Le harcèlement moral au sein de l'entreprise (2005)

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   03/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   49 pages
Extrait du document : «Le harcèlement moral: un nouveau phénomène ? Définition générale; Définition au sein de l'entreprise. Quels en sont les acteurs? ...»

Extrait du sommaire : «Le harcèlement moral: un nouveau phénomène ?. Définition générale. Définition au sein de l'entreprise. Quels en sont les acteurs?. L'agresseur. La victime. La victime. Aspects psychologiques et...»

Discrimination, égalité de traitement, harcèlement moral

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   17/04/2008   |   fr   |   .doc   |   29 pages
Extrait du document : « LA LOI ET LA JURISPRUDENCE A) Le harcelement moral pris en un accord-cadre europeen sur le harcelement et la l'egalite professionnelle des salaries au sein de l ...»

Extrait du sommaire : «Discrimination. La consecration du principe. L'application du principe de non-discrimination en droit du travail. La protection des victimes de discrimination. Egalite de traitement. Definition. Personnes concernees par le principe. Limites au...»

Du nouveau en matière de harcèlement : jurisprudence de la Cour de cassation en 2008

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   19/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « mener des actions de prévention au sein de l question (employeur, CHSCT, Comité d'entreprise), diffuser de l de la qualification de harcèlement moral par la ...»

Extrait du sommaire : «Le harcèlement moral est un délit réprimé par le Code du Travail et par le Code pénal . Le harcèlement moral a été sous le feu de l'actualité sociale en septembre 2008 . Les 4 arrêts rendus par la...»

Le harcèlement moral dans la Fonction Publique Territoriale

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   10/09/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « une forme de violence interne à l'entreprise. ne soient pas aussi applicables au sein des administrations 2005 un cas avéré de harcèlement moral nous est ...»

Extrait du sommaire : «Une notion floue qui rend le harcèlement moral difficile à définir. Les diverses formes et manifestations du harcèlement moral . Des risques de confusion. La solution juridique au harcèlement moral. La place du...»

Commentaire d'arrêt de la Chambre Sociale de la Cour de cassation du 21 juin 2006

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Commentaire d'arrêt   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « employeurs de prendre toutes les dispositions necessaires afin de prevenir des agissements de harcelement moral au sein de leur entreprise * L'employeur ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité commune de l'employeur et du salarié dans l'arrêt du 21 juin 2006. Le devoir de réparation du salarié ayant harcelé ses subordonnés de manière intentionnelle. Une absence de faute...»

Chambre sociale, Cour de Cassation, 21 juin 2006

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Commentaire d'arrêt   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « et la priorite d'une politique de prevention au sein de l'entreprise * L'objectif livree à un diagnostic (la situation nocive du harcelement moral liee aux ...»

Extrait du sommaire : «Une responsabilité conjointe du harceleur et de l'employeur issue d'un raisonnement rationnel de la Cour de Cassation. La responsabilité coutumière de l'auteur du harcèlement moral dérivée de « l'exégèse...»

Mobbing: harcèlement moral sur le lieu de travail

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   14/09/2007   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « un d'entre eux qu'elle est forcement victime de harcelement moral. qu'il serait possible d'appliquer au sein du Canton d'une charte dans l'entreprise ou encore ...»

Extrait du sommaire : «Partie théorique. Etymologie. Définition. Profil type de la victime . Raison de l'expansion du mobbing. Les différentes étapes du mobbing . Première hypothèse : la loi est inefficace pour éviter le mobbing. Textes...»

Le désaveu de l'entreprise par les cadres: raisons et perspectives du malaise

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   10/07/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « Une realite du malaise des cadres : le harcelement moral III. types de relations en son sein, la relation L'ensemble des regles structure l'entreprise, mais ne ...»

Extrait du sommaire : «Les cadres, un statut à part mais éphémère. Les facteurs et manifestations de la fin de ce statut. Baisse de motivation. Pression de l'environnement et de la mondialisation. Le déclic des 35H. Les déficiences...»

A quand l'entreprise "black-blanc-beur"?

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   21/03/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « dans le cadre d'evolution au sein de l 7 in Le Monde diplomatique, mars 2000 << L'entreprise prend des 266 pages, Paris, 1997 Le harcelement moral, Marie-France ...»

Extrait du sommaire : «La discrimination raciale dans l'Entreprise : comment et pourquoi ? . Les constats : Les couleurs avant les compétences ?. Les causes et les origines. La discrimination raciale : une nouvelle cause nationale ?. La législation. La Charte de...»

Le harcèlement au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   27/08/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « prevenir et/ou reprimer ce type d'agissements au sein de l'entreprise? juridique des faits, et a admis que ces faits constituaient un harcelement moral. ...»

Extrait du sommaire : «La mise en place d'un régime visant à protéger les victimes de harcèlement au travail. Définitions et multiplicité de situations de harcèlement au travail. Les difficultés nées de la recherche des...»