La fiscalité des revenus : le quotient familial
Extrait du sommaire : «Le principe général consiste à effectuer successivement trois opérations distinctes . Exemple : un foyer fiscal comprenant un couple marié et deux enfants (soit 3 parts au total), et dont le revenu annuel global est de...»
Le quotient familial
Extrait du sommaire : «Le quotient familial : un instrument complexe de la politique familiale française. Un dispositif nataliste. Un mécanisme à paliers successifs. Le quotient familial : un outil en voie de modernisation afin de répondre à ses...»
Faut-il baisser l'impôt sur le revenu ?
Extrait du sommaire : «L'impôt sur le revenu, qui représente une part relativement faible des prélèvements obligatoires, est un impôt global mais progressif et personnalisé : un impôt pas trop élevé. L'impôt sur le revenu...»
Le calcul de l'impôt sur le revenu
Extrait du sommaire : «Détermination du revenu net imposable. Les personnes imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. La détermination de l'impôt brut : le barème par tranches d'imposition et le quotient...»
Comment calcule-t-on l'impôt sur le revenu ?
Extrait du sommaire : «Etape 1 et 2 : la détermination du revenu brut global. Catégories de revenus imposables. Détermination du résultat net de chaque catégorie de revenu. Etape 3, 4 et 5 : la détermination du revenu net imposable. Etape 6...»
La redistribution
Extrait du sommaire : «Les fondements de la redistribution. Les fondements sociaux et économiques. Égalité et efficacité. Les instruments de la redistribution. Les prélèvements fiscaux payés par les ménages. Les revenus de transfert...»
La fiscalité directe
Extrait du sommaire : «La fiscalité directe est avant tout l'outil privilégié de redistribution. Elle est un outil traditionnel de recettes fiscales. Elle est surtout un instrument de redistribution . La fiscalité directe fait l'objet de nombreuses...»
Les contribuables sont-ils égaux devant l'impôt sur le Revenu (IR) ?
Extrait du sommaire : «Les grands principes directeurs de l'impôt sur le revenu source d'inégalités plus ou moins légitimes. Le système progressif et ses limites. L'appréhension hétérogène des diverses catégories de...»
Présentation et fonctionnement général de l'impôt sur le revenu (IR)
Extrait du sommaire : «La notion de foyer fiscal. Composition du foyer fiscal. La règle de l'imposition par foyer. Du revenu à l'impôt. Détermination de l'IR brut. Détermination de l'IR à payer. Le paiement de l'IR. Régime des acomptes...»
L'impôt sur le revenu
Extrait du sommaire : «Le traitement fiscal. Traitement fiscal des salaires. Traitement fiscal des revenus mobiliers. Traitement fiscal des revenus fonciers. Traitement fiscal des bic bnc. Revenu brut global > Revenu net imposable => baisse des revenus. Calcul de...»
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