Les finalités du droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Le droit du travail en tant qu'instrument de la politique. Les finalites du droit du travail Bien que le droit du travail soit une discipline relativement ...»

Extrait du sommaire : «Le droit du travail redéfini par de nouveaux objectifs. Les objectifs initiaux. Les objectifs nouveaux. Le droit du travail, instrument de l'intervention étatique. Le droit du travail en tant qu'instrument d'instauration de la paix...»

« Le droit du travail : entre passé et avenir »

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   20/11/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « du salarie. B/ Les finalites du droit du travail Le droit du travail est un droit de protection et de progres social. Le but est ...»

Extrait du sommaire : «Le droit du travail : un droit progressiste. Une évolution positive et nécessaire des mesures sociales. Les finalités du droit du travail. Le droit du travail : un droit en pleine mutation. Vers un affaiblissement des protections...»

Le droit du travail constitue-t-il une entrave à l'entreprise ?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   14/04/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « que le droit du travail soit une discipline relativement recente, il a connu des evolutions qui ont abouti à une redefinition de ses objectifs et finalites ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le droit du travail ?. Evolution historique du droit du travail. Les objectifs et les sources (internationales) du droit du travail. Droit du travail et entreprise. Le droit du travail constitue une entrave à l'entreprise. Le...»

La recodification du code du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   22/12/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Les finalités de la recodification à droit constant: Les objectifs à ces critiques. La recodification du code du travail Bibliographie - Revue ...»

Extrait du sommaire : «Les finalités de la recodification à droit constant. Les objectifs de la recodification. La pertinence des objectifs. Une recodification source de polémique. Des critiques virulentes. Les réponses des « recodificateurs...»

Les droits de l'Homme et le droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   22/11/2003   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « concrètes dans lesquelles se trouvent placés les plus faibles, telles sont les finalités communes au droit des droits de l'homme et au droit du travail. ...»

Extrait du sommaire : «Perméabilité des principes humanistes sur les . Respect du principe de non-discrimination en droit social. Respect des principes de proportionnalité, nécessité et légitimité. Libertés et droits fondamentaux...»

Loi Informatique et Libertés et droit du travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   21/11/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « service ou l'organisme qui détermine ses finalités et ses principe selon lequel « le salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au respect ...»

Extrait du sommaire : «La loi du 6 août 2004 ne révolutionne pas l’ancienne loi. La loi du 6 août 2004 s’applique plus largement que sous l’empire de l’ancienne loi. Comment s’applique la loi « Informatique et libertés...»

L'employeur est aussi le chef d'entreprise, mais ses pouvoirs ne sont pas illimités

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   22/09/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « la notion de chef d'entreprise est pertinente au regard des prerogatives reconnues àl'employeur (I), mais l'une des finalites du droit du travail est de ...»

Extrait du sommaire : «Les pouvoirs propres de l'employeur. Le pouvoir de direction et la gestion du personnel. Le pouvoir réglementaire et l'organisation de la vie dans l'entreprise. Le pouvoir disciplinaire et la faculté de sanctionner. Les limites des...»

Le travail de qualification en droit civil des contrats

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Exposé   |   10/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il faut préciser que le travail de qualification est nous demander comment s opère en droit civil l juridique des contrats et quelles en sont les finalités. ...»

Extrait du sommaire : «L'opération de qualification juridique des contrats. La liberté du juge. Un travail délicat, de pur droit. Les objectifs de la qualification juridique des contrats. Connaître le régime juridique applicable au contrat. La...»

Les réponses du droit du travail aux problèmes de l'emploi

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   22/02/2008   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « est intervenu notamment par la diversification des filieres à finalites professionnelles (BTS Le regime de protection sociale et le droit de travail sont ...»

Extrait du sommaire : «L'emploi et ses problèmes. Le chômage. L'accès à l'emploi : un contexte implacable . La mondialisation de l'économie. Les rigidités et la complexité de la création d'emplois dans les économies...»

"Au-delà de l'emploi. Transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe" sous la direction de Alain Supiot

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   01/01/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « la définition du sens du travail, des finalités autant que On constate sur le plan du droit, un recul des d'élargir le champ ouvert au travail indépendant. ...»

Extrait du sommaire : «Cadre général de l'approche. Travail et pouvoir privé. Travail et statut professionnel. Travail et temps. Travail et organisation collective. Travail et Etat. La lutte contre la discrimination hommes/femmes....»