Fiscalité des transmissions d'entreprises
Extrait du sommaire : «Technique fiscale des transmissions d'entreprises. Traitement de faveur pour la transmission d'entreprise à titre gratuit. L'imposition des plus-values applicable à la transmission à titre gratuit. L'application d'un régime...»
Fiscalité des cessions d'entreprises
Extrait du sommaire : «Eléments a prendre en compte. Importance de la structure juridique. La solution du holding. Evaluer son entreprise. La loi dutreil. Le dispositif sarkozy. De la vente. Consequences de la vente. La vente a un membre de la famille. A la...»
La fiscalité des PME
Extrait du sommaire : «Si la taille de l'entreprise peut paraître fiscalement neutre, de nombreuses réformes du PLF 2005 semblent favoriser in concreto les PME. Si les PME sont globalement soumises au même cadre fiscal que les grandes entreprises. Le PLF...»
La fiscalité des cessions d'entreprises
Extrait du sommaire : «L'entreprise individuelle . La vente . La donation . Quelques règles comptables permettant le calcul des impôts dû à la cession . L'entreprise exploitée en société . La vente de titres . La donation . Fusions de...»
Fiscalité de la cession d'entreprise : le régime des plus values et l'exonération des petites entreprises
Extrait du sommaire : «La pérennisation de l'aménagement du dispositif d'exonération en fonction du prix de cession. Le champ d'application de ce dispositif. Les conditions de l'exonération. Le calcul de l'exonération. Application des règles...»
La fiscalité du capital en Europe et aux États-Unis
Extrait du sommaire : «Certaines formes précises de taxation du capital sont aujourd'hui remises en cause. La théorie économique souligne avant tout des problèmes concernant la taxation du patrimoine détenu. La France devrait s'orienter vers une...»
Solution à un regroupement d'entreprises: la holding (rapport de stage)
Extrait du sommaire : «Exposé des objectifs et de la situation. Objectifs. Situation des sociétés. Proposition d'une solution : la création d'une Holding. Montage n°1 : Apport en nature des participations détenues (sans soulte). Montage...»
Les droits de succession
Extrait du sommaire : «Les droits de succession sont une imposition peu lisible, mais dont la portée symbolique reste forte . Un impôt que son barème rend peu lisible. Les droits de succession restent un enjeu économique et symbolique fort . Des...»
2010-2020 : préparer les transmissions familiales d'entreprise
Extrait du sommaire : «Se préparer à la transmission, d'un point de vue affectif, et technique. La dimension psychologique de la transmission. Le rôle d'accompagnement de l'expert-comptable. Prendre conscience des conséquences fiscales et...»
La transmission des entreprises
Extrait du sommaire : «La pérennité de l'entreprise. . Le taux de survie des entreprises. . Les facteurs de survie. . Les facteurs de succès des entreprises. . La transmission des entreprises. . Le contexte de la transmission. . Identification des...»
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