La fiscalité des amortissements

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Fiche   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « l'amortissement minimal: Définition; Caractéristiques. La fiscalité des amortissements Amortissements : définition et règles générales 1. Définition * Art ...»

Extrait du sommaire : «Amortissements : définition et règles générales. Définition. Règles générales de déduction. Modification de la réglementation comptable au 1er janvier 2005. Les différents régimes...»

Cours de fiscalite des entreprises

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : «Cours de fiscalité des entreprises CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX DE L'IMPOSITION DES formé au passif par les créances de tiers, les amortissements et les ...»

Extrait du sommaire : «PRINCIPES GENERAUX DE L'IMPOSITION DES SOCIETES . Les régimes fiscaux des entreprises . Les principales caractéristiques des BIC et de l'IS . Le résultat fiscal . Les régimes d'imposition . DEDUCTIBILITE DES CHARGES ET...»

La fiscalité des cessions d'entreprises

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   02/08/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «La fiscalite des cessions d'entreprises Introduction Une entreprise s'entend d'une il s'agit de la valeur d'origine diminuee des amortissements pratiques et ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise individuelle . La vente . La donation . Quelques règles comptables permettant le calcul des impôts dû à la cession . L'entreprise exploitée en société . La vente de titres . La donation . Fusions de...»

Etudes de cas portant sur des problèmes de fiscalité

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « directs. Etudes de cas portant sur des problemes de fiscalite Dossier 1 Le montant des amortissements irregulierement differes se rapportant aux camions cedes ...»

Extrait du sommaire : «BIC - IR. TVA. Détermination du résultat fiscal. Territorialité des bénéfices et des revenus immobiliers. Résultat fiscal. Ecarts de conversion. Dividendes et régime mère-filiales. Amortissement dégressif...»

La fiscalité allemande

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   01/04/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « d'amortissements et de provisions; La lutte contre l'évasion fiscale; Imposition des plus ? values réalisées par les particuliers. La fiscalité allemande ...»

Extrait du sommaire : «LA REFORME RELATIVE A L? IMPOSITION DES SOCIETES DE CAPITAUX. Réduction progressive du taux de l'impôt sur les sociétés. Imposition des dividendes versés aux personnes morales. L'exonération des plus values sur cessions...»

Fiscalité et groupe de sociétés

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   24/08/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « Notion de groupe et fiscalite A/ Notion de groupe L'expression << groupe de des deficits en avant ou en arriere et celui des amortissements reputes differes ...»

Extrait du sommaire : «Notion de groupe et fiscalité. Notion de groupe. Conséquences de l'absence de personnalité fiscale du groupe. Régime d'intégration fiscale. Principe. Conditions générales. Calcul du résultat...»

Le rapport entre fiscalité et comptabilité

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   07/11/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « exemple ; ou des rémunérations des associés dans les sociétés de personnes ; ou encore des amortissements successifs ; car la fiscalité est réticente à ...»

Extrait du sommaire : «Le lien entre la comptabilité et la fiscalité. Le principe : la primauté de l’évaluation comptable. Les critères de détermination du résultat fiscal dépendant de la comptabilité. La possible...»

La fiscalité en France

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   14/03/2009   |   fr   |   .doc   |   41 pages
Extrait du document : « Les charges déductibles: Frais généraux; Amortissements; Provisions. Les produits: Fiscalité I) Introduction Les prélèvements obligatoires représentent de 44 ...»

Extrait du sommaire : «Les traitements et les salaires. Le champ d'application. La détermination du salaire net imposable. Le calcul de l'IR. Les différentes étapes. Le foyer fiscal. Le barème de l'IR. La décote. Les revenus de capitaux mobiliers...»

Fiscalité et compétitivité des entreprises

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   10/11/1999   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « grâce aux amortissements, favorise l'amortissement dégressif et donc les investissements et la compétitivité des entreprises. 2. La fiscalité française ...»

Extrait du sommaire : «Les impôts pesant sur les entreprises ne pénalisent pas la compétitivité française. Les différents impôts pesant sur les sociétés. Ont des conséquences faibles sur leur...»

La fiscalité en France et en Autriche

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   21/05/2002   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « I - La fiscalité des entreprises en France A - Le champ d'application de l'IS de la plus value qui est supérieure au montant des amortissements déduits est ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité des entreprises en France. Le champ d'application de l'IS. La détermination du bénéfice imposable. Le recouvrement de l'impôt. La fiscalité des entreprises en Autriche. Le champ d'application de l'IS. La...»