"Sociologie des groupes d'intérêts" de M. Offerle
Extrait du sommaire : «Etat des lieux. Des développements inégaux. Des points de vision différenciés. Pour une sociologie des groupes d'intérêt. Le groupe d'intérêt, les groupes d'intérêt. Définir. Une définition...»
L'Union européenne et la lutte contre le terrorisme
Extrait du sommaire : «La définition d'une stratégie de lutte contre le terrorisme. La structure décisionnelle en matière de lutte contre le terrorisme. Le renforcement des coopérations entre états. Les limites de l'action de l'union...»
Le rapport des dettes en droit des successions
Extrait du sommaire : «Domaine d'exécution du rapport des dettes. Débiteurs et bénéficiaires du rapport des dettes. Dettes soumises au rapport. Mode d'exécution et effets du rapport des dettes. Modalités d'exécution. Effets du rapport...»
Le déficit public peut-il encore être un instrument de politique économique adapté pour la relance de la croissance ?
Extrait du sommaire : «Les politiques budgétaires de relance par le déficit public : Une efficacité mise en doute. L'approche keynésienne de la politique budgétaire : Un déficit public favorable à la croissance. Les critiques et limites...»
Les relations entre le Conseil d'Etat et le Conseil Constitutionnel
Extrait du sommaire : «L'absence de subordination nous permet de parler de « coexistence » de leurs activités juridictionnelles. Deux institutions différentes quant à leur fondement. Des blocs de compétence propre. Une coopération qui...»
Les Sans culottes
Extrait du sommaire : «Composition sociale de la sans-culotterie . Diversité sociale . Les lieux identitaires de la sans-culotterie . Profil culturel du sans-culotte . Individu et collectivité . Symbolique et représentation . Sans-culotterie et projet...»
Le rôle de la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH)
Extrait du sommaire : «Origine et fonctionnement de la CEDH . Origine historique . Organisation . Les procédures . Vers une nouvelle réforme . Les apports constitutionnels de la CEDH . Le droit à la vie, les interdictions d'atteinte...»
Existe-t-il des services publics à la française
Extrait du sommaire : «Un modèle remis en cause par les principes économiques européens. Le modèle monopolistique de la gestion des services en réseau. remis en cause par les objectifs européens de réalisation d'un marché...»
Le procès équitable au sens de l'article 6.1 de la CEDH (Convention Européenne des Droits de l'Homme) (2007)
Extrait du sommaire : «L'article 6.1 de la CEDH, garant d'une justice efficiente. L'indépendance de l'autorité judiciaire, garante de son impartialité. Le droit d'accès pour chacun à la justice. Un contenu « sybillin » qui rend sa mise...»
L'analyse économique du droit
Extrait du sommaire : «L'analyse économique du droit : un projet à la fois explicatif et normatif. . Reposant sur l'idée d'une compatibilité entre droit et économie. . L' AED analyse le droit à travers le prisme de l'économie. . Le...»
Le sort des garants (caution) pendant la procédure collective
Extrait du sommaire : «L'aspect du sort des garants pendant la procédure. Aspect du plan de sauvegarde et la période d'observation. Le redressement. Sort dans le cadre de la cession d'entreprise. Aspect de la liquidation judiciaire. Les moyens de protection des...»
Synthèse : mise en oeuvre de la responsabilité civile délictuelle
Extrait du sommaire : «La responsabilité du fait des choses : 1384 al.1. Principe et domaine de la responsabilité. Le fait de la chose. La garde. Exonération du gardien. Responsabilité du fait d'autrui.Les commettants du fait de leurs...»
Introduction générale aux théories de l'épistémologie
Extrait du sommaire : «L'inductivisme : La science, savoir issu des faits de l'expérience. Un point de vue communément admis sur la science. L'inductivisme naïf. Le raisonnement logique et déductif. La prédiction et l'explication dans...»
Le contrôle de l'Administration
Extrait du sommaire : «Le contrôle juridictionnel. Le dualisme juridictionnel. Les juridictions administratives. L'autonomie du droit administratif. L'efficacité du contrôle juridictionnel de l'Administrattion. Les contrôles politiques et...»
Tableau de synthèse sur la représentativité syndicale modifiée par la loi du 20 août 2008
Extrait du sommaire : «Les différents types de représentativité. Les fondements textuels. Les critères de représentativité. Appréciation temporelle de la représentativité....»
