La fiscalité de 1914 à nos jours

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   12/05/2007   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : «La fiscalité de 1914 à nos jours Introduction Le droit fiscal peut être défini comme la branche du droit permettant la participation des sujets de droit ...»

Extrait du sommaire : «De 1914 à 1945 : de l'imposition progressive du revenu à la taxation permanente du capital. Fiscalité directe. Fiscalité indirecte. L'impact social de la taxation systématique. De 1945 à 1981 : modernisation de la...»

Histoire de la fiscalité aux XIXe et XXe siècles

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   12/05/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « périodes : l'une s'étalant de 1789 à 1914 caractérisée par une « fiscalité indiciaire » et l'autre, allant de 1914 à nos jours, caractérisée par une ...»

Extrait du sommaire : «Fiscalité Indiciaire (1789-1914). Des débuts difficiles (1789-1798). L''uvre du Directoire et son évolution (1798-1914) . Fiscalité Personnelle (1914-2007). La fiscalité directe . La fiscalité indirecte ....»

Le Japon du XIXe siècle à nos jours

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   18/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Le Japon du XIXe siècle à nos jours Le Japon pose un indemnisation (en bons d'Etat), réforme de la fiscalité foncière en 1914 : 50 millions d'habitants. ...»

Extrait du sommaire : «Avant le Meiji. Dans ce Japon morcelé et replié sur lui-même de nouvelles forces se développent lentement. L'ouverture du Japon, suscitée par les étrangers, a servi une révolution politique et l'accumulation...»

Introduction à la fiscalité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « systeme fiscal franc,ais d'avant 1914, auquel elle subsistent dans le domaine tres sensible de la fiscalite. contribuable d'un delai de trente jours pour faire ...»

Extrait du sommaire : «Notions fondamentales : emprunts à la théorie de l'impôt.. Qu'est-ce que l'impôt ?. Le droit de l'impôt : le droit fiscal. L'impôt au plan technique. Le système fiscal français. La structure des recettes...»

Etre républicain en France, 1830-1914

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   21/08/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « des moyens tels que la fiscalité redistributive et des des différents régimes en place de 1830 à 1914 ? On assiste à quatre jours de combats sanglants et ...»

Extrait du sommaire : «Etre Républicain, c'est vouloir défendre des valeurs fondamentales qui s'inspirent de différents héritages . Etre républicain, c'est d'abord vouloir défendre les droits naturels de l'homme et la Liberté des...»

La perfectibilité de la fiscalité locale dans l'opinion publique

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Mémoire   |   13/02/2007   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « Les lois fiscales, adoptées en 1914 et 1917 telle décision viendrait à marginaliser la fiscalité locale et des Impôts d'accéder à des données à jours. ...»

Extrait du sommaire : «La nécessaire refonte des impôts locaux. Décentralisation et mécanismes budgétaires. Un système fiscal inadapté et injuste. La place de l'opinion publique vis À vis de la fiscalité locale. Une opinion...»

Les socialistes et la question sociale au XXème siècle: autour de l'Etat providence

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   26/10/2003   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « de nouvelles solutions (1973 à nos jours) A. La démocratie l'évolution amorcée avant 1914 en rendant privilégiant le déficit public , la fiscalité et la ...»

Extrait du sommaire : «Diversité des projets et des expériences socialistes en Europe (1914-1945). Du « socialisme de guerre » à la crise des années trente : la socialisation contre la révolution. De la crise des années trente...»

La crise de 1929

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   19/07/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « à atteindre en période de crise alors que les revenues de la fiscalité sont en Les temps de crises) Le 20e siècle de 1914 à nos jours, René Rémond ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte économique général : crises de reconversion et expansion. Le suicide de l'Europe. Crises de reconversion et expansion. Les inflations. L'explosion de la spéculation . Un climat optimiste. La spéculation. Vers la...»

L'Etat social allemand et la mondialisation

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   22/10/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « mots que nous entendons tous les jours dans les le plan social, il utilise la fiscalité, les assurances centrée sur l Atlantique culmine entre 1870 et 1914. ...»

Extrait du sommaire : «De la mondialisation au chômage. De la mondialisation aux délocalisations. Des délocalisations au chômage. Du chômage aux solutions de l'Etat social allemand. Du chômage aux problèmes sociaux. Le besoin de...»

L'impôt sur le revenu modifie-t-il la hiérarchie des revenus ?

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   01/08/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Mis en place par les lois de 1914 et 1917, l Toute personne vivant plus de 183 jours par an en volonte de reduire les inegalites sociales La fiscalite peut etre ...»

Extrait du sommaire : «L'impôt sur le revenu : un idéal de justice sociale. La progressivité à la base de l'IR. Des adaptations pour chaque type de contribuable. L'impôt sur le revenu : inefficace à resserrer Ia hiérarchie des...»