La haine du juge chez les révolutionnaires français
Date de publication :
27/12/2007
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
4 pages
Sommaire :
Sommaire
- Le juge, un contre-pouvoir dangereux
- Ancien régime et Révolution : entre rupture
- Et continuité
- L'éviction du juge créateur de droit, une conséquence du légicentrisme
- Système de Civil Law et légicentrisme
- La loi, "souveraine" du juge
- Encadrer le juge : un tissu normatif aux mailles serrées
- La Révolution et le juge : une production législative très contraignante
- Le Code Civil s'inscrit dans la continuité mais déjà s'ouvrent des brèches
Résumé :
Si l'on en croit Montesquieu, "les juges de la nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi" . A la veille de la Révolution, les philosophes des Lumières s'élèvent ainsi contre le pouvoir du juge. Et en effet, la suppression des Parlements qui s'ensuit dès 1790 témoigne bien d'un bouleversement juridique défavorable à la personne du juge. Au-delà des débats historiographiques sur les bornes temporelles de la Révolution, en Droit, force est de constater que l'oeuvre juridique entamée en 1789 parvient à son aboutissement avec le Code Civil de 1804. On parle de droit intermédiaire pour cette période.
A relire Montesquieu mais aussi Robespierre, Duport, ou encore Le Chapelier on semble déceler une certaine animosité vis-à-vis du juge. D'où vient cette supposée haine du juge? Le révolutionnaire français a-t-il voulu trancher avec un ordre juridique qui tolérait la jurisprudence comme source du droit? Sur quels principes se fonderait alors une telle répudiation?
Si le juge, un contre-pouvoir jugé dangereux est évincé par les révolutionnaires français, c'est avant tout le légicentrisme qui est responsable de cette mise à l'écart consacrée par un appareil législatif très complet.
A relire Montesquieu mais aussi Robespierre, Duport, ou encore Le Chapelier on semble déceler une certaine animosité vis-à-vis du juge. D'où vient cette supposée haine du juge? Le révolutionnaire français a-t-il voulu trancher avec un ordre juridique qui tolérait la jurisprudence comme source du droit? Sur quels principes se fonderait alors une telle répudiation?
Si le juge, un contre-pouvoir jugé dangereux est évincé par les révolutionnaires français, c'est avant tout le légicentrisme qui est responsable de cette mise à l'écart consacrée par un appareil législatif très complet.
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