Les outils de politique monétaire de la BCE
Extrait du sommaire : «Les opérations d'open market. . Les différents types d'opération d'open market : opérations principales de refinancement, de refinancement à plus long terme, de réglage fin et structurelles. . Le taux de refinancement....»
L'artisan et le commerçant
Extrait du sommaire : «L'artisan . Définition de l'artisan. Régime juridique applicable à l'artisan . Le commerçant . Définition du commerçant. Les conditions d'accès à la profession commerciale . Les obligations du commerçant...»
La responsabilité des ordonnateurs
Extrait du sommaire : «La difficile mise en jeu de la responsabilité des différentes catégories d'ordonnateurs . La responsabilité des ministres . La responsabilité des autres ordonnateurs . Le contrôle juridictionnel des ordonnateurs: la...»
Le changement social
Extrait du sommaire : «Facteurs et acteurs du changement social . Economie et changement social . Technologie et changement social . Démographie et changement social . Idéologies et changement social . Valeurs religieuses et changement social...»
Les sources supra législatives du droit des obligations
Extrait du sommaire : «L'intervention des sources supra législatives en droit des obligations. . La reconnaissance de principes fondamentaux : le rôle du Conseil Constitutionnel et de la CEDH.. La création de nouvelles règles : le droit...»
Fiche-pays : l'Iran (économie internationale)
Extrait du sommaire : «Structure et évolution de la balance commerciale . Structure. Evolution . Faiblesses du commerce extérieur . Une économie rentière . Politique stricte de réduction des importations . Des investissements étrangers...»
Nature et utilité de la hiérarchie des normes de droit
Extrait du sommaire : «Afin d'assurer un ordre juridique cohérent, le bloc de constitutionalité, suivi des traités internationaux, est premier dans la hiérarchie des normes de droit . La hiérarchie des normes de droit permet d'assurer un ordre...»
Comment relater ? Méthodologie du rapport
Extrait du sommaire : «Relater. Prendre des notes. Comment faire un rapport ?. Le plan. Quelques conseils de rédaction....»
Résumé : Lancelot le chevalier à la charrette, Chrétien de Troyes
Extrait du sommaire : «Sur les traces de la reine dans la forêt. Le passage dans le pays du roi Baudemagus: le Pont-dessous-l´eau, le Pont de l´Epée. L´arrivée au chateau du roi Baudemagus, le combat entre Lancelot et Méléagant. La...»
Les procédures de contrôle fiscal
Extrait du sommaire : «Des moyens d'investigation et de recherche qui varient considérablement dans le degré de contrainte qu'ils entraînent pour les contribuables. . Les demandes de renseignements au contribuable. . Le droit de communication (art. L81...»
La mesure de la performance
Extrait du sommaire : «La performance publique : une notion complexe qui fait intervenir différents acteurs. Comment mesurer la performance publique ?. Qui doit mesurer la performance publique ?. Les apports de la LOLF . Liberté de gestion contre engagements de...»
Comment interpréter le renouvellement des formes d'engagement et de mobilisation collective depuis les années 1990 ?
Extrait du sommaire : «Un fossé grandissant entre les attentes de la société et l'offre des formes traditionnelles d'engagement. Nouvelles attentes et nouveaux thèmes de mobilisation. Auxquels ne répondent plus les formes politiques...»
Synthèse du texte : « Fathers' and mothers' distancing strategies towards toddlers", paru dans l'International Journal of Behavioral Development, 24 (3), 356-361, de Deleau, M., Juhel, J., & Labrell, F. (2000)
Extrait du sommaire : «Trois hypothèses. Expérience avec deux groupes d'âges. Résultats....»
Stanley Weinstein System : introduction à la méthode de trading
Extrait du sommaire : «Tout commence avec des bases. Philosophie à suivre. Analyse graphique. Configuration de votre logiciel d'analyse technique. Les quatre phases. Le creux. La montée. Le sommet. La chute. La méthode détaillée. Les cycles...»
Le licenciement pour motif économique fondé sur la recherche de rentabilité
Extrait du sommaire : «Circonspection et analyse de la rentabilité comme cause économique de licenciement. Des indications légales non limitatives laissant place au motif de rentabilité. L'appréciation in concreto des difficultés...»
