. Distinctions socio-spatiales entre ''Ville Basse'' et ''Ville Haute''. Division spatiale du travail entre...»
L'appareil locomoteur
Extrait du sommaire : «Rôle de l'appareil locomoteur. Le squelette. Organisation. Structure des os. Edification et croissance des os. Les articulations. Les muscles....»
La France, l'Europe et la construction européenne
Extrait du sommaire : «La construction européenne apparaît pour la France une nécessité, une ambition, mais également un sujet de controverse et de refus. C'est un champ d'action privilégié, indispensable pour développer l'influence...»
Analyse micro-économique des chocs d'offre
Extrait du sommaire : «Lorsqu'un choc d'offre est négatif. Le choc d'offre négatif touche directement les trois postes stratégiques de la croissance du PIB . Quelles mesures face à un choc d'offre négatif ?. Le choc d'offre positif est celui qui...»
La structure de l'ADN
Extrait du sommaire : «Structure primaire de l'ADN. Structure secondaire. Structure tertiaire....»
Recours pour excès de pouvoir : conditions de recevabilité
Extrait du sommaire : «Un revirement de jurisprudence fortuit . L'approche classique des mesures d'ordre intérieur, une jurisprudence constante du Conseil d'Etat. Une approche nouvelle des mesures d'ordre intérieur, un brusque revirement de la jurisprudence du...»
Les enjeux de l'immigration : travail social et multiculturalisme
Extrait du sommaire : «Il faut tenir compte des croyances de la personne prise en charge. Le cas évoqué peut nous confronter à nos propres limites, car il est question de la vie d'une personne. La méthode développée par Tobie Nathan....»
L'épistémologie
Extrait du sommaire : «La philosophie qui se traduit étymologiquement par ''l'amour de la sagesse'' vise la recherche de la connaissance. L'économie est divisée en courants de pensée qui se distinguent par leurs visions d'ensemble du système...»
Le respect de la vie privée
Extrait du sommaire : «Les fondements normatifs de ce droit en droit international et européen . Les fondements normatifs de ce droit en droit français ....»
L' « affaire » Bernard Tapie
Extrait du sommaire : «L'affaire est portée devant les tribunaux classiques. En 2006, le nouveau patron du Consortium de Réalisation de changer de stratégie, sous la pression supposée du Ministère de l'Economie. Le tribunal arbitral rend son...»
Processus juridique de laïcisation de l'État français
Extrait du sommaire : «Les événements qui ont constitué des antécédents à la laïcisation de l'État. La laïcisation française repose sur des bases solides . La laïcité à la française a su s'accommoder...»
Adaptation des plantes aux milieux salins
Extrait du sommaire : «Sensibilité et résistance à la salinité. Pourquoi le sel est dangereux pour les plantes ?. Qu'est-ce qu'une plante sensible et une plante résistante à la salinité ?. Sécrétion du sodium. Adaptation...»
Les ondes : synthèse des compétences exigibles au baccalauréat
Extrait du sommaire : «Ondes mécaniques progressives. Définition d'une onde mécanique et de sa célérité. Définition d'une onde transversale/longitudinale. Propriétés générales des ondes. Notion de retard. Ondes...»
La monnaie
Extrait du sommaire : «Le troc est ces principes . Les fonctions de la monnaie . La monnaie, intermédiaire des échanges. La monnaie, unité de compte. La monnaie, réserve de valeur. Les formes de la monnaie . De la monnaie marchandise à la monnaie...»
Récapitulatif des propositions et recommandations issues de la Commission Pelletier : nouveau cadre juridique pour les baux commerciaux
Extrait du sommaire : «Le nouveau cadre juridique. La détermination des charges récupérables. La justification des charges. Autres recommandations....»
Quels sont les impacts des échanges internationaux sur la croissance européenne ?
Extrait du sommaire : «Les effets positifs des échanges internationaux sur la croissance. Des impacts négatifs sur la croissance....»
La IIIe République : de l'Affaire Dreyfus à la Première Guerre Mondiale (1896-1914)
Extrait du sommaire : «De l'Affaire Dreyfus à la défense républicaine (1896-1902). La vie politique à la fin des années 1890. L'affaire. Les conséquences politiques. Le Bloc des Gauches et la séparation de l'Eglise et de l'Etat...»
