Financement d'un évènement sportif

Date de publication :

11/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

1 page

Niveau :

grand public

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non évalué

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Sommaire :

 
 

Sommaire Financement d'un évènement sportif Sommaire

 
  1. Article 1 : objet
  2. Article 2 : le prix
  3. Article 3 : exécution de la prestation
  4. Article 4 : calendrier-délais
  5. Article 5 : nature des obligations
  6. Article 6 : obligation de collaboration
  7. Article 7 : résiliation-sanction
  8. Article 8 : interprétation du contrat

Résumé :

L'association (importante association sportive), représentée par (nom, prénom, position).
Ci-nommé après le Prestataire,

Et

La société.. au capital de.., ayant son siège social
à.., prise en la personne de M.
(fonctions),
Ci-après dénommé le Client,

Préambule
La raison de ce présent contrat est la nécessité de financer le budget du Prestataire pour l'organisation d'un événement sportif : Marathon.

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A propos de l'auteur :

pencil image Jean Philippe P. Aide au devoir
Niveau :Grand public Etude suivie : Économie générale Ecole, université : Ecole de commerce ISEG

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