"Propos sur le champ politique" de Pierre Bourdieu
Extrait du sommaire : «La sociologie politique de Bourdieu. Des outils conceptuels. Luttes de pouvoir et socialisation politique. Des critiques acerbes. Influences, apports et limites de la sociologie politique de Bourdieu. Influences et prolongements. La sophistication...»
Le comité d'entreprise européen et la procédure de consultation transnationale
Extrait du sommaire : «Conditions de mise en place d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure d'information et de consultation . Entreprises et groupes concernés. Entreprises ayant conclu des accords d'anticipation. Procédure de...»
L'OMC : histoire et fonctionnement
Extrait du sommaire : «Principes et fonctions . Principes . Des fonctions élargies par rapport à celles du GATT . L'organisation de l'OMC . Structure . Fonctionnement . Règlement des différends . L'action de l'OMC...»
La faute de la victime - l'indemnisation de la victime fautive
Extrait du sommaire : «La limitation de l'indemnisation de la victime fautive. Le domaine du partage de responsabilité limité. Les conditions de la réparation élargies. L'exclusion de l'indemnisation de la victime fautive . L'exclusion de...»
La guerre Honda - Yamaha
Extrait du sommaire : «La stratégie de Honda : une adaptation parfaite au cycle de vie de l'industrie. La conquête du marché motocycliste japonais entre début des 1950's et milieu des 1960's . Le développement à l'international durant les...»
Le Parlement sous la Troisième République était-il tout puissant ?
Extrait du sommaire : «A l'origine, un exécutif qui se voulait relativement fort dans un régime parlementaire. La transition : l'impulsion de Thiers. A l'origine, un système parlementaire qui se veut équilibré. Toutefois, un parlement qui devient...»
Qu'est-ce qu'un politique publique?
Extrait du sommaire : «Définition. Les problèmes liés à l'analyse des politiques publiques....»
Le Premier Ministre britannique (Plan détaillé)
Extrait du sommaire : «Les institutions britanniques font du Premier Ministre un homme-clé à l'influence prépondérante sur les institutions . Une prépondérance au sein de l'exécutif . Une prépondérance vis-à-vis...»
Civil law et common law
Extrait du sommaire : «Les différences entre deux familles de droit sont profondément ancrées . L'Histoire explique la formation de deux conceptions distinctes du droit . Les caractères fondamentaux des deux systèmes . Les deux...»
Le contrat de travail : définition et implications
Extrait du sommaire : «Le contrat de travail . Les caractéristiques du contrat de travail . Les contrats voisins . L'embauche . La Déclaration Administrative d'Embauche . Méthode de recrutement . La conclusion du contrat de travail . La capacité . Le...»
Italia e Europa
Extrait du sommaire : «Le tappe dell'adesione dell'Italia all'Europa. 1° Periodo: L'Italia nella formazione dell'Europa (1941-1955). 2° Periodo: L'affermazione della sua adesione (1957-2007). Le conseguenze dell'unione tra Italia e Europa. Le principali tappe...»
Le christianisme dans l'Empire romain de 50 à 400
Extrait du sommaire : «Le christianisme dans l'Empire romain au début du Ier siècle. Les persécutions envers les chrétiens dans l'Empire romain. Le triomphe du christianisme dans l'Empire romain à la fin du IVème siècle....»
Les règles de territorialité des impôts et taxes
Extrait du sommaire : «Le champ d'application de la fiscalité sur les personnes repose essentiellement sur la définition du domicile fiscal. Les règles de territorialité relatives à l'impôt sur le revenu. La territorialité de...»
Droit international privé
Extrait du sommaire : «Les Conflits de Juridiction. La compétence directe des tribunaux français. La compétence indirecte, les effets en France des décisions étrangères. Les conflits de lois. Pluralité des méthodes . La méthode...»
Conseil d'administration et conseil de surveillance
Extrait du sommaire : «Le Conseil d'administration. Composition du conseil d'administration. Condition de nomination des administrateurs. Pouvoirs du conseil d'administration. Le Conseil de surveillance. Fonctionnement du conseil de surveillance. Le Directoire. Le...»
Méthodologie de la note de synthèse et du rapport
Extrait du sommaire : «Lecture du libellé et de la liste des documents. Lecture de survol. Lecture attentive avec prise de note. Synthèse et rédaction. Qu'est-ce qu'un plan?. Rappel des types de plan....»
Le Japon
Extrait du sommaire : «Thème de réflexion: le vieillissement de la population. Un vieillissement inéluctable. Ces changements sont particulièrement traumatisants. Vers une remise en couse du système économique nippon ?. Thème de...»