Le marketing
Extrait du sommaire : «Le marketing . Rappel historique. Démarche marketing. Le produit . Evaluation du marché. La définition du produit. La production . Le rôle de la marque. Le lancement d'un produit....»
La Chine des années 1930
Extrait du sommaire : «Une guerre civile traduisant l'isolement mondial du communisme. La guerre sino-japonaise : un front commun contre le fascisme....»
Notation de la performance au cours d'un cycle de kung-fu à une classe de 6e
Extrait du sommaire : «Les séances s'effectueront sous la forme de combat en Montantes-descendantes. Les résultats de ces 5 premiers tours formeront des poules de niveaux en fonction de chaque sexe. Etablissement des notes....»
À qui sert la dissolution ?
Extrait du sommaire : «Le droit de dissolution est un mécanisme dont l'objectif est de garantir le bon fonctionnement du système politique. Dans son principe, la dissolution est le contrepoids de la motion de censure, et maintient l'équilibre des...»
Les organisations productives
Extrait du sommaire : «Les entreprises. Qu'est-ce qu'une entreprise ? . La diversité des statuts. La diversité des tailles. Entreprises publiques et privées. Les autres unités de production. Les administrations publiques. Le secteur associat...»
L'iode
Extrait du sommaire : «Chimie. Biologie....»
La naissance du christianisme
Extrait du sommaire : «La Palestine et le judaïsme au temps de Jésus. La Palestine sous domination romaine. Le judaïsme, une religion monothéiste. De multiples facteurs de tensions. Jésus de Nazareth. Jésus, un personnage historique. Le...»
La planète Neptune
Extrait du sommaire : «La découverte de Neptune. Description de Neptune. La grande tache sombre. L'atmosphère de Neptune. Les satellites de Neptune. Triton. Les anneaux de Neptune....»
La tendance actuelle de bronzage artificiel aux Etats-Unis "bronzage instantané = or" (2007)
Extrait du sommaire : «The skin complexion in history. The modern obsession with physical beauty . The art of the artificial tan ....»
Pourquoi produire ?
Extrait du sommaire : «Produire pour vendre. La recherche du profit. Répondre à des besoins . Ou créer des besoins. Produire pour créer des richesses. Du chiffre d'affaires à la valeur ajoutée. PIB marchand et non marchand . Comment...»
La coordination gérontologique
Extrait du sommaire : «La coordination gérontologique. CLIC (Centre Local d'Information et de Coordination)....»
La réforme pénitentiaire
Extrait du sommaire : «Les prisons en France : une humiliation pour la République . La situation aujourd'hui dans les prisons . Les enjeux de la réforme. Les exigences d'une réforme ambitieuse....»
Comment lancer une campagne de publicité ?
Extrait du sommaire : «Consumers' behaviours and attitudes. Brief agency. Strategy of the means of communication and strategy of creation . Valuation of the campaign....»
Introduction au marketing
Extrait du sommaire : «Le rôle et l'utilité du marketing. Les outils marketing....»
Comparer, convaincre et séduire en négociation
Extrait du sommaire : «Séduire avant de convaincre . Vendre sans se préoccuper de l'affectif ....»
Europe et emploi
Extrait du sommaire : «Le taux d'emploi . Les taux d'activité globaux par pays. Le taux de chômage des moins de 25 ans en Europe . Les contrats à durée déterminée (CDD). L'octroi d'allocations d'assurance-chômage ....»
Les routes et autoroutes
Extrait du sommaire : «France : routes et autoroutes. Les spécifications et règles d'un projet routier. Conception et réalisation du tracé. Les contraintes. La CAO. Constitution et rôle de la chaussée. Les différents...»
Ophtalmologie et pathologies
Extrait du sommaire : «Les amétropies. La myopie. L'hypermétropie. La presbytie. L'astigmatisme. L'amblyopie. L'albinisme. Les troubles de la perception des couleurs. Les traumatismes de l''il. Les maladies infectieuses de l''il. Les troubles oculomoteurs. Le...»
Les écoles littéraires des XIXe et XXe siècles
Extrait du sommaire : «Naturalisme - Réalisme. Réalisme épique. Total - Symbolisme. Surréaliste - Fantastique. Moderne (Existencialisme et Absurde). Néoréaliste. Postmoderne....»
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