La fiscalité de l'environnement et les marchés de droits à polluer
Extrait du sommaire : «Les taxes et les marchés de permis d'émission : des instruments économiques efficaces de lutte contre la pollution. La différence entre la réglementation et les instruments économiques. Les principes d'efficacité...»
La fiscalité de l'environnement
Extrait du sommaire : «L'évolution de la fiscalité de l'environnement. Les instruments dont dispose l'Etat pour lutter contre la dégradation de l'environnement. La détermination des instruments de politique environnementale. Les instruments fiscaux...»
La fiscalité de l'environnement: étude des taxes actuelles
Extrait du sommaire : «La fiscalité au service de l'environnement. Deux types de mesures fiscales : . Le rôle de L'Etat . Impact de la fiscalité environnemental : . Détermination et utilisations des taxes : . L'acceptabilité de la fiscalité...»
Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ?
Extrait du sommaire : «Les justifications théoriques de la fiscalité environnementale n'ont pas présidé à la mise en place du système actuel . Les justifications théoriques des écotaxes. Le système actuel a été...»
Les impôts environnementaux en France
Extrait du sommaire : «Des impôts visant à financer la « politique de l'environnement » dont la finalité est essentiellement budgétaire . Les accises sur les hydrocarbures, essentiellement la TIPP, principal « impôt environnemental...»
Ecologie et fiscalité
Extrait du sommaire : «La protection de l'environnement par la pénalisation fiscale. La réglementation. Les droits de polluer. Le principe du pollueur-payeur. La protection de l'environnement par l'incitation fiscale. La théorie du double dividende. Les...»
Fiscalité et externalités
Extrait du sommaire : «La fiscalité fait usage de mécanismes de taxation et d'incitation pour neutraliser les distorsions économiques induites par les inégalités . Réduire les externalités négatives : le cas de la fiscalité...»
Qui doit payer pour l'environnement?
Extrait du sommaire : «Une réponse française basée sur le principe pollueur/payeur. Le principe pollueur/payeur. Une écofiscalité à la française. Qui se révèle être insuffisante et appelle à de nouvelles voies. Une...»
La fiscalité environnementale
Extrait du sommaire : «Les composantes de la fiscalité environnementale. Présentation. Evolution. Les évolutions de la fiscalité environnementale. Les occasions manquées d'une réforme de la fiscalité environnementale. Les propositions du...»
S'implanter dans les pays baltes
Extrait du sommaire : «Estonie - Environnement politique, économique et social. Situation politique et sociale. Situation et perspectives économiques. Intégration régionale, européenne et mondiale. Bilan : atouts et faiblesse du marché...»
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