Le fonctionnement des Parlements, Systèmes politiques comparés

Exposé Politique & international Sciences politiques

Date de publication :

27/07/2006

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

9 pages

Niveau :

grand public

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5 fois

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Sommaire :

Sommaire

Les modalités de la représentation
1. Le choix du bicaméralisme
2. Les systèmes de partis
Le travail législatif
1. L'organisation du travail parlementaire
2. Prégnance de l'exécutif

Résumé :

Le sens moderne du mot « Parlement » vient d'Angleterre, où dès le XIIIème siècle les deux chambres affirment leur pouvoir face au roi Jean sans Terre avec la Magna Carta (1215). En France les parlements sont des Cours de justice et ce, jusqu'à la Révolution. A l'origine les parlements sont chargés d'assister les comtes pour les levées d'argent, ce qui ne fait pas encore du Parlement l'instance démocratique qu'il est de nos jours. Il va le devenir en Angleterre à l'issue d'une lente évolution et l'assise électorale grandissante de la Chambre des Communes au XIXème siècle qui se fait au détriment de la Chambre des Lords qui reste de composition purement aristocratique. Aujourd'hui parfois sous des noms différents, la majorité des pays ont un Parlement, généralement composé de deux chambres dont l'une au moins est élue au suffrage universel direct. Il arrive plus rarement que le Parlement soit monocaméral, ce qui n'est pas le cas ici dans les pays étudiés. Son rôle est triple : adopter un budget, élaborer la loi, contrôler l'action de l'exécutif. Dans un régime parlementaire stricto sensu, le gouvernement est responsable devant au moins l'une des deux chambres, et peut donc être renversé. En revanche il dispose de moyens importants pour peser sur le travail législatif : fixation de l'ordre du jour prioritaire, dépôts de projets ou propositions de lois, question de confiance... Dans les régimes de plus stricte séparation des pouvoirs comme aux Etats-Unis, le parlement dispose d'une plus capacité d'entraver les projets législatifs de l'exécutif, et peut engager une procédure pénale vis à vis du Président (impeachment). Néanmoins on constate une certaine crise de l'institution parlementaire. La complexification du travail législatif empêche souvent le bon travail des commissions ; quant à la fonction de contrôle son efficacité est limitée par l'existence de majorités disciplinées.
Ainsi peut-on se demander dans quelles mesures, le Parlement symbole de l'expression démocratique joue-t-il encore un rôle dans le processus de décision politique de nos démocraties ?
De façon à apporter des éléments de réponses à cette interrogation nous étudierons dans un premier temps les caractéristiques représentatives des parlements « occidentaux », avant de se pencher dans une seconde partie sur le rôle législatif de ces mêmes parlements.