Gestion des effectifs et de la masse salariale

Exposé Entreprises & gestion Ressources humaines

Date de publication :

15/06/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

6 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

3,95 € Ajouter au panier

Sommaire :

Sommaire

Définition de la notion d'effectif, structure, évolution - nécessité d'une gestion prévisionnelle
La masse salariale et la politique de rémunération
Dans ce cadre l'objectif d'une Gestion Prévisionnelle des Ressources Humaines (GPRH) est de permettre à l'entreprise d'anticiper le changement pour éclairer ses choix en matière d'emploi

Résumé :

Le terme effectif renvoie à diverses définitions. Il se compose « des salariés liés à l'employeur par un contrat de travail, quels qu'en soient la forme, la durée, le caractère permanent ou à temps partiel, même si l'exécution du contrat est suspendue. C'est la raison pour laquelle il est nécessaire de compléter le terme effectif d'un ou plusieurs qualificatifs qui permettent de le définir. » (Peretti, 8è éd. p. 110)
Mouvements de personnel, changements dans l'exécution du contrat de travail font qu'il faut absolument préciser le moment de la mesure de l'effectif et la période concernée.

On peut distinguer plusieurs sortes d'effectif:
- l'effectif habituel, qui se compose des salariés permanents sous CDI travaillant à temps plein, y compris ceux qui sont en période d'essai ou en préavis. Mais encore les VRP exclusifs, les travailleurs à domicile, les salariés dont le contrat est suspendu Également ceux qui sont sous contrat intermittent, les travailleurs intermédiaires et les stagiaires étrangers qui sont comptabilisés en fonction de leur temps de présence, tout comme ceux qui sont à temps partiel. Seuls les apprentis ne sont pas pris en compte dans l'effectif habituel.
- l'effectif inscrit est celui qui regroupe les salariés figurant sur le registre du personnel. Il est obligatoire
- l'effectif permanent lui se compose de salariés titulaires d'un CDI inscrits à l'effectif pendant toute la durée considérée.
- l'effectif fiscal regroupe tous ceux qui ont figuré peu ou prou à l'effectif et qui de ce fait ont reçu de l'entreprise une rémunération au titre de l'exercice (CDI, CDD, intérim, vacataires etc.)
- l'effectif payé comporte tous ceux qui ont reçu une rémunération. Il est en effet possible de faire partie de l'effectif permanent tout en n'étant pas payé, lorsque le contrat de travail est suspendu par exemple.
- l'effectif au travail comporte enfin toutes les personnes qui effectuent dans l'entreprise une période de travail.