Droit européen des entreprises

Droit public & international   |   Droit européen   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « l'economie (nationalisation) Probleme : cessions de parts d politique specifique pour les entreprises Section 1 des societes et la fiscalite des entreprises ...»

Extrait du sommaire : «L'application des règles de concurrence aux entreprises. La notion d'entreprise et la dynamique du droit. La libre concurrence ou l'encadrement du comportement des opérateurs économiques. Les entreprises et la régulation des structures...»

Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche complète et autonome d'activité

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Thèse   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   98 pages
Extrait du document : «Fiscalité des scissions et apports partiels d'actifs : la notion de branche IS Impôt sur les sociétés JCP E Semaine juridique (édition entreprises) JCP N ...»

Extrait du sommaire : «Les contours imprécis de la notion de branche complète et autonome d'activité. Les contours économiques : la branche complète et autonome d'activité est une exploitation autonome. Les contours comptables : la branche complète et autonome d'activité...»

Le cabinet d'expertise comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « dans le cadre de cessions, apports, successions obligatoire pour toute les entreprises qui collectent une composante importante de la fiscalite des entreprises. ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du Cabinet Vialard Pereira. Les missions de l'expert-comptable. Comptabilité de l'entreprise. Gestion de l'entreprise. Obligations légales de l'entreprise. Tâches effectuées. Saisie d'écritures comptables. La déclaration de...»

L'emprunt bancaire, source de financement privilégiée des entreprises

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   10/01/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « En effet, la fiscalite personnelle vient contrebalancer l sur la politique d'investissement des entreprises. operations telles que les cessions, les acquisitions ...»

Extrait du sommaire : «Les caractéristiques de l'emprunt bancaire. Le statut juridique de l'établissement bancaire. L'adaptabilité de l'emprunt bancaire aux besoins des entreprises. Les coûts financiers de l'emprunt bancaire. La nature stratégique du recours à l'emprunt...»

La cotation Banque de France des entreprises (rapport de stage)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Rapport de stage   |   20/06/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « et se prête aux comparaisons entre entreprises. hors toute incidence liée à la fiscalité. opérations exceptionnelles en capital (cessions d'immobilisations ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la Banque de France. Historique de la Banque de France. Rôle au sein du système européen des banques centrales. Organisation de la Banque de france. Introduction de la cotation Banque de France. Fiben et les differents elements de la...»

Les stratégies logistiques des entreprises de luxe - Exemple de Louis Vuitton

Entreprises & gestion   |   Logistique   |   Étude de cas   |   08/12/2006   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « produits de luxe ont une fiscalité élevée et à une inversion du mouvement avec plusieurs cessions. une volonté de protéger l'identité des entreprises. ...»

Extrait du sommaire : «La logistique : fonction clé dans les maisons de luxe. Organisation de la logistique dans les entreprises de luxe. Typologie des modèles d'organisation dans le luxe. Les grandes problématiques du secteur. Optimisation de la logistique et choix...»

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   03/12/2005   |   fr   |   .doc   |   112 pages
Extrait du document : « l'artillerie qui se voulait lourde 88 3.2.2.1/ Conditions d'application 88 3.2.2.1.1 - Entreprises visées 88 3.2.2.1.2 - Etat à fiscalité privilégiée 89 ...»

Extrait du sommaire : «Définition des paradis fiscaux. Caractéristiques des paradis fiscaux. Historique et place actuelle. Présentation de certains paradis fiscaux. Les Transferts de bénéfice. La Délocalisation de bénéfice. Typologie des montages. La lutte contre...»

Les normes IFRS sont-elles bénéfiques aux entreprises françaises ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « le systeme comptable franc,ais, etant à la base lie à la fiscalite, est complexe en place et si cette derniere est favorable pour les entreprises franc,aises ...»

Extrait du sommaire : «Un changement nécessaire. Un état des lieux des systèmes actuels. Apportant une nouvelle philosophie comptable. Aux nombreuses influences sur les comptes. La nouvelle priorité des IFRS : le bilan et en première ligne les actifs. Et dans une moindre...»

L'hypothèse d'un rachat de Maisons Tradi-Pierre par Maisons Pavisol (deux PME du secteur de la construction individuelle)

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Analyse financière   |   26/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « values ni de differes de fiscalite d'actif ou nous allons considerer la valeur patrimoniale des entreprises. Produits nets sur || | | | cessions de valeurs ...»

Extrait du sommaire : «Estimation des entreprises. La valeur patrimoniale. La valeur de rendement. Modalités de fusion. Calcul de la prime de fusion. La parité d’échange des droits sociaux....»

La direction comptabilité et finances de Naftal (décembre 2007)

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   08/01/2010   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « payer les salaires, pour la fiscalite ..etc. du patrimoine (Amortissements, Cessions) .Acquisition des accordes aux differentes entreprises ex (SAA ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de l’organisme d’accueil. Présentation de NAFTAL. Présentation de la branche GPL. Présentation les directions de la branche GPL. Direction Finances - Comptabilité. Direction...»