La Troisième République
Extrait du sommaire : «La ´jeunesse de Marianne´(1870-1898). . La période trouble. La consolidation du régime (1879 - 1889). . L'évolution vers la droite (1892 - 1898). . La Montée des périls (1898-1914). . L'Affaire Dreyfus et ses...»
La lex mercatoria
Extrait du sommaire : «Principes de loi généraux. Nous pouvons quelques exemples d'usage . Histoire de la lex mercatoria . Les Incoterms («International Commercial Terms»). Les contrats-types professionnels. Les clauses contractuelles-type . Les...»
L'offre de contracter
Extrait du sommaire : «La notion d'offre de contracter. Les éléments constitutifs de l'offre . Les caractères de l'offre . Le régime de l'offre de contracter. Les solutions dégagées par le droit positif. La problématique de la nature...»
La faute pénale non intentionnelle
Extrait du sommaire : «La faute d'imprudence ou de négligence. La notion de faute d'imprudence ou de négligence. L'appréciation de la gravité de la faute. La faute délibérée de mise en danger de la personne d'autrui. La définition...»
Qui applique le droit communautaire ?
Extrait du sommaire : «Le juge national, dont les pouvoirs ont été encadrés par la CJCE, est juge de droit commun du droit communautaire et l'applique désormais pleinement. Les pouvoirs étendus du juge national dans son application du droit...»
Etude sectorielle : le marché des fleuristes
Extrait du sommaire : «Le métier. Le marché. Les professionnels....»
L'Etat peut-il exister ailleurs qu'en Occident?
Extrait du sommaire : «« La prétention universaliste de l'Etat »*?. L'Etat semble être la finalité du processus organisationnel des sociétés. La diffusion du modèle étatique comme réponse aux besoins des...»
Régime parlementaire et régime d'assemblée
Extrait du sommaire : «Caractéristiques du régime d'assemblée. Caractéristiques du régime parlementaire. Les différents régimes parlementaires et leurs relations avec le régime d'assemblée....»
Le conflit en psychologie sociale
Extrait du sommaire : «Définition. Type de conflit au sein d'un groupe. Conflits de personnes. Conflits d'opinions. Rôle du conflit. Effet du conflit....»
L'agriculture et la mondialisation
Extrait du sommaire : «Des marchés mondiaux limités à certains produits et dominés par quelques pays producteurs. Les marchés agricoles mondiaux en pleine croissance. Un nombre croissant de produits, mais limités. Un marché mondial...»
Les acteurs des relations internationales
Extrait du sommaire : «Les acteurs principaux, mais non exclusifs : les Etats. Les acteurs paraétatiques : les organisations intergouvernementales. Les acteurs non étatiques . Quelques données sur les acteurs non-étatiques . La généralisation...»
Médias et influence (2006)
Extrait du sommaire : «Les différentes grandes étapes de l'évolution des médias. Les conséquences de ces influences, notamment relatives aux libertés fondamentales de l'être humain....»
La consistance du domaine public
Extrait du sommaire : «Propriété d'une personne publique, un bien doit en outre – pour faire partie du domaine public – avoir reçu une certaine affectation. Affectation à l'usage du public. Affectation à un service public. Entre...»
Sanction et négociation pré-contractuelle
Extrait du sommaire : «La police de la négociation pré-contractuelle. L'application de la responsabilité délictuelle à la phase de négociation pré-contractuelle. Appréciation du comportement fautif , définition du dommage et...»
Le rôle de l'éducateur spécialisé en Mission Locale
Extrait du sommaire : «Création des missions locales. Présentation de la mission locale. Les rôles de l'éducateur en mission locale. Accueil. Orientation. Information. Accompagnement....»
Gestion de la force de vente
Extrait du sommaire : «Diagnostic du secteur. Les bonnes questions à se poser. Méthodologie pour analyser une clientèle. Intérêt de bien connaître sa clientèle . L'organisation du secteur. Organisation des déplacements. Le plan...»
La désinflation compétitive
Extrait du sommaire : «Définition et distinction conceptuelle déflation/désinflation. La désinflation compétitive : un cas particulier, la France. Processus et objectifs de cette politique monétaire . Conséquences. La désinflation...»
