La situation des finances publiques locales en 2008

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   15/04/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Les charges; Les produits; L'investissement. La situation des finances publiques locales en 2008 Introduction Les données de 2008 sont obtenues à partir des ...»

Extrait du sommaire : «Les charges. Les produits. L'investissement....»

Les finances publiques locales

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   03/08/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « La Taxe foncière sur les propriétés non bâties; La Taxe professionnelle. Les finances publiques locales Fiche de révision Les finances locales représentent ...»

Extrait du sommaire : «Comment répartir les taxes sur les habitants ne bénéficiant pas des mêmes avantages ?. L'adoption du budget national & son contrôle. Les principes des finances locales. Les quatre taxes directes. La Taxe...»

Les conférences des finances publiques

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « finances publiques Jusqu en 2006, date de la tenue de la première conférence des finances publiques, les budgets de l Etat, des collectivités locales et de ...»

Extrait du sommaire : «Les conférences des finances publiques sont des instances de concertation qui améliorent la gouvernance dans le but d'assainir les finances publiques. Le gouvernement a mis en place des instruments permettant d'opérer un...»

Introduction aux finances publiques de l'Etat

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   08/03/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « publics nationaux), les administrations publiques locales (les collectivites locales et les II- L'evolution des finances publiques etatiques Depuis le debut du ...»

Extrait du sommaire : «La distinction entre les finances publiques et les finances privées. Au niveau des objectifs . Au niveau des règles applicables. Au niveau des moyens mis en 'uvre. L'évolution des finances publiques étatiques. Les finances...»

Les programmes pluriannuels de finances publiques

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   07/03/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Moyen spécifique au « maillon faible » des finances publiques françaises, l'assurance maladie ! o Collectivités locales : Non chiffré. ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que le programme pluriannuel de finances publiques ?. Traité et textes communautaires. La notion de déficit : sur quoi porte précisément la contrainte de 3 %. Programme français et programme allemand : des...»

Le retour à l'équilibre des finances publiques est-il crédible?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   14/05/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le retour à l'équilibre des finances publiques est-il de l'ensemble des administrations publiques : Etat, ODAC, collectivités locales et sécurité ...»

Extrait du sommaire : «L'explosion actuelle de la dette publique est l'enjeu prioritaire des finances publiques. La situation actuelle des finances publiques est très préoccupante. Ce diagnostic peut néanmoins être relativisé. Des moyens...»

Le principe d'équilibre budgétaire en finances publiques françaises

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   11/02/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « principe d'équilibre budgétaire entre les finances sociales, locales et les représente 83 % de l'ensemble du déficit des finances publiques françaises (50 ...»

Extrait du sommaire : «Le niveau d'endettement met en évidence les différents degrés d'application du principe d'équilibre budgétaire entre les finances sociales, locales et les finances de l'Etat. Les conditions de vote du budget de l'Etat font...»

Le programme de stabilité français 2006-2008

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   19/03/2005   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Afin d'assainir durablement les finances publiques, le gouvernement entend organiser des administrations de sécurité sociale et des collectivités locales. ...»

Extrait du sommaire : «Une diminution du déficit public en conformité avec le PSC et dans la continuité du programme de stabilité 2005-2007 . . La dégradation des finances publiques françaises. . La stabilisation des dépenses des...»

Finances publiques : une réforme de la fiscalité est-elle envisageable ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   02/06/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « Qui aspire à des solutions nouvelles. Finances publiques : une réforme de la d administration centrale : 38,9% les administrations publiques locales : 12,7% l ...»

Extrait du sommaire : «La réforme de la fiscalité : une réforme douloureuse. L'échec relatif des réformes antérieures. Dû à des exigences parfois contradictoires. Mais inéluctable . Un état des lieux critique. Qui aspire...»

Les dotations de l'Etat en faveur des collectivités locales

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « acte2 /decentralisation-acte-ii.html Pour plus de précision sur les dotations * Pierre Mouzet, L'essentiel des finances publiques locales, 2006 * Pierre Mouzet ...»

Extrait du sommaire : «Les dotations de l'Etat en faveur des collectivités territoriales ont fortement augmenté depuis 20 ans dans le cadre de la décentralisation. Les dotations font l'objet de changements constants depuis les années 60 pour faire face...»