La gouvernance d'entreprise

Exposé Comptabilité & finances Audit

Date de publication :

06/03/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

9 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

6 fois

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Sommaire :

Sommaire

Définition de la gouvernance d'entreprise
1. L'émergence de la règlementation aux US
2. L'émergence de la règlementation au Royaume-Uni
3. L'émergence de la règlementation en France
Les affaires et les déficiences de la gouvernance
1. La défaillance de gouvernance d'entreprise
2. Les enseignements des scandales
3. Des contrôles plus soutenus, une meilleure transparence
Nouvelles réglementations
1. Loi NRE (=> Loi sur les Nouvelles Régulations Economiques)
2. Loi Sarbanes-Oxley (SOX)
3. Recommandations de l'IIA
4. Directives du New York Stock Exchange (NYSE)
Le rôle du comité d'audit
1. Leur fonctionnement
2. Leur rôle au sein de l'entreprise et l'impact sur la gouvernance
3. Pour qui « roule » le comité d'audit ?
4. Quelles sont les qualités requises pour un bon comité d'audit ?

Résumé :

La gouvernance d'entreprise est l'ensemble des processus, réglementations, lois et institutions influant la manière dont l'entreprise est dirigée, administrée et contrôlée. La gouvernance inclut aussi les relations entre les nombreux acteurs impliqués (les parties prenantes, ou stakeholders) et les objectifs qui gouvernent l'entreprise. Les acteurs principaux sont les actionnaires, la direction et le conseil d'administration. Les autres parties prenantes incluent les employés, les fournisseurs, les clients, les banques ou autres prêteurs, le voisinage, l'environnement et la communauté au sens large.

Le texte de référence aux USA date de 1993. Il précise les diligences et les devoirs des administrateurs et dirigeants. Avant l'éclosion de tous les scandales, 3 textes fondamentaux :
- "Principles of Corporate Governance" de l'American Law institute
- le rapport Calpers (1999)
- le rapport du Blue Ribbon Comittee (1999)
Cependant dans la pratique la séparation entre le poste de président du conseil d'administration et celui de directeur général est peu appliquée et la mise en place de comité spécialisé (audit, rémunération) n'est que recommandée et peu souvent appliquée.