La fiscalité de l'environnement: étude des taxes actuelles

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « et des conventions d'aides sur les rejets polluants d'origine industrielle >> En effet, cette etude a montre qu III. La fiscalite de l'environnement au niveau ...»

Extrait du sommaire : «La fiscalité au service de l'environnement. Deux types de mesures fiscales : . Le rôle de L'Etat . Impact de la fiscalité environnemental : . Détermination et utilisations des taxes : . L'acceptabilité de la fiscalité...»

Etude et prospection d'un marché géographique : La Chine

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Étude de marché   |   28/12/2004   |   fr   |   .doc   |   20 pages
Extrait du document : « luxe, les produits néfastes pour l'environnement et les les Zones de Développement Economique : une fiscalité favorable en G. L'étude du marché a. L'offre ...»

Extrait du sommaire : «L'étude d'un marché géographique. . La recherche documentaire. . L'étude terrain. . Prospecter en Chine. . Participer à un salon en Chine. . Les problèmes que pourrait rencontrer une entreprise en prospectant sur le...»

La logistique a-t-elle un rôle à jouer dans le développement durable ?

Entreprises & gestion   |   Logistique   |   Exposé   |   09/10/2006   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « A travers notre étude, nous tenterons d et environnement, échanges et environnement, agriculture et environnement. car ceux sur la fiscalité montrent que la ...»

Extrait du sommaire : «Les enjeux du développement durable dans les organisations internationales . Qu'est-ce que le développement durable? . Le sommet de Johannesburg de l'ONU de septembre 2002 . La promotion du développement durable à...»

Etude sur le marché automobile européen

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   05/01/2006   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « les plus discrètes (normes d'homologation, fiscalité). La concentration Selon l'étude réalisée par automobile évolue dans un environnement en pleine ...»

Extrait du sommaire : «Le schéma de M. Porter. Menace des nouveaux entrants. Les produits de substitution. Les fournisseurs . Les clients. Concurrents du secteur. Le positionnement du marché automobile. Les trois marchés de l'automobile. Présentation...»

Vers une protection sociale européenne? Etude prospective des processus de convergence et de divergence des systèmes de protection sociale nationaux et des tentatives de coordination et d'harmonisation de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   14/12/2006   |   fr   |   .doc   |   47 pages
Extrait du document : « part une augmentation de la fiscalité serait tout Cependant, seule une étude des dernières évolutions et aux mutations de l'environnement économique et ...»

Extrait du sommaire : «Des convergences qui s'amorcent et se renforcent?. Des contraintes identiques et grandissantes. Des évolutions similaires. Mais une harmonisation qui reste difficile a mettre en 'uvre . Une grande diversité de conceptions et de...»

Etude de compétitivité entre la France et l´Espagne (2007)

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   26/02/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « D'autre part, l'etude realisee par Healer-Baker en 2002 La reforme de la fiscalite et des ses nombreux atouts, la France offre un environnement favorable aux ...»

Extrait du sommaire : «Analyse comparative du contexte économique en France et en Espagne. La France : pays d'accueil. La France : premier investisseur en Espagne. Formalités fiscales. Modalités d'implantation en France. Modalités d'implantation en...»

L'impact du développement durable sur l'avenir du transport routier

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Étude de marché   |   10/07/2008   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « La fiscalite occupe un role preponderant dans les decoulant du Grenelle de l'environnement, et amenees à que technologiques sont àl'etude depuis plusieurs ...»

Extrait du sommaire : «Le transport routier français : un secteur important, mais en danger. Historique. Un secteur développé et important pour l'économie française. Un secteur confronté à des problèmes majeurs d'harmonisation. La...»

L'étude du marché automobile européen a-t-elle bien été effectuée par SMART avant de s'y implanter?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « les plus discretes (normes d'homologation, fiscalite). La concentration : Selon l'etude realisee par marche automobile evolue dans un environnement en pleine ...»

Extrait du sommaire : «Le marché automobile en Europe. Le marché. Positionnement du marché automobile. La distribution automobile en Europe. Analyse de Smart sur le marché . Projet initial, le rapprochement de deux marques radicalement...»

Le logement et la fiscalité des particuliers

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   10/10/2000   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « En revanche, les anciennes taxes sont encore exigibles, pour les vers ceux-ci sont obligés de maintenir une fiscalité adaptée à cet environnement. ...»

Extrait du sommaire : «Le droit interne. Dispositif structurel : examen de la relation du systeme fiscal et du logement en dehors de la demarche deliberee. Mise en oeuvre deliberee de mesures fiscales. Le droit international. Les consequences fiscales de la detention de...»

L'impôt : source principale de financement de l'administration publique française

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   04/06/2009   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « liée au marché intérieur La fiscalité directe : une Ainsi, notre étude sera exclusivement axée sur l de cet impôt dans l'environnement de concurrence ...»

Extrait du sommaire : «Une tendance à une trop grande proportionnalité de l'impôt source d'injustice sociale, de déséquilibre et d'inefficacité du système fiscal. Impôts des administrations centrales (Etat + Odac). Impôts des...»