Fiche technique : les ONG
Extrait du sommaire : «Les ONG acteurs incontournables du XXIème siècle. Champ d'action des ONG. Les ONG intégrées dans un réseau international. Interrogations soulevées face au pouvoir des ONG. Risques de dérives. Limites des ONG en...»
La fiscalité des PME
Extrait du sommaire : «Si la taille de l'entreprise peut paraître fiscalement neutre, de nombreuses réformes du PLF 2005 semblent favoriser in concreto les PME. Si les PME sont globalement soumises au même cadre fiscal que les grandes entreprises. Le PLF...»
Le rôle du renvoi préjudiciel dans l'évolution du droit communautaire
Extrait du sommaire : «Un mécanisme de coopération « de juge à juge » rendu efficace par l'interprétation extensive de l'article 234 CE par la CJCE. Un mécanisme de coopération voulu pour préserver l'unité du droit...»
La France en crise durant les années 30
Extrait du sommaire : «L'évolution économique. L'évolution politique . L'évolution sociale ....»
L'Union européenne depuis 1945
Extrait du sommaire : «Les étapes de la construction européenne. Le chemin parcouru et les progrès réalisés. Les points forts de l'UE et ses principales réalisations. L'originalité du système....»
Quel Etat Palestinien?
Extrait du sommaire : «Le principe d'un Etat palestinien, dont la vocation serait l'unification de la Nation palestinienne et la coexistence avec Israël paraît désormais acquise . Un Etat palestinien devrait avoir pour vocation l'unification de la...»
La protection pénale de l'embryon et du foetus
Extrait du sommaire : «Ce n'est pas la volonté du législateur et de l'opinion publique de considérer l'embryon et le f?tus comme des choses, des biens. Il y a aujourd'hui un réel désordre autour de la notion de personne. L'enfant conçu n'a...»
Les systèmes de parenté chez les indiens Hopi
Extrait du sommaire : «La filiation . Lignages, clans, ancêtres . L'alliance. Les enjeux du mariage . Le divorce . Types de mariage. Endogamie/exogamie . Résidence. Parentèle. La parenté spirituelle . Relations d'évitements . Relations de...»
Les juridictions communautaires
Extrait du sommaire : «Cour suprême, judiciaire et administrative, la CJCE se place au sommet de l'ordre juridique communautaire. Composition et organisation (articles 221 à 223). Compétences et procédure. Une réponse à l'engorgement des...»
La guerre juste
Extrait du sommaire : «La doctrine et les critères. Le jus ad bellum : pour déclarer une guerre juste, les conditions suivantes sont requises . Le jus in bello : dans la conduite de la guerre, les critères suivants doivent notamment être respectés...»
Les garanties d'éviction et de vices cachés dans les contrats informatiques
Extrait du sommaire : «Les garanties d'éviction et de vices cachés dans les contrats de vente informatique. La garantie d'éviction. La garantie des vices cachés. Application de la notion de vice caché aux contrats de fourniture de logiciels. Mise...»
Fiche professionnelle : Conciergeries d'entreprises et privées, services aux salariés
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Fiche professionnelle : Projet petite enfance - Crèche - Accueil et garde d'enfants
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Fiche professionnelle : Cours de cuisine - chef à domicile
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Fiche professionnelle : Assistance et dépannage informatique
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Fiche professionnelle : Coiffure à domicile
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Fiche professionnelle : Coiffeur
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Fiche professionnelle : Résidence pour personnes âgées
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Fiche professionnelle : Officine de pharmacie
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Fiche professionnelle : Infirmière libérale
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Fiche professionnelle : Galerie d'art
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Fiche professionnelle : Production audiovisuelle
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Fiche professionnelle : Traducteur et interprète
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Fiche professionnelle : Agence de publicité
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Fiche professionnelle : Société d'ingénierie - Bureau d'études techniques - ingénieur conseil
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Fiche professionnelle : Diagnostiqueur immobilier
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Fiche professionnelle : Télésurveillance et sécurité électronique
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Fiche professionnelle : Marchand de biens rénovateur
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Fiche professionnelle : Location de voitures particulières courte durée
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Fiche professionnelle : Courtier d'assurance
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Fiche professionnelle : Ambulance et VSL
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Fiche professionnelle : Artisan taxi
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Fiche professionnelle : Commerce ambulant
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Fiche professionnelle : Réparations électroménager électronique
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Fiche professionnelle : Import export
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Fiche professionnelle : Entretien et réparation de véhicules automobiles
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