Histoire du droit privé: commentaire de l'arrêt rendu par le parlement de Paris le 11 Août 1675

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Commentaire d'arrêt   |   02/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Histoire du droit privé: commentaire de l'arrêt rendu par le parlement de Paris le 11 Août 1675. La nécessité des conditions ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité des conditions de forme du mariage. La bénédiction nuptiale : un acte solennel. L'importance du curé et des témoins pendant le mariage. Le caractère essentiel concernant la rigueur des conditions de...»

Méthode du commentaire de texte en histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « La répartition des thèmes dégagés. Phase rédactionnelle. Methode du commentaire de texte en histoire du droit Finalite de l'exercice : expliquer et ...»

Extrait du sommaire : «Phase préparatoire : l'analyse et la synthèse. Relever le titre, l'auteur, la date du texte ou d'une qualification du texte. Souligner et de relever tous les mots et expressions appelant une définition et une explication. La...»

Méthode de la dissertation en histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de la démonstration recherchée. Methode de la dissertation en histoire du droit Finalite de l'exercice : Analyser àl'aide des connaissances le sujet propose. ...»

Extrait du sommaire : «Phase préparatoire de la dissertation. Lecture attentive . Rechercher le matériau . Construction du plan . Phase rédactionnelle de la dissertation. L'introduction de la dissertation . Le corps de la dissertation comprend deux parties...»

Fiche des principales dates d'Histoire du Droit du premeir semestre de Licence 1 Droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Fiche   |   16/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Fiche des principales dates d'Histoire du Droit du premeir semestre de Licence 1 Droit. L'héritage romain; La République; L'Empire: ...»

Extrait du sommaire : «L'héritage romain. La République. L'Empire. Le Principat . Le Dominat . Le Christianisme. Le Haut Moyen-âge. La royauté mérovingienne (481-571). La monarchie carolingienne (751-888). Le Droit et la Justice. L'époque...»

Histoire et droit des États : État et Nation en Europe après la Révolution française

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   31/08/2008   |   fr   |   .rtf   |   2 pages
Extrait du document : «Histoire et droit des États : État et Nation en Europe après la Révolution française. En quoi la nation est-elle complémentaire de l'État ? ...»

Extrait du sommaire : «En quoi la nation est-elle complémentaire de l'État ?. Comment la Révolution française a influencé la pensée et l'histoire de la nation en Europe ?....»

L'histoire du droit des marques

Droit privé & contrat   |   Propriété intellectuelle   |   Exposé   |   22/05/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «L'histoire du droit des marques En droit français, l'article L. 711-1 du Code de la propriété intellectuelle définit la marque comme étant « un signe ...»

Extrait du sommaire : «Dès l'Antiquité, les artisans apposaient des marques sur leurs produits. Le moyen Âge et la Renaissance ont préservé la marque contre ses usurpations. Sous l'Ancien Régime, le système corporatiste bouleversa la...»

Histoire du droit de vote dans les grandes démocraties modernes

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   15/12/2006   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Histoire du droit de vote dans les grandes démocraties modernes Sous l'Antiquité, dans la démocratie athénienne, le droit de vote était réservé aux ...»

Extrait du sommaire : «Le suffrage ' universel ' a été établi progressivement au cours du XIXè siècle. Le vote des citoyens est d'abord limité par un suffrage censitaire ou capacitaire. Le suffrage universel est progressivement...»

Histoire et droit des États : l'État est-il un "monstre froid"?

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Exposé   |   20/02/2009   |   fr   |   .rtf   |   1 page
Extrait du document : «Qu'est-ce que la froideur de l'État en temps qu'institution et en tant que pouvoir contraignant car souverain ? Comment l'État ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la froideur de l'État en temps qu'institution et en tant que pouvoir contraignant car souverain ?. Comment l'État peut-il s'identifier aux individus et à leurs intérêts malgré le pouvoir qu'il exerce sur...»

Le droit pénal et l'histoire

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   08/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Mais, après avoir mis en évidence le lien histoire-droit pénal, nous allons, désormais, montrer que l histoire va être refondue, modifiée par notre droit ...»

Extrait du sommaire : «Le droit pénal est le produit de l'histoire : on peut parler, d'historicité du droit pénal nécessaire pour atteindre son but (lien d'adaptation). Une histoire refondue par le droit pénal, une histoire modifiée par les...»

Histoire et droit des États : commentaire du chapitre XVII du Léviathan de Hobbes, "Des causes de la génération et de la définition de la république"

Philosophie & littérature   |   Philosophie politique   |   Commentaire de texte   |   31/08/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : «Histoire et droit des États : commentaire du chapitre XVII du Léviathan de Hobbes,. L'état de nature et la définition de l'État ...»

Extrait du sommaire : «L'état de nature et la définition de l'État par son but. La guerre de chacun contre chacun et le but de l'État. La nature de l'homme chez Hobbes et chez Aristote. Définition de l'État et du politique. La mise en place...»