Fiscalité et attractivité du territoire

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Fiscalité et attractivité du territoire Parce qu elle permet la libre circulation, par-delà les frontières territoriales des États, des capitaux et des ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité a un impact ciblé, mais réel sur l'attractivité du territoire français. L'influence de la fiscalité sur la localisation des activités reste marginale. Une influence réelle de la fiscalité sur...»

Fiscalité et attractivité du territoire

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   11/01/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «Fiscalité et attractivité du territoire Sous l'effet de la globalisation de l'économie, la liberté de circulation des capitaux, des biens, des prestations ...»

Extrait du sommaire : «Malgré le développement de la concurrence fiscale, l'effet de la fiscalité sur l'attractivité du territoire – en particulier en matière de localisation des activités – doit être relativisé. L'impact...»

Fiscalité de l'entreprise et degré d'attractivité

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   02/04/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Fiscalité de l'entreprise et degré d'attractivité Plan Introduction I- Le dans l'optique sous-jacente de renforcement de l'attractivité du territoire. ...»

Extrait du sommaire : «Le comportement stratégique des entreprises en matière d'attractivité . Evolution des IDE au Maroc. Zoom sur les mesures fiscales. Les incitations fiscales au Maroc. Les limites des incitations fiscales en tant qu'élément...»

L'attractivité du territoire français (1995-2006)

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   25/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de nombreuses mesures ponctuelles pour favoriser l'attractivite de notre territoire. les entreprises etrangeres en reduisant la fiscalite (taxes fonciere et ...»

Extrait du sommaire : «Le paradoxe français. Derrière les chiffres. Peu d'emplois créés. Dans des secteurs inopportuns. A cause de politiques contradictoires....»

Fiscalité et aménagement du territoire

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   21/02/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Fiscalité et aménagement du territoire Introduction La loi a de l'aménagement du territoire (AT) : toutes les afin d'accroître l'attractivité des régions ...»

Extrait du sommaire : «Allégements fiscaux prévus par l'Etat dans un but d'aménagement du territoire. Les 3 zones d'AT bénéficiant d'allégements fiscaux (LOADT 1995). La compensation par l'Etat de ces allégements de la fiscalité...»

L'attractivité économique de la France

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   01/05/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de nombreux atouts qui font de son territoire un site de ces mêmes pays que son attractivité est relativisée nombreuses 1) Le poids de la fiscalité Dans une ...»

Extrait du sommaire : «L'économie française : une économie dotée de nombreux atouts. Un potentiel important du à la géographie, aux infrastructures et à la taille du marché. Une population active qualifiée et hautement...»

Le bouclier fiscal

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les objectifs de la mesure: Supprimer des cas de fiscalité confiscatoire; Renforcer l'attractivité du territoire. Les grandes lignes ...»

Extrait du sommaire : «Les objectifs de la mesure. Supprimer des cas de fiscalité confiscatoire . Renforcer l'attractivité du territoire. Les grandes lignes de l'article 74 de la Loi de Finances pour 2006. Le calcul du plafond. Le droit à...»

L'attractivité de la France pour une entreprise (en particulier étrangère)

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de marché   |   14/01/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « sont plus complexes que partout ailleurs, sa fiscalite particulierement lourde 2005, disponible sur www.minefi.gouv.fr Attractivite du territoire franc,ais ...»

Extrait du sommaire : «L'attractivité de la France aujourd'hui : un rapport mitigé. Position de la France par rapport à ses concurrents. Les moyens déjà déployés par le gouvernement. Perspectives d'avenir pour l'économie...»

L'attractivité territoriale et ses conditions

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   10/03/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de transfert de capitaux et regime des changes ; fiscalite sur les local performant constitue un determinant fondamental de l'attractivite du territoire. ...»

Extrait du sommaire : «Définition du concept de l'attractivité territoriale. Conditions nécessaires....»

La fiscalité dérogatoire et les règles européennes

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « L'harmonisation de la fiscalite au niveau du mal à se detacher de ce dernier levier leur permettant de jouer sur l'attractivite de leur territoire, apres l ...»

Extrait du sommaire : «Dédinition de la fiscalité dérogatoire . La fiscalité dérogatoire se décline selon 3 modalités . Le modèle fiscal français se caractérise par un nombre très élevé de dérogations...»