Le gérant de la Sarl

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/01/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « I) Le statut du gérant du SARL Il s'agit d'étudier ici la nomination (A) et la cessation de fonction du gérant (B). A) La nomination du gérant La question ...»

Extrait du sommaire : «Le statut du gérant du SARL. La nomination du gérant. La cessation des fonctions. Les fonctions du gérant de la SARL. Les pouvoirs du gérant. La responsabilité du gérant....»

Comment optimiser la rémunération du gérant dans une SARL à l'IS (Impôt sur les Sociétés) ?

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Rapport de stage   |   02/09/2008   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : «Comment optimiser la rémunération du gérant dans une SARL à l'IS (Impôt sur les Sociétés) ? Nous allons nous concentrer sur un gerant de SARL àl'IS. ...»

Extrait du sommaire : «Outils de rémunération . Notion de salaire. PEE et retraites complémentaires. Régimes juridiques et conséquences fiscales. Fiscalité. Les différents régimes et conséquences. Cas pratiques. Simulation de...»

Différences et similitudes entre société anonyme à responsabilité limitée (S.A.R.L.) et société par actions simplifiée (S.A.S.)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   19/10/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « | un contrat de travail | | | | (comme le gerant | | | * Gerant | minoritaire de la SARL) | | | majoritaire | | | | affilie au regime | Si pas de remuneration ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale des deux formes de société. La SARL. La SAS. Différences /similitudes entre société anonyme à responsabilité limitée (s.a.r.l.) et société par actions...»

Cas pratique sur les sociétés à responsabilité limitée (S.A.R.L) - règlement de conflits entre associés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   26/06/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Le vote de la rémunération du gérant associé; La révocation d'un gérant salarié de la SARL; Ce gérant est également salarié de la SARL. ...»

Extrait du sommaire : «L'augmentation des parts sociales de l'un des associés par un apport en industrie. Le vote de la rémunération du gérant associé. La révocation d'un gérant salarié de la SARL. La cession de parts à un...»

Les responsabilités des associés et de la SARL - cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/10/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La SARL: L'exception liée au gérant; La procédure collective. La loi de sauvegarde des entreprises: Le champ d'application du droit ...»

Extrait du sommaire : «La SARL. L'exception liée au gérant . La procédure collective. La loi de sauvegarde des entreprises . Le champ d'application du droit des entreprises en difficulté : la loi du 26 juillet 2005. Un traitement ''collectif'' du...»

Cas pratique : statut juridique de la SARL (société à responsabilité limitée)

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/04/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Réponse question 2 (les pouvoirs des associés en présence d'un acte risqué par le gérant de la SARL : 1.75 pt) La Loi reconnaît qu'en l'absence de ...»

Extrait du sommaire : «Delphine est nommée gérante de la société de par ses qualités commerciales reconnues par les autres associés. La société connaît un développement important depuis trois ans. Bertrand, ayant appris...»

Tableau récapitulatif des caractéristiques de la SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   29/10/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « des| | | |est imposee au| | | | |dirigeants| | |Gerant non |titre clauses | | | | | particulieres | | | | | a la SARL qui| | | | | sont ...»

Extrait du sommaire : «Les caractéristiques générales d'une SARL. Commentaire de chaque caractéristique....»

Les droits du gérant : cas pratique

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   23/06/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « minoritaire D une gérance majoritaire Sources M. Soros souhaite devenir gérant d une SARL et se demande quelles sont les particularités de cette fonction. ...»

Extrait du sommaire : «Statut juridique du gérant . Nomination. Révocation. Pouvoirs. Statut fiscal . Statut social . Retraite. Chômage. Cumul . Contrat de travail. Gérance. Avantages et inconvénients . D'une gérance minoritaire. D'une...»

L'organisation du pouvoir dans la SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   29/10/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La jurisprudence a ajoute une derniere exigence : La revocation du gerant de la SARL peut-elle intervenir à tout moment ? En cours de seance ? ...»

Extrait du sommaire : «Le statut du gérant. La nomination du gérant. La révocation du gérant. La rémunération du gérant. Les pouvoirs du gérant. Le pouvoir général de direction du gérant. Le cas particulier des...»

Modèle type statuts SARL

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Contrat type   |   09/02/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « immédiatement des mots "Société à responsabilité limitée" ou des initiales "SARL" et de l de cession au siège social contre remise par le gérant d'une ...»

Extrait du sommaire : «Article 1 : Forme. Article 2 : Objet. Article 3 : Dénomination sociale. Article 4 : Siège social. Article 5 : Durée. Article 6 : Apports. Article 7 : Capital social. Article 8 : Exercice Social. Article 9 : Droits et obligations...»