La fiscalité espagnole

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   40 pages
Extrait du document : «LA FISCALITE ESPAGNOLE SOMMAIRE Chapitre I. Les criteres retenus pour etablir la residence fiscale en droit interne Chapitre II. ...»

Extrait du sommaire : «La résidence fiscale en droit interne espagnol. Résidence habituelle. Notion de communauté autonome. Résidence monétaire. Détermination du domicile fiscal des non-residents. Incidence de la convention...»

L'organisation économique de l'Amérique espagnole, XVIe-XVIIe siècles

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   10/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Pour conclure, l organisation coloniale de l Amérique espagnole a suivi le Mais cette organisation rigoureuse, à la fiscalité étouffante, et qui nécessite ...»

Extrait du sommaire : «Les institutions centrales, sa colonne vertébrale. Les modalités de l'exploitation des hommes et des ressources . Les faiblesses de cette organisation....»

La fiscalité des jeux

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « plus à recourir à ce moyen, à l'image du groupe Lucien Barrière qui a su profiter d'une fiscalité attractive dans la région espagnole de Castilla La ...»

Extrait du sommaire : «Un régime fiscal assurant des recettes importantes pour l'etat mais moins pour les collectivités territoriales. Un système hypocrite sous couvert de contributions d'intérêt public. Une fiscalité inéquitable et...»

Les guerres d'indépendance cubaine : De la colonie espagnole au protectorat Américain

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   26/09/2007   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « la tutelle Espagnole s'intensifie. En effet, afin de compenser les couts investis dans le conflit, la metropole augmente les taxes et la fiscalite, ce qui ...»

Extrait du sommaire : «Le marche cubain : un facteur de lutte, un facteur d'identité. Les conditions agricoles et commerciales : vecteur de rapports de force. Des guerres inévitables pour une structuration des identités. La guerre d'indépendance...»

Les pueblos et les communautés indiennes dans l'Amérique Hispanique au XVIIème siècle

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   24/04/2002   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « le fardeau des Indiens et les préceptes religieux qui tendaient à protéger l'Indien et l'isoler de la contamination espagnole et la C'est la fiscalité. ...»

Extrait du sommaire : «La prise en main des pueblos par l'Etat espagnol. La municipalisation et le renouvellement des élites. La municipalisation du Pueblo. Les congrégations. La fiscalité. Les forces de résistance. La république des indiens. La...»

Dans le contexte actuel, est il opportun pour une entreprise française de s'implanter en Espagne ?

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de marché   |   22/06/2004   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Juste derrière le Portugal, la main-d'oeuvre espagnole reste peu chère avec un D'un point de vu fiscalité générale il est important de noté que le taux ...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux et statistiques. . Avantages à la création d'une entreprise en Espagne. . Problèmes ou difficultés liés a l'implantation d'une entreprise en Espagne. . Un exemple d'implantation réussi. ...»

Enjeux et luttes maritimes au 17ème siècle (France, Angleterre, Espagne et Provinces-Unies)

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Exposé   |   28/01/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La marine espagnole est virtuellement éliminée de la Manche. a un prix, et il est très élevé pour les Hollandais qui s'imposent une fiscalité très lourde ...»

Extrait du sommaire : «L'irrésistible ascension des Hollandais. Situation en 1600. Les commerces maritimes menacés. Les facteurs de la domination hollandaise. Les luttes maritimes dans la première moitié du siècle. Contestation des Provinces-Unies...»

Les quatre parties du monde, Serge Gruzinski

Histoire & géographie   |   Histoire moderne   |   Fiche de lecture   |   17/04/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il reprend d abord l histoire de la colonisation espagnole, avant de s travaillent avec de nouvelles matières, ils sont soumis à la fiscalité et les anciens ...»

Extrait du sommaire : «L'histoire de la colonisation espagnole. Quelles sont les connexions mises en place entre les différentes parties du monde ?. Acquisition des connaissances et richesses de l'Autre. Les nuances entre métissage, mondialisation et...»

Etude synthétique de Pays : l'Espagne

Économie & marchés   |   Économie internationale   |   Fiche   |   25/03/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Juridique Système juridique de l Union européenne Fiscalité peu contraignante Autres lois nationales utilisables : Celle de la partie non espagnole. ...»

Extrait du sommaire : «Historique. Géographie. Politique. Économique. Démographique. Sociologique. Culturel. Commercial. Juridique. Financier. Géopolitique. Environnemental. Technologique. Risques ....»

L'encouragement du mécénat culturel

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   30/06/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « fiscales et, d'autre part, un allègement de la fiscalité des fondations dispositif législatif encadrant le mécénat et les fondations La loi espagnole du 23 ...»

Extrait du sommaire : «Les récentes modifications apportées aux dispositifs d'encouragement du mécénat en Allemagne, en Espagne, en Italie et au Royaume -Uni. Deux lois espagnoles adoptées en décembre 2002 ont réformé le dispositif...»