La fiscalité de l'environnement et les marchés de droits à polluer

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   26/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Un outil qui peut permettre un alignement mondial. La fiscalité de l environnement et les marchés de droits à polluer La pollution que l on considérait ...»

Extrait du sommaire : «Les taxes et les marchés de permis d'émission : des instruments économiques efficaces de lutte contre la pollution. La différence entre la réglementation et les instruments économiques. Les principes d'efficacité...»

La fiscalité de l'environnement

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   04/02/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Bibliographie indicative Conseil des Impots, Fiscalite et environnement, 2005 Rapport du Conseil d'Analyse Economique, Economie politique des ecotaxes, 1998 ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution de la fiscalité de l'environnement. Les instruments dont dispose l'Etat pour lutter contre la dégradation de l'environnement. La détermination des instruments de politique environnementale. Les instruments fiscaux...»

La fiscalité de l'environnement: étude des taxes actuelles

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « Piece jointe : Un graphique : Poids de la fiscalite environnementale dans les pays de l'OCDE Bibliographie/Sites Internet Fiscalite et environnement 2005 les ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité au service de l'environnement. Deux types de mesures fiscales : . Le rôle de L'Etat . Impact de la fiscalité environnemental : . Détermination et utilisations des taxes : . L'acceptabilité de la fiscalité...»

Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ? Les justifications théoriques ...»

Extrait du sommaire : «Les justifications théoriques de la fiscalité environnementale n'ont pas présidé à la mise en place du système actuel . Les justifications théoriques des écotaxes. Le système actuel a été...»

Les impôts environnementaux en France

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Bibliographie Conseil des Impôts, Fiscalité et environnement, 2005 Rapport du Conseil d'Analyse Economique, Economie politique des écotaxes, 1998 Rapport du ...»

Extrait du sommaire : «Des impôts visant à financer la « politique de l'environnement » dont la finalité est essentiellement budgétaire . Les accises sur les hydrocarbures, essentiellement la TIPP, principal « impôt environnemental...»

Ecologie et fiscalité

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Fiche   |   11/12/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « environnement (exemple : élevage porcin en Bretagne). Bibliographie Fiscalité et environnement, rapport du CAE, A. Lipietz fiche ...»

Extrait du sommaire : «La protection de l'environnement par la pénalisation fiscale. La réglementation. Les droits de polluer. Le principe du pollueur-payeur. La protection de l'environnement par l'incitation fiscale. La théorie du double dividende. Les...»

Fiscalité et externalités

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   21/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « publication du MEEDDAT, février 2009 ; Guide du Crédit d Impôt Recherche, publication du MESR, 2009 ; Fiscalité et environnement, Conseil des impôts, 2005 ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité fait usage de mécanismes de taxation et d'incitation pour neutraliser les distorsions économiques induites par les inégalités . Réduire les externalités négatives : le cas de la fiscalité...»

Qui doit payer pour l'environnement?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Alain Lipietz, dans son rapport sur La Fiscalite de l'environnement, les objectifs de l'ecofiscalite sont clairs : - creer des incitations (à reduire les ...»

Extrait du sommaire : «Une réponse française basée sur le principe pollueur/payeur. Le principe pollueur/payeur. Une écofiscalité à la française. Qui se révèle être insuffisante et appelle à de nouvelles voies. Une...»

La fiscalité environnementale

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Fiche   |   11/01/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « davantage investir dans les programmes environnementaux afin d'accélérer l'impact qu'aura sur l'environnement la réforme environnementale de la fiscalité. ...»

Extrait du sommaire : «Les composantes de la fiscalité environnementale. Présentation. Evolution. Les évolutions de la fiscalité environnementale. Les occasions manquées d'une réforme de la fiscalité environnementale. Les propositions du...»

S'implanter dans les pays baltes

Économie & marchés   |   Bourse   |   Guide pratique   |   22/10/2009   |   fr   |   .pdf   |   478 pages
Extrait du document : « système de paiement; Environnement comptable. La fiscalité de l'entreprise et des salariés expatriés: Fiscalité directe; Fiscalité ...»

Extrait du sommaire : «Estonie - Environnement politique, économique et social. Situation politique et sociale. Situation et perspectives économiques. Intégration régionale, européenne et mondiale. Bilan : atouts et faiblesse du marché...»