La fiscalité environnementale
Extrait du sommaire : «Les composantes de la fiscalité environnementale. Présentation. Evolution. Les évolutions de la fiscalité environnementale. Les occasions manquées d'une réforme de la fiscalité environnementale. Les propositions du...»
La fiscalité de l'environnement et les marchés de droits à polluer
Extrait du sommaire : «Les taxes et les marchés de permis d'émission : des instruments économiques efficaces de lutte contre la pollution. La différence entre la réglementation et les instruments économiques. Les principes d'efficacité...»
Faut-il renforcer la part de la fiscalité de l'environnement dans le système fiscal français ?
Extrait du sommaire : «Les justifications théoriques de la fiscalité environnementale n'ont pas présidé à la mise en place du système actuel . Les justifications théoriques des écotaxes. Le système actuel a été...»
Fiscalité et externalités
Extrait du sommaire : «La fiscalité fait usage de mécanismes de taxation et d'incitation pour neutraliser les distorsions économiques induites par les inégalités . Réduire les externalités négatives : le cas de la fiscalité...»
La fiscalité de l'environnement: étude des taxes actuelles
Extrait du sommaire : «La fiscalité au service de l'environnement. Deux types de mesures fiscales : . Le rôle de L'Etat . Impact de la fiscalité environnemental : . Détermination et utilisations des taxes : . L'acceptabilité de la fiscalité...»
Qui doit payer pour l'environnement?
Extrait du sommaire : «Une réponse française basée sur le principe pollueur/payeur. Le principe pollueur/payeur. Une écofiscalité à la française. Qui se révèle être insuffisante et appelle à de nouvelles voies. Une...»
Faut- il taxer les activités polluantes ?
Extrait du sommaire : «Une plus grande prise en compte par la fiscalité des implications environnementales est nécessaire . Bien-fondé économique d'une fiscalité environnementale : le double dividende . Le cas de la France : un recours...»
L'opportunité du développement durable pour les banques mais aussi pour les assurances
Extrait du sommaire : «Le développement durable : Pourquoi mais aussi comment ? . Le développement durable une opportunité pour les banques. D'un point de vue national . D'un point de vue régional ...»
L'équité et l'efficacité de la fiscalité
Extrait du sommaire : «L'impôt : un versement obligatoire pour financer les dépenses publiques. La politique fiscale a donc plusieurs objectifs . Les fonctions de l'impôt . Les trois qualités de l''impôt. L'augmentation continue des...»
La fiscalité de l'environnement
Extrait du sommaire : «L'évolution de la fiscalité de l'environnement. Les instruments dont dispose l'Etat pour lutter contre la dégradation de l'environnement. La détermination des instruments de politique environnementale. Les instruments fiscaux